Courtelevant
Courtelevant est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.
| Courtelevant | |||||
 Vue générale (2004). | |||||
 Héraldique |
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
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| Région | Bourgogne-Franche-Comté | ||||
| Département | Territoire de Belfort | ||||
| Arrondissement | Belfort | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes du Sud Territoire | ||||
| Maire Mandat |
Bernard Valkre 2020-2026 |
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| Code postal | 90100 | ||||
| Code commune | 90028 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Courtelevanais | ||||
| Population municipale |
382 hab. (2020  )
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| Densité | 66 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 47° 30′ 58″ nord, 7° 04′ 52″ est | ||||
| Altitude | Min. 385 m Max. 454 m |
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| Superficie | 5,82 km2 | ||||
| Type | Commune rurale | ||||
| Aire d'attraction | Commune hors attraction des villes | ||||
| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Delle | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Territoire de Belfort
Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté
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Géographie
Localisation
La commune de Courtelevant se trouve dans le département du Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté[1].
Elle se situe à 28,7 km par la route[Note 1] de Belfort[2], préfecture du département. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Delle[1].
Les communes les plus proches[Note 2] sont[3] : Florimont (1,1 km), Courcelles (2,1 km), Réchésy (2,7 km), Lepuix-Neuf (2,9 km), Faverois (3,4 km), Suarce (5,2 km), Joncherey (6,0 km), Delle (6,3 km).
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Suarce | Lepuix-Neuf | | |
| Florimont | N | Réchésy | ||
| O Courtelevant E | ||||
| S | ||||
| Courcelles |
Urbanisme
Typologie
Courtelevant est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [4] - [5] - [6]. La commune est en outre hors attraction des villes[7] - [8].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (56,6 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (59,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (36 %), terres arables (32,3 %), prairies (20,2 %), zones urbanisées (6,5 %), zones agricoles hétérogènes (4,1 %), eaux continentales[Note 4] (0,9 %)[9].
L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[10].
Logement
| 1968 | 1975 | 1982 | 1990 | 1999 | 2007 | 2012 | 2017 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 70 | 95 | 112 | 120 | 134 | 158 | 183 | 195 |
En 2017, parmi ces logements : 93,2 % étaient des résidences principales, 1,4 % des résidences secondaires et 5,5 % des logements vacants. Ces logements étaient à 84,8 % des maisons individuelles et à 15,2 % des appartements[I 2].
La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 86,9 %, en hausse par rapport à 2007 (81,0 %)[I 3].
Toponymie
Histoire
La voie romaine qui reliait Mandeure à Augst, près de Bâle, passait sur le territoire de Courtelevant. Le nom du village viendrait du latin curtis accolé au nom d'homme germanique "Hilbung". En 1262, Courtelevant possédait déjà une église. Pendant la période où Ferrette faisait partie des possessions autrichiennes, le village était connu sous son nom allemand de Herbsdorf (même étymologie que le nom français). Au cours de la guerre de Trente Ans la contrée fut ravagée par les Suédois et Courtelevant était sur leur chemin. Le traité de Westphalie de 1648 consacra le rattachement de la région à la France. L'église Saint-Étienne a été restaurée en 1812. Le moulin de Courtelevant (à 4 niveaux) est un témoin d'une activité qui était très répandue jusqu'au XIXe siècle : l'utilisation de la force de l'eau à l’aide d’une roue à augets de 5 mètres de diamètre pour faire tourner les meules d'un moulin à farine. Construit dans les années 1600, il est détruit par un incendie en 1855 et arrête sa production en 1882. En 1988 l’association des « amis du moulin » est créée pour la restauration, l’entretien et l’animation du lieu. Il est maintenant aménagé en musée et présente au public différents aspects des techniques utilisées avant le grand développement industriel.
Politique et administration
Découpage territorial
La commune de Courtelevant est membre de la communauté de communes du Sud Territoire[12], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Delle. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[13].
Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Belfort, à la circonscription administrative de l'État du Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté[12].
Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Delle pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[12], et de la deuxième circonscription de l'Aube pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[14].
Élections municipales et communautaires
Élections de 2020
Le conseil municipal de Courtelevant, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[15] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[16]. Le nombre d'habitants de la commune étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal est de 11[17]. La totalité des onze candidats en lice[18] est élue dès le premier tour, le , avec un taux de participation de 59,46 %[19].
Bernard Valkre est élu nouveau maire de la commune le [20] - [Note 5].
Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[22]. Un siège étant attribué à la commune au sein de la communauté de communes du Sud Territoire, c'est le maire qui représente la commune au conseil communautaire.
Liste des maires
Équipements et services publics
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[25]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[26].
En 2020, la commune comptait 382 habitants[Note 6], en diminution de 8,83 % par rapport à 2014 (Territoire de Belfort : −2,92 %, France hors Mayotte : +1,9 %).
Culture locale et patrimoine
Lieux et monuments
et son clocher en bâtière.
- Le moulin de Courtelevant (ou « moulin Marion »), moulin à eau alimenté par la Vendeline, inscrit aux monuments historiques[29].
Pour approfondir
Articles connexes
Liens externes
- Ressources relatives à la géographie :
- Ressource relative à plusieurs domaines :
- Ressource relative aux organisations :
Notes et références
Notes
- La distance est mesurée entre chefs-lieux de communes par la voie routière et évaluée à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
- Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
- Le site web de la communauté de communes indique de façon erronée le nom de Jean-Marc Laibe[21]
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023, millésimée 2020, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2022, date de référence statistique : 1er janvier 2020.
Insee
- Dossier relatif à la commune, [lire en ligne]
- LOG T1 - Évolution du nombre de logements par catégorie en historique depuis 1968.
- LOG T2 - Catégories et types de logements.
- LOG T7 - Résidences principales selon le statut d'occupation.
Autres sources
- « Métadonnées de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « Distance entre Courtelevant et Belfort », sur https://fr.distance.to (consulté le ).
- « Communes les plus proches de Courtelevant », sur www.villorama.com (consulté le ).
- « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
- IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
- Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).
- « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « communauté de communes du Sud Territoire - fiche descriptive au 01 octobre 2020 », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Découpage électoral du Territoire de Belfort (avant et après la réforme de 2010) », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
- Article L. 252 du Code électoral.
- « Municipales : le mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants », sur le site gouvernemental vie-publique.fr, (consulté le ).
- art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
- « Candidatures au 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
- « Résultats du 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
- « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur https://www.data.gouv.fr/ (consulté le ).
- « Accueil > La CCST > Communes > Courtelevant », sur le site de la communauté de communes du Sud Territoire (consulté le ).
- « Conseillers communautaires : les règles de l'élection », sur le site gouvernemental vie-publique.fr (consulté le ).
- Registres d'état-civil de la commune de Courtelevant (Archives départementales du Territoire de Belfort) ; archives départementales relevées par l'association de bénévoles LISA 90 ; recensements communaux (Archives départementales du Territoire de Belfort), association LISA.
- « Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures », sur le site du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020.
- « Moulin Marion », notice no PA00101159, base Mérimée, ministère français de la Culture.