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Liste des anciennes communes des Hautes-Alpes

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département des Hautes-Alpes : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Le département, essentiellement montagneux, s'illustre par un petit nombre de communes, comme dans toute le sud-est de la France. L'exode rural a vu s'opérer le regroupement de communes petit à petit, mais de manière plutôt modérée. Un élan nouveau a eu lieu avec l'apparition du statut de "commune nouvelle" avec les lois de 2010.

Fait notable : le maillage communal est resté totalement figé pendant près de 100 ans, la première fusion post-révolutionnaire ayant eu lieu en 1887.

Aujourd'hui, le département compte 162 communes (au 1er janvier 2023). En 1800, elles étaient 189 (dans les limites actuelles du département), et encore 177 en 2010.

Le département s'est accru de 3 communes en 1810, en récupérant la canton de Barcillonnette, détaché du département voisin des Basses-Alpes[Off. 1].

Évolution du nombre de communes du département des Hautes-Alpes depuis 1800 (au 1er janvier de chaque année) :

Fusions
Nom de la nouvelle

commune

 Communes réunies Régime Décision Date d'effet
Abriès-Ristolas Abriès commune nouvelle

(avec communes associées)

 Arrêté préfectoral du 15 octobre 2018[Off. 2] 1er janvier 2019
Ristolas
Aubessagne Chauffayer commune nouvelle

(SANS communes associées)

 Arrêtés préfectoraux du 23 novembre 2017

et du 19 décembre 2017[Off. 3]

 1er janvier 2018
Les Costes
Saint-Eusèbe-en-Champsaur
Valdoule Bruis commune nouvelle

(avec communes associées)

 Arrêté préfectoral du 24 mars 2017[Off. 4] 1er juillet 2017
Montmorin
Sainte-Marie
Vallouise-Pelvoux Pelvoux commune nouvelle

(SANS communes associées

depuis le 30-9-2020)

 Arrêté préfectoral du 5 septembre 2016[Off. 5] 1er janvier 2017
Vallouise
Garde-Colombe Eyguians commune nouvelle

(SANS communes associées

depuis le 1-7-2020)

 Arrêté préfectoral du 2 octobre 2015[Off. 6] 1er janvier 2016
Lagrand
Saint-Genis
Val-Buëch-Méouge Ribiers commune nouvelle

(avec communes associées)

 Arrêté préfectoral du 27 août 2015[Off. 7] 1er janvier 2016
Antonaves
Châteauneuf-de-Chabre
Saint-Bonnet-en-Champsaur Saint-Bonnet-en-Champsaur commune nouvelle

(avec communes associées)

 Arrêtés préfectoraux du 9 novembre 2012

et du 28 novembre 2012[Off. 8]

 1er janvier 2013
Bénévent-et-Charbillac
Les Infournas
Dévoluy Saint-Étienne-en-Dévoluy commune nouvelle

(SANS communes associées

depuis le 17-4-2014)

 Arrêtés préfectoraux du 12 mars 2012

et du 2 octobre 2012[Off. 9]

 1er janvier 2013
Agnières-en-Dévoluy
La Cluse
Saint-Disdier
Gap Gap fusion association Arrêté préfectoral du 25 novembre 1974[Off. 10] 1er janvier 1975
Romette
Briançon Briançon fusion association

(dissoute en 1989)

 Arrêté préfectoral du 9 avril 1974[Off. 11] 1er juin 1974
Puy-Saint-Pierre

(commune rétablie en 1989)

La Roche-des-Arnauds La Roche-des-Arnauds fusion association

(dissoute en 1983)

 Arrêté préfectoral du 24 juillet 1972[Off. 12] 1er janvier 1973
Rabou

(commune rétablie en 1983)

Étoile-Saint-Cyrice Étoile-le-Château fusion Arrêté préfectoral du 16 décembre 1968[Off. 13] 1er janvier 1969[C.O.G. 1]
Saint-Cyrice
Saint-Jean-Saint-Nicolas Saint-Jean-Saint-Nicolas fusion Décret du 27 septembre 1963[Off. 14] 5 octobre 1963[C.O.G. 1]
Chabottonnes
La Chapelle-en-Valgaudémar Clémence-d'Ambel fusion Arrêtés préfectoraux du 16 juillet 1962

et du 8 octobre 1962[Off. 15]

