Brest Métropole

structure intercommunale française

Pour les articles homonymes, voir CUB et BMO.

Administration
Brest Métropole

Pays	France
Région	Bretagne
Département	Finistère
Forme	Communauté urbaine (1973 → 2014) Métropole (2015 → )
Siège	Brest
Communes	8
Président	François Cuillandre (PS)
Budget	405,6 millions d'euros € (2020)
Date de création	24 mai 1973
Code SIREN	242900314
Démographie
Population	210 047 hab. (2018)
Densité	962 hab./km²
Géographie
Superficie	218,40 km²
Localisation

Liens
Site web	brest.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Brest Métropole est une métropole française située dans le département du Finistère et en région Bretagne.

En application de la Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Loi MAPTAM) du 27 janvier 2014, elle prend la suite de la Communauté urbaine de Brest (CUB), créée en 1973 et renommée Brest Métropole océane (BMO) en 2005. À l'entrée en application de la loi, le 1^er janvier 2015, son nom est simplifié en Brest Métropole.

La métropole est membre des pôles métropolitains du Pays de Brest et de Loire-Bretagne.

Historique

Articles détaillés : Communauté urbaine et Métropole.

La communauté urbaine de Brest a été créée le 24 mai 1973^[1]. Née à l'initiative de Georges Lombard, alors maire de Brest et donc à la demande des élus locaux, par opposition aux quatre premières communautés urbaines imposées par la loi en 1969, elle est une des plus petites communautés urbaines. Elle se singularise par son très fort niveau d'intégration avec, dès sa création, un traitement communautaire des questions d'urbanisme (Plan d'occupation des sols (POS) puis Plan local d'urbanisme (PLU) communautaire) et d'aménagement de zones d'activités.

Les communes membres décident en 2000 de nouveaux transferts de compétences incluant l'ensemble de la gestion de l'espace public, mais également un certain nombre d'équipements d'agglomération (piscines, parc de Penfeld, le Quartz, etc.). Elle adopte la fiