Cuisy (Seine-et-Marne)

Cuisy est situé en Goële au pied d'une colline à 13 km au nord-ouest de Meaux.

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[1].

Carte des réseaux hydrographique et routier de Cuisy.

Le réseau hydrographique de la commune se compose d'un seul cours d'eau référencé : le ru de la fourcière, long de 23,9 km[2] (autre toponyme de la Beuvronne) qui y prend sa source. C'est un affluent en rive droite de la Marne.

Sa longueur totale sur la commune est de 1,63 km[3].

La commune bénéficie d’un « climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes de Seine-et-Marne[4].

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[5]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[4]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[6]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Creil, qui se trouve à 34 km à vol d'oiseau[7], où la température moyenne annuelle évolue de 10,2 °C pour la période 1971-2000[8], à 10,9 °C pour 1981-2010[9], puis à 11,3 °C pour 1991-2020[10].

Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

Le territoire communal de Cuisy comprend une ZNIEFF de type 1[Note 2] - [11] - [Carte 1], la « Forêt de Montge-en-Goële » (804,67 ha), couvrant 5 communes du département[12].

Cuisy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3] - [13] - [14] - [15].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 4]. Cette aire regroupe 1 929 communes[16] - [17].

La commune compte 36 lieux-dits administratifs[Note 5] répertoriés consultables ici[18] (source : le fichier Fantoir) dont Chambre Fontaine (ferme).

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (48,9 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (51,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (48,9% ), terres arables (41,3% ), zones urbanisées (7,9% ), mines, décharges et chantiers (2 %)[19].

Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[20] - [21] - [Carte 2]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 3].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
• 
  Carte orhophotogrammétrique de la commune.

La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle et à un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Roissy Pays de France, approuvé le 19 décembre 2019 et porté par la communauté d’agglomération Roissy Pays de France[22].

La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme en révision[23]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[Carte 4].

En 2014, le nombre total de logements dans la commune était de 166 (dont 88,2 % de maisons et 11,8 % d’appartements).

Parmi ces logements, 94 % étaient des résidences principales, 2,4 % des résidences secondaires et 3,6 % des logements vacants.

La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 83,1 % contre 15 % de locataires[24].

La D 54 borde la commune à l'ouest sur un axe nord-sud et relie Le Plessis-aux-Bois à 2,4 km. On accède également à Cuisy par la D 54a de Plessis-l’Évêque à 2,3 km au sud-est.

Réseau de bus Goëlys :

• Ligne 710 du (Dammartin Juilly Saint-Mard - Le Plessis-l'Evêque)
• Ligne 711 du (Meaux - Moussy-le-Neuf)

• Élection présidentielle de 2017[27]: 28,15 % pour Emmanuel Macron (REM), 38,08 % pour Marine Le Pen (FN), 76,16 % de participation.

L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au 1^er janvier 2020, mais la loi Ferrand-Fesneau du 3 août 2018 a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au 1^er janvier 2026[29] - [30].

En 2020, la gestion du service d'assainissement collectif de la commune de Cuisy est assurée par la communauté de communes Plaines et monts de France (CCPMF) pour la collecte, le transport et la dépollution. Ce service est géré en délégation par une entreprise privée, dont le contrat arrive à échéance le 30 juin 2020[31] - [32] - [33].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[34]. La communauté de communes Plaines et monts de France (CCPMF) assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[31] - [35].

En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par la communauté de communes Plaines et monts de France (CCPMF) qui en a délégué la gestion à une entreprise privée, dont le contrat expire le 31 décembre 2023[31] - [36].

Les habitants sont appelés les Cusaciens[37].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[38]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[39].

En 2020, la commune comptait 460 habitants[Note 6], en augmentation de 6,98 % par rapport à 2014 (Seine-et-Marne : +3,69 %, France hors Mayotte : +1,9 %).

Histogramme de l'évolution démographique

Cuisy dispose d’une école primaire publique, comprenant une école élémentaire, située 1 rue de l'église.

Cet établissement public, inscrit sous le code 0770297E , comprend 48 élèves (chiffre du Éducation nationale)[42].

La commune dépend de l'Académie de Créteil ; pour le calendrier des vacances scolaires, Cuisy est en zone C.

Le nombre de ménages fiscaux en 2014 était de 155 représentant 439 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 24 333 €[24].

En 2014, le nombre total d’emploi dans la zone était de 63, occupant 220 actifs résidants (salariés et non salariés) .

Le taux d’activité de la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 82,9 % contre un taux de chômage (au sens du recensement) de 5,5 %. Les inactifs se répartissent de la façon suivante : étudiants et stagiaires non rémunérés 9,4 %, retraités ou préretraités 3,8 %, autres inactifs 3,8 %[24].

En 2015, le nombre d’établissements actifs était de vingt-huit dont un dans l’agriculture-sylviculture-pêche, huit dans la construction, seize dans le commerce-transports-services divers et trois étaient relatifs au secteur administratif[24].

Ces établissements ont pourvu trente-quatre postes salariés.

Cuisy est dans la petite région agricole dénommée la « Goële et Multien », regroupant deux petites régions naturelles, respectivement la Goële et le pays de Meaux (Multien)[Carte 5]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 7] de l'agriculture sur la commune est diverses cultures (hors céréales et oléoprotéagineux, fleurs et fruits)[43].

Si la productivité agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tête des départements français, le département enregistre un double phénomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les années 1980, moins dans les années 2000) et de réduction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les années 2010[44]. Cette tendance n'est pas confirmée au niveau de la commune qui voit le nombre d'exploitations rester constant entre 1988 et 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 97 ha en 1988 à 144 ha en 2010[43]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Cuisy, observées sur une période de 22 ans :

• Église placée sous le vocable de Saint-Pierre, XVI^e siècle, restaurée au XIX^e siècle contient entre autres des fonts baptismaux classés au titre d'objet[46].
• Ferme de Chambrefontaine, dernier vestige de l'abbaye de Chambrefontaine fondée au XII^e siècle[47].
• L'ancienne gare de Cuisy - Le Plessis-l'Évêque du tramway de Meaux à Dammartin (près de la ferme de Chambrefontaine).
• Massif forestier de Montgé traversé par le sentier de grande randonnée GR 1.

• Tramway de Meaux à Dammartin (ancien)
• Communauté de communes Plaines et Monts de France
• Liste des communes de Seine-et-Marne

• Notes

• Cartes