Accueil🇫🇷Chercher

Liste des anciennes communes de la Charente

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Charente : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.


En 1800, le territoire du département de la Charente comportait 456 communes. Le département comptait encore 423 communes au 1er janvier 1970, avant que les deux réformes successives incitant les communes à se regrouper n'aient un réel impact sur le nombre total (plus particulièrement la loi de 2010). Aujourd'hui 363 communes forment son territoire (au 1er janvier 2023).

Depuis la période révolutionnaire, seules 2 communes auront été créées (encore s'agit-il de rétablissements de communes préexistantes).


Evolution du nombre de communes du département de la Charente depuis 1800 (au 1er janvier de chaque année)

Fusions

Nom de la nouvelle commune Communes réunies Régime Décision Date d'effet
Mansle-les-Fontaines Mansle commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 15 décembre 2022[Off. 1] 1er janvier 2023
Fontclaireau
Lignières-Ambleville Lignières-Sonneville commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 23 septembre 2021[Préf. 1] - [Off. 2] 1er janvier 2022
Ambleville
Mosnac-Saint-Simeux Mosnac commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 3 décembre 2020[Off. 3] 1er janvier 2021
Saint-Simeux
Courcôme Courcôme commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 19 décembre 2018[Préf. 2] - [Off. 4] 1er janvier 2019
Tuzie
Villegats
Moulins-sur-Tardoire Vilhonneur commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 1-3-2020)

Arrêtés préfectoraux du

28 septembre 2018, du 3 décembre

et du 6 décembre 2018[Off. 5]

1er janvier 2019
Rancogne
Rouillac Rouillac commune nouvelle

(avec 4 communes déléguées :

Rouillac, Plaizac, Sonneville et Gourville)

Arrêté préfectoral du 29 novembre 2018[Off. 6] 1er janvier 2019
Gourville
Val-d'Auge Auge-Saint-Médard commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 29 novembre 2018[Off. 7] 1er janvier 2019
Anville
Bonneville
Montigné
Coteaux-du-Blanzacais Coteaux-du-Blanzacais commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 1-6-2020)

Arrêtés préfectoraux du

28 septembre 2018

et du 3 octobre 2018[Off. 8]

1er janvier 2019
Saint-Léger
Aigre Aigre commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 28 septembre 2018[Off. 9] 1er janvier 2019
Villejésus
Mainxe-Gondeville Gondeville commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 28 septembre 2018[Off. 10] - [Préf. 3] 1er janvier 2019
Mainxe
La Rochefoucauld-en-Angoumois La Rochefoucauld commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 28 septembre 2018[Off. 11] 1er janvier 2019
Saint-Projet-Saint-Constant
Terres-de-Haute-Charente Roumazières-Loubert commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 28 septembre 2018[Off. 12] 1er janvier 2019
Genouillac
Mazières
La Péruse
Suris
Val-de-Bonnieure Saint-Angeau commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 1-1-2020)

Arrêté préfectoral du 7 novembre 2017[Off. 13] 1er janvier 2018
Saint-Amant-de-Bonnieure
Sainte-Colombe
Coteaux du Blanzacais Blanzac-Porcheresse commune nouvelle

(avec 2 communes déléguées,

Porcheresse, commune associée

à Blanzac n'est pas concernée)

Arrêté préfectoral du 3 novembre 2016[Off. 14] 1er janvier 2017
Cressac-Saint-Genis
Montmoreau Montmoreau-Saint-Cybard commune nouvelle

(avec communes déléguées puis

SANS communes déléguées,

depuis le 5-11-2020)

Arrêté préfectoral du 29 juin 2016[Off. 15] 1er janvier 2017
Aignes-et-Puypéroux
Saint-Amant-de-Montmoreau
Saint-Eutrope
Saint-Laurent-de-Belzagot
Bellevigne Malaville commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 22 juin 2016[Off. 16] 1er janvier 2017
Éraville
Nonaville
Touzac
Viville
Aunac-sur-Charente Aunac commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 1-7-2019)

Arrêté préfectoral du 9 juin 2016[Off. 17] 1er janvier 2017
Bayers
Chenommet
Genac-Bignac Genac commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 1-7-2020)

Arrêtés préfectoraux du 10 décembre

et du 22 décembre 2015[Off. 18]

