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Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer

La communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer (CAPSO) est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Pas-de-Calais et la région Hauts-de-France.

Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer
Blason de Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Hauts-de-France
Département Pas-de-Calais
Forme Communauté d'agglomération
Siège Longuenesse
Communes 53
Président Joël Duquenoy (PS-DVG)
Date de création 1er janvier 2017
Code SIREN 200069037
Démographie
Population 105 142 hab. (2019)
Densité 193 hab./km2
Géographie
Superficie 543,60 km2
Liens
Site web ca-pso.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté d'agglomération, créée par un arrêté préfectoral du [1] est issue de la fusion, au , de la communauté d'agglomération de Saint-Omer, de la communauté de communes du canton de Fauquembergues, de la communauté de communes de la Morinie et de la communauté de communes du pays d'Aire.

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté d'agglomération est composée des 53 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Longuenesse
    (siège)    		 62525 Longuenessois 8,4 10 600 (2020) 1 262
    Aire-sur-la-Lys 62014 Airois 33,38 9 610 (2020) 288
    Arques 62040 Arquois 22,41 9 521 (2020) 425
    Audincthun 62053 Audincthunois 15,26 662 (2020) 43
    Avroult 62067 Avroultois 4,78 593 (2020) 124
    Bayenghem-lès-Éperlecques 62087 Bayenghemois 4,51 1 010 (2020) 224
    Beaumetz-lès-Aire 62095 Bellomessins 4,43 241 (2020) 54
    Bellinghem 62471 Bellinghemois 7,74 1 084 (2020) 140
    Blendecques 62139 Blendecquois 9,56 4 926 (2020) 515
    Bomy 62153 Bomynois 14,63 653 (2020) 45
    Campagne-lès-Wardrecques 62205 Campagnards 4,69 1 288 (2020) 275
    Clairmarais 62225 Clairmaraisiens 18,02 600 (2020) 33
    Coyecques 62254 Coyecquois 13,89 602 (2020) 43
    Delettes 62265 Delettois 14,69 1 192 (2020) 81
    Dennebrœucq 62267 Dennebroeucquois 3,73 400 (2020) 107
    Ecques 62288 Ecquois 12,59 2 178 (2020) 173
    Enquin-lez-Guinegatte 62295 20,02 1 613 (2020) 81
    Éperlecques 62297 Éperlecquois 25,56 3 745 (2020) 147
    Erny-Saint-Julien 62304 Ernisiens 5,41 335 (2020) 62
    Fauquembergues 62325 Fauquemberguois 7,13 949 (2020) 133
    Febvin-Palfart 62327 Febvinois 14,51 614 (2020) 42
    Fléchin 62336 Fléchinois 10,99 480 (2020) 44
    Hallines 62403 Hallinois 5,72 1 211 (2020) 212
    Helfaut 62423 Helfallois 8,92 1 737 (2020) 195
    Heuringhem 62452 Heuringhemois 5,79 1 371 (2020) 237
    Houlle 62458 Houllois 6,52 1 163 (2020) 178
    Laires 62485 Lairois 8,64 369 (2020) 43
    Mametz 62543 Mametziens 9,53 2 006 (2020) 210
    Mentque-Nortbécourt 62567 Mentquois-Nortbécourtois 10,78 647 (2020) 60
    Merck-Saint-Liévin 62569 Merckois 11,85 668 (2020) 56
    Moringhem 62592 Moringhemois 9,98 556 (2020) 56
    Moulle 62595 Moullois 5,39 1 136 (2020) 211
    Nordausques 62618 Nordausquois 5,94 1 336 (2020) 225
    Nort-Leulinghem 62622 Nort-Leulinghemois 3,45 266 (2020) 77
    Quiestède 62681 Quiestédois 2,83 625 (2020) 221
    Racquinghem 62684 Racquinghemois 5,32 2 218 (2020) 417
    Reclinghem 62696 Reclinghemois 6,05 233 (2020) 39
    Renty 62704 Rentyquois 15,67 588 (2020) 38
    Roquetoire 62721 Roquestoriens 10,71 1 947 (2020) 182
    Saint-Augustin 62691 11,8 824 (2020) 70
    Saint-Martin-d'Hardinghem 62760 Saint-Martinois 6,68 275 (2020) 41
    Saint-Martin-lez-Tatinghem 62757 10,54 5 970 (2020) 566
    Saint-Omer 62765 Audomarois 16,4 14 782 (2020) 901
    Salperwick 62772 Salperwickois 4 492 (2020) 123
    Serques 62792 Serquois 10,43 1 151 (2020) 110
    Thérouanne 62811 Thérouannais 8,37 1 101 (2020) 132
    Thiembronne 62812 Thiembronnois 22,82 835 (2020) 37
    Tilques 62819 Tilquois 7,29 1 077 (2020) 148
    Tournehem-sur-la-Hem 62827 Sarrazins 18,14 1 391 (2020) 77
    Wardrecques 62875 Wardrecquois 3,72 1 354 (2020) 364
    Wittes 62901 Wittois 3,92 999 (2020) 255
    Wizernes 62902 Wizernois 6,16 3 308 (2020) 537
    Zouafques 62904 Zouafquois 3,93 596 (2020) 152

