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Commune (Cameroun)

La commune au Cameroun est « la Collectivité Territoriale Décentralisée de base[1] ». Les communes ont plusieurs types de dénomination: la commune rurale, la commune urbaine, la commune d'arrondissement et la communauté urbaine.

Commune
Commune (Cameroun)
Administration
Pays Drapeau du Cameroun Cameroun
Type Commune
Division supérieure Département
Nombre de subdivisions 360 (2013)
Création 1941
Localisation
Localisation de Commune

    Le siÚge de la commune est appelé Mairie ou encore HÎtel de Ville.

    Les communes sont créées par décret du Président de la République[1].

    Le territoire du Cameroun est découpé en 360 communes, dont 315 communes rurales et 45 communes urbaines regroupées en 14 communautés urbaines[2].

    RĂ©gime communal de droit commun

    Les communes sont dirigées par des maires et des conseils municipaux élus au suffrage universel. La distinction entre commune urbaine et commune rurale se fait selon que la commune administre une zone urbanisée ou non.

    Elles ont une compĂ©tence par principe pour la gestion des affaires locales sous la tutelle de l'État[3].

    Les missions assignées par la Loi aux communes sont les suivantes :

    • provoquer toutes dispositions d’ordre administratif, Ă©conomique et social propres Ă  assurer le dĂ©veloppement harmonieux des communes ;
    • dĂ©finir et faire appliquer des mĂ©thodes de travail permettant d’accroĂźtre le rendement et d’amĂ©liorer la qualitĂ© des services communaux ;
    • promouvoir la formation et le recyclage du personnel communal.

    Mode de scrutin

    Le scrutin pour l’élection des conseillers municipaux est un scrutin mixte Ă  un tour comportant un systĂšme majoritaire et un systĂšme de reprĂ©sentation proportionnelle. La liste qui obtient la majoritĂ© absolue des suffrages exprimĂ©s remporte la totalitĂ© des siĂšges.

    Si aucune liste n'obtient la majorité absolue, la liste qui obtient la majorité relative obtient la moitié des siÚges, et l'autre moitié des siÚges est répartie entre les autres listes, y compris celle ayant obtenu la majorité relative, par application de la représentation proportionnelle suivant la rÚgle du plus fort reste ; les listes ayant obtenu moins de 5 % des suffrages ne sont pas admises à la répartition proportionnelle des siÚges.

    La loi fait obligation aux listes de tenir compte des différentes composantes sociologiques de la circonscription, notamment en matiÚre de représentation des ethnies minoritaires.

    Communes urbaines

    De 1987 à 2020, les communes urbaines à régime spécial sont dirigées par des délégués du gouvernement, nommés par décret du président de la république, qui assument les fonctions de délégué du gouvernement auprÚs de la communauté urbaine[4].

    Dans les communautĂ©s urbaines, il existe des communes urbaines d’arrondissement dirigĂ©es par des conseils municipaux Ă©lus, mais dont les fonctions sont beaucoup rĂ©duites par rapport aux autres communes.

    La plupart des communes urbaines ont été créées en 1996, à la suite de la victoire des partis d'opposition aux élections municipales.

    Communautés urbaines

    Certaines agglomĂ©rations peuvent ĂȘtre Ă©rigĂ©es en CommunautĂ© urbaines par dĂ©cret prĂ©sidentiel. Elles ont le statut de collectivitĂ©s territoriales et sont composĂ©es d'au moins deux communes, portant le nom de Communes d'Arrondissement. La communautĂ© urbaine prend l'appellation de Ville.

    Le Maire de la communauté urbaine est élu par l'ensemble des conseillers municipaux des communes d'arrondissement constituant la ville. Le Conseil de communauté, organe délibérant est composé des Maires des communes d'arrondissements et de représentants désignés au sein des communes d'arrondissements.

    Liste alphabétique

    Cette liste recense les 315 communes rurales et les 45 communes d'arrondissement (en gras) du Cameroun, au 31 décembre 2013[2].

