Communauté de communes du Clermontois

intercommunalité française

Administration
Communauté de communes du Clermontois

Pays	France
Région	Hauts-de-France
Département	Oise
Forme	Communauté de communes
Siège	Clermont
Communes	19
Président	Lionel Ollivier (PS)
Date de création	5 novembre 1960
Code SIREN	246000376
Démographie
Population	37 491 hab. (2018)
Densité	241 hab./km²
Géographie
Superficie	155,60 km²
Localisation
Localisation dans l'Oise.
Liens
Site web	pays-clermontois.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

La communauté de communes du Clermontois, ou encore Pays du Clermontois est une communauté de communes française située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Historique

Le district urbain de Clermont (1960-2000)

Un district a été créé en 1960 par les communes de Clermont, Breuil-le-Sec, Breuil-leVert, Agnetz, et Fitz-James^[1], le District Urbain de Clermont, en substitution d'une fusion de communes projetée dans les années 50^[2].

La communauté de communes (2000 à aujourd'hui)

La communauté de communes actuelle a été créée par un arrêté préfectoral du 27 décembre 1999 qui a pris effet le 1^er janvier 2000^[3], par transformation du district du clermontois.

Ansacq a rejoint l'intercommunalité en 2004^[4] et Saint-Aubin-sous-Erquery avant 2010

La commune de Bury, bien que souhaitant intégrer la communauté de communes du Pays de Thelle, a rejoint le Pays du Clermontois le 1^er janvier 2013, ainsi que Catenoy et Mouy^[5]^,^[6].

Ansacq, après le changement municipal de 2014, se déclare insatisfaite de son rattachement à l'intercommunalité, jugée trop urbaine et qui ne lui aurait pas apporté les équipements espérés, et a souhaité rejoindre la communauté de communes Thelloise, ce qui s'est heurté dans un premier temps à l'opposition du Clermontois, craignant que ce départ ne facilite également celui de Bury, qui y avait été intégrée en 2013 contre son gré^[7]^,^[8]. Fin 2021, les deux conseils communautaires ont agréé la demande, qui devrait permettre le transfert d'Ansacq à la communauté de communes Thelloise le 1^er janvier 2022^[9].

Territoire communautaire

Géographie

Le territoire communautaire s'étend sur 19 communes situées au cœur du département de l’Oise, sur une surface de 135 km². En 2013, elle comptait 36 959 habitants.

Composition

La communauté de communes est composée des 19 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Gentilé	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Clermont (siège)	Clermontois	‍ (2018)	1 753
Agnetz	Agnessois	‍ (2018)	235
Ansacq	Ansacquois	‍ (2018)	33
Breuil-le-Sec	Breuil-le-Secquois	‍ (2018)	300
Breuil-le-Vert	Brétuveliers	‍ (2018)	420
Bury	Burysiens	‍ (2018)	174
Cambronne-lès-Clermont	Cambronnais	‍ (2018)	125
Catenoy	Catenoysiens	‍ (2018)	82
Erquery	Ercuriens	‍ (2018)	101
Étouy	Étouysiens	‍ (2018)	81
Fitz-James	Fitz-Jamois	‍ (2018)	265
Fouilleuse		‍ (2018)	48
Lamécourt	Lamécourtois	‍ (2018)	56
Maimbeville	Maimbevillois	‍ (2018)	71
Mouy	Mouysards	‍ (2018)	532
Neuilly-sous-Clermont	Neuillantais	‍ (2018)	214
Nointel	Nointellois	‍ (2018)	113
Rémécourt	Rémécourtois	‍ (2018)	28
Saint-Aubin-sous-Erquery	Saint-Aubinois	‍ (2018)	53

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2020
1968	1975	1982	1990	1999	2007	2012	2017
25 844	29 037	31 206	33 880	35 307	36 791	37 318	37 411

Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2020.
(Source : INSEE RGP 2017^[10])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé 9, rue Henri Breuil à Clermont^[3].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026 de 42 conseillers communautaires issus de chacune des communes membres et répartis comme de la manière suivante en fonction de leur population^[11] :
- 11 délégués pour Clermont ;
- 6 délégués pour Mouy ;
- 3 délégués pour Agnetz, Breuil-le-Vert et Bury ;
- 2 délégués pour Breuil-le-Sec et Fitz-James ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

