Traité de Paris (1814)
Le traité de Paris du fixe les frontières de la France après la première abdication de Napoléon Ier, exilé à l'île d'Elbe. Cet accord est remis en question par l'épisode des Cent-Jours et un nouveau traité est signé en 1815.
Contexte
En 1814, l'alliance formée entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande, le Portugal, l'Empire russe, la Suède, le royaume de Prusse, et l’empire d'Autriche s'empare de Paris le 31 mars. Les maréchaux forcent l'Empereur à abdiquer et Louis XVIII est proclamé roi par le Sénat.
Le 23 avril, une convention signée par le comte d'Artois livre cinquante-trois forteresses encore tenues par les armées françaises en Allemagne, en Italie et en Belgique, ramenant la France à ses limites d'avant [1]. Elle est suivie du traité de Paris du qui règle le sort de la France[2] et prévoit un congrès qui devra se réunir à Vienne en septembre pour régler le sort des territoires repris à Napoléon[2].
Le territoire de la France en 1814
Le traité stipule en son article II : « Le royaume de France conserve l'intégrité de ses limites, telles qu'elles existaient à l'époque du 1er janvier 1792. Il recevra en outre une augmentation de territoire […] », destinée à ménager les sentiments des Français.
Les anciennes enclaves
Cette augmentation laisse à la France les territoires qui, avant 1789, formaient des enclaves dans le territoire français :
- le Comtat Venaissin ;
- la principauté de Montbéliard et Mulhouse[1] ;
- « Toutes les enclaves qui ont appartenu autrefois à l'Allemagne, […] qu'elles aient été incorporées à la France avant ou après le 1er janvier 1792 ».
La France conserve ainsi sur la frontière nord-est :
- Philippeville, Mariembourg, Sarrelouis et Landau[1] :
- dans le département de Jemmapes, les cantons de Dour, Merbes-le-Château, Beaumont et Chimay ;
- dans le département de Sambre-et-Meuse, les cantons de Walcourt, Florennes, Beauraing et Gedinne ;
- dans le département de la Sarre, les cantons de Sarrebruck et de Sankt Arnual ainsi qu'une partie de celui de Lebach ;
- ainsi que la partie des départements du Bas-Rhin et du Mont-Tonnerre située sur la rive droite de la Queich.
La frontière entre la France et la Savoie
La France conserve, dans le département du Mont-Blanc[3] :
- l'arrondissement de Chambéry, à l'exception des cantons de L'Hôpital, Saint-Pierre-d'Albigny, La Rochette et de Montmélian ;
- l'arrondissement d'Annecy, à l'exception d'une partie du canton de Faverges.
La commune du Cerneux-Péquignot est détachée du Doubs pour le canton de Neuchâtel.
Monaco
En application du principe de légitimité[4], le prince de Monaco recouvre son trône et la France retrouve la protection qu'elle exerçait sur la Principauté. Cette protection sera transférée au royaume de Sardaigne au second traité de Paris (1815).
L'outre-mer
Le Royaume-Uni rétrocède à la France la Guadeloupe, la Martinique et La Réunion mais conserve Malte, l'« île de France » devenue l'île Maurice[1], les Seychelles, ainsi que Tobago et Sainte-Lucie aux Antilles. La France rétrocède Santo Domingo à l'Espagne, tandis que Saint-Domingue est reconnu colonie française, car l'indépendance d'Haïti proclamée en 1804 par Dessalines n'est pas reconnue.
Saint-Louis du Sénégal est aussi rétrocédé à la France : l'expédition envoyée pour en prendre possession en 1816 donna lieu à un épisode resté célèbre (Le Radeau de La Méduse).
Le traité de 1815
Le traité de 1814 stipule qu'il doit être suivi par un congrès devant se réunir à Vienne[2] qui sera lui-même confirmé par un nouveau traité de Paris signé le entre les mêmes parties.
Après les Cent-Jours, il est beaucoup plus sévère pour la France, et lui ôte, entre autres, les villes de Sarrebruck, Annecy et Chambéry.
Citons l'article I :
« Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient en 1790, sauf les modifications de part et d'autre indiquées dans l'article présent. » et le § 4 du même article I : « Des frontières du canton de Genève jusqu'à la Méditerranée, la ligne sera celle qui, en 1790 séparait la France de la Savoie et du canton de Nice. Les rapports que le traité de Paris de 1814 avaient établis entre la France et la principauté de Monaco, cesseront à perpétuité, et les mêmes rapports existeront entre cette principauté et S. M. [Sa Majesté] le roi de Sardaigne. »
L'île de Diego Garcia, que les Français et les Britanniques se disputent depuis 1745, passe aux Britanniques par ce traité[5]. L'île a été découverte par les Portugais en 1512, lesquels en ont alors pris possession[6]. Le , les Français l'intègrent à la colonie de l'île Maurice. Les Anglais la revendiquent pour la première fois en 1745.
Notes et références
- A. Malet et J. Isaac, Révolution, Empire et première moitié du XIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 386.
- A. Maltet et J. Isaac, Révolution, Empire et première moitié du XIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 404.
- « 8. Dans le département du Mont-Blanc » , p. 10 (lire en ligne).
- Le principe de légitimité garantit « que la conquête par soi-même ne confère pas la souveraineté si le souverain légitime ne cède pas le territoire conquis ». A. Maltet et J. Isaac, Révolution, Empire et première moitié du XIXe siècle, librairie Hachette, 1929, p. 405.
- (en) The Chagos Archipelago: its Nature and the Future, The Chagos Conservation Trust, , 25 p. (lire en ligne), p. 15.
- (en) « Commander Navy Installations Command - History », sur https://www.cnic.navy.mil/DiegoGarcia/index.htm (consulté le ).