    Commune DĂ©partement RĂ©gion
    Abong-MbangHaut-NyongEst
    AfanloumMĂ©fou-et-AfambaCentre
    AkoDonga-MantungNord-Ouest
    AkoemanNyong-et-So'oCentre
    Akom IIOcéanSud
    AkonoMĂ©fou-et-AkonoCentre
    AkonolingaNyong-et-MfoumouCentre
    AkwayaManyuSud-Ouest
    AlouLebialemSud-Ouest
    AmbamVallée-du-NtemSud
    AndekMomoNord-Ouest
    AngossasHaut-NyongEst
    AtokHaut-NyongEst
    AwaéMéfou-et-AfambaCentre
    AyosNyong-et-MfoumouCentre
    BabadjouBamboutosOuest
    BabessiNgo-KetunjiaNord-Ouest
    BafangHaut-NkamOuest
    BafiaMbam-et-InoubouCentre
    Bafoussam IerMifiOuest
    Bafoussam IIeMifiOuest
    Bafoussam IIIeMifiOuest
    BafutMezamNord-Ouest
    BahamHauts-PlateauxOuest
    BakouHaut-NkamOuest
    BaliMezamNord-Ouest
    BalikumbatNgo-KetunjiaNord-Ouest
    Bamenda IerMezamNord-Ouest
    Bamenda IIeMezamNord-Ouest
    Bamenda IIIeMezamNord-Ouest
    BamendjouHauts-PlateauxOuest
    BamussoNdianSud-Ouest
    BanaHaut-NkamOuest
    BandjaHaut-NkamOuest
    BandjounKoung-KhiOuest
    BangangtéNdéOuest
    BangemKoupé-ManengoubaSud-Ouest
    BankaHaut-NkamOuest
    BangouHauts-PlateauxOuest
    BangourainNounOuest
    BankimMayo-BanyoAdamaoua
    BanwaHaut-NkamOuest
    BanyoMayo-BanyoAdamaoua
    BaréMoungoLittoral
    BarndakéBénouéNord
    BashéoBénouéNord
    BassambaNdéOuest
    BatchamBamboutosOuest
    BatchengaLekiéCentre
    BatiboMomoNord-Ouest
    BatiéHauts-PlateauxOuest
    BatouriKadeyEst
    BayangamKoung-KhiOuest
    BazouNdéOuest
    BekaFaroNord
    BélaboLom-et-DjéremEst
    BelelVinaAdamaoua
    BeloBoyoNord-Ouest
    BenakumaMenchumNord-Ouest
    BengbisDja-et-LoboSud
    Bertoua IerLom-et-DjéremEst
    Bertoua IIeLom-et-DjéremEst
    Bétaré-OyaLom-et-DjéremEst
    BibemiBénouéNord
    BibeyHaute-SanagaCentre
    BikokMĂ©fou-et-AkonoCentre
    BipindiOcéanSud
    Biwong-BaneMvilaSud
    Biwong-BuluMvilaSud
    BiyouhaNyong-et-KélléCentre
    BlangouaLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    BogoDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    BokitoMbam-et-InoubouCentre
    BonaléaMoungoLittoral
    BondjockNyong-et-KélléCentre
    Bot-MakakNyong-et-KélléCentre
    BourrhaMayo-TsanagaExtrĂȘme-Nord
    BuéaFakoSud-Ouest
    CampoOcéanSud
    DargalaDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    DarakDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    DatchekaMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    DemboBénouéNord
    DemdengKoung-KhiOuest
    DeukMbam-et-InoubouCentre
    DiangLom-et-DjéremEst
    DibambaSanaga-MaritimeLittoral
    DibangNyong-et-KélléCentre
    DibombariMoungoLittoral
    Dikome-BalueNdianSud-Ouest
    DimakoHaut-NyongEst
    DirMbéréAdamaoua
    DizanguéSanaga-MaritimeLittoral
