Magistrats de l'Empire romain

En vertu de son imperium proconsulaire (imperium proconsulare), l'empereur tient le même rang d’imperium que les consuls. Cela lui confère le même degré d'autorité qu'ont détenu les consuls. Cependant, comme l'empereur n'est (quasiment) jamais un consul, il n'est pas régi par les restrictions constitutionnelles de cette magistratures[1]. Par exemple, il n'est pas requis d'observer la collégialité (il n'a ainsi pas de collègue) et ces actes ne peuvent être bloqués par un veto.

Son imperium proconsulaire lui donne le commandement et l'autorité sur tous les proconsuls. Depuis que les proconsuls commandent chaque province, la plupart de l'armée romaine y cantonne. Ainsi, en commandant les proconsuls, l'empereur acquiert le commandement de la quasi-totalité de l'armée romaine.

Enfin, le rang d’imperium qui est accordé à l'empereur inclut des pouvoirs qui, sous la République, sont réservés au sénat et aux assemblées. Cela inclut le droit de déclarer une guerre, de ratifier des traités et de négocier avec les nations étrangères[2].

Alors que l’imperium proconsulaire donne à l'empereur l'autorité sur l'appareil militaire romain, ses pouvoirs tribuniciens (potestas tribunicia) lui procurent les pouvoirs sur l'appareil civil romain. Il se peut que l'aspect le plus utile des pouvoirs tribuniciens soit son prestige[3]. Ce prestige provient de l'histoire populaire de cette magistrature (le tribunat)[4].

Ses pouvoirs tribuniciens donnent à l'empereur le rang légal de présider (et ainsi de dominer) les assemblées et le sénat[3]. Ils lui donnent aussi le droit de mettre son veto à tous les actes des assemblées populaires et du sénat. Cependant, les assemblées perdent rapidement leurs pouvoirs, et une obstruction de la part du sénat contre l'empereur est improbable[4].

Quand un empereur est investi des pouvoirs tribuniciens, sa magistrature et sa personne deviennent sacrosaintes[3]. C'est une offense capitale de faire du mal (ou du mois essayer) à l'empereur. C'est aussi une offense capitale (punie de mort) de faire obstruction à l'empereur, ou de dire du mal de lui[3].

L'empereur a l'autorité pour réaliser les devoirs qui, sous la République, sont réservés aux censeurs ; notamment la collecte des taxes et le droit d'accorder des subventions publiques. Il peut aussi contrôler la moralité publique (censure) et effectuer un cens. Ayant le contrôle du cens, l'empereur a un contrôle absolu sur l'adhésion de membres au sénat[5].

Il a le pouvoir de publier des edicta (« édits »), des decreta (« décrets »), et des rescripta (« rescrits »)[6]. Les edicta concernent généralement les affaires associées à l'armée, le trésor, ou le ravitaillement. Les decreta sont des décisions judiciaires. Les rescriptasont publiées en réponse à d'importantes questions posées par des citoyens privés[6].

Sous la République, l’aerarium Saturni (Trésor public du temple de Saturne) contient le trésor de l'état. Seul le sénat en a le contrôle. Au début du principat, le sénat garde un temps le contrôle sur l’aerarium Saturni, mais le perd cependant petit à petit[7]. L'empereur Auguste établit deux nouvelles trésoreries. Celles-ci sont le fiscus Caesaris et l’aerarium militare. Le fiscus Caesaris remplace l’aerarium Saturni, et devient ainsi la principale trésorerie de Rome[7]. Alors que l'empereur contrôle maintenant la trésorerie publique, il ne viole pas techniquement la tradition (comme s'il avait pris catégoriquement le contrôle de l’aerarium Saturni). L’aerarium militare est de moindre importance. Sa seule fonction significative est de contenir les fonds nécessaires pour payer les soldats[8].

L'empereur a aussi le contrôle sur les institutions religieuses[2]. En dominant tant les institutions politiques que religieuses, l'empereur devient le vrai maître de l'état.

Pendant la transition de la République à l'Empire, les pouvoirs essentiels des consuls républicains sont transférés à l'empereur. En plus, on doit être nommé par l'empereur avant de se présenter à la moindre magistrature. Le résultat est la perte d'indépendance des consuls, et ainsi tant de ses pouvoirs que de son prestige. De plus, sous l'Empire, les consuls démissionnent souvent avant le terme de leur mandat, ce qui affaiblit d'autant plus le consulat. Ayant des consuls affaiblis, le sénat lui-même perd de son influence et l'empereur devient de plus en plus puissant.