    Démographie
    Évolution démographique du territoire communautaire
    tel qu'existant au
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    81 47189 47293 89296 912100 399101 847104 218105 169
    Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
    Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : INSEE RGP 2018[2])


    Organisation

    Siège

    Le siège de la CAPSO est à Longuenesse, 2, rue Albert-Camus[1].

    Les services de la CAPSO sont structurés autour de 4 pôles territoriaux, situés à Longuenesse, Aire-sur-la-Lys, Fauquembergues et Thérouanne.

    Élus

    La communauté d'agglomération est administrée par son Conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026 de 94 conseillers municipaux représentant les 53 communes membres, et répartis en fonction de leur population de la manière suivante[3].. :

    • 12 délégués pour Saint-Omer ;
    • 9 délégués pour Longuenesse ;
    • 8 délégués pour Aire-sur-la-Lys, Arques ;
    • 4 délégués pour Blendecques et Saint-Martin-lez-Tatinghem ;
    • 2 délégués pour Eperlecques et Wizernes ;
    • 1 délégué et son suppléant pour les autres communes.

    Au terme des élections municipales de 2020 dans le Pas-de-Calais, le conseil communautaire renouvelé à élu son nouveau président, Joël Duquenoy, conseiller municipal délégué et ancien maire d'Arques, et désigné ses 15 vice-présidents, qui sont[4] :

    1. Bertrand Petit, maire de Saint-Martin-lez-Tatinghem, vice-présudent du conseil départemental, chargé de l’action économique, du tourisme et marais, ainsi que des communes relevant du pôle territorial de Longuenesse ;
    2. Jean-Claude Dissaux, maire d'Aire-sur-la-Lys, chargé de la politique de l’eau et de l’assainissement, ainsi que des communes relevant du pôle territorial d’Aire-sur-la-Lys ;
    3. Alain Mequignon, maire de Fauquembergues, chargé des finances, des affaires juridiques, et du conseil de gestion, de l’aménagement du territoire, ainsi que des communes relevant du pôle territorial de Fauquembergues ;
    4. Jean-Paul Lefait, maire de Heuringhem, chargé du développement social, CIAS, économie sociale et solidaire, ainsi que des communes relevant du pôle territorial de Thérouanne
    5. Céline-Marie Canard, conseillère municipale de Saint-Omer,.chargée de la santé, du contrat local de santé et des relations avec les collectivités ;
    6. Patrick Bédague, maire de Tilques, chargé des opérations d’aménagement, de l’urbanisme et des communes rurales ;
    7. Christian Coupez, maire de Longuenesse, chargé du sport, de la jeunesse, politique de la ville et de la petite enfance ;
    8. Laurent Denis, maire d'Éperlecques, chargé du commerce, de l’artisanat et de la stratégie numérique et de l’innovation ;
    9. Pierre Evrard, maire de Wizernes, chargé de l’habitat, du renouvellement urbain et de la politique du logement ;
    10. Michel Prévost, maire d'Hallines (décédé en janvier 2021)
    11. Marc Thomas, maire de Moulle, chargé du schéma de transport, mobilité, du monde rural et des wateringues ;
    12. Didier Rys, élu d'Aires-sur-la-Lys, chargé de la formation professionnelle, attractivité du territoire, relations européennes et internationales ;
    13. Bruno Humetz, maire-adjoint de Saint-Omer, chargé des ressources humaines, mutualisation, insertion professionnelle et de l’emploi ;
    14. Hervé Dupont, maire d'Enquin-lez-Guinegatte, chargé de la transition écologique et environnementale ;
    15. Brigitte Merchier, maire d'Ecques, chargée de la culture.