Au terme des élections municipales de 2020, le conseil communautaire restructuré du 7 juillet 2020 a réélu son président, Lionel Ollivier (PS), maire de Clermont, ainsi que ses 10 vice-présidents, qui sont^[12] :

Jean-Philippe Vichard, maire de Breuil-le-Vert, chargé des finances ;
Jean-Pierre Rousselle, premier maire-adjoint d’Agnetz, chargé des travaux ;
Jean-Claude Pellerin, maire de Fitz-James, chargé de la mobilité et de la propreté de l’eau ;
Denis Dupuis, maire de Breuil-le-Sec, chargé de l’aménagement et du développement économique ;
Brigitte Boulanger, maire de Saint-Aubin-sous-Erquery, chargée de la petite enfance et du portage des repas ;
David Belval, maire de Bury, chargé du numérique ;
Alain Randon, maire d’Etouy, chargé de la délégation de service public ;
Philippe Mauger, maire de Mouy, chargé de la gestion des salles de sport, centres aquatiques et aires d’accueil pour les gens du voyage ;
Philippe Hesse, maire de Rémécourt, chargé du schéma de cohérence territoriale (SCoT) ;
Philippe Bellanger, premier maire-adjoint de Clermont, chargé de la culture et des loisirs

Liste des présidents

Liste des présidents successifs du district et de la communauté de communes
Période		Identité	Étiquette	Qualité
1960	1963	Louis Sanson		Conseiller municipal de Clermont
1963	1970	Jean Bouet		Maire de Clermont
1970	1971	André Pommery		Maire de Breuil-le-Sec
1971	1976	André-Marc Gazeau		Conseiller municipal de Clermont
1976	1977	Guy Boulet		Conseiller municipal de Breuil-le-Sec
1977	1989	Charles Gachelin		Conseiller municipal de Clermont
1989	2014^[13]^,^[14]	Alex Seghers	PS	Maire de Fitz-James (1995 → 2008)
avril 2014^[14]	En cours (au 8 juillet 2020)	Lionel Ollivier	PS	Proviseur de lycée Maire de Clermont (2004 → ) Réélu pour le mandat 2020-2026^[12]

Compétences

La communauté exerce des compétences qui lui ont été transférées par l'ensemble des communes qui la composent, dans les conditions prévues par le code général des collectivités territoriales.

1 - Actions de développement économique dans les conditions prévues à l’article L. 4251-17 ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme.

2 - En matière d’aménagement de l’espace communautaire : schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale ; zones d’aménagement concerté d’intérêt communautaire.

3 - Création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire.

4 - Politique du logement social d’intérêt communautaire et action, par des opérations d’intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes défavorisées.

5 - Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.

6 - En matière de développement et d’aménagement de l’espace communautaire : construction, aménagement, entretien et gestion des équipements culturels, sportifs, de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire.

7 - En matière d’assainissement : assainissement collectif et assainissement non collectif.

8 - Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs définis aux 1° à 3° du II de l’article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage.

9 - Eau.

10 - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations dans les conditions prévues à l’article L. 211-7 du code de l’environnement.

11 - Petite enfance : crèches, haltes garderies, RAM. Politique globale en faveur de la petite enfance (0 à 6 ans). - Construction, la gestion d’une structure multi-accueil : maison de la petite enfance regroupant l’accueil régulier ou occasionnel des enfants de 0 à 6 ans. - Relais assistances maternelles. - Crèches.

12 - Portage des repas pour les personnes âgées de 60 ans ou plus, ou en convalescence sans condition d’âge, ou titulaires d’une carte d’invalidité.

