District d'Ustaritz
Le district d'Ustaritz est une ancienne division territoriale française du département des Basses-Pyrénées de 1790 à 1795.
District d'Ustaritz (1790-1795) | |
District d'Ustaritz dans les Basses-Pyrénées (correspondant au Labourd) | |
Administration | |
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Pays | France |
Département | Basses-Pyrénées |
Chef-lieu | Ustaritz |
Cantons | 14 |
Paroisses | 40 |
Démographie | |
Population | 57 832 hab. (1791[1]) |
Divers | |
Précédé par | Province de Labourd |
Suivi par | Arrondissement de Bayonne |
Il fut créé par le décret de l'Assemblée constituante du [2]. Ce décret indiquait que les "districts auront provisoirement seulement, pour limites, celles propres aux provinces du Béarn, de Soule, Navarre et Labour". Le district d'Ustaritz correspondait donc au territoire du Labourd.
Il était composé des cantons d'Ustaritz[3], Bardos[4], Bayonne[5], Biarrits[6], Cambo[7], Espelette[8], Hasparren[9], Macaye[10], Mouguerre[11], Saint Jean de Luz[12], Saint Pée[13], Sare[14] et Urrugne[15].
Les districts disparaissent de la législation en 1795[16] et la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) les remplace par les arrondissements.
Le territoire du district d'Ustaritz se trouve alors intégralement inclus dans l'arrondissement de Bayonne auquel est également adjointe une partie du district de Saint-Palais[17].
Références
- Gallica - Les districts des Basses-Pyrénées en 1791
- Décret relatif au Département du "Béarn"
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Ustaritz », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Bardos », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Bayonne », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Biarritz », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Cambo-les-Bains », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Espelette », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Hasparren », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Macaye », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Mouguerre », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Saint-Jean-de-Luz », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Saint-Pée-sur-Nivelle », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Sare », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Urrugne », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes.
- Gallica - Loi du 28 pluviôse an 8 (Basses-Pyrénées)