Syndicat national de l'environnement
Le syndicat national de l'environnement, en abrégé SNE, est un syndicat français membre de la FSU syndiquant les personnels du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES), des établissements sous tutelle et de manière plus générale des structures actives dans le domaine de l'environnement.
| But | Syndicalisation des personnels dépendant du ministère de la Transition écologique et solidaire ou œuvrant dans le domaine de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie |
|---|---|
| Zone d’influence |
 France |
| Fondation | 1973 |
|---|
| Siège | 104 rue Romain Rolland 93260 Les Lilas |
|---|---|
| Secrétaire général | Patrick Saint-Léger |
| Affiliation | FSU (depuis 2003) |
| Membres | 1 000 |
| Site web | snefsu.org |
Champ de syndicalisation
Le champ de syndicalisation est à la fois large et restreint. Restreint puisque les moyens consacrés par le parlement à la protection de l'environnement sont faibles. L'ancien ministère chargé de l’environnement et ses établissements placés sous tutelle ne représentaient qu'environ 9 000 personnes. Il a été intégré en 2007 au sein du Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) qui représente plus de 100 000 agents. Mais large, puisque les statuts du syndicat prévoient que le champ de syndicalisation recouvre l'ensemble des secteurs concourant au service public de l'environnement.
Dans les faits, les adhérents travaillent dans les différentes directions centrales du MTES, dans les directions régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL), dans des établissements publics sous tutelle du ministère —Agences de l'eau, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), Conservatoire du littoral—, ainsi que dans quelques associations ou agences de droit privé œuvrant dans le domaine de l'environnement.
Histoire
Le Syndicat National de l'Environnement est un syndicat ancien, puisqu'il a été créé en 1973[1], soit quasiment en même temps que le ministère de l'environnement[N 1].
De manière formelle, c'est le Syndicat national des agences de bassin et de l'environnement (SNABE) (affilié à la CFDT), qui regroupait des salariés des agences de bassins (aujourd'hui agences de l'eau) et de la direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques du ministère chargé de l'environnement, qui a été créé en 1973 et c'est à l'occasion du 1er congrès de Francheville en 1975 que le SNABE est devenu le SNE en intégrant des salariés des parcs nationaux.
En 1984, à l'arrivée d'Huguette Bouchardeau comme ministre de l'environnement du gouvernement Fabius, le SNE espère que le chantier de titularisation avance et qu'un corps de fonctionnaires de l'environnement soit créé[L 1]. Mais le , les négociations sont terminées. Sauf dans les parcs nationaux où un corps de fonctionnaires est créé, les autres établissements (Agences financières de bassin, Conseil supérieur de la pêche et Office national de la chasse) se voient autoriser à employer leur personnel avec des statuts de contractuels[L 2]. Yves Mérillon décide alors de quitter son poste de secrétaire général[L 3].
Le , Jacques Chirac gagne les élections législatives et désigne Alain Carignon comme ministre délégué à l'Environnement. Les militants assistent à la déconstruction progressive de tous les acquis des années précédentes : réductions d'effectifs, blocages de salaires, libéralisation[L 4]. Fin 1986 et en 1987, les discussions syndicales sont au point mort[L 5].
Le SNE a été affilié pendant 30 ans à la CFDT, avant de décider le de s'en désaffilier et de rejoindre la FSU, officiellement en .
Organisation
Branches et sections
Le SNE est structuré en sections syndicales et en branches professionnelles qui regroupent les sections d’un même champ d’activité.
Les sections syndicales regroupent les adhérents par structure (ex.: Agence de l'eau Adour-Garonne) ou par unité géographique d'une même structure (ex.: Faune sauvage Auvergne-Rhône-Alpes).
Le SNE est structuré en six branches et quarante-deux sections :
- Services de l'État (8 sections) : section de l'administration centrale du ministère de la Transition écologique (y compris CGDD et aviation civile), cinq sections dans les DREAL (Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Grand-Est, Normandie, Pays de la Loire)[N 2], section du CEREMA, section de l'ENTPE.
- Eau et milieux aquatiques (6 sections) : une section dans chacune des six agences de l'eau (Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse et Seine-Normandie).
- Espaces protégés (12 sections) : une section dans chacun des onze parcs nationaux (Calanques, Cévennes, Écrins, forêts, Guadeloupe, Guyane, Mercantour, Port-Cros, Pyrénées, La Réunion, Vanoise) et section du Conservatoire du littoral.
