Bâle III

L'un des plans les plus importants de la réforme Bâle III est l'introduction de deux ratios de liquidité : le LCR (Liquidity Coverage Ratio) et le NSFR (Net Stable Funding Ratio (en)).

• Le LCR (Liquidity Coverage Ratio) est un ratio à un mois qui vise à permettre aux banques de résister à des crises de liquidité aiguës (à la fois systémiques et spécifiques à la banque) sur une durée d'un mois. Son principe est le suivant : les réserves de liquidité (High Quality Liquid Asset - HQLA) comprenant cash, titres d'État liquides sur le marché et éligibles au refinancement en Banque Centrale, etc., doivent être supérieures aux fuites de liquidité générées par la perte des possibilités de refinancement sur le marché, par la fuite des dépôts, et par une série d'autres facteurs qui peuvent advenir lors d'une telle crise de liquidité (tirages de lignes hors-bilan, fuite de liquidité liée aux collatéraux...).

Selon le texte de Bâle du 16 décembre 2010, ses principaux paramètres sont les suivants :

- le cash et les titres d'État sont pondérés à 100 % ;

- un certain nombre d'autres titres sont pondérés à 85 % (15 % de décote sur leur valeur de marché) ;

- les prêts aux clients sont supposés renouvelés à 50 %, les prêts interbancaires ne sont pas renouvelés ;

- les dépôts retail subissent des taux de fuite entre 5 % et 10 % selon la stabilité estimée du dépôt en question ;

- les dépôts des grandes entreprises subissent un taux de fuite entre 25 % et 75 % selon la stabilité estimée du dépôt en question (critères assez restrictifs) ;

- le refinancement de marché est renouvelé à 0 %.

${\displaystyle {\text{LCR}}={\frac {\mbox{Stock of HQLA}}{\mbox{Total net cash outflows}}}>100\%}$[5]

• Le NSFR (Net Stable Funding Ratio) est un ratio à un an qui vise à permettre aux banques de résister un an à une situation de crise spécifique à l'établissement. Son principe est le suivant : le montant des besoins en ressources stables (required stable funding) doit être inférieur au montant des ressources disponibles (available stable funding).

${\displaystyle {\text{NSFR}}={\frac {\mbox{Available amount of stable funding}}{\mbox{Required amount of stable funding }}}>100\%}$

Les accords de réglementation bancaire Bâle III ont ignoré le hors bilan à l'origine de la crise des subprimes. Après Bâle II jamais appliqué par les Américains, la réévaluation des seuils prudentiels par les représentants de 27 banques centrales s'est traduite par le fait que « les banques devront avoir 4,5 % au titre du capital de base — c'est-à-dire le « capital pur et dur », le core tier one du « Tier (one, two, three) »[6] — auxquels s'ajoute un coussin dit « de conservation » de 2,5 %, soit 7 % au total ». Selon la BNP, le seuil de 7 % équivaut à un ratio de 10 % dans l'ancienne définition - à comparer aux 2 % minimum exigibles auparavant[7].

En ce qui concerne le ratio de levier, il est prévu l'instauration d'un ratio de levier, devenant d'application obligatoire en 2018, et limité à

${\displaystyle {\frac {FP}{TA}}>3\%}$

Avec :
${\displaystyle FP}$ : Capitaux propres de l'entreprise (Fonds propres dits Tier core one, ou de catégorie 1)

${\displaystyle TA}$ : Total des actifs[8], dans un premier temps, avec corrections progressives sur les dérivés, et réintégration dans le bilan d'engagements actuellement traités de façon différente par les États-Unis et l'Europe[9].

Ce chiffre est équivalent à un rapport maximal de 33:1 d'actifs sur capitaux propres.

• Accords de Bâle
• Bâle II
• Coussin de fonds propres

• Bâle III Capital et de nouvelles normes de liquidité
• Article et document de synthèse intéressant sur les enjeux et impacts de Bâle III, trouvé sur le site Fimarkets.
• Éléments sur Bâle III dans Rapport d'activité FBF 2010 de la Fédération Bancaire Française
• (en) CVA, Basel III and Wrong-Way Risk