13 - Exploitation et établissement d’infrastructures et de réseaux de télécommunications électroniques en application de l’article L.1425-1 du code général des collectivités territoriales comprenant : la coordination et le suivi de l’établissement des infrastructures et réseaux publics et privés de communications électronique à haut et très haut débit sur le territoire de la Communauté de communes du Clermontois. L’étude de l’établissement des réseaux de communications électroniques inclut l’élaboration, la mise en œuvre, la gestion et la mutualisation d’un système d’informations géographiques relatif à ces réseaux. Le service public des réseaux et services locaux de communications électroniques au sens de l’article L.1425-1 du code général des collectivités territoriales. À ce titre, la Communauté de communes du Clermontois exerce les activités prévues à l’article L.1425-1 avec : - l’établissement, la mise à disposition et l’exploitation d’infrastructures et réseaux de communications électroniques, ainsi que toutes les opérations qui y sont liées ; - la fourniture des services de communications électroniques aux utilisateurs finaux en cas d’insuffisance de l’initiative privée ; - l’élaboration, la mise en œuvre, la gestion et la mutualisation d’un système d’informations géographiques relatif aux autres informations en matière d’aménagement du territoire ; - le développement de l’usage et la facilitation de l’accès aux technologies de l’information et de la communication ainsi qu’à l’administration électronique en faveur tant de ses membres que des administrés.

14 - Sécurité : - Mise en œuvre et gestion d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance ; - Services d’incendie et de secours ; - Création et entretien des bornes à incendie ; création et entretien des réserves artificielles pour lutter contre l’incendie.

15 - Transport 15.1 Transport des élèves scolarisés dans l’une des écoles publiques dans le cadre des activités sportives, sous réserve que les conditions cumulatives suivantes soient remplies : - La commune d’implantation de l’école a une population inférieure ou égale à 2.000 habitants. - La commune d’implantation de l’école ne dispose pas sur son territoire d’une salle de sports. Les élèves concernés sont ceux qui suivent l’enseignement obligatoire et qui appartiennent à une des classes suivantes : grande section de maternelle et l’ensemble des classes relevant du cycle élémentaire. 15.2 Transport des élèves scolarisés dans une des écoles publiques ou privées dans le cadre de l’apprentissage obligatoire de la natation. Les élèves concernés sont ceux qui suivent l’enseignement obligatoire et qui appartiennent à une des classes suivantes : grande section de maternelle ou ensemble des classes relevant du cycle élémentaire. 15.3 Organisation des transports collectifs urbains réguliers et à la demande au sens du chapitre II du titre II de la loi n°82-1153 du 30 décembre 1982. Cette compétence comprend également le plan de déplacement urbain, l’acquisition des mobiliers urbains susceptibles d’équiper les points arrêt du réseau. Compétence prise depuis le 1er janvier 2019.

16. Environnement Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre des schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie. Élaboration, mise en œuvre, suivi et révision de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le territoire intercommunal.

17. Numérique Élaboration et mise en œuvre d’une stratégie Numérique sur le territoire de la Communauté de communes du Clermontois

18. Lecture publique Mise en œuvre d’une politique de la lecture publique dans le Pays du Clermontois, par la mise en réseau de l’ensemble des équipements et initiatives existants et l’animation de ce réseau. Harmonisation des outils et pratiques (informatique), coordination ayant pour objectif la mise en œuvre d’un projet culturel, scientifique, culturel et éducatif partagé (animation du réseau des bibliothèques, actions en direction du tout public et des publics spécifiques), développement d’actions en partenariat.

19. Festival Organisation, gestion et suivi de toutes actions culturelles d’intérêt intercommunal (festival des arts de la rue “Divers et d’été»... ).

20. Mobilité Étude et mise en œuvre d’actions d’intérêt intercommunal dans le domaine de la mobilité.

21. Études organisation Étude d’intérêt intercommunal liée à l’organisation administrative de la Communauté de communes et des communes qui la composent.

22. Santé Étude et mise en œuvre d’actions d’intérêt intercommunal dans le domaine de la Santé.

23. Service public de gestion des eaux pluviales urbaines.

24. Réalisation d‘une étude de définition du schéma directeur d’assainissement pluvial.

Personnel

Afin de mettre en œuvre ses compétences, en 2019, l'intercommunalité employait 151 agents (76 femmes, 75 hommes), dont la moyenne d'âge était de 43,7 ans^[15].