    DjohongMbéréAdamaoua
    DjoumDja-et-LoboSud
    Douala IerWouriLittoral
    Douala IIeWouriLittoral
    Douala IIIeWouriLittoral
    Douala IVeWouriLittoral
    Douala VeWouriLittoral
    Douala VIeWouriLittoral
    DoumaintangHaut-NyongEst
    DouméHaut-NyongEst
    DschangMenouaOuest
    DzengNyong-et-So'oCentre
    DziguilaoMayo-KaniExtrĂȘme-Nord
    EbebdaLekiéCentre
    Ebolowa IerMvilaSud
    Ebolowa IIeMvilaSud
    EboneMoungoLittoral
    ÉdĂ©a IerSanaga-MaritimeLittoral
    ÉdĂ©a IIeSanaga-MaritimeLittoral
    EdzendouanMĂ©fou-et-AfambaCentre
    EfoulanMvilaSud
    Ekondo-TitiNdianSud-Ouest
    Elak-OkuBuiNord-Ouest
    Elig-MfomoLekiéCentre
    EndomNyong-et-MfoumouCentre
    ÉsĂ©kaNyong-et-KĂ©llĂ©Centre
    EsseMĂ©fou-et-AfambaCentre
    EvodoulaLekiéCentre
    EyumodjockManyuSud-Ouest
    FiguilMayo-LoutiNord
    FokouéMenouaOuest
    FonfukaBoyoNord-Ouest
    Fongo-TongoMenouaOuest
    FotokolLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    FoumbanNounOuest
    FoumbotNounOuest
    FundongBoyoNord-Ouest
    Furu-AwaMenchumNord-Ouest
    GalimBamboutosOuest
    Galim-TignĂšreFaro-et-DĂ©oAdamaoua
    Gari-GomboBoumba-et-NgokoEst
    Garoua IerBénouéNord
    Garoua IIeBénouéNord
    Garoua IIIeBénouéNord
    Garoua-BoulaïLom-et-DjéremEst
    GashigaBénouéNord
    GazawaDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    GoboMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    GoulfeyLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    GuĂ©mĂ©Mayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    GuĂ©rĂ©Mayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    GuiderMayo-LoutiNord
    GuidiguisMayo-KaniExtrĂȘme-Nord
    Hile-AlifaLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    HinaMayo-TsanagaExtrĂȘme-Nord
    IdabatoNdianSud-Ouest
    IsangueleNdianSud-Ouest
    JakiriBuiNord-Ouest
    KaĂ©lĂ©Mayo-KaniExtrĂȘme-Nord
    Kai-KaiMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    KalfouMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    Kar-HayMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    KekemHaut-NkamOuest
    KentzouKadeyEst
    KetteKadeyEst
    KiikiMbam-et-InoubouCentre
    KobdomboNyong-et-MfoumouCentre
    KolofataMayo-SavaExtrĂȘme-Nord
    Kombo-AbedimoNdianSud-Ouest
    Kombo-IdintiNdianSud-Ouest
    Kon-YambettaMbam-et-InoubouCentre
    KontchaFaro-et-DĂ©oAdamaoua
    KonyeMemeSud-Ouest
    KouoptamoNounOuest
    KoussĂ©riLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    KoutabaNounOuest
    KozaMayo-TsanagaExtrĂȘme-Nord
    Kribi IerOcéanSud
    Kribi IIeOcéanSud
    Kumba IerMemeSud-Ouest
    Kumba IIeMemeSud-Ouest
    Kumba IIIeMemeSud-Ouest
    KumboBuiNord-Ouest
    Kyé-OssiVallée-du-NtemSud
    LagdoBénouéNord