1er janvier 2016
Bignac
Montmérac Montchaude commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 10 décembre 2015[Off. 19] 1er janvier 2016
Lamérac
Boisné-La Tude Charmant commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêté préfectoral du 17 novembre 2015[Off. 20] 1er janvier 2016
Chavenat
Juillaguet
Confolens Confolens commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêtés préfectoraux du

28 septembre 2015

et du 6 novembre 2015[Off. 21]

1er janvier 2016
Saint-Germain-de-Confolens
Rouillac Rouillac commune nouvelle

(avec communes déléguées)

Arrêtés préfectoraux du

25 septembre 2015

et du 6 novembre 2015[Off. 22]

1er janvier 2016
Plaizac
Sonneville
Val des Vignes Jurignac commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 1-4-2020)

Arrêté préfectoral du 5 octobre 2015[Off. 23] 1er janvier 2016
Aubeville
Mainfonds
Péreuil
Graves-Saint-Amant Graves fusion simple Arrêté préfectoral du 17 décembre 1996[Off. 24] 1er janvier 1997
Saint-Amant-de-Graves
Auge-Saint-Médard Auge fusion simple Arrêté préfectoral du 22 novembre 1993[Off. 25] 1er janvier 1994
Saint-Médard
Paizay-Naudouin-Embourie Paizay-Naudouin fusion association Arrêté préfectoral du 28 décembre 1973[Off. 26] 1er janvier 1974
Embourie
Brie-Bardenac Brie-sous-Chalais

(commune rétablie en 1993)

fusion association

(dissoute depuis 1993)

Arrêté préfectoral du 24 janvier 1973[Off. 27] 1er janvier 1973
Bardenac

(commune rétablie en 1993)

Nanteuil-en-Vallée Nanteuil-en-Vallée fusion association

(fusion simple depuis 2016)[Préf. 4]

Arrêté préfectoral du 29 décembre 1972[Off. 28] 1er janvier 1973
Aizecq
Messeux
Moutardon
Pougné
Saint-Gervais
Blanzac-Porcheresse Blanzac fusion association

(fin du statut depuis 2016,

avec la création de la

commune nouvelle)

Arrêté préfectoral du 28 décembre 1972[Off. 29] 1er janvier 1973
Porcheresse
Chalais Chalais fusion simple Arrêté préfectoral du 28 décembre 1972[Off. 29] 1er janvier 1973
Sainte-Marie
Sérignac
Louzac-Saint-André Louzac fusion association

(fusion simple depuis 2018)[Préf. 5]

Arrêté préfectoral du 26 décembre 1972[Off. 29] 1er janvier 1973
Saint-André
Cressac-Saint-Genis Cressac fusion simple Arrêté préfectoral du 21 décembre 1972[Off. 30] 1er janvier 1973
Saint-Genis-de-Blanzac
Barbezieux-Saint-Hilaire Barbezieux fusion association Arrêté préfectoral du 4 décembre 1972[Off. 31] 1er janvier 1973
Saint-Hilaire
Cherves-Richemont Cherves-de-Cognac fusion association Arrêté préfectoral du 4 décembre 1972[Off. 31] 1er janvier 1973
Richemont
Roullet-Saint-Estèphe Roullet fusion association Arrêté préfectoral du 16 novembre 1972[Off. 32] 1er janvier 1973
Saint-Estèphe
Magnac-Lavalette-Villars Magnac-Lavalette fusion Arrêté préfectoral du 3 décembre 1970[Off. 33] 1er janvier 1971
Villars
Roumazières-Loubert Loubert-Madieu fusion Décrets du 26 février

et du 26 juin 1970[Off. 34]

1er janvier 1971
Roumazières
Chantrezac
Montmoreau-Saint-Cybard Montmoreau fusion Arrêté préfectoral du 4 avril 1966[Off. 35] 1er janvier 1967
Saint-Cybard
Chalais Chalais fusion Arrêté préfectoral du 12 octobre 1946[Note 1] 1er novembre 1946
Saint-Christophe
Montignac-Charente Montignac-Charente fusion Arrêté préfectoral du 10 mai 1931[Off. 36]
Chebrac
Cognac Cognac fusion Loi du 20 juillet 1867[Off. 37]
Crouin (une partie)
Saint-Martin-Châteaubernard

(la partie Saint-Martin)

