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Brest MĂ©tropole

structure intercommunale française

Pour les articles homonymes, voir CUB et BMO.

Brest MĂ©tropole
Blason de Brest MĂ©tropole
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Bretagne
DĂ©partement FinistĂšre
Forme CommunautĂ© urbaine (1973 → 2014)
MĂ©tropole (2015 → )
SiĂšge Brest
Communes 8
Président François Cuillandre (PS)
Budget 405,6 millions d'euros € (2020)
Date de création 24 mai 1973
Code SIREN 242900314
DĂ©mographie
Population 210 047 hab. (2018)
Densité 962 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 218,40 km2
Localisation
Localisation de Brest MĂ©tropole
Liens
Site web brest.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

Brest Métropole est une métropole française située dans le département du FinistÚre et en région Bretagne.

En application de la Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des mĂ©tropoles (Loi MAPTAM) du 27 janvier 2014, elle prend la suite de la CommunautĂ© urbaine de Brest (CUB), crĂ©Ă©e en 1973 et renommĂ©e Brest MĂ©tropole ocĂ©ane (BMO) en 2005. À l'entrĂ©e en application de la loi, le 1er janvier 2015, son nom est simplifiĂ© en Brest MĂ©tropole.

La métropole est membre des pÎles métropolitains du Pays de Brest et de Loire-Bretagne.

Historique

Articles détaillés : Communauté urbaine et Métropole.

La communauté urbaine de Brest a été créée le 24 mai 1973[1]. Née à l'initiative de Georges Lombard, alors maire de Brest et donc à la demande des élus locaux, par opposition aux quatre premiÚres communautés urbaines imposées par la loi en 1969, elle est une des plus petites communautés urbaines. Elle se singularise par son trÚs fort niveau d'intégration avec, dÚs sa création, un traitement communautaire des questions d'urbanisme (Plan d'occupation des sols (POS) puis Plan local d'urbanisme (PLU) communautaire) et d'aménagement de zones d'activités.

Les communes membres décident en 2000 de nouveaux transferts de compétences incluant l'ensemble de la gestion de l'espace public, mais également un certain nombre d'équipements d'agglomération (piscines, parc de Penfeld, le Quartz, etc.). Elle adopte la fiscalité propre (TPU) dÚs que la loi le lui permet en 2002.

Elle crée les premiers services communs entre ville et communauté urbaine dÚs 1998 avec la Direction de l'informatique et des télécommunications. Suivront ensuite la direction des ressources humaines, les régies bùtiments, la direction des finances et des marchés, et en 2002, les secrétariats généraux de la ville centre et de la communauté urbaine fusionnent.

Le 8 novembre 2004, elle décide de changer de nom pour devenir Brest métropole océane[2] (BMO), le terme métropole, en absence de définition légale, est alors l'expression d'une ambition et non un statut juridique.

En 2008, est mise en place la Gestion unifiée du personnel (GUP) : tous les personnels de la ville de Brest sont transférés à BMO et sont ensuite mis à disposition et facturés par BMO à la ville.

Brest mĂ©tropole ocĂ©ane se dĂ©finissant alors comme « l'intercommunalitĂ© la plus intĂ©grĂ©e de France »[3], et ayant dĂ©jĂ  mutualisĂ© l'ensemble des compĂ©tences requises, met tout en Ɠuvre pour pouvoir accĂ©der au statut de mĂ©tropole malgrĂ© une population nettement infĂ©rieure aux critĂšres dĂ©mographiques (500 000 habitants initialement envisagĂ©s)[4],[5].

AprÚs consultation formelle de chacun des huit conseils municipaux concernés, la communauté urbaine Brest métropole océane se transforme le en métropole et prend le nom de « Brest Métropole » [6].

François Cuillandre, son président, ainsi que des élus des communes potentiellement concernées, militent en 2018 pour l'élargissement de la métropole, la moins peuplée de France, aux intercommunalités voisines[7],[8], malgré les réticences de certaines communautés de communes concernées[9],[10].

Fin 2018, des discussions en vue d'une intégration de la Communauté de communes Presqu'ßle de Crozon-Aulne maritime ont eu lieu[11]. Le 18 décembre, le conseil communautaire a rejeté cette fusion, annulant de fait le projet[12]. Si l'opération s'était concrétisée, la métropole aurait gagné plus de 23 000 habitants.