- Biodiversité (10 sections) : neuf sections au sein de l'Office français de la biodiversité[N 3] (Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne-Pays-de-Loire, Grand-Est, Hauts-de-France-Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse, Val-de-Loire-Île-de-France-Outre-mer) et section de la police territoriale de l'environnement (gardes champêtres territoriaux).
- Voies navigables (2 sections) : deux sections territoriales au sein de VNF (Bassin de la Seine, Nord-Pas-de-Calais)[2].
- ADEME et structures environnementales (2 sections) : ADEME, Ligue pour la protection des oiseaux.
- Sections pour l'instant non rattachées à une branche : PNR de la Narbonnaise en Méditerranée et PNR de Camargue.
Congrès - Conseil national - Bureau national
Le SNE se réunit en congrès tous les 3 ans. Les congressistes, mandatés par leur section syndicale, amendent et valident le texte de résolution générale qui définit le cadre de l’action politique du syndicat jusqu’au prochain congrès.
Le conseil national a la responsabilité de l’action du syndicat et de son organisation. Il est composé de membres élus par le congrès parmi les candidats présentés par les sections, les branches et le conseil national sortant.
Élu par le conseil national, le bureau national est chargé d’en exécuter les décisions et de prendre toutes les dispositions nécessaires au fonctionnement courant du syndicat.
Liste des congrès
- Assemblée générale constitutive, Paris : [L 6].
- 1er congrès, Francheville (Rhône) : du 23 au [L 6].
- 2e congrès, Bruguières (Haute-Garonne) : du au [L 6].
- 3e congrès, Lanslebourg (Savoie) : du 6 au [L 6].
- 4e congrès, Le Pradet (Var) : du 3 au [L 6].
- 5e congrès, Vigy (Moselle) : du 12 au [L 6].
- 6e congrès, Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher) : du 4 au [L 6].
- 7e congrès, Nouan-le-Fuzelier (Loir-et-Cher) : du 19 au [L 6].
- 8e congrès, Thiviers (Dordogne) : du 4 au [L 6].
- 9e congrès, Chorges (Hautes-Alpes) : du 1 au [L 6].
- 10e congrès, Savines-le-Lac (Hautes-Alpes) : du 4 au [L 6].
- 11e congrès, Paris (congrès extraordinaire) : [L 6].
- 12e congrès, Sète (Hérault) : du 16 au .
- 13e congrès, Lamoura (Jura) : du 26 au .
- 14e congrès, Fouesnant (Finistère) : du 24 au .
- 15e congrès, Mèze (Hérault) : du 12 au .
- 16e congrès, Sérignan (Hérault) : du au .
- 17e congrès, Vaison-la-Romaine (Vaucluse) : du au .
Secrétaires généraux
- Dominique Gros[N 4] : d' Ă [L 6].
- Zenon Wilczynski : de (congrès de Francheville) à [L 6].
- Claude Jendrier : de (congrès de Bruguières) à [L 6].
- Yves Mérillon[3] : de (congrès de Vigy) à [L 6].
- Jean-Jacques Maynard[N 5] : de Ă [L 6].
- Daniel Gascard : de (congrès de Thiviers) à [L 6].
- Laurent Faure : de (congrès de Sète) à .
- Jean-Luc Ciulkiewicz : de (congrès de Fouesnant) à .
- Patrick Saint-Léger : à partir de (congrès de Sérignan).
RĂ©solutions
Les résolutions sont votées lors des congrès et présentent les analyses et propositions des membres du Syndicat National de l’Environnement pour la période entre deux congrès (en général trois ans)[4].
La dernière en date a été adoptée au 16e congrès de [5].
Représentativité
Comité technique ministériel (CTM)
Le comité technique ministériel correspond au comité technique central de l'ensemble du ministère de la Transition écologique et solidaire y compris les établissements publics administratifs sous tutelle.