Cherves Cherves
Crouin (une partie)
Blanzaguet-Saint-Cybard Blanzaguet fusion Décret du 4 janvier 1862[Off. 38]
Saint-Cybard-le-Peyrat
Criteuil-la-Magdeleine Criteuil fusion Décret du 28 juillet 1860[Off. 39]
La Magdeleine
Boutiers-Saint-Trojan Boutiers fusion Décret du 29 novembre 1858[Off. 40]
Saint-Trojan
Châteauneuf Châteauneuf fusion Décret du 29 novembre 1858[Off. 40]
Saint-Surin
Gensac-la-Pallue Gensac fusion Loi du 19 mai 1857[Off. 41]
La Pallue
Baignes-Sainte-Radegonde Baignes fusion Loi du 29 juin 1854[Off. 42]
Sainte-Radegonde
Salles-d'Angles Salles fusion Décret du 1er janvier 1853
Angles
Saint-Martin-Châteaubernard Saint-Martin fusion Loi du 22 juillet 1847[Off. 43]
Châteaubernard
Saint-Aulais-la-Chapelle Saint-Aulais fusion Décret du 8 octobre 1846
La Chapelle-Maguenaud
Conzac
Rouffiac Rouffiac fusion Décret du 8 octobre 1846
La Menècle
Saint-Martial-d'Aubeterre
Chazelles Chazelles fusion Ordonnance royale du 7 septembre 1845[Off. 44]
Saint-Paul
Cherves-Châtelars Cherves fusion Ordonnance royale du 8 août 1845[Off. 45]
Châtelars-la-Rivière
Ranville-Breuillaud Ranville fusion Ordonnance royale du 8 août 1845[Off. 45]
Breuillaud
Saint-Martial Saint-Martial fusion Ordonnance royale du 8 août 1845[Off. 45]
Peudry
Taponnat-Fleurignac Taponnat fusion Ordonnance royale du 8 août 1845[Off. 45]
Fleurignac
Courbillac Courbillac fusion Loi du 9 juillet 1845[Off. 46]
Herpes
Dignac Dignac fusion Loi du 9 juillet 1845[Off. 47]
Beaulieu-Cloulas
Lignières-Sonneville Lignières fusion Loi du 9 juillet 1845[Off. 47]
Sonneville
Loubert Loubert fusion Ordonnance royale du 14 juin 1845[Off. 48]
Laplaud
Le Petit-Madieu
Plassac-Rouffiac Plassac fusion Ordonnance royale du 14 juin 1845[Off. 48]
Rouffiac
Rouillac Rouillac fusion Ordonnance royale du 14 juin 1845[Off. 48]
Le Temple
Saint-Projet-Saint-Constant Saint-Projet fusion Ordonnance royale du 14 juin 1845[Off. 48]
Saint-Constant
Vignolles Vignolles fusion Ordonnance royale du 14 juin 1845[Off. 48]
Saint-Paul
Châtignac Châtignac fusion Décret du 12 janvier 1823
Saint-Cyprien
Yvrac-et-Malleyrand Yvrac fusion 1803
Malleyrand
Vitrac-Saint-Vincent Vitrac fusion 1802
Saint-Vincent
Saint-Claud Saint-Claud fusion 1801
Négret
Saint-Maurice Saint-Maurice fusion 1801
Lézignac


Créations et rétablissements

Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Décision Date d'effet
Bardenac Brie-Bardenac Démembrement

et suppression

(rétablissement)

Arrêté préfectoral

du 12 juillet 1993[Off. 49]

1er octobre 1993
Brie-sous-Chalais
Châteaubernard Saint-Martin-Châteaubernard

(la partie Saint-Martin étant rattachée à Cognac)

Démembrement

(rétablissement)

Loi du 20 juillet 1867[Off. 37]
Les Métairies Jarnac Démembrement 15 janvier 1790


