Frozen (chanson)

Le 22 octobre 2005, Madonna est accusée de plagiat par le compositeur belge Salvatore Acquaviva au tribunal de Mons contre Warner, EMI et Sony, éditeurs musicaux de la chanson.

L'avocat Victor-Vincent Dehin s'est attelé à démontrer que quatre mesures de Frozen sont similaires à celles de Ma vie fout l'camp, une œuvre composée en 1979 par son client, Acquaviva. M^e Dehin, a expliqué que Madonna, séjournant à Mouscron à la fin des années 1970, avait été approchée par le producteur d'Acquaviva et qu'elle était alors une des danseuses des Chocolat's.

L'accusation demandait que le titre soit interdit de vente et de diffusion sous peine d'une astreinte de 350 000 euros. La défense qui considérait comme non-fondées les preuves avancées par les demandeurs, réclamait de son côté 25 000 euros pour procédure vexatoire et téméraire[5]. L’avocate, représentant les intérêts de Madonna et les maisons de productions Warner, EMI et Sony, a interjeté appel du jugement rendu le 18 novembre 2005. Ce qui suspendra par conséquent, la décision d’interdiction pour plusieurs mois.

Dans une lettre adressée au juge le 23 juin 2005, Madonna avait de son côté indiqué qu'elle n'avait jamais séjourné à Mouscron durant cette période[6], mais bien à Paris. Pour le juge, il s'agissait là d'un mensonge, au vu des nombreux témoignages faisant état de la présence de la chanteuse à Mouscron en 1979, aux côtés de Jean Vanloo et de Patrick Hernandez. Selon l'ordonnance du tribunal, Madonna avait séjourné à l'hôtel Elberg, travaillait comme danseuse dans un club de Lille et chantait des titres à la demande de Vanloo, « Elle avait donc bien accès à l'information musicale qui a été retravaillée deux décennies plus tard dans Frozen ».

Mais, au terme d'une enquête de plusieurs semaines, un magazine flamand démontre que Madonna s'était rendue fin mai à Paris, où elle était restée un peu plus d'un mois et a regagné New York le 8 juillet sur un vol de Capitol Air Lines. Toutes les personnes qui fréquentaient Jean Vanloo à l'époque ont expliqué que la star n'a jamais séjourné en Belgique[7].

Aussi, Les témoins qui affirmaient le contraire semblent confondre Madonna avec une autre danseuse, également découverte par le producteur en 1979 à New York. Il s'agirait d'une certaine Debbie, dont l'apparence et le mode de vie coïncident avec les descriptions. Le conseil des trois maisons de disques concernées fait appel de l'ordonnance

Comme en première instance, M^e Dehin a plaidé l'interdiction de vente et de diffusion de Frozen en Belgique et la notification de cette mesure aux distributeurs et médias, sous peine d'amendes uniques de 125 000 euros pour les maisons de disques (l'une pour l'interdiction de vente, l'autre pour la diffusion)[8]. De même, à la suite de l'appel introduit par ces dernières, l'avocat réclame un euro symbolique pour procédure téméraire et vexatoire, demande formulée également par M^e Brison, pour la première action et propose également de réduire l'astreinte à 1 000 euros par jour de retard.

Le 17 octobre 2006, les parties ont à nouveau fait l'analyse comparative des deux titres et sont revenues sur les possibilités d'accès, pour la chanteuse américaine, à l’œuvre du compositeur mouscronnois. Les trois maisons de disques à l'initiative de cette action en appel, ont porté à la connaissance de la cour les résultats de trois rapports d'experts musicologues (dont un Belge). Par une méthode technique, appuyée d'exemples antérieurs, ceux-ci montrent que deux mesures litigieuses sont communes dans le domaine de la chanson populaire.

Le 7 décembre 2006, la cour de Mons suspend sa décision, par le jugement du 18 novembre 2005. La cour a pris connaissance d'un nouveau fait. Les deux parties sont accusées de plagiat par Edouard Scotto Di Suoccio, plainte déposée devant le tribunal de grande instance de Paris par, la société Tabata Music et Atoll Music, revendiquant l'originalité et l'antériorité de Bloodnight (1982) par rapport à Ma vie fout l'camp (1993) et Frozen (1998).

À la suite de cette action, introduite par une citation du 20 octobre 2006, les éditeurs musicaux, à l'initiative de la procédure en appel, ont déposé une requête en réouverture des débats. Requête à laquelle la cour a donc fait droit, considérant que cet élément neuf a une incidence sur « l'appréciation de l'originalité et de l'antériorité de Ma vie fout l'camp, et par voie de conséquence, sur l'appréciation du fondement des appels ».

Selon les avocats de Salvatore Acquaviva, l'affaire pourra être jugée à Mons quand il aura été fait rapport des nouveaux éléments, et sans attendre une décision du tribunal de grande instance de Paris. La date du procès dans la capitale française n'est pas fixée, elle ne le sera que quand le demandeur se manifestera avec un dossier complet.

En février 2014, près de neuf ans après le début de la procédure, le compositeur Salvator Acquaviva est débouté, la cour estimant qu’il n’y avait pas eu plagiat[9].

La cour s’est basée sur la notion d’originalité. Au cœur de la polémique, seule une partie de la chanson du compositeur mouscronnois, qui se retrouve de manière claire dans le titre de Madonna. Selon le jugement rendu le 3 février 2014, cette mélodie ne serait pas suffisamment originale, puisqu'on la retrouve dans d’autres chansons.

À la suite de ce jugement, le titre Frozen est de nouveau proposé dans le commerce en Belgique, et l'interdiction de diffusion en radio est levée.

Salvator Acquaviva devra finalement verser 1 320 euros aux trois éditeurs musicaux qu'il accusait.