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Ardenne MĂ©tropole

Ardenne MĂ©tropole, surnommĂ©e « Grande Agglo Â», est un Ă©tablissement public de coopĂ©ration intercommunale Ă  fiscalitĂ© propre français ayant le statut de communautĂ© d’agglomĂ©ration, situĂ© dans le dĂ©partement des Ardennes, en rĂ©gion Grand Est.

Ardenne MĂ©tropole
Blason de Ardenne MĂ©tropole
Ardenne MĂ©tropole
Le siège de la communauté d’agglomération en .
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Grand Est
DĂ©partement Ardennes
Forme Communauté d'agglomération
Siège 49, avenue Léon-Bourgeois
08000 Charleville-Mézières
Communes 58
Président Boris Ravignon (LR)
Date de création
Code SIREN 200041630
DĂ©mographie
Population 121 160 hab. (2019)
DensitĂ© 213 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 568,0 km2
Localisation
Localisation de Ardenne MĂ©tropole
Le territoire communautaire dans le département des Ardennes.
Liens
Site web ardenne-metropole.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    CrĂ©Ă©e le sous le nom de communautĂ© d’agglomĂ©ration de Charleville-MĂ©zières-Sedan, elle rassemble 65 communes, dont la prĂ©fecture de dĂ©partement, Charleville-MĂ©zières, et une sous-prĂ©fecture, Sedan.

    Historique

    Après une longue période de rivalité entre Charleville-Mézières et Sedan, les deux territoires ardennais ont décidé de s’unir, pour lutter contre la dévitalisation et le déclin démographique qui les touchent[1].

    La structure intercommunale est crĂ©Ă©e sous la dĂ©nomination de « communautĂ© d’agglomĂ©ration de Charleville-MĂ©zières-Sedan Â» par l’arrĂŞtĂ© prĂ©fectoral du , effectif au [2].

    Elle est issue de la fusion d’intercommunalités :

    De plus, 12 communes intègrent la nouvelle communauté d’agglomération : Arreux, Bazeilles, Belval, Cliron, Damouzy, Fagnon, Haudrecy, Houldizy, Neufmanil, Nouvion-sur-Meuse, Sécheval et Tournes.

    Le nouvel établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre se substitue au syndicat intercommunal de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SIRTOM) de Sedan dans la compétence de la collecte des déchets des ménages et déchets assimilés[3] - [4]

    Le , dans le cadre d’un conseil communautaire, les dĂ©lĂ©guĂ©s de la communautĂ© d’agglomĂ©ration votent le changement de dĂ©nomination de la structure[5] - [6] - [7] : la « communautĂ© d’agglomĂ©ration de Charleville-MĂ©zières-Sedan Â» devient « Ardenne MĂ©tropole Â»[Note 1]. Par arrĂŞtĂ© prĂ©fectoral du portant modification des statuts de la communautĂ© d’agglomĂ©ration, la structure prend officiellement le nom d’« Ardenne MĂ©tropole Â»[8].

    Le , la commune de Chéhéry fusionne avec Chémery-sur-Bar pour créer la commune nouvelle de Chémery-Chéhéry qui rejoint la communauté de communes des Portes du Luxembourg[9] ; Ardenne Métropole compte alors 64 communes.

    Le , la commune de Bosseval-et-Briancourt fusionne avec Vrigne-aux-Bois et les communes de Rubécourt-et-Lamécourt et Villers-Cernay fusionnent avec Bazeilles ; la communauté d'agglomération rassemble 61 communes à cette date.

    Le , la commune nouvelle de Flize est créée par fusion avec Balaives-et-Butz, Boutancourt et Élan, réduisant le nombre de communes associées à 58.

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie

    Avec 126 800 habitants en 2014, Ardenne MĂ©tropole est la deuxième intercommunalitĂ© la plus peuplĂ©e de l'ancienne rĂ©gion Champagne-Ardenne, après la communautĂ© urbaine du Grand Reims.

    Le territoire communautaire est organisé autour d’un axe regroupant les pôles urbains de Charleville-Mézières et de Sedan, ainsi que d’espaces urbains et périurbains.

