Communauté de communes du Royans-Vercors

Le territoire communautaire est situé au nord-est du département de la Drôme, en limite du département de l'Isère et est composé d'un ensemble de communes rurales du piémont et des hauts-plateaux de la partie occidentale du massif du Vercors.

Il est bordé à l'ouest par la plaine de Valence et au sud par la vallée de la Drôme, au nord par le Royans-Isère et la vallée de l'Isère, à l'Est par la partie orientale du massif du Vercors[2].

« Il constitue un grand écosystème montagnard baigné par les affluents de la Bourne. Le territoire est d'ailleurs considéré comme un vaste refuge écologique pour de nombreuses espèces tant animales que végétales. Ses paysages, préservés, à l'écart des grands axes et des grands centres urbains, sont constitués de vastes milieux naturels, de cultures traditionnelles (élevage) et d'ensemble bâtis typiques. Cette homogénéité et cetterichesse a conduit les communes du périmètre à intégrer le parc naturel régional du Vercors, depuis sa création en 1970 »[2].

« Bien que n'étant pas situé au cœur du territoire, Saint-Jean-en-Royans en assure l'animation, y compris sur unepartie du canton de La Chapelle-en-Vercors. En effet, Saint Jean en Royans constitue la seule petite unité urbaine du territoire ainsi que le bassin de vie de la plupart des communes de cet ensemble, excepté les 4 communes en frange du territoire qui sont rattachées à d'autres bassins de vie (Die, Chabeuil ou Villard-de-Lans). De plus, Saint-Jean-en-Royans constitue un des 4 pôles de proximité de ce territoire, avec Saint Laurent-en-Royans, Saint-Nazaire-en-Royans et La Chapelle-en-Vercors »[2].

Sauf deux communes, le territoire communautaire fait partie de la zone d'emploi de Grenoble[2].

La communauté de communes est composée des 18 communes suivantes :

Le siège de la communauté de communes est à Saint-Jean-en-Royans, 28 rue Hector Alleobert[3].

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 33 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

Le conseil communautaire du 7 janvier 2017 a élu son premier président, Pierre-Louis Fillet, maire de Saint-Julien-en-Vercors et ancien président de l'ex-communauté de communes du Vercors, ainsi que de son premier vice-président, Alain Revol, ancien président de l'ex-communauté de communes Le Pays du Royans.

Les autres vice-présidents ont été élus le 12 janvier 2017. À la date du 25 février 2020, voici la liste de ceux-ci[Off 1] :

1. Nancy Filet-Coche, conseillère municipale de Saint-Laurent-en-Royans, chargée de l’économie, de l’emploi, de l’agriculture, de la forêt et du marketing territorial ;
2. Hervé Gontier, conseiller municipal de Saint-Jean-en-Royans, chargé des ordures ménagères, de la déchetterie et de la piscine ;
3. Evelyne Tézier, conseillère municipale de Saint-Jean-en-Royans, chargée de la culture, de l'école de musique, de la médiathèque et du patrimoine ;
4. Pascal Milesi, maire-adjoint de Saint-Jean-en-Royans, chargé de la voirie et de réseaux, des services techniques, des bâtiments et des équipements sportifs ;
5. Henri Bouchet, maire de Saint-Martin-le-Colonel, chargé de l'aménagement du territoire, du SCOT, de l'urbanisme, de l'habitat et des transports ;
6. Jean-Luc Faure, maire de Bouvante, chargé du tourisme, de l'EPIC et de la politique touristique ;
7. Christophe Morini, maire de Saint-Agnan-en-Vercors, chargé de l'environnement, de l'énergie et des stations départementales ;
8. Bertrand Vaussenat, maire-adjoint de La Chapelle-en-Vercors, chargé des affaires sociales, de la vie associative et de la politique sportive.

Ensemble, ils constituent le comité directeur de la CCRV pour la mandature 2017-2020.

À compter des élections municipales de mars 2020, le conseil communautaire sera composé de 34 membres, dont la répartition est la suivante[6] :

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) — qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) — et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle bénéficie également d'une bonification de sa dotation globale de fonctionnement[3] (DGF).

• Site officiel :

• Autres sources :

• Liste des intercommunalités de la Drôme

• Site officiel
• « Intercommunalité-Métropole de CC du Royans-Vercors (200067767) », Séries historiques sur la population et le logement en 2016, INSEE - RGP 2016, 25 juin 2019 (consulté le 25 décembre 2019).
• « Intercommunalité-Métropole de CC du Royans-Vercors (200067767) », Dossier complet, INSEE - RGP 2016, 19 septembre 2019 (consulté le 25 décembre 2019).
• Notices d'autorité :

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