    Lembe-YezoumHaute-SanagaCentre
    Limbé IerFakoSud-Ouest
    Limbé IIeFakoSud-Ouest
    Limbé IIIeFakoSud-Ouest
    LoboLekiéCentre
    Logone-BirniLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    LokoundjéOcéanSud
    LolodorfOcéanSud
    LomiéHaut-NyongEst
    LoumMoungoLittoral
    Ma'anVallée-du-NtemSud
    MadingringMayo-ReyNord
    MagaMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    MagbaNounOuest
    MakaryLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    MakakNyong-et-KélléCentre
    MakénénéMbam-et-InoubouCentre
    MalentouenNounOuest
    MamféManyuSud-Ouest
    MandjouLom-et-DjéremEst
    ManjoMoungoLittoral
    Maroua IerDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    Maroua IIeDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    Maroua IIIeDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    MartapVinaAdamaoua
    MassangamNounOuest
    Massock-SongloulouSanaga-MaritimeLittoral
    MatombNyong-et-KélléCentre
    Mayo-BaléoFaro-et-DéoAdamaoua
    Mayo-DarléMayo-BanyoAdamaoua
    Mayo-OuloMayo-LoutiNord
    MbalmayoNyong-et-So'oCentre
    MbandjockHaute-SanagaCentre
    MbangKadeyEst
    MbangaMoungoLittoral
    MbangassinaMbam-et-KimCentre
    MbankomoMĂ©fou-et-AkonoCentre
    MbeVinaAdamaoua
    MbengwiMomoNord-Ouest
    MbiameBuiNord-Ouest
    MbomaHaut-NyongEst
    MbongeMemeSud-Ouest
    MboudaBamboutosOuest
    MeigangaMbéréAdamaoua
    MelongMoungoLittoral
    MengangNyong-et-MfoumouCentre
    MengongMvilaSud
    MenguemeNyong-et-So'oCentre
    MenjiLebialemSud-Ouest
    MeriDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    MessamenaHaut-NyongEst
    MessokHaut-NyongEst
    MessondoNyong-et-KélléCentre
    MeyomessalaMfoundiSud
    MeyomessiMfoundiSud
    MfouMĂ©fou-et-AfambaCentre
    MindifMayo-KaniExtrĂȘme-Nord
    MindourouHaut-NyongEst
    MintaHaute-SanagaCentre
    MintomDja-et-LoboSud
    MisajeDonga-MantungNord-Ouest
    MogodĂ©Mayo-TsanagaExtrĂȘme-Nord
    MokoloMayo-TsanagaExtrĂȘme-Nord
    MoloundouBoumba-et-NgokoEst
    MomboMoungoLittoral
    MonatéléLekiéCentre
    MoraMayo-SavaExtrĂȘme-Nord
    MouankoSanaga-MaritimeLittoral
    MoulvoudayeMayo-KaniExtrĂȘme-Nord
    MoutourwaMayo-KaniExtrĂȘme-Nord
    MozogoMayo-TsanagaExtrĂȘme-Nord
    MundembaNdianSud-Ouest
    MuyukaFakoSud-Ouest
    MvanganMvilaSud
    MvengueOcéanSud
    Nanga-EbokoHaute-SanagaCentre
    NdeleleKadeyEst
    NdikinimékiMbam-et-InoubouCentre
    NdobianNkamLittoral
    NdomSanaga-MaritimeLittoral
    NdopNgo-KetunjiaNord-Ouest
    NdoukoulaDiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    NduDonga-MantungNord-Ouest
    NganhaVinaAdamaoua
    NgambeSanaga-MaritimeLittoral
    NgambĂš-TikarMbam-et-KimCentre
    NgaouiMbéréAdamaoua
    NgaoundalDjeremAdamaoua