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique^[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public, et bénéficie d'une bonification de la dotation globale de fonctionnement^[3].

La communauté de communes verse une dotation de solidarité communautaire^[16] (DSC) à ses communes membres^[3].

Projets et réalisations

Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace^[17] ».

Transport public

Six des communes de l'intercommunalité, Agnetz, Breuil-le-Sec, Breuil-le-Vert, Clermont, Fitz-James et Neuilly-sous-Clermont, regroupées au sein du Syndicat intercommunal des transports collectifs de l’agglomération clermontoise (SITCAC), se dotent, le 15 décembre 2014, d'un réseau de transport en commun dénommé Lebus^[18] L'extension de ce réseau à 19 communes était alors envisagé à l'échéance 2019, afin d’étendre le réseau jusqu’aux pôles de Mouy, de Bury et de Cambronne-les-Clermont. De même, les communes de Catenoy, Nointel et Etouy ont fait part de leur souhait d'être desservies^[19].

Le 1^er janvier 2019, la Communauté de communes du Clermontois prend la compétence transport et se substitue au SITCAC, afin de permettre l'extension du réseau à d'autres communes de l'agglomération. A cette occasion, la communauté de communes souhaite étudier l'ensemble des problématiques liées à la mobilité : déplacements en bus, en train, à pieds, covoiturage, trottinettes, vélos^[20]...

Articles détaillés : Réseau de transport en commun Lebus et Autorité organisatrice de la mobilité.

Divers et d'été

La communauté de communes du Clermontois a de nombreuses compétences dont l'action culturelle.

Dans cette optique, elle a créé avec la ville de Clermont un Festival d'arts du cirque et de la rue.

Celui-ci a lieu tous les deux ans au mois de juin; et ce depuis 2006.

C'est le moment pour tous les habitants du Clermontois de se retrouver et de partager un moment agréable dans le parc du Châtellier.

Pour approfondir

Liens externes

Site officiel
Site officiel du festival Divers et d'été
« Rapport d'activités 2016 » [PDF], Pays du Clermontois (consulté le 13 février 2018).
« Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Picardie » [PDF], Cour des comptes, 29 janvier 2010 (consulté le 13 février 2018).
« Intercommunalité-Métropole de CC du Clermontois (246000376) », Séries historiques sur la population et le logement en 2016, INSEE - RGP 2016, 25 juin 2019 (consulté le 19 juillet 2020).
« Intercommunalité-Métropole de CC du Clermontois (246000376) », Dossier complet, INSEE - RGP 2016, 29 juin 2020 (consulté le 19 juillet 2020).