 1er janvier 1963[C.O.G. 1]
Guillaume-Peyrouse
Laragne-Montéglin Laragne fusion Arrêté préfectoral du 2 mars 1949[Off. 16] 30 mars 1949[C.O.G. 2]
Montéglin
Barret-le-Bas Barret-le-Bas fusion Arrêté préfectoral du 10 mars 1944[Off. 17] 1er mai 1944[C.O.G. 2]
Barret-le-Haut
Châteauneuf-de-Chabre Châteauneuf-de-Chabre fusion Arrêté préfectoral du 10 mars 1944[Off. 17] 1er mai 1944[C.O.G. 2]
Pomet
Aspres-sur-Buëch Aspres-sur-Buëch fusion Arrêté préfectoral du 30 novembre 1933[Off. 18]
Agnielles
La Motte-en-Champsaur La Motte-en-Champsaur fusion Arrêté préfectoral du 6 octobre 1931[Off. 18]
Molines-en-Champsaur
Château-Neuf-d'Oze Château-Neuf-d'Oze fusion Décret du 20 août 1906[Off. 19]
Châtillon-le-Désert
Gap Gap fusion Délibération du conseil général du 23 août 1895[Off. 20]
Chaudun
Le Saix Le Saix fusion Délibération du conseil général du 23 août 1887[Off. 21]
Clausonne
L’Argentière L’Argentière fusion 1791
La Bessée
Saint-Firmin Saint-Firmin fusion 1791
La Broue
L'Esparcelet
Les Préaux
Reculas
Villard-Saint-Firmin

Créations
Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Décision Date d'effet
Puy-Saint-Pierre Briançon Démembrement

(rétablissement)

 Arrêté préfectoral du 15 novembre 1988[Off. 22] 1er janvier 1989
Rabou La Roche-des-Arnauds Démembrement

(rétablissement)

 Arrêté préfectoral du 7 février 1983[Off. 23] 14 février 1983[C.O.G. 3]
La Pisse Vallouise Démembrement 1797
Puy-Saint-Vincent
Les Vigneaux
Eygliers Mont-Dauphin Démembrement 1791
Val-des-Prés Montgenèvre Démembrement 1791

Modifications de nom officiel
Ancien nom Nouveau nom Décision
Saint-André-en-Beauchêne La Faurie 1804
Aspres-lès-Veynes Aspres-sur-Buëch Décret du 20 novembre 1884[Off. 24]
Aubessagne Chauffayer Décret du 16 juin 1887[Off. 25]
La Roche-sous-Briançon La Roche-de-Rame Décret du 12 décembre 1889[Off. 26]
La Pisse Pelvoux Décret du 22 novembre 1893[Off. 27]
Le Monêtier-de-Briançon Le Monêtier-les-Bains Décret du 22 novembre 1893[Off. 28]
Saint-Étienne-d'Avançon Saint-Étienne-le-Laus Décret du 12 mars 1914[Off. 29]
La Fare La Fare-en-Champsaur Décret du 23 octobre 1928[Off. 30]
Saint-Maurice Saint-Maurice-en-Valgodemard Décret du 28 décembre 1936[Off. 31]
Saint-Léger Saint-Léger-les-Mélèzes
Saint-Jacques Saint-Jacques-en-Valgodemard
Saint-Eusèbe Saint-Eusèbe-en-Champsaur
Étoile Étoile-le-Château
Agnières Agnières-en-Dévoluy
L'Argentière L'Argentière-la-Bessée Décret du 17 juin 1941[Off. 32]
Château-Neuf-d'Oze Châteauneuf-d'Oze Décret du 1er août 1953[Off. 33]
Theus Théus Décret du 3 août 1953[Off. 34]
Savines Savines-le-Lac Décret du 21 décembre 1961[Off. 35]
Les Crotte Crots Décret du 17 décembre 1970[Off. 36]
Fressinières Freissinières Commission de révision du nom des communes
Date d'effet : [C.O.G. 3]
La Salle La Salle les Alpes Décret du 30 janvier 1987[Off. 37] - [Off. 38]
Saint-Bonnet Saint-Bonnet-en-Champsaur Décret du 10 mars 1988[Off. 39]
Saint-Clément Saint-Clément-sur-Durance Décret du 16 août 1989[Off. 40]
Le Sauze Le Sauze-du-Lac Décret du 13 décembre 1991[Off. 41]
Châteauroux Châteauroux-les-Alpes Décret du 7 août 1996[Off. 42]
Barret-le-Bas Barret-sur-Méouge Décret du 1er février 2001[Off. 43]

Modifications de limites communales (avec modifications des frontières du pays)

Les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel, ni dans le Bulletin officiel.

Origine du territoire Territoire cédé
à la commune de...		 Précisions Décision
Italie Névache Loi du 15 septembre 1947[Off. 44] et décret du 22 septembre 1947[Off. 45]
Montgenèvre

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la communeCode INSEEFusion-associationDéfusion
date de la décisiondate d'effetcommune absorbantedate de la décisiondate d'effet
Puy-Saint-Pierre 05109 Arrêté préfectoral du Briançon Arrêté préfectoral du
Romette 05125 Arrêté préfectoral du Gap
Rabou 05112 Arrêté préfectoral du La Roche-des-Arnauds Arrêté préfectoral du

Communes nouvelles

Liste des communes ayant le statut de commune nouvelle.