Modifications de nom officiel

Ancien nom Nouveau nom Décision
Exideuil Exideuil-sur-Vienne Décret du 5 novembre 2018[Off. 50]
Saint-Amant Saint-Amant-de-Montmoreau Décret du 5 novembre 2013[Off. 51]
Mallaville Malaville Correction erreur INSEE 1er janvier 1995[Note 2]
Ruelle Ruelle-sur-Touvre Décret du 30 mai 1986[Off. 52]
Aussac Aussac-Vadalle Décret du 30 avril 1985[Off. 53]
Champagne-de-Blanzac Champagne-Vigny Décret du 13 avril 1983[Off. 54]
Marillac Marillac-le-Franc Décret du 29 août 1969[Off. 55]
Chasseneuil Chasseneuil-sur-Bonnieure Décret du 10 mai 1962[Off. 56]
Aubeterre Aubeterre-sur-Dronne Décret du 2 mars 1962[Off. 57]
Nanteuil Nanteuil-en-Vallée
Saint-Ciers Saint-Ciers-sur-Bonnieure[Note 3]
Saint-Même Saint-Même-les-Carrières
Verteuil Verteuil-sur-Charente
Loubert Loubert-Madieu Décret du 19 août 1961[Off. 58]
Champagne Champagne-de-Blanzac Décret du 20 février 1956[Off. 59]
Cherves Cherves-de-Cognac
Saint-Genis Saint-Genis-de-Blanzac
Saint-Genis Saint-Genis-d'Hiersac[Note 4]
Saint-Germain Saint-Germain-de-Confolens
Saint-Germain Saint-Germain-de-Montbron
Saint-Laurent Saint-Laurent-de-Cognac
Gardes Gardes-le-Pontaroux Décret du 7 mars 1938[Off. 60]
Saint-Quentin Saint-Quentin-de-Chalais Décret du 10 novembre 1937[Off. 61]
Saint-Quentin Saint-Quentin-sur-Charente
Asnières Asnières-sur-Nouère Décret du 21 juillet 1937[Off. 62]
Saint-Sulpice Saint-Sulpice-de-Cognac Décret du 26 avril 1933[Off. 63]
Triac Triac-Lautrait Décret du 26 avril 1932[Off. 64]
Ansac Ansac-sur-Vienne Décret du 29 novembre 1924[Off. 65]
Saint-Yrieix Saint-Yrieix-sur-Charente Décret du 2 février 1922[Off. 66]
Saint-Maurice Saint-Maurice-des-Lions Décret du 14 octobre 1915[Off. 67]
Beaulieu Beaulieu-sur-Sonnette Décret du 28 juin 1913[Off. 68]
Saint-Ciers Saint-Ciers-sur-Bonnieure[Note 3] Décret du 16 mars 1912[Off. 69]
L'Houmeau-Pontouvre Gond-Pontouvre Décret du 22 novembre 1904[Off. 70]
Saint-Genis Saint-Genis-d'Hiersac[Note 4] Décret du 27 novembre 1897[Off. 71]
Petit-Lessac Lessac Décret du 26 novembre 1897[Off. 72]
Mouthiers Mouthiers-sur-Boëme Décret du 12 mars 1894[Off. 73]
Châteauneuf Châteauneuf-sur-Charente Décret du 17 juillet 1891[Off. 74]
Lignières Lignières-Sonneville Décret du 8 décembre 1887[Off. 75]
Saint-Martin-Châteaubernard Châteaubernard Loi du 20 juillet 1867[Off. 37]
Lavalette Villebois-Lavalette Décret du 16 août 1861[Off. 76]


Modifications de limites communales

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions décision
Saint-Yrieix-sur-Charente Angoulême superficie de 7 ha 80 a 83 ca Décret du 23 avril 1976[Off. 77]
Angoulême Saint-Yrieix-sur-Charente superficie de 1 ha 66 a 99 ca
Ambernac

Ansac-sur-Vienne

Ansac-sur-Vienne

Ambernac

Arrêté préfectoral du 6 mai 1968[Off. 78]
Cellettes Maine-de-Boixe Décret du 6 octobre 1967[Off. 79]
Saint-Amant-de-Boixe Montignac-Charente 12 habitants Arrêté préfectoral du 23 avril 1964[Off. 80]
Asnières Saint-Genis-d'Hiersac Village de Boursandreau Loi du 16 avril 1862[Off. 81]
Saint-Martin Cognac Loi du 22 juillet 1847[Off. 43]
Saint-Romain

Laprade

Aubeterre Loi du 27 juin 1843[Off. 82]
Breuillaud Bazauges (Charente-Inférieure) Village de la Trappe Loi du 11 mai 1836[Off. 83]
Pressignac

Vidaix (Haute-Vienne)

Vidaix (Haute-Vienne)

Pressignac

Loi du 27 juin 1833[Off. 84]
Nouic (Haute-Vienne) Saint-Christophe Loi du 19 décembre 1831[Off. 85]


Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la communeCode INSEEFusion-associationD - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décisiondate d'effetcommune absorbantenom de la commune résultant de la fusionD/Fdate de la décisiondate d'effetcommentaire
Saint-Hilaire 16327 Arrêté préfectoral du Barbezieux Barbezieux-Saint-Hilaire
Brie-sous-Chalais 16063 Arrêté préfectoral du Bardenac Brie-Bardenac D Arrêté préfectoral du Brie-Bardenac reprend le nom de Bardenac
Porcheresse 16265 Arrêté préfectoral du Blanzac Blanzac-Porcheresse
Richemont 16278 Arrêté préfectoral du Cherves-de-Cognac Cherves-Richemont
Saint-André 16299 Arrêté préfectoral du Louzac Louzac-Saint-André
Aizecq 16006 Arrêté préfectoral du Nanteuil-en-Vallée
Messeux 16219
Moutardon 16235
Pougné 16266
Saint-Gervais 16324
Embourie 16126 Arrêté préfectoral du Paizay-Naudouin Paizay-Naudouin-Embourie
Saint-Estèphe 16313 Arrêté préfectoral du Roullet Roullet-Saint-Estèphe

Notes et références

    Notes

    1. « Historique des communes », sur insee.fr
    2. « Historique des communes », sur insee.fr
    3. Décret de 1912 non suivi d'effet, semble-t-il, puisqu'on retrouve un décret identique en 1962, pour cette commune.
    4. Décret de 1897 non suivi d'effet, semble-t-il, puisqu'on retrouve un décret identique en 1956, pour cette commune.