    Composition

    La communauté d'agglomération est composée des 58 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Charleville-Mézières
    (siège)    		 08105 CarolomacĂ©riens 31,44 46 388 (2020) 1 475
    Aiglemont 08003 Aiglemontais 8,85 1 642 (2020) 186
    Arreux 08022 Cabres 4,23 317 (2020) 75
    Les Ayvelles 08040 Ayvelliens 5,45 881 (2020) 162
    Balan 08043 Balanais 4,65 1 629 (2020) 350
    Bazeilles 08053 Bazeillais 36,14 2 405 (2020) 67
    Belval 08058 Belvalais 4,94 221 (2020) 45
    Chalandry-Elaire 08096 Chalairois 5,18 715 (2020) 138
    La Chapelle 08101 Chapelains 7,52 165 (2020) 22
    Cheveuges 08119 Cheveugiens 8,9 456 (2020) 51
    Cliron 08125 Clironnais 6,18 407 (2020) 66
    Daigny 08136 2,85 347 (2020) 122
    Damouzy 08137 Damouziens 8,78 448 (2020) 51
    Dom-le-Mesnil 08140 Domois 7,99 1 064 (2020) 133
    Donchery 08142 Doncherois 27,36 2 008 (2020) 73
    Étrépigny 08158 Sterpiniens 4,23 290 (2020) 69
    Fagnon 08162 Fagnonnais 9,98 344 (2020) 34
    Fleigneux 08170 13,65 222 (2020) 16
    Flize 08173 Fliziens 25,97 1 708 (2020) 66
    Floing 08174 Flongeois 7,43 2 293 (2020) 309
    Francheval 08179 Franchevalois 19,6 589 (2020) 30
    La Francheville 08180 Affranchis 6,79 1 664 (2020) 245
    Gernelle 08187 Gernellis 4,83 312 (2020) 65
    Gespunsart 08188 Torés ou Gespinois 21,02 995 (2020) 47
    Givonne 08191 Givonnais 14,04 1 056 (2020) 75
    Glaire 08194 Glairois 6,46 832 (2020) 129
    La Grandville 08199 Grandvillois 10,02 790 (2020) 79
    Hannogne-Saint-Martin 08209 Allobais 4,71 463 (2020) 98
    Haudrecy 08216 3,36 314 (2020) 93
    Houldizy 08230 Houldiziens 4,62 392 (2020) 85
    Illy 08232 15,6 413 (2020) 26
    Issancourt-et-Rumel 08235 5,47 382 (2020) 70
    Lumes 08263 Lumichons 6,14 1 114 (2020) 181
    La Moncelle 08294 Lamoncellois 1,35 132 (2020) 98
    Montcy-Notre-Dame 08298 MontcĂ©ens 6,13 1 589 (2020) 259
    Neufmanil 08316 Crayats 10,12 993 (2020) 98
    Nouvion-sur-Meuse 08327 Nouvionnais 9,06 2 241 (2020) 247
    Nouzonville 08328 Nouzonnais 10,92 5 635 (2020) 516
    Noyers-Pont-Maugis 08331 Nucipontins 9,32 665 (2020) 71
    Pouru-aux-Bois 08342 9,02 239 (2020) 26
    Pouru-Saint-Remy 08343 Capucins 10,19 1 144 (2020) 112
    Prix-lès-MĂ©zières 08346 Pirisiens 5,08 1 355 (2020) 267
    Saint-Aignan 08377 Saint-Aignanois 7,74 154 (2020) 20
    Saint-Laurent 08385 Laurentins 4,26 1 066 (2020) 250
    Saint-Menges 08391 Saint-Mengeois 12,21 941 (2020) 77
    Sapogne-et-Feuchères 08400 Sapognards 10,71 515 (2020) 48
    SĂ©cheval 08408 Siccavallois 13,79 561 (2020) 41
    Sedan 08409 Sedanais 16,28 16 376 (2020) 1 006
    Thelonne 08445 Thelonnais 3,84 414 (2020) 108
    Tournes 08457 Tournois 8,26 1 063 (2020) 129
    Ville-sur-Lumes 08483 Villelumois 3,1 526 (2020) 170
    Villers-Semeuse 08480 Villersois 7,03 3 588 (2020) 510
    Villers-sur-Bar 08481 Villerois 5,45 253 (2020) 46
    Vivier-au-Court 08488 Vivarois 9,34 2 901 (2020) 311
    Vrigne aux Bois 08491 Vrignois 22,57 3 556 (2020) 158
    Vrigne-Meuse 08492 Vrigne-Meusiens 4,44 329 (2020) 74
    Wadelincourt 08494 Wadelincourtins 4,22 455 (2020) 108
    Warcq 08497 Warcquins 9,19 1 227 (2020) 134

    DĂ©mographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    134 121141 026140 364138 770136 423130 721127 731121 469
    Nombre retenu Ă  partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2018[10])


    Politique et administration

    Siège

    Le siège de la communauté d’agglomération est fixé au 49, avenue Léon-Bourgeois, à Charleville-Mézières[4].