    Ngaoundéré IerVinaAdamaoua
    Ngaoundéré IIeVinaAdamaoua
    Ngaoundéré IIIeVinaAdamaoua
    Ngog-MapubiNyong-et-KélléCentre
    NgomedzapNyong-et-So'oCentre
    NgongBénouéNord
    NgoroMbam-et-KimCentre
    NgoulemakongMvilaSud
    NgoumouMĂ©fou-et-AkonoCentre
    NgouraLom-et-DjéremEst
    NgoylaHaut-NyongEst
    NguelebokKadeyEst
    NguelemendoukaHaut-NyongEst
    Ngui-BassalNyong-et-KélléCentre
    NgutiKoupé-ManengoubaSud-Ouest
    NgweiSanaga-MaritimeLittoral
    NieteOcéanSud
    NitoukouMbam-et-InoubouCentre
    NjikwaMomoNord-Ouest
    NjimomNounOuest
    NjinikomBoyoNord-Ouest
    NkambéDonga-MantungNord-Ouest
    NkolafambaMĂ©fou-et-AfambaCentre
    NkolmetetNyong-et-So'oCentre
    NkondjockNkamLittoral
    Nkongsamba IerMoungoLittoral
    Nkongsamba IIeMoungoLittoral
    Nkongsamba IIIeMoungoLittoral
    Nkong-ZemMenouaOuest
    NkorBuiNord-Ouest
    NkotengHaute-SanagaCentre
    NkumBuiNord-Ouest
    NsemHaute-SanagaCentre
    NtuiMbam-et-KimCentre
    NwaDonga-MantungNord-Ouest
    NyambakaVinaAdamaoua
    NyanonSanaga-MaritimeLittoral
    ObalaLekiéCentre
    OkolaLekiéCentre
    OlamzeVallée-du-NtemSud
    OlanguinaMĂ©fou-et-AfambaCentre
    OmbessaMbam-et-InoubouCentre
    OuliKadeyEst
    OvengDja-et-LoboSud
    PenjaMoungoLittoral
    Penka-MichelMenouaOuest
    PettĂ©DiamarĂ©ExtrĂȘme-Nord
    PitoaBénouéNord
    PoliFaroNord
    PoumaSanaga-MaritimeLittoral
    Rey-BoubaMayo-ReyNord
    Sa'aLekiéCentre
    SalapoumbéBoumba-et-NgokoEst
    SangmélimaDja-et-LoboSud
    SantaMezamNord-Ouest
    SantchouMenouaOuest
    SoaMĂ©fou-et-AfambaCentre
    SomalomoHaut-NyongEst
    SoulĂ©dĂ©-RouaMayo-TsanagaExtrĂȘme-Nord
    Tchati-BaliMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    TcholliréMayo-ReyNord
    TibatiDjeremAdamaoua
    TignĂšreFaro-et-DĂ©oAdamaoua
    TikoFakoSud-Ouest
    TokoNdianSud-Ouest
    TokombĂ©rĂ©Mayo-SavaExtrĂȘme-Nord
    TombelKoupé-ManengoubaSud-Ouest
    TongaNdéOuest
    TouboroMayo-ReyNord
    TouloumMayo-KaniExtrĂȘme-Nord
    TourouaBénouéNord
    TubahMezamNord-Ouest
    Upper BayangManyuSud-Ouest
    WabaneLebialemSud-Ouest
    WazaLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    West CoastFakoSud-Ouest
    Widikum-BoffeMomoNord-Ouest
    WinaMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    WumMenchumNord-Ouest
    YabassiNkamLittoral
    YagouaMayo-DanayExtrĂȘme-Nord
    Yaoundé IerMfoundiCentre
    Yaoundé IIeMfoundiCentre
    Yaoundé IIIeMfoundiCentre
    Yaoundé IVeMfoundiCentre
    Yaoundé VeMfoundiCentre
    Yaoundé VIeMfoundiCentre
    Yaoundé VIIeMfoundiCentre
    YinguiNkamLittoral
    YokadoumaBoumba-et-NgokoEst
    YokoMbam-et-KimCentre
    ZhoaMenchumNord-Ouest
    ZinaLogone-et-ChariExtrĂȘme-Nord
    ZoétéléDja-et-LoboSud