Dans un second temps, une étude sera menée en vue d'une éventuelle intégration de la Communauté de communes du pays des Abers. L'objectif reste de donner à la métropole brestoise la taille critique pour constituer un contrepoids dans l'ouest breton "dans un souci d'équilibre avec le développement de Rennes et de Nantes"[13].

Territoire communautaire

GĂ©ographie

Carte de l'intercommunalité Brest Métropole au .

Brest Métropole se situe à l'ouest de la Bretagne, au nord-ouest du FinistÚre et est constituée de huit communes[14] :

  • Brest : sous-prĂ©fecture du FinistĂšre, cette ville portuaire est situĂ©e Ă  l'embouchure de la Penfeld ;
  • Bohars : cette commune est situĂ©e au nord de la mĂ©tropole, entre Brest et Guilers, et comporte de nombreux espaces naturels ;
  • Gouesnou : Ă©galement situĂ©e au nord de l'agglomĂ©ration, cette commune est traversĂ©e par la Penfeld ;
  • Guilers : cette commune est situĂ©e en campagne, au nord-ouest de la mĂ©tropole. On y trouve le bois de Keroual et le fort de Penfeld ;
  • Guipavas : connectĂ©e Ă  la mer par la plage de Pen-An-Traon, cette commune possĂšde aussi des espaces verts tels que les vallons du Costour et du Stang-Alar ainsi que la vallĂ©e du Cam ;
  • Le Relecq-Kerhuon : cette commune se trouve au niveau de l'entrĂ©e sud de la mĂ©tropole. Elle fait Ă©tat d'une grande diversitĂ© de paysages (ville, campagne, littoral) ;
  • Plougastel-Daoulas : cette presqu'Ăźle est situĂ©e au sud-est de Brest, dont elle est sĂ©parĂ©e par l'embouchure de la riviĂšre Élorn. Cette commune est aussi urbaine que rurale ;
  • Plouzané : cette commune se trouve Ă  l’ouest de Brest mĂ©tropole et fait aussi Ă©tat de paysages variĂ©s (ville, campagne et littoral).

Composition

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Brest Métropole[15]. Composition en communes au .

Brest Métropole regroupe huit communes du FinistÚre depuis 1973. Depuis cette date, aucune autre commune n'a rejoint l'intercommunalité.

La métropole est composée des 8 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalitĂ©
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(derniÚre pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Brest
(siÚge) 		Brestois (2019) 2 826
Bohars Boharsiens (2019) 486
Gouesnou Gouesnousiens (2019) 514
Guilers Guilériens (2019) 425
Guipavas Guipavasiens (2019) 341
Plougastel-Daoulas Plougastels (2019) 281
Plouzané Plouzanéens (2019) 407
Le Relecq-Kerhuon Relecquois ou Kerhorre (2019) 1 822

DĂ©mographie

Évolution dĂ©mographique du territoire mĂ©tropolitain
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018 2019
183 595206 668207 831208 265213 545208 386207 210210 047211 156
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmÚtre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2018[16])

Organisation

Ancien logo de la communauté urbaine de Brest.

SiĂšge

Le siÚge de la métropole est situé à Brest, 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826-29 238 Brest Cedex 2[1].

Élus

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Des passages de cette section sont obsolÚtes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-la ou discutez-en.
Article dĂ©taillé : Élection des conseillers communautaires.

Brest Métropole est administrée par son conseil de la métropole, composé, en 2014, de 70 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

Ville Bohars Brest Gouesnou Guilers Guipavas Plougastel-
Daoulas 		Plouzané Le Relecq-
Kerhuon 		Total[17]
Nombre de siĂšges
2008 - 2014 		2 54 3 3 5 5 5 5 82
RĂ©partition par groupe politique 2 " " " " " " " " " " " " " " " " "
Nombre de siĂšges
en 2014[18]		 2 35 3 4 7 7 6 6 70
RĂ©partition par groupe politique[19] 0 2 27 8 1 2 1 3 6 1 1 6 5 1 5 1 45 1 24[n 1]
Conseiller(s) faisant partie du groupe de : = la majorité - = divers - = l'opposition

Á la suite des élections municipales de 2014 Le conseil communautaire de BMO du avait réélu François Cuillandre, maire de Brest et désigné les 20 vice-présidents de la communauté[21].