En 2008, les syndicats FSU du MEEDDAT (SNE et SUP-EQUIP'[N 6]) et la CGT se présentent seuls.
| Instance | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | CGT | FSU | |||
| % | Sièges | % | Siège | |||
| CTM du MEEDDAT | 108 781 | 71 332 | 36,88 % | 6 / 15 | 4,82 % | 0 / 15 |
En 2011, une liste commune est préparée. Six candidats sont élus, cinq pour la CGT et un pour la FSU (Simon Lery, élu titulaire SNE et Hervé Vullion, élu suppléant SUP-EQUIP'[N 6]). Les résultats complets sont : CGT-FSU : 6 - FO : 4 - CFDT : 3 - UNSA : 2.
| Instance | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | CGT & FSU | ||||
| % | Sièges | dont CGT | dont FSU | |||
| CTM du MEDDTL | 83 509 | 57 530 | 35,05 % | 6 / 15 | 5 / 15 | 1 / 15 |
En 2014, une liste commune est à nouveau préparée. Cinq candidats sont élus, soit un de moins qu'en 2011, quatre de la CGT et un de la FSU. Les résultats complets sont : CGT-FSU : 5 - FO : 4 - UNSA : 3 - CFDT : 2 - Solidaires : 1.
| Instance | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | CGT & FSU | ||||
| % | Sièges | dont CGT | dont FSU | |||
| CTM du MEDDE | 69 649 | 52 148 | 28,55 % | 5 / 15 | 4 / 15 | 1 / 15 |
En 2018, la CGT et la FSU décident de se présenter séparément. La FSU obtient un élu mais cette fois-ci en se présentant seul (Simon Lery, élu titulaire SNE et Maxime Caillon, élu suppléant SNUITAM[N 7]). Les résultats complets sont : CGT : 10 955 voix, 5 élus - FO : 10 137 voix, 4 élus - UNSA : 8 651 voix, 3 élus - CFDT : 6 424 voix, 2 élus - FSU : 2 661 voix, 1 élu - Solidaires Environnement : 1 966 voix, 0 élu - SNCTA-SNPL : 1 945 voix, 0 élu - EFA-CGC : 736 voix, 0 élu - UNIPEF : 683 voix, 0 élu - CFTC : 605 voix, 0 élu.
Commissions administratives paritaires (CAP)
| Instance | 2009 | 2011 | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| % SNE | Sièges SNE | Inscrits | Votants | % SNE | Sièges SNE | |
| CAP Nationale Techniciens de l'environnement | 32,57 % | 2 / 6 | 688 | 273 | 39,78 % | 3 / 6 |
| CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Milieux aquatiques" | 0 % | 0 / 5 | 157 | 125 | 24,19 % | 1 / 6 |
| CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Espaces protégés" | 100 % | 5 / 5 | 102 | 47 | 100 % | 5 / 5 |
| CAP Préparatoire Techniciens de l'environnement "Faune sauvage" | 31,45 % | 2 / 6 | 382 | 307 | 32,07 % | 2 / 6 |
| CAP Nationale Agents techniques de l'environnement | 39,11 % | 3 / 6 | 1 572 | 860 | 43,62 % | 3 / 6 |
| CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Milieux aquatiques" | 16,72 % | 1 / 6 | 474 | 297 | 30,95 % | 2 / 6 |
| CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Espaces protégés" | 100 % | 6 / 6 | 200 | 49 | 100 % | 6 / 6 |
| CAP Préparatoire Agents techniques de l'environnement "Faune sauvage" | 44,02 % | 4 / 10 | 675 | 648 | 46,13 % | 4 / 10 |
Comité d'entreprise puis comité social et économique de l'ADEME
| Instance | CFDT | SNE | CGT | FO | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | % | Sièges | % | Sièges | % | Sièges | % | Siège | |
| CE de l'ADEME | 1 077 | 690 | 39,5 % | 4 | 36,6 % | 4 / 10 | 16,6 % | 2 | 7,3 % | 0 |
| Instance | CFDT | SNE | CGT | FO | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | % | Sièges | % | Sièges | % | Sièges | % | Siège | |
| CE de l'ADEME | 1 066 | 728 | 47,8 % | 5 | 26,5 % | 3 / 10 | 18,9 % | 2 | 6,8 % | 0 |
| Instance | CFDT | SNE | CGT | FO | ||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | % | Sièges | % | Sièges | % | Sièges | % | Siège | |
| CE de l'ADEME | 1 078 | 715 | 45,6 % | 5 | 27,4 % | 3 / 10 | 18,7 % | 2 | 8,4 % | 0 |
| Instance | CFDT | SNE | CGT | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | % | Sièges | % | Sièges | % | Siège | |
| CE de l'ADEME | 1 181 | 829 | 48,6 % | 5 | 32,4 % | 4 / 10 | 19,0 % | 1 |
| Instance | CFDT | SNE | CGT | |||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Inscrits | Votants | % | Sièges | % | Sièges | % | Siège | |
| CE de l'ADEME | 1 119 | 747 | 46,1 % | 5 | 37,1 % | 5 / 11 | 16,8 % | 1 |
Actions
Depuis la constitution en du gouvernement Jacques Chirac, les représentants des industriels cherchent par tous les moyens à faire baisser les montants de leurs redevances pour pollution de l'eau. Ils demandent en sous-main la fin des agences de bassin[L 7]. En réaction, la section syndicale de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse lance une campagne pour sensibiliser la population. Des milliers de cartes postales sont envoyées aux députés.