Après la chute de la République, les consuls n'ont aucun pouvoir réel. L'autorité (ainsi que le prestige) du consulat se dégrade et les consuls deviennent, en quelque sorte, des édiles de haut rang. Les consuls impériaux président le sénat, peuvent agir comme juges dans certaines affaires criminelles, et contrôlent les jeux et démonstrations publics. En général, l'autorité consulaire ne s'étend pas au-delà de l'administration civile de l'Italie ou des provinces sénatoriales[10].

Un temps bref, les préteurs ont le contrôle du trésor. Le pouvoir des préteurs est alors à son apogée quand ils président aussi les quaestio perpetua (« cours de justice permanentes »)[11]. L'importance de la préture s'effondre quand l'empereur Hadrien publie un décret appelé edictum perpetuum[11]. Ce décret prive la préture de son droit de publier des édits, et transfère la plupart des pouvoirs judiciaires aux consuls ou aux juges des cours provinciales.

Sous l'Empire, les tribuns restent sacrosaints[12]. En théorie, ils gardent le pouvoir de convoquer (ou d'exercer leurs droits de veto sur) le sénat et les assemblées[12]. Les pouvoirs des tribuns sur les assemblées ne signifient plus rien depuis que les assemblées elles-mêmes n'ont plus de pouvoirs réels. La seule influence réelle des tribuns est de pouvoir mettre un veto à une décision sénatoriale. Les tribuns ont aussi le pouvoir de mettre des amendes et ont gardé leur pouvoir de provocatio.

Auguste divise le collège des questeurs en deux. Une partie sert dans les provinces sénatoriales. L'autre partie assiste l'administration du gouvernement central[13].

Un questeur est assigné à chaque province sénatorial, hormis la Sicile qui en a deux, pour un total de douze questeurs. Pour le reste des huit questeurs, deux servent à la juridiction interne à la ville de Rome (les quaestores urbani). Enfin, les deux consuls et l'empereur se voient assignés deux questeurs chacun[13].

Sous Auguste, le contrôle du ravitaillement en grain est transféré des édiles à un conseil spécial. Ensuite, ils perdent leurs derniers pouvoirs, notamment celui de maintenir l'ordre dans la ville, ce qui rend cette magistrature vide de pouvoir, et elle disparaît vers le milieu du III^e siècle[12].

Marc Antoine abolit les magistratures extraordinaires de dictateur et de maître de cavalerie durant son consulat de 44 av. J.-C. La magistrature d’interrex est aussi supprimée pendant la transition de la République à l'Empire[14]. La censure disparaît définitivement après le règne de l'empereur Claude.

• Abbott, Frank Frost, A History and Description of Roman Political Institutions, 1901, Elibron Classics (ISBN 0-543-92749-0) ;
• Byrd, Robert, The Senate of the Roman Republic, 1995, U.S. Government Printing Office, Senate Document 103-23 ;
• Cicero, Marcus Tullius, The Political Works of Marcus Tullius Cicero : Comprising his Treatise on the Commonwealth; and his Treatise on the Laws, traduit de l'original, avec dissertations et notes en deux volumes par Francis Barham, 1841, Esq. London: Edmund Spettigue. Vol. 1 ;
• Lintott, Andrew, The Constitution of the Roman Republic, 1999, Oxford University Press (ISBN 0-19-926108-3) ;
• Polybius, The General History of Polybius, traduit du grec par Mr. Hampton, 1823, Oxford, imprimé par W. Baxter, Fifth Edition, Vol 2 ;
• Taylor, Lily Ross, Roman Voting Assemblies : From the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, 1966, The University of Michigan Press (ISBN 0-472-08125-X).

• Cicéron, De la République, Livre II
• Polybe, Histoire générale, Livre VI

• « Sénat » sur le site de Philippe Remacle
• (en) Considerations on the Causes of the Greatness of the Romans and their Decline, by Montesquieu
• (en) The Roman Constitution to the Time of Cicero
• (en) What a Terrorist Incident in Ancient Rome Can Teach Us