Alain Masson ayant démisssionné de son mandate de 1er vice-président en novembre 2018[22], le conseil métropolitain du a modifié la liste des vice-présidents, qui sont les suivants jusqu'à la fin de la mandature 2014-2020[23] :

  1. Bernadette Abiven, maire-adjointe de Brest, chargĂ©e des relations Ă  l’usager et des ressources humaines ;
  2. Yohann Nédélec, maire du Relecq-Kerhuon, chargé des déplacements, des grands projets et de la rade ;
  3. Michel Gourtay, conseiller municipal de Brest, chargé de l'économie et de l'urbanisme réglementaire ;
  4. Dominique Cap, maire de Plougastel-Daoulas, chargé de l'international et du pays de Brest ;
  5. Thierry Fayret, premier maire-adjoint de Brest, chargé des finances ;
  6. Tifenn Quiguer, conseillÚre municipale de Brest, chargée de l'urbanisme et de l'habitat ;
  7. Pierre Ogor, maire de Guilers, chargé des services à la population et de la proximité territoriale Nord ;
  8. Francis Grosjean, conseiller municipal de Plouzané, chargé de l'eau, de l'assainissement, des espaces sensibles, ainsi que de la proximité territoriale Ouest ;
  9. Éric Guellec, maire-adjoint de Brest, chargĂ© de la proximitĂ© territoriale Est et du patrimoine ;
  10. FrĂ©dĂ©rique Bonnard-Le Floc’h, conseillĂšre municipale de Brest, chargĂ©e des politiques europĂ©ennes et contractuelles ;
  11. Yann Guével, maire-adjoint de Brest, chargé de l'énergie et du plan climat ;
  12. Rébecca Fagot-Oukkache, conseillÚre municipale de Brest, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
  13. Roselyne Filipe, conseillÚre municipale de Brest, chargée de la gestion durable des déchets ;
  14. Armel Gourvil, maire de Bohars, chargé du tourisme ;
  15. Fabrice Jacob, maire de Guipavast, chargé de l'urbanisme commercial, du commerce et de l'artisanat ;
  16. Patricia SalaĂŒn-Kerhornou, maire-adjointe de Brest, chargĂ©e de la propreté ;
  17. Isabelle Montanari, conseillÚre municipale de Brest, chargée de l'emploi et de l'insertion ;
  18. Ronan Pichon, conseiller municipal de Brest, numérique, économie sociale et solidaire,développement durable
  19. Sylvie Jestin, maire-adjointe de Brest, chargée du logement ;
  20. Stéphane Roudaut, maire de Gouesnou, chargé des grands équipements.


Liste des présidents

Liste des prĂ©sidents successifs de la communautĂ© urbaine (jusqu’en 2014)
PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
janvier 1974 mai 1977 Georges Lombard CDP Avocat, maire de Brest, député du FinistÚre, sénateur, conseiller régional
mai 1977 octobre 1981 Joseph Gourmelon PS Député
octobre 1981 juin 1982 Francis Le Blé PS Chef de travaux à l'arsenal de Brest, maire de Brest
juillet 1982 mai 1983 Pierre Maille PS Professeur, maire de Brest, conseiller général du FinistÚre
juin 1983 mai 1989 Georges Lombard[24] UDF  
mai 1989 avril 2001 Pierre Maille PS maire de Brest
avril 2001 décembre 2014 François Cuillandre PS Professeur de droit public, maire de Brest, député du FinistÚre
Réélu pour le mandat de 2014 de la communauté urbaine[21]
Liste des présidents successifs de la métropole (à partir de 2015)
PĂ©riode IdentitĂ© Étiquette QualitĂ©
janvier 2015 En cours François Cuillandre PS Maire de Brest
RĂ©Ă©lu pour le mandat 2020-2026[25]

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été tranférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Compétences de la communauté urbaine

En 2011, les compétences de BMO comprenaient les champs suivants[26] :

  • DĂ©veloppement Ă©conomique, culturel et social
  • AmĂ©nagement de l'espace communautaire
  • Habitat
  • Gestion des grands services d'intĂ©rĂȘt collectif, de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie


Compétences de la métropole

La métropole est, en droit français, une structure exerçant, aux termes de la loi, de trÚs nombreuses compétences issues des communes, qui en font la structure la plus intégrée des diverses formes d'intercommunalité françaises.