Publications
Outre les tracts, pétitions et communiqués de presse, le SNE publie régulièrement des Flash Infos et à raison de 2 à 4 numéros par an une revue Synergie Environnement distribuée à tous les personnels syndiqués et aux principaux responsables du ministère chargé de l'écologie[6].
- Éléments pour une politique de l'environnement « Petit livre vert » : Quels objectifs pour une action syndicale ?, SNE-CFDT, , 107 p. (lire en ligne) [PDF].
- Quatre cahiers thématiques ont été publiés :
- La biodiversité, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 9 p. (lire en ligne) [PDF].
- Eau et milieux aquatiques, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 2 p. (lire en ligne) [PDF].
- Cahier Climat : Énergie, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 12 p. (lire en ligne) [PDF].
- Éléments pour une fiscalité environnementale, SNE-FSU, coll. « Cahiers thématiques Enjeux et politiques de l'environnement », , 21 p. (lire en ligne) [PDF].
Notes et références
Notes
- Le 7 janvier 1971, Robert Poujade devenait Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la Protection de la nature et de l’Environnement. Il a été remplacé le 1er mars 1974 par Alain Peyrefitte, Ministre des Affaires culturelles et de l'Environnement. Voir Liste des ministres français de l'Écologie.
- Des adhérents existent dans les DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Hauts-de-France, Île-de-France, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur, La Réunion, sans qu'il y ait de sections.
- L'OFB est issue de la fusion en 2020 de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage et de l'Agence française pour la biodiversité. L'AFB est issue elle-même en 2016 de la fusion de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, de Parcs nationaux de France, de l'Atelier technique des espaces naturels et de l'Agence des aires marines protégées.
- Élu maire de Metz le 16 mars 2008.
- Jean-Jacques Maynard a été élu secrétaire général adjoint en novembre 1985 au congrès de Vigy et compte tenu d'un changement de fonction d'Yves Mérillon, lui a succédé en septembre 1986.
- Le Syndicat national unitaire des personnels de l'Équipement (SUP-EQUIP') a fusionné en 2012 au sein du Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM)
- Syndicat national unitaire interministériel des territoires, de l’agriculture et de la mer (SNUITAM) affilié comme le SNE à la FSU.
- Un seul collège (cadres et employés)
- Collège cadres : CFDT : 4, SNE : 3, CGT : 1 - Collège employés : CFDT : 1, SNE : 1
- Collège cadres : CFDT : 5, SNE : 4, CGT : 1 - Collège employés : SNE : 1
- Collège cadres : CFDT : 7, SNE : 6, CGT : 2 - Collège employés : SNE : 1, CFDT : 1
Références
- Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, 2019.
- Laigneau, 2019, p. 24
- Laigneau, 2019, p. 23
- Laigneau, 2019, p. 25
- Laigneau, 2019, p. 30
- Laigneau, 2019, p. 31
- Laigneau, 2019, p. 287
- Laigneau, 2019, p. 31-32
- Autres références.
- Interview de Daniel Gascard le 3 février 2010
- Marie-Louise Le Coguiec, « Une nouvelle branche pour le SNE : Voies navigables de France », Synergie Environnement, no 52,‎ , p. 7.
- Intervention d'Yves MĂ©rillon en novembre 2010
- « Les résolutions de Congrès », sur snefsu.org, SNE (consulté le ).
- Résolution générale et motions adoptées par le 16e congrès, SNE, , 39 p. (lire en ligne) [PDF].
- « Rubrique Publications », sur snefsu.org, SNE (consulté le ).
Voir aussi
Bibliographie
- Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, t. 1 : 1973-1986 - Les pionniers de l'environnement cherchent leur place dans l'administration française, Les Lilas, éd. SNE-FSU, , 208 p. (ISBN 978-2-9548482-0-4)
- Patrick Laigneau, Le Syndicat National de l'Environnement, t. 2 : 1986-2003 - Les personnels s'engagent pour construire un véritable service public de l'environnement, Les Lilas, éd. SNE-FSU, , 288 p. (ISBN 978-2-9548482-1-1)