Notes et références

« Livret d'accueil des agents intercommunaux » [PDF], sur www.pays-clermontois.fr, 2016 (consulté le 13 février 2018).
« Une intercommunalité pionnière… », Pays du Clermontois, sur http://www.pays-clermontois.fr (consulté le 13 février 2018).
« CC du Clermontois (N° SIREN : 246000376) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er juillet 2020 (consulté le 19 juillet 2020).
Ma.P., « Ansacq rejoint la communauté », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 30 décembre 2003 (lire en ligne, consulté le 9 octobre 2021) « Bernard Piquette, le maire de la petite commune, se réjouit du nouvel avenir qui se dessine pour ses 265 administrés. « Cela fait deux ans que l'on en parle, et c'est assez logique pour nous d'adhérer à la communauté du Clermontois », estime le premier élu d'Ansacq ».
Frédéric Noury, « Catenoy, Bury et Mouy rejoignent le Clermontois », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 22 décembre 2012 (lire en ligne, consulté le 28 juillet 2018) .
« Le recours de la commune rejeté : Le tribunal administratif a rejeté le recours en annulation déposé contre la décision préfectorale intégrant Bury au Pays du Clermontois. », Le Courrier picard,‎ 12 février 2014 (lire en ligne, consulté le 19 octobre 2014) .
« Ansacq veut rejoindre le Pays de Thelle : Christine Marienval a officialisé sa demande de quitter l’intercommunalité du Clermontois », Le Courrier picard,‎ 21 octobre 2016 (lire en ligne, consulté le 9 octobre 2021) « Lionel Ollivier s’est, dans un premier temps, totalement opposé à cette demande, craignant que le départ d’Ansacq ne crée une rupture « dans la continuité territoriale, offrant l’opportunité à la commune de Bury, qui a intégré le Clermontois de manière contrainte, de quitter également la communauté de communes. » David Belval, maire de Bury, a immédiatement démenti. « Je voterai pour qu’Ansacq puisse partir, car je sais ce que c’est que d’être contraint de rester quelque part… Mais nous resterons puisque nous avons également une limite communale avec Cambronne-lès-Clermont ».
Raphael Nappey, « Ansacq se tourne vers la Thelloise : Le divorce est consommé entre le village d’Ansacq et l’intercommunalité du Clermontois. La séparation est prévue en fin d’année, voire en 2022 selon la longueur des démarches », Le Courrier picard,‎ 16 septembre 2020 (lire en ligne, consulté le 9 octobre 2021) .
Maxime Piquet, « Ansacq quitte le Pays du Clermontois : Le village d’Ansacq va quitter la communauté de communes du Clermontois au 1er janvier 2022, pour rejoindre la Thelloise », Le Courrier picard,‎ 4 octobre 2021 (lire en ligne, consulté le 9 octobre 2021) « La raison du divorce ? Une incompatibilité de caractère… et d’humeur. « On n’avait rien à faire là, indique Christine Marienval, qui avait hérité d’une intégration décidée par son prédécesseur. D’Agnetz à Rantigny, c’est construit partout dans le Clermontois, ils réagissent en urbains. À la Thelloise, à part Chambly, c’est rural, ça nous ressemble plus ».
INSEE, Recensement général de la population 2016, Document mentionné en liens externes.
« Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté de communes du Clermontois corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, n^o 11,‎ 14 novembre 2019, p. 51-52 (lire en ligne [PDF], consulté le 11 mai 2020) .
Aline Porcher, « Lionel Ollivier réélu président du Pays du Clermontois : Le conseil communautaire du Clermontois s’est installé ce mardi 7 juillet et a réélu son président, Lionel Ollivier, et désigné ses vice-présidents », Le Courrier picard,‎ 8 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 19 juillet 2020) .
H. G., « Lionel Ollivier, élu président de la communauté de communes du pays du Clermontois : Une page s’est tournée jeudi à la communauté de communes du Clermontois. Après 25 ans de présidence Alex Seghers a laissé sa place », Le Courrier picard, édition Clermont, Plateau picard,‎ 18 avril 2014 (lire en ligne) .
« Lionel Ollivier à la tête du Clermontois », Le Bonhomme picard (édition de Clermont), n^o 3286,‎ 23 avril 2014, p. 7 .
Rapport d'activité 2019, document mentionné en liens externes, p. 24.
« DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le 4 avril 2020).
Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
C. S., « Le transport collectif arrive lundi 15 décembre ! : C’est fait ! Lebus, réseau de transport du pays clermontois, sera mis en service lundi prochain. Jusqu’au 4 janvier, vous pourrez tester les bus gratuitement ! », Le Bonhomme picard, édition de Clermont, n^o 3319,‎ 10 décembre 2014, p. 4 .
« Le réseau Le Bus fête ses 3 ans : Samedi, les gagnants du concours du réseau Le Bus ont été récompensés. Ce fut l’occasion de faire à nouveau un point sur le développement du réseau », Le Bonhomme picard, édition de Clermont, n^o 3484,‎ 7 février 2018, p. 7 .
Marjorie Michaud, « Le Bus s’étend - Une étude pour faire évoluer le réseau de transport : Avec le transfert de la compétence Transport vers la Communauté de communes du pays du Clermontois au 1^er janvier 2019, le réseau Le Bus pourrait voir des changements d’ici fin 2019. Pour le moment, l’heure est à l’étude », Le Bonhomme picard, n^o 3528,‎ 12 décembre 2018, p. 8 .