    Sources officielles

    1. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Mansle-les-Fontaines », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Lignières-Ambleville », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    3. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Mosnac-Saint-Simeux », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    4. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Courcôme », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    5. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Moulins-sur-Tardoire », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    6. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Rouillac », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    7. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Val-d'Auge », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    8. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Coteaux-du-Blanzacais », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    9. « Arrêté portant création de la commune nouvelle d'Aigre », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    10. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Mainxe-Gondeville », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    11. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de La Rochefoucauld-en-Angoumois », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    12. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Terres-de-Haute-Charente », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    13. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Val-de-Bonnieure », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    14. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Côteaux-du-Blanzacais », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    15. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Montmoreau », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    16. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Bellevigne », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    17. « Arrêté portant création de la commune nouvelle d'Aunac-sur-Charente », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    18. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Genac-Bignac », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    19. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Montmérac », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    20. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Boisné-la-Tude », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    21. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Confolens », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    22. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Rouillac », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    23. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Val-des-Vignes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    24. « Arrêté portant fusion de communes (modification aux circonscriptions administratives territoriales) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1164 (lire en ligne Accès limité)
    25. « Arrêté portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 17789 (lire en ligne Accès limité)
    26. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1925 (lire en ligne Accès limité)
    27. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1762 (lire en ligne Accès limité)
    28. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1081 (lire en ligne Accès limité)
    29. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 918 (lire en ligne Accès limité)
    30. « Modification aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 502 (lire en ligne Accès limité)
    31. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13169 (lire en ligne Accès limité)
    32. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12592 (lire en ligne Accès limité)
    33. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2791 (lire en ligne Accès limité)
    34. « Décret portant fusion de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6245 (lire en ligne Accès limité)
    35. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4044 (lire en ligne Accès limité)
    36. « Recensement de la population en 1936. - Rapport au Président de la République française. - Communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13475-13476 (lire en ligne)
    37. « Loi », Bulletin des lois de l'empire français, 11e série, vol. Tome 30,‎ , p. 79 (lire en ligne)
    38. « Décret impérial (contre-signé par le ministre de l'intérieur) », Bulletin des lois de l'empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 299 (lire en ligne)
    39. « Décret impérial (contre-signé par le ministre de l'agriculture (...) chargé de l'intérim du ministère de l'intérieur) », Bulletin des lois de l'empire français, 11e série, vol. Tome 16,‎ , p. 587 (lire en ligne)
    40. « Décret impérial (contre-signé par le ministre de l'intérieur) », Bulletin des lois de l'empire français, 11e série, vol. Tome 13,‎ , p. 15 (lire en ligne)
    41. « Loi qui réunit la commune de La Pallue à celle de Gensac », Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis du conseil d'Etat, J.B. Duvergier,‎ , p. 87 (lire en ligne)
    42. « Loi portant que les communes de Baignes et de Sainte-Radégonde sont réunies en une seule commune », Bulletin des lois de l'empire français, 11e série, vol. Tome 3,‎ , p. 1749 (lire en ligne)
    43. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (cinquième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. 35,‎ , p. 173 (lire en ligne)
    44. « Ordonnance du roi (contre-signée par le ministre de l'intérieur)- Article 2 », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 725 (lire en ligne)
    45. « Ordonnance du roi (contre-signée par le ministre de l'intérieur) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 500 (lire en ligne)
    46. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 29 (lire en ligne)
    47. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (4e et 5e loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 26 (lire en ligne)
    48. « Ordonnance du roi (contre-signée par le ministre de l'intérieur)- Articles 1 à 5 », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 31,‎ , p. 7 (lire en ligne)
    49. « Arrêté portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (création de commune) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11635 (lire en ligne Accès limité)
    50. « Décret portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    51. « Décret portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    52. « Décret portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7037 (lire en ligne Accès limité)
    53. « Décret portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5129 (lire en ligne Accès limité)
    54. « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française. Numéro complémentaire,‎ , p. 3791 (lire en ligne Accès limité)
    55. « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8894 (lire en ligne Accès limité)
    56. « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4771 (lire en ligne Accès limité)
    57. « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2308 (lire en ligne Accès limité)
    58. « Décret portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7989 (lire en ligne Accès limité)
    59. « Décret portant changement de nom de communes du département de la Charente », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1948 (lire en ligne Accès limité)
    60. « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3379 (lire en ligne)
    61. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13020 (lire en ligne)
    62. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8821 (lire en ligne)
    63. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4520 (lire en ligne)
    64. « Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4626 (lire en ligne)
    65. « Ministère de l'intérieur », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10984 (lire en ligne)
    66. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1834 (lire en ligne)
    67. « Ministère de l'intérieur », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7689 (lire en ligne)
    68. « Ministère de l'intérieur », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5782 (lire en ligne)
    69. « Ministère de l'intérieur », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2770 (lire en ligne)
    70. « Ministère de l'intérieur et des cultes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7034 (lire en ligne)
    71. « Par décrets (...) rendus sur la proposition du ministre de l'intérieur », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6790 (lire en ligne)
    72. « Par décret (...) rendu sur la proposition du ministre de l'intérieur », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6704 (lire en ligne)
    73. « Décret du Président de la République française », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 48,‎ , p. 1079 (lire en ligne)
    74. « Décret du Président de la République française », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 43,‎ , p. 24 (lire en ligne)
    75. « Décret du Président de la République française », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35,‎ , p. 1471 (lire en ligne)
    76. « Décret impérial (contre-signé par le ministre de l'intérieur) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 18,‎ , p. 400 (lire en ligne)
    77. « Décret (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2643 (lire en ligne Accès limité)
    78. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5808 (lire en ligne Accès limité)
    79. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10102 (lire en ligne Accès limité)
    80. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6106 (lire en ligne Accès limité)
    81. « Loi qui distrait le village de Boursandreau de la commune d'Asnières et le réunit à ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 630 (lire en ligne)
    82. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 26,‎ , p. 529 (lire en ligne)
    83. « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 12,‎ , p. 177 (lire en ligne)
    84. « Loi qui modifie la circonscription des départements de la Charente et de la Haute-Vienne », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 5,‎ , p. 326 (lire en ligne)
    85. « Lois qui modifient la circonscription de quatre départements (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 3,‎ , p. 51 (lire en ligne)
    • Sources référencées « Préf. » dans le texte : Recueil des actes administratifs, sur Charente.gouv.fr
    1. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Lignières-Ambleville », sur Préfecture de la Charente,
    2. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Courcôme », Recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Charente,‎ , p. 115 (lire en ligne)
    3. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Mainxe-Gondeville », Recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Charente,‎ , p. 12 (lire en ligne)
    4. « Arrêté portant fusion simple des communes associées de Nanteuil-en-Vallée, Aizecq, Messeux, Moutardon, Pougné et Saint-Gervais », Recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Charente,‎ , p. 2 (lire en ligne)
    5. « Arrêté portant fusion simple des communes associées de Louzac et Saint-André-de-Cognac », Recueil des actes administratifs de la préfecture du département de la Charente,‎ , p. 73 (lire en ligne)

    Sources

    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.