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Liste des sénateurs de la Seine-Saint-Denis

Cet article donne la liste des sénateurs élus dans la Seine-Saint-Denis sous la Cinquième République, depuis les élections de 1968. Le nombre de sénateurs pour l'ancien département de Seine-et-Oise était fixé à 8 élus depuis l'élection complète du Sénat du 26 avril 1959[1]. À la suite de la réorganisation de la région parisienne, entrée en vigueur le , le nombre de sénateurs de la Seine et de Seine-et-Oise a été porté de 30 à 39, ces sièges ayant été répartis entre les nouveaux départements[2]. La Seine-Saint-Denis, de même que l'ensemble de la région parisienne, appartenait à la série C. Les sénateurs étaient élus pour un mandat de 9 ans, les renouvellements ayant eu lieu en 1977, 1986 et 1995.

Après la loi no 2003-697 du , le mandat des sénateurs a été réduit à 6 ans. Cette nouvelle durée s'est appliquée à la Seine-Saint-Denis lors des élections de 2004. Elle a cependant été portée à sept ans, l'allongement d'un an de ce mandat étant dû à une décision du Conseil constitutionnel de 2004 qui a reporté les élections initialement prévues en 2007 et 2010, pour éviter un trop grand nombre de scrutins en 2007. La Seine-Saint-Denis appartient, depuis les élections de 2011, à la série 1.

Les sĂ©nateurs sont Ă©lus au suffrage universel indirect par les grands Ă©lecteurs. En 2011, ceux-ci sont 2 074.

En prolongement du mode de scrutin en vigueur dans l'ancien département de Seine-et-Oise a été conservé le mode de scrutin proportionnel, le nombre d'élus étant de 5 dans le département de la Seine-Saint-Denis, en 1968, porté à 6 lors des renouvellements suivants.

Mandature 1968-1977

Du 22 septembre 1968 au 24 septembre 1977.

  1. à compter du 26 mars 1975, en remplacement de Jacques Duclos, décédé.

Mandature 1977-1986

Du 25 septembre 1977 au 27 septembre 1986.

  1. à compter du 24 juillet 1978, en remplacement de Marie-Thérèse Goutmann, élue député de la 9e circonscription le 12 juin 1978.

Mandature 1986-1995

Du 28 septembre 1986 au 23 septembre 1995.

  1. à compter du 18 juin 1991, en remplacement de Marcel Debarge, nommé au gouvernement.

Mandature 1995-2004

Du 24 septembre 1995 au 30 septembre 2004.

  1. à compter du 11 décembre 2002, en remplacement de Robert Calméjane, décédé.

Mandature 2004-2011

Du 26 septembre 2004 au 30 septembre 2011.

Identité Parti Autres mandats
Éliane Assassi PCF Conseillère municipale de Drancy
Philippe Dallier UMP Maire des Pavillons-sous-Bois
Christian Demuynck UMP Maire de Neuilly-Plaisance
Jacques Mahéas PS Maire de Neuilly-sur-Marne
Jack Ralite PCF Conseiller municipal d'Aubervilliers
Dominique Voynet EELV Maire de Montreuil

    Mandature 2011-2017

    Depuis le 25 septembre 2011.

    Identité Parti Autres mandats
    Aline Archimbaud EELV Adjointe au maire de Pantin
    Éliane Assassi PCF Conseillère municipale de Drancy
    Vincent Capo-Canellas UDI Maire du Bourget
    Philippe Dallier LR Maire des Pavillons-sous-Bois
    Gilbert Roger PS
    Évelyne Yonnet[f 1] PS Conseillère municipale d'Aubervilliers
    1. À compter du 3 mars 2015, en remplacement de Claude Dilain, décédé

    Mandature 2017-2023

    Identité Parti Autres mandats
    Éliane Assassi PCF Conseillère municipale de Drancy
    Vincent Capo-Canellas UDI Maire du Bourget
    Philippe Dallier LR Maire des Pavillons-sous-Bois
    Annie Delmont-Koropoulis LR Adjointe au maire d'Aulnay-sous-Bois
    Fabien Gay PCF Conseiller municipal du Blanc-Mesnil
    Gilbert Roger PS

    Le , Philippe Dallier, contraint par la législation limitant le cumul des mandats en France, démissionne de son mandat de sénateur à la suite de son élection comme conseiller départemental de Bondy lors des élections départementales de 2021 dans la Seine-Saint-Denis. Il est remplacé au sénat par Thierry Meignen, qui démissionne pour les mêmes raisons de son mandat de maire du Blanc-Mesnil[3].

    Annexes

    Notes et références

    1. Ordonnance no 58-1098 du 15 novembre 1958 portant loi organique relative au SĂ©nat.
    2. Loi n°66-503 du 12 juillet 1966 modifiant les dispositions du code électoral relatives à la composition du Sénat.
    3. Alexandre Arlot, « Seine-Saint-Denis : Philippe Dallier renonce à son mandat de sénateur, Thierry Meignen lui succède : S’il avait anticipé l’échec de la droite aux départementales, il avoue qu’il ne se serait pas porté candidat à ce scrutin. Élu dans son canton, le patron des Républicains du 93 a dû choisir entre ses mandats de parlementaire et de conseiller municipal aux Pavillons-sous-Bois. Il a opté pour sa ville. Le maire du Blanc-Mesnil siégera donc à sa place à Paris », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le ) « La loi sur le cumul des mandats obligeait Philippe Dallier (LR) à renoncer à son mandat de sénateur ou à celui de conseiller municipal. Il a choisi de conserver le second, à la surprise de nombre d’observateurs ».

    Bibliographie

    • P. Chamouard et G. Weill, DĂ©putĂ©s et sĂ©nateurs de la rĂ©gion parisienne (1848-1984), Nanterre, Archives dĂ©partementales des Hauts-de-Seine, 1985.

    Articles connexes

    Liens externes

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