    Conseil municipal

    Le conseil municipal, organe délibérant de la commune est formé par les conseillers municipaux élus. Le nombre de conseillers est déterminé par le nombre d'habitants de la commune obtenu lors du dernier recensement officiel précédent le scrutin[5].

    Composition du conseil municipal
    Nombre d'habitants Nombre de
    conseillers
    moins de 50 000 25
    de 50 000 Ă  100 000 31
    de 100 001 Ă  200 000 35
    de 200 001 Ă  300 000 41
    plus de 300 000 61

    Histoire

    Le Territoire du Cameroun oriental sous mandat français est divisĂ© en neuf rĂ©gions dĂšs 1916. Ces circonscriptions administratives sont portĂ©es Ă  19 en 1935. Les deux premiĂšres communes mixtes urbaines de YaoundĂ© et de Douala sont instaurĂ©es en 1941, elles ont Ă  leur tĂȘte un exĂ©cutif nommĂ© par le Commissaire du territoire et sont dirigĂ©es par un chef de rĂ©gion ou administrateur-maire[6]. AprĂšs guerre en 1950, sont crĂ©Ă©es les six nouvelles communes mixtes urbaines de Ebolowa, EdĂ©a, Kribi, SangmĂ©lima, Nkongsamba et Mbalmayo[7]. Au nord Cameroun, les communes mixtes urbaines de Garoua et NgaoundĂ©rĂ© sont crĂ©Ă©es en 1952 et 1954.

    Le 18 novembre 1955, Yaoundé, Douala et Nkongsamba sont érigées en communes de plein exercice sur la base de la loi municipale française du 5 avril 1884[8].

    Selon le critÚre du degré d'urbanisation, sont créées, en 1959, les communes mixtes rurales et les communes de moyen exercice[9].

    En 1967, la République du Cameroun oriental instaure les communes urbaines spéciales[10]. L'unification du Cameroun en 1972 est accompagnée d'une réforme uniformisant les circonscriptions administratives sur le modÚle francophone[11]. Aux cinq types de communes existant en 1974, la loi substitue deux types de communes : les communes urbaines et les communes rurales[12]. Les communautés urbaines sont instituées en 1987 au profit de Yaoundé et Douala qui sont soustraites du régime spécial de la loi de 1974[13].

    • Palais Bandjoun
      Palais Bandjoun
    • Bandjoun
      Bandjoun
    • Route de Makak
      Route de Makak
    • Ville de Buea
      Ville de Buea
    • Yagoua
      Yagoua
    • Yokadouma
      Yokadouma

    Article connexe

    Sources

    Liens externes

    Références[14]

    1. « Loi no 2004/018 du 22 juillet 2004 fixant les rÚgles applicables aux communes »
    2. RĂ©publique du Cameroun. Institut national de la statistique, Annuaire statistique du Cameroun. Recueil des sĂ©ries d’informations statistiques sur les activitĂ©s Ă©conomiques, sociales, politiques et culturelles du pays jusqu’en 2013, Ă©dition 2013, p. 37
    3. Loi 74/23 du 5 décembre 1974
    4. Loi 87-15 du 15 juillet 1987
    5. PRC, Loi 2019/024 du 24 décembre 2019 portant code général des collectivités territoriales décentralisées, Livre troisiÚme
    6. ArrĂȘtĂ© du 25 juin 1941 du Haut-Commissaire du Territoire du Cameroun
    7. ArrĂȘtĂ© n°431 du 31 aoĂ»t 1950
    8. ArrĂȘtĂ© 55-1489 du 18 novembre 1955, portant rĂ©organisation municipale en Afrique Ă©quatoriale française, au Togo, Cameroun et Ă  Madagascar, JOCF du 4 janvier 1956
    9. Landry Ngono Tsimi, Archives ouvertes, L’autonomie administrative et financiĂšre des collectivitĂ©s territoriales dĂ©centralisĂ©es : l’exemple du Cameroun, UniversitĂ© Paris-Est, 2010
    10. Loi 67/2/COR du 1er mai 1967
    11. Loi du 24 juillet 1972
    12. Loi du 5 décembre 1974
    13. Loi n°015 du 15 juillet 1987, portant création des communautés urbaines
    14. « Histoire des communes du Cameroun », sur Osidimbea - La Mémoire du Cameroun
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