    Liste des présidents
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    janvier 2017[5] août 2019[6] - [7] François Decoster UDI Chef d'entreprise
    Maire de Saint-Omer (2014 → )
    Président de l'ex-CASO (2014 → 2017)
    Vice-Président du Conseil régional des Hauts-de-France (2016 → 2019 )
    Démissionnaire
    octobre 2019[8] juillet 2020 Patrick Bédague DVD Maire de Tilques
    juillet 2020[9] - [10] En cours
    (au 21 avril 2021)    		 Joël Duquénoy DVG Conseiller municipal d'Arques
    Président de l'ex-communauté d'agglomération de Saint-Omer (2008 → 2014)

    Compétences

    L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales

    Dans un premier temps, elle exerce les compétences obligatoires de toutes les communautés d'agglomérations[11] :

    1. En matière de développement économique : actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 du CGCT; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme ;
    2. En matière d'aménagement de l'espace communautaire : schéma de cohérence territoriale et schéma de secteur ; plan local d'urbanisme, document d'urbanisme en tenant lieu et carte communale ; création et réalisation de zones d'aménagement concerté d'intérêt communautaire ; organisation de la mobilité au sens du titre III du livre II de la première partie du code des transports, sous réserve de l’article L. 3421-2 du même code ;
    3. En matière d'équilibre social de l'habitat : programme local de l'habitat ; politique du logement d'intérêt communautaire ; actions et aides financières en faveur du logement social d'intérêt communautaire ; réserves foncières pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat ; action, par des opérations d'intérêt communautaire, en faveur du logement des personnes défavorisées ; amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ;
    4. En matière de politique de la ville : élaboration du diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville ; animation et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance ; programmes d'actions définis dans le contrat de ville ;
    5. Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dans les conditions prévues à l'article L. 211-7 du code de l'environnement ;
    6. En matière d'accueil des gens du voyage : aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil ;
    7. Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.

    Elle exerce également les compétences héritées des anciennes intercommunalités au profit des communes qui en étaient membres, jusqu'à la'adoption de ses compétences définitives.

    Régime fiscal et budget

    La Communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme l'ensemble des communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Elle ne reverse pas de dotation de solidarité communautaire[12] (DSC) à ses communes membres[1].

    Effectifs

    Pour mettre en œuvre ses compétences, en 2020, l'intercommunalité emploie 555 emplois permanents, soit un effectif total de 623 agents, dont 460 fonctionnaires titulaires, 95 contractuels sur emploi permanent et 68 sur emplois non permanents.

    92 des emplois permanents sont des cadres (catégorie A de la fonction publique), 191 dépendent de la catégorie B et 272 sont des emplois d'exécution de la catégorie C[13].

    Projets et réalisations

    Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire[14] ».