    Élus

    La communauté d’agglomération est administrée pour la mandature 2020-2026 par un conseil communautaire constitué de 105 élus représentant chaque commune associée, à raison d’un délégué par commune, à l’exception de[11]

    Au terme des élections municipales de 2020 dans les Ardennes, le nouveau conseil communautaire réuni le a réélu son président, Boris Ravignon, maire de Charleville-Mézières, ainsi que ses vice-présidents, qui sont[12] - [13]

    1. Didier Herbillon, maire de Sedan, chargé de l'Aménagement et équilibre du territoire ;
    2. Patrick Fostier,Conseiller municipal délégué, chargé du développement économique et numérique;
    3. Patrick Dutertre, maire de Vrigne-aux-Bois, chargé du grand cycle de l'eau ;
    4. Marie-Pierre Debreux, première maire-adjointe de Noyers Pont Maugis, chargée de l'habitat durable ;
    5. Jeremy Dupuy, maire de Villers-Semeuse et conseiller départemental, chargé des mobilités ;
    6. Darkaoui Darkaoui Allaoui, conseiller municipal de Charleville-Mézières, chargé de la cohésion urbaine et de la santé ;
    7. Michel Normand, maire de Belval et conseiller départemental, chargé des finances et des ressources humaines ;
    8. Ines de Montgon, conseillère municipale de Sedan, chargée du développement durable ;
    9. Jean Luc Claude, maire de Nouvion-sur-Meuse, chargé de la prévention, de la collecte et de la valorisation des déchets ;
    10. Florian Lecoultre, maire de Nouzonville, chargé de la culture ;
    11. Cédric Brantz, maire de Flize, chargé des sports ;
    12. Guillaume Maréchal, conseiller municipal délégué de Charleville-Mézières et conseiller régional, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
    13. Franck Marcot, conseiller municipal de Sedan, chargé du tourisme ;
    14. Odile Glacet, conseillère municipale de Charleville-Mézières, chargée de la commande publique ;
    15. Philippe Claude, maire d'Haudrecy, chargé des travaux communautaires.

    Le bureau est constitué pour le mandat 2020-2026 du président, des vice-présidents et 6 autres membres

    Liste des présidents
    Présidents successifs de la communauté d’agglomération
    Période Identité Étiquette Qualité
    Avril 2014 Philippe Pailla[14] - [15] PS Maire de Charleville-Mézières (2013 → 2014)
    15 avril 2014[16] - [17] En cours
    (au 29 janvier 2021[18])    		 Boris Ravignon[19] UMP → LR Énarque, inspecteur des finances
    Maire de Charleville-Mézières (2014 → )
    Conseiller général de Charleville-la-Houillère (2008-2015)
    RĂ©Ă©lu pour le mandat 2020-2026[12]

    Compétences

    La communauté d'agglomération exerce de nombreuses compétences qui lui ont été déléguées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit notamment de[20] :

    • l’enseignement supĂ©rieur
    • le dĂ©veloppement Ă©conomique
    • le tourisme
    • la politique de l’habitat
    • la politique de la ville
    • les transports et les travaux
    • l’eau et assainissement
    • les dĂ©chets
    • les Ă©quipements et dĂ©veloppement culturels
    • les Ă©quipements et dĂ©veloppement sportifs
    • le dĂ©veloppement durable.


    RĂ©gime fiscal et budget

    La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communatés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[4] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

    Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[21] (DSC) à ses communes membres[4].

    Identité visuelle

    La communauté d’agglomération s’est dotée d’un logotype le à la suite de son changement de nom[22] - [23].

    Projets et réalisations

    Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire[24] ».

    Notes et références

    Notes
    1. Dans la nouvelle dĂ©nomination, le terme « mĂ©tropole Â» ne suggère pas l’élĂ©vation de la nature juridique de la communautĂ© d’agglomĂ©ration en mĂ©tropole, autre forme d’établissement public de coopĂ©ration intercommunale Ă  fiscalitĂ© propre davantage intĂ©grĂ©e.

