Comité de Bâle

Le Comité est une institution créée en 1974 [1] par les gouverneurs des banques centrales du « groupe des Dix » (G10). La création du Comité suivait de quelques mois un incident survenu à la suite de la liquidation d'une société allemande (Herstatt), incident qui avait vu cette faillite avoir un effet domino sur certaines autres banques.

Le Comité était initialement appelé « Comité Cooke », du nom de Peter Cooke, un directeur de la Banque d'Angleterre qui avait été l'un des premiers à en proposer la création, et qui en fut le premier président.

Le Comité se compose de représentants des banques centrales et des autorités prudentielles des treize pays suivants : Allemagne, Belgique, Canada, Espagne, États-Unis, France, Italie, Japon, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède, Suisse auxquels s’ajoute l’Union Européenne[2]. Au cours de la session des 10 et 11 mars 2009, il a été décidé de l'élargir à l'Australie, au Brésil, à la Chine, à la Corée, à l'Inde, au Mexique et à la Russie[3]. Le 10 juin 2009, il a, en outre, été ouvert à Hong Kong et à Singapour, ainsi qu'à d'autres membres du G20 : Afrique du Sud, Arabie saoudite, Argentine, Indonésie et Turquie[4].

Les missions du Comité de Bâle sont :

• Le renforcement de la sécurité et de la fiabilité du système financier.
• L’établissement de standards minimaux en matière de contrôle prudentiel.
• La diffusion et la promotion des meilleures pratiques bancaires et de surveillance.
• La promotion de la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel.

Enfin, le Comité joue le rôle de forum informel pour l’échange d’informations sur l’évolution de la réglementation et des pratiques de surveillance à l’échelon national ainsi que sur les événements actuels dans le domaine financier.

Les réalisations les plus connues du Comité ont été le premier et le second Accord de Bâle, pour garantir un niveau minimum de capitaux propres, afin d'assurer la solidité financière des banques, l'accord dit de Bâle III en réponse à la crise financière qui a suivi la faillite de la banque américaine Lehman Brothers, ou plus récemment la FRTB, proposition de réglementation bancaire, aussi appelée Bâle IV. Le président du Comité est actuellement le gouverneur de la banque centrale d'Espagne Pablo Hernandez de Cos. Son secrétaire général est Carolyn Rogers.