    La communauté d'agglomération s'est fixée les huit objectifs suivants dans son projet de territoire[15] :

    1. Poursuivre la complémentarité Urbain – Rural
      Composée de deux pôles urbains, de bourgs-centres – pôles de services, de communes périurbaines et de communes rurales, la nouvelle Communauté devra prendre en compte la diversité de son territoire dans la définition et la mise en œuvre de ses politiques publiques.
      Cet objectif pourra être atteint en adaptant l’offre de services communautaires en fonction des situations géographiques dans un souci permanent de solidarité et d’équilibre dans l’aménagement du territoire.
      Cette complémentarité urbain – rural permettant de répondre à la diversité des besoins des futurs habitants, touristes ou entrepreneurs, est également identifiée comme un atout incontestable pour le développement local      .
    2. Un maillage territorial pour une intercommunalité proche de ses habitants
      L’étendue du futur territoire communautaire impose de revoir l’organisation des services communautaires.
      À ce regard, le projet de territoire retient la mise en place de services territoriaux de proximité. Cet objectif visant à garantir la proximité entre la nouvelle intercommunalité et l’ensemble de ses habitants s’appuiera notamment sur le maintien de services fixes ou de permanences au sein des différents bâtiments communautaires existants ou du réseau de Maisons de services publics      .
    3. Assurer l’optimisation des politiques publiques
      La nouvelle communauté doit répondre aux objectifs de rationalisation et de simplification de l’action publique.
      Dans ce contexte, il est attendu une répartition claire entre les compétences exercées par la CAPSO et celles qui resteront à la charge des communes. L’intercommunalité assure la mise en œuvre de services qui ne pourraient être gérés au niveau communal ou qu’elle peut assurer de manière plus efficace, économe et solidaire      .
    4. Garantir l’équité dans la mise en œuvre des compétences
      Les compétences exercées par la nouvelle Communauté devront répondre de manière équitable aux besoins de ses 105.000 habitants. Les modalités d’intervention de la CAPSO seront déterminées par des critères précis pour l’ensemble du territoire      .
    5. Promouvoir une intercommunalité de projets
      Les compétences de la nouvelle Communauté répondront aux objectifs de mise en œuvre d’un projet collectif et partagé. La Communauté d’Agglomération ne constituera pas un « syndicat à la carte » et exerceras ses compétences sur l’ensemble de son périmètre      .
    6. Soutenir les démarches de mutualisation
      Afin d’améliorer l’offre de services et de générer des économies d’échelles sur les compétences qu’elle ne reprendra pas, l’agglomération appuie les communes dans les démarches de mutualisation permettant de maintenir le niveau de services offerts aux habitants      .
    7. Assurer la lisibilité de l’action communautaire
      L’intercommunalité assurera la gestion d’un grand nombre de compétences, sans que cela soit nécessairement perçu par l’ensemble des habitants. De manière transversale, les objectifs relatifs à la clarification des compétences, à la définition de critères précis d’intervention et à la territorialisation des services, devront améliorer la lisibilité de l’action communautaire.
      Pour cela, des démarches de communication adaptées à la diversité des publics devront également être mises en œuvre      .
    8. Évaluer les politiques
      Dans un contexte budgétaire contraint, il sera nécessaire d’instaurer des outils performants d’évaluation des politiques publiques.
      Ceux-ci permettront de hiérarchiser les priorités d’interventions au regard des capacités financières de la CAPSO et d’ajuster, dans le cadre d’une évaluation, les dispositifs existants afin de les rendre plus efficients.