    Références
    1. François Poulle, « Dans les Ardennes, deux territoires se fiancent », mairieconseils.net,‎ (lire en ligne)
    2. « Arrêté no 2013/207 du 23 avril 2013 portant création de la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières / Sedan », Recueil des actes administratifs de la préfecture des Ardennes, Charleville-Mézières,‎
    3. « S.R.T.O.M. de Sedan Â», , Base nationale sur l’intercommunalitĂ© [lire en ligne]
    4. « Ardenne Métropole (N° SIREN : 200041630) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL (consulté le ).
    5. Olivier Durand, « L’agglomération Charleville/Sedan s’appellera “Ardenne Métropole” », L’Union,‎ (lire en ligne)
    6. Sébastien Valente, « La “grande agglo” devrait s’appeler “Ardenne Métropole” ! », Radio 8 Ardennes,‎
    7. « Ardenne Métropole, c’est fait... », Lettre hebdomadaire d’information, no 28,‎ (lire en ligne [PDF])
    8. « Arrêté no 2016-583 du portant modification des statuts de la communauté d'agglomération de Charleville-Mézières-Sedan », Recueil des actes administratifs de la préfecture des Ardennes, no 8,‎ (lire en ligne [PDF]).
    9. « recueil des actes administratifs des Ardennes », sur http://www.ardennes.gouv.fr (consulté le ).
    10. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
    11. « Arrêté préfectoral du 08 10 2019 portant composition duconseil communautaire de la communauté d'agglomérationArdenne Métropole qui siègera après le renouvellement des conseillers municipaux », Recueil des actes administratifs de la préfecture des Ardennes, nos 8-2019-114,‎ , p. 43-43 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    12. « Ardenne Métropole compose son bureau exécutif, Boris Ravignon réélu à la présidence : Didier Herbillon, maire divers gauche de Sedan, garde la première vice-présidence », L'Ardennais,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Il a logiquement été réélu avec 90 voix pour. Une personne a voté pour Christophe Dumont, et deux voix sont allées à Jérémuy Dupuy. Ni l’un ni l’autre n’était pourtant candidat. Sept votes blancs et un bulletin nul ont également été dépouillés ».
    13. « L'exécutif », La couvernance, sur https://ardenne-metropole.fr/ (consulté le ).
    14. G. L., « Charleville-Mézières (08). Philippe Pailla, nouveau président de l’agglomération », L’Union,‎ (lire en ligne)
    15. Virginie Menvielle, « Les indemnités des élus font beaucoup râler », La Semaine des Ardennes,‎ , p. 1
    16. Virginie Menvielle, « Il y a finalement bien eu trois candidats au poste de président », La Semaine des Ardennes, no 240,‎ , p. 11
    17. Aurélie Jacquand, « Boris Ravignon élu président de la grande agglo Charleville-Sedan : Le maire UMP de Charleville-Mézières a été élu à la présidence de la communauté d'agglomération Coeur d'Ardennes. L’élection de ses 15 vice-présidents n’a pas fait l’unanimité », France Bleu Champagne-Ardenne,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Il a été élu avec 83 voix, contre 22 pour le maire socialiste de Nouzonville Florian Lecoultre et 2 voix pour Guillaume Luczka, seul représentant Front National au conseil ».
    18. Olivier Mirguet, « Ardennes (5/5) Boris Ravignon : "Le territoire ardennais était descendu aux enfers" : Quel modèle pour le développement économique dans les Ardennes ? Interview de Boris Ravignon, maire (LR) de Charleville-Mézières et président de la communauté d'agglomération Ardenne Métropole. Saluant la résilience du tissu industriel local, il plaide pour une relance économique par les services et le tourisme », La Tribune,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    19. « Boris Ravignon », sur https://fr.linkedin.com (consulté le ).
    20. « Troisième communauté d'agglomération du Grand-Est », sur https://ardenne-metropole.fr (consulté le ).
    21. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
    22. « Ardenne Métropole : un territoire, des missions », Ardenne Métropole : Le Mag, no 1,‎ , p. 2-3 (lire en ligne [PDF]).
    23. « Un logo pour Ardenne Métropole », L’Union,‎ (lire en ligne).
    24. Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.

    Annexes

    Articles connexes

    Liens externes
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