Outre les compétences ainsi rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole a reçu des communes les compétences suivantes déjà précédemment exercées par la communauté urbaine[27] :

  • actions de soutien Ă  la recherche, Ă  l'enseignement supĂ©rieur, Ă  la formation professionnelle et Ă  la vie Ă©tudiante ;
  • participation aux actions et aux dispositifs d'insertion Ă©conomique et, en particulier, soutien Ă  la maison de l'emploi et de la formation professionnelle, crĂ©Ă©e Ă  l'Ă©chelle du pĂŽle mĂ©tropolitain du pays de Brest, Ă  la mission locale et au plan local pour l'insertion et l'emploi ;
  • soutien aux projets pĂ©dagogiques dans les collĂšges et les lycĂ©es ;
  • lycĂ©es et collĂšges dans les conditions fixĂ©es au titre Ier du livre II et au chapitre Ier du titre II du livre IV ainsi qu'Ă  l'article L. 521-3 du code de l'Ă©ducation ;
  • soutien des pratiques touristiques contemporaines au sein des Ă©quipements d'agglomĂ©ration et de l'association Passerelle, de l'organisation des manifestations nautiques et des fĂȘtes maritimes, de l'organisation de congrĂšs ou de salons professionnels ayant trait Ă  ses compĂ©tences, du sport professionnel ;
  • fourniture des services de communication ;
  • crĂ©ation, amĂ©nagement, gestion et entretien des espaces verts publics Ă  l'exception de ceux accessoires Ă  un Ă©quipement ou Ă  un Ă©tablissement communal ou situĂ©s Ă  l'intĂ©rieur de ceux-ci ;
  • Ă©clairage public ;
  • nettoiement des espaces publics, comprenant celui des plages ; installation d'Ă©quipements sanitaires Ă  proximitĂ© immĂ©diate de celles-ci ; soutien aux plans de gestion municipaux des plages ;
  • participation au financement de la production et de la rĂ©habilitation du logement privé ;
  • capture et mise en fourriĂšre des animaux errants ;
  • entretien et gestion des espaces naturels sensibles identifiĂ©s par le conseil de la communautĂ© dans le cadre du plan local d'urbanisme, des chemins appartenant aux communes et des sentiers de randonnĂ©es ayant fait l'objet d'une convention ;
  • entretien et gestion de la servitude littorale, sous rĂ©serve qu'elle ait Ă©tĂ© approuvĂ©e par l'État et que la convention ait Ă©tĂ© passĂ©e avec lui ;
  • actions d'expertise et d'analyse dans le domaine sanitaire et environnemental ;
  • actions d'accompagnement de la politique de rĂ©sorption du caravanage sauvage.

Fiscalité et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compĂ©tences, l'intercommunalitĂ© perçoit, comme toutes les mĂ©tropoles, la fiscalitĂ© professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succĂ©dĂ© Ă  la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une pĂ©rĂ©quation de ressources.

Elle collecte également la taxe d'enlÚvement des ordures ménagÚres (TEOM) et la redevance spéciale ordures ménagÚres[1], qui financent ce service public, ainsi que la taxe de séjour[1] perçue sur les touristes.

Projets et réalisations

Le , Brest Métropole présente son projet de téléphérique qui relie, à partir du 19 novembre 2016, les deux rives de la ville[28].

Le , Brest MĂ©tropole met en service sa premiĂšre ligne de tramway[29].

Notes et références

Notes

  1. Cet ensemble est divisé en deux groupes distincts : l'opposition brestoise, groupe composé de huit membres élus de Brest, et l'opposition composée de seize membres regroupés au sein du Groupement intercommunal des communes associées (GICA)[20].