Commune nouvelle Anciennes communes Arrêté préfectoral portant création Date de création
Nom Code Insee Chef-lieu Nom Code Insee
Aubessagne 05039 Chauffayer Chauffayer 05039
Les Costes 05043
Saint-Eusèbe-en-Champsaur 05141
Dévoluy 05139 Saint-Étienne-en-Dévoluy Agnières-en-Dévoluy 05002
La Cluse 05042
Saint-Disdier 05138
Saint-Étienne-en-Dévoluy 05139
Garde-Colombe 05053 Eyguians Eyguians 05053
Lagrand 05069
Saint-Genis 05143
Saint-Bonnet-en-Champsaur 05132 Saint-Bonnet-en-Champsaur Bénévent-et-Charbillac 05020
Les Infournas 05067
Saint-Bonnet-en-Champsaur 05132
Val-Buëch-Méouge 05118 Ribiers Antonaves 05005
Châteauneuf-de-Chabre 05034
Ribiers 05118
Valdoule 05024 Bruis Bruis 05024
Montmorin 05088
Sainte-Marie 05150
Vallouise-Pelvoux 05101 Pelvoux Pelvoux 05101
Vallouise 05175

Notes et références

Notes

    Références
    1. « Loi qui réunit le canton de Barcilonette-de-Vitrolles au département des Hautes-Alpes », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 12,‎ , p. 50-51 (lire en ligne)
    2. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Abriès-Ristolas », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Aubessagne », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    4. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Valdoule », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    5. « Arrêté (...) portant création d'une commune nouvelle », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    6. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Garde-Colombe », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    7. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val Buëch-Méouge », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    8. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint-Bonnet-en-Champsaur », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    9. « Arrêté (...) portant création de commune », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
    10. « Ministère de l'intérieur.- Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13075 (lire en ligne Accès limité)
    11. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5427 (lire en ligne Accès limité)
    12. « Ministère de l'intérieur.- Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8821 (lire en ligne Accès limité)
    13. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1317 (lire en ligne Accès limité)
    14. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas (...) de la commune de Chabottonnes (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8899 (lire en ligne Accès limité)
    15. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11822 (lire en ligne Accès limité)
    16. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3274 (lire en ligne)
    17. « Recensement de la population de 1946 - Rapport au président du gouvernement provisoire de la République - communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11137 (lire en ligne)
    18. « Recensement de la population en 1936. - Rapport au Président de la République française. - Communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 13475-13476 (lire en ligne)
    19. « Rapport au Président de la République française (relatif au recensement de la population en 1906). - Communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 113-114 (lire en ligne)
    20. « Rapport au Président de la République française (relatif au recensement de la population en 1896). - Communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 81 (lire en ligne)
    21. « Rapport au Président de la République française (relatif au recensement de la population en 1891). - Communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 213 (lire en ligne)
    22. « Arrêté (...) portant création de communes (modification aux circonscriptions administratives territoriales) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 16283 (lire en ligne Accès limité)
    23. « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (création de communes) », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire,‎ , p. NC 4278 (lire en ligne Accès limité)
    24. « Décret du Président de la République française (n° 15155) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 30,‎ , p. 320 (lire en ligne)
    25. « Décret du Président de la République française (n° 18165) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35,‎ , p. 188 (lire en ligne)
    26. « Décret du Président de la République française (n° 21770) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 40,‎ , p. 127 (lire en ligne)
    27. « Décret du Président de la République française (n° 27469) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 47,‎ , p. 1584 (lire en ligne)
    28. « Décret du Président de la République française (n° 27396) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 47,‎ , p. 1452 (lire en ligne)
    29. « Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2483 (lire en ligne)
    30. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11665 (lire en ligne)
    31. « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 563 (lire en ligne)
    32. « Ministère de l'intérieur.- Décrets (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2775 (lire en ligne)
    33. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Château-Neuf-d'Oze (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6914 (lire en ligne Accès limité)
    34. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Theus (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7157 (lire en ligne Accès limité)
    35. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11952 (lire en ligne Accès limité)
    36. « Décret (…) portant changement de nom d'une commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12179 (lire en ligne Accès limité)
    37. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1330 (lire en ligne Accès limité)
    38. « Décret (…) portant changement de nom de communes (rectificatif) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2566 (lire en ligne Accès limité)
    39. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3550 (lire en ligne Accès limité)
    40. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10422 (lire en ligne Accès limité)
    41. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 16541 (lire en ligne Accès limité)
    42. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12182 (lire en ligne Accès limité)
    43. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1879 (lire en ligne Accès limité)
    44. « Loi (...) sur l'organisation des territoires rattachés à la France en vertu du traité de paix avec l'Italie », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9248 (lire en ligne)
    45. « Décret (...) fixant les modalités d'application de la loi du (...) prévoyant l'organisation d'une consultation des populations rattachées à la France », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9537 (lire en ligne)
    • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
    1. « Historique des communes », sur insee.fr
    2. « Historique des communes », sur insee.fr
    3. « Historique des communes », sur insee.fr

    Voir aussi

    Liens externes
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