    Références
    1. « CA du Pays de Saint-Omer (N° SIREN : 200069037) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    2. INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
    3. Rapport d'activité 2020, document mentionné en Liens externes,p. 9-10.
    4. « Les élu-e-s » [PDF], Le conseil communautaire, sur https://www.ca-pso.fr (consulté le ).
    5. Marie Jansana, « Sans surprise, François Decoster prend la tête de la nouvelle agglomération CAPSO : L’élection de l’exécutif de la nouvelle communauté d’agglomération (CAPSO), formée au 1er janvier 2017, s’est déroulée jeudi 5 janvier, à partir de 18 heures à Longuenesse. Un seul candidat s’est présenté à la présidence, François Decoster, l’instigateur de cette intercommunalité », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Véritable plébiscite, jeudi 5 janvier en début de soirée. François Decoster a été élu président de la communauté d’agglomération du pays de Saint-Omer (CAPSO). Le président de la communauté de communes de l’agglomération de Saint-Omer (CASO) jusqu’au 31 décembre était le seul candidat à la tête de cette nouvelle structure née au 1er janvier 2017 de la fusion de l’agglomération et des intercommunalités de la Morinie, du pays d’Aire et du canton de Fauquembergues. Une fusion dont il a été le fervent défenseur ».
    6. Amandine Vachez, « François Decoster démissionne de l'Agglo et de la Région : "mon choix, c’est Saint-Omer" : François Decoster annonce, en août 2019, sa démission à la CAPSO et à la Région Hauts-de-France. Le maire de Saint-Omer (Pas-de-Calais) s'est vu proposer un poste au ministère », Actu Pas-de-Calais,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    7. Jennifer-Laure Djian, « Le maire de Saint-Omer démissionne de l’agglo et de la Région pour un cabinet ministériel : L’information a été publiée vendredi 9 août, au « Journal Officiel ». François Decoster, maire de Saint-Omer depuis 2014, est nommé directeur de cabinet du secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères. Interrogé le jour-même, l’élu était resté sibyllin sur la suite. Il publie, lundi 12 août, un message sur Facebook qui annonce sa démission, dans les prochains jours, de la présidence de la communauté d’agglomération du pays de Saint-Omer (CAPSO) et de sa vice-présidence à la Région », La Voix du Nord,‎ 12/8/2019 mis à jour le 13/9/2019 (lire en ligne, consulté le ) « L’élection de son successeur pourrait ne pas avoir lieu avant le vendredi 27 septembre, date du prochain conseil communautaire ».
    8. A.B, « Patrick Bédague élu président de l’agglo du pays de Saint-Omer : Après la démission du président Decoster en août pour rejoindre un cabinet ministériel, la communauté d’agglomération du pays de Saint-Omer (CAPSO) s’est trouvé un nouveau président en attendant mars 2020. C’est Patrick Bédague qui a été élu vendredi 11 octobre malgré la candidature surprise de Damien Morel (10 voix). », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le )
    9. Valéry Duhaut, « Joël Duquenoy élu président de l’agglomération du pays de Saint-Omer : L’élu arquois a été élu ce mercredi à Longuenesse à la tête de l’agglomération. Il avait occupé ce poste entre 2008 et 2014. Il retrouve le fauteuil de président d’une agglomération qui s’est beaucoup agrandie et développée ces six dernières années », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Il a été très largement élu ce mercredi soir avec 80 voix sur 91 suffrages exprimés (94 votants au total). Damien Morel, maire de Clairmarais, était également candidat. Il a recueilli 7 voix ».
    10. Valéry Duhaut, « Joël Duquenoy, président de l’agglo de Saint-Omer : « Ma femme me demande pourquoi je replonge dans tout ça » : Il est de retour aux manettes de la communauté d’agglomération après avoir été battu en 2014. Pourquoi ? Pas du tout par esprit de revanche, assure-t-il. J’aime ce territoire et travailler à son développement. Ça me manquait », La Voix du Nord,‎ (lire en ligne, consulté le ).
    11. « Arrêté préfectoral complémentaire à l’arrêté portant création de la communauté d’agglomération issue de la fusion des communautés de communes du Canton de Fauuquembergues, du Pays d’Aire, de la Morinie et de la Communauté d’agglomération de Saint-Omer du 22 août 201 », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Pas-de-Calais, no 37,‎ , p. 30-35 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
    12. « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur https://comersis.fr (consulté le ).
    13. Rapport d'activité 2020, document mentionné en Liens externes,p. 14.
    14. Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
    15. « La CAPSO », sur http://www.ca-pso.fr (consulté le ).

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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