Références

  1. « Brest Métropole (N° SIREN : 242900314) », Fiche signalétique BANATIC, MinistÚre de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  2. Xavier Debontride, « La communautĂ© urbaine de Brest rebaptisĂ©e Brest MĂ©tropole OcĂ©ane », La Gazette des communes,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  3. « C'est l'histoire de BMO, la petite souris qui a fait son trou... », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  4. « Brest peut devenir une mĂ©tropole », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  5. « À Brest, la communautĂ© urbaine veut devenir mĂ©tropole », Ouest-France,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  6. Décret n° 2014-1079 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Brest Métropole », sur Légifrance.
  7. « MĂ©tropole de Brest. L'Ă©largissement comme horizon », Le TĂ©lĂ©gramme,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  8. « Brest mĂ©tropole, c'est l'avenir », Le TĂ©lĂ©gramme,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  9. « Élargissement de Brest mĂ©tropole. « Pas d'impĂ©rialisme brestois », Le TĂ©lĂ©gramme,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  10. « Fusion avec Brest MĂ©tropole. Un « non » unanime au Pays d'Iroise : Le bureau des maires de Pays d'Iroise CommunautĂ© (PIC) s'est rĂ©uni mercredi soir. À l'unanimitĂ©, les 19 maires ont rejetĂ© l'idĂ©e d'une fusion avec Brest mĂ©tropole. Pourquoi ? Les explications d'AndrĂ© Talarmin, le prĂ©sident de la communautĂ© de communes », Le TĂ©lĂ©gramme,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  11. « MĂ©tropole. L'Ă©largissement comme horizon », Le TĂ©lĂ©gramme,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  12. « La fusion avec Brest métropole rejetée par les élus de la presqu'ßle de Crozon », sur ouest-france.fr, (consulté le )
  13. « Sillage 213, octobre 2018, le magazine de Brest métropole et de la ville de Brest », sur www.brest.fr (consulté le )
  14. « Découvrir Brest Métropole », sur https://www.brest.fr (consulté le ).
  15. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaßtre pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe
  16. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
  17. Conseil de BMO : la stabilité c'est maintenant, letelegramme.fr, consulté le 1er avril 2014
  18. « Répartition des communes au sein des conseils communautaires » [PDF], Aménagement du territoire, structures intercommunales et collectivités locales, Préfecture du FinistÚre, (consulté le ), p. 2.
  19. suivant l'étiquette politique déclarée par la liste à l'élection municipale
  20. BMO : la nouvelle équipe est en place, letelegramme.fr, consulté le 15 avril 2014
  21. « Brest. François Cuillandre rĂ©Ă©lu Ă  la prĂ©sidence de BMO », Le TĂ©lĂ©gramme,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  22. ValĂ©rie Le Nigen, « Alain Masson dĂ©missionne aprĂšs les rĂ©vĂ©lations sur ses indemnitĂ©s Ă  Brest : Alain Masson, 1er vice-prĂ©sident de Brest MĂ©tropole a prĂ©sentĂ© sa dĂ©mission Ă  la suite des rĂ©vĂ©lations du TĂ©lĂ©gramme, confirmĂ© par France Bleu. Dans son audition, Alain Masson reconnaissait avoir perçu des sommes non dĂ©clarĂ©es aux impĂŽts en plus de ses indemnitĂ©s d'Ă©lu. », France Bleu Armorique,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  23. « Conseil de Brest mĂ©tropole : les vice-prĂ©sidentes et vice-prĂ©sidents Ă©lus : AprĂšs l'Ă©lection des adjointes et adjoints au maire au conseil municipal de Brest mercredi 19 dĂ©cembre 2018, la mĂ©tropole a Ă©lu ses vice-prĂ©sidentes et vice-prĂ©sidents vendredi 21. », CĂŽtĂ© Brest,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  24. « Georges Lombard. Hommages unanimes : Au lendemain de la disparition de Georges Lombard, les hommages ont affluĂ©, hier, pour saluer la mĂ©moire et l'oeuvre de l'ancien maire de Brest. Hommages unanimes dans sa famille politique, comme parmi ses opposants d'antan », Le TĂ©lĂ©gramme,‎ (lire en ligne, consultĂ© le ) .
  25. MickaĂ«l LouĂ©dec, « Brest. François Cuillandre de nouveau Ă  la tĂȘte de la MĂ©tropole, StĂ©phane Roudaut premier vice-prĂ©sident », Ouest-France,‎ (lire en ligne)
  26. « Les compétences », L'administration de BMO, sur http://www.mairie-brest.fr, (consulté le )
  27. Article 4 du Décret n° 2014-1079 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Brest Métropole », sur Légifrance
  28. « Un téléphérique urbain à Brest d'ici 2015 », sur Le Figaro, .
  29. « Inauguration du tramway brestois », Le Figaro,‎ (lire en ligne) .

Annexes

Bibliographie

Articles connexes

Liens externes