Coussin de fonds propres

Un coussin de fonds propres est un stock de réserves qui permet à la banque d'absorber ses pertes dans une situation de stress économique intense[1]. Le coussin est une sécurité supplémentaire à celle assurée par les réserves obligatoires[2]. La nécessité de réserves fortes est mise en évidence par le modèle de Diamond–Dybvig, qui analyse les réactions des épargnants lors d'une crise bancaire, qui peuvent conduire à une panique bancaire[3].

Les coussins de fonds propres sont calculés à partir des montants détenus par chaque banque. Les montants considérés sont le plus souvent les réserves dites « Tier 1 », c'est-à-dire le noyau dur des réserves[4]. Les institutions financières d'importance systémique au niveau mondial doivent se soumettre à des exigences de fonds propres plus importants[5].

Les accords de Bâle ont mis en place des standards en termes de coussins structurels et contra-cycliques. Ainsi, en plus du ratio de fonds propres qui est renforcé, Bâle III met en place un coussin de fonds propres contracyclique dont le taux se situe entre 0 % et 2,5 % des actifs[6].

Plusieurs directives européennes ont rendu obligatoires des coussins de fonds propres contra-cycliques en traduisant les accords de Bâle. On trouve parmi elles la directive européenne sur les exigences de fonds propres (CRD IV) du 26 juin 2013[7]. Depuis lors, les fonds propres doivent être équivalents, au moins, à 8 % des actifs, pondérés en fonction du risque[8].

La Banque de France a proposé en 2021 un nouveau type de coussin de fonds propres, appelé Risk-to-Buffer, qui permette de calibrer à la fois les coussins structurels et les coussins cycliques[9].