Bâle I

Le Comité de Bâle a été créé par les gouverneurs des banques centrales du G 10 en 1974, avec pour objectif premier l'amélioration de la stabilité du système bancaire international, lui-même garant de la stabilité d'un système financier de plus en plus internationalisé.

Ainsi, dans l'introduction du texte, le Comité écrit : "Deux objectifs fondamentaux ont présidé aux travaux du Comité sur la convergence en matière de contrôle bancaire. Tout d’abord, le nouveau dispositif devrait servir à renforcer la solidité et la stabilité du système bancaire international; deuxièmement, ce dispositif devrait être équitable et présenter un degré de cohérence élevé dans son application aux banques des différents pays, afin d’atténuer les inégalités concurrentielles existant entre les banques internationales."

S'agissant dans un premier temps de limiter le risque de faillite, le Comité se concentra sur le risque de crédit.

Lorsqu'une banque subit des pertes sur les crédits accordés, elle ne peut couvrir ces pertes qu'en consommant son capital. Lorsque tout le capital est consommé, la banque commence à consommer les capitaux déposés ou qui lui ont été prêtés et est en état de faillite virtuelle (il est en fait peu vraisemblable qu'on en aille jusqu'au point où tout le capital sera consommé).

L'Accord de Bâle de 1988 a placé au centre de son dispositif le ratio Cooke, qui veut que le ratio des fonds propres réglementaires (au sens large) d'un établissement de crédit par rapport à l'ensemble des engagements de crédit de cet établissement ne pouvait pas être inférieur à 8 %. Autrement dit, la banque doit financer chaque 100 (euros) de crédit de la façon suivante : minimum 8 (euros) en fonds propres et maximum 92 (euros) en utilisant ses autres sources de financement tels que dépôt, emprunts, financement interbancaire, etc.

L'accord définissait également ce qu'il fallait considérer comme fonds propres réglementaires et ce qu'il fallait considérer comme l'ensemble des engagements de crédit.

Il est rapidement apparu que Bâle I n'était qu'une étape sur un chemin qui n'a peut-être pas de fin.

Tout d'abord, la pondération des engagements de crédit était insuffisamment différenciée pour rendre compte de toute la complexité effective du risque crédit. Les banques ont généralement profité de ce manque de discrimination pour monter des opérations d'arbitrage prudentiel.

Ensuite, les années 1990 ont vu l'émergence d'un phénomène nouveau, à savoir la croissance explosive des dérivés et donc des risques "hors-bilan". Ceux-ci furent traités dans des recommandations additionnelles qui furent intégrées dans l'accord vers 1996 et qui imposaient un ratio de fonds propres distinct à la somme des engagements hors-bilan.

De même, ces accords illustrent les limites de la régulation micro-prudentielle, notamment du fait de la pro-cyclicité de cette règlementation[2].

Après plusieurs années de préparation, l'accord dit de Bâle II a été finalisé en 2005 et a déjà été traduit dans une Directive européenne. Il est totalement entré en application dans l'Union à partir du 1^er janvier 2007.

Néanmoins, l'accord de 1988 (dans sa version amendée) ne disparaît pas entièrement, dans le sens où l'ensemble de ses éléments ne sont pas repris dans Bâle 2, et ce-dernier y fait parfois explicitement référence (il convient alors de s'y référer). A titre d'exemple, concernant les facteurs de conversion des engagements hors bilan en équivalent risque de crédit de l'approche standard de calcul des exigences minimales de fonds propres, le texte de Bâle 2 indique : "CCFs not specified in paragraphs 82 to 86 remain as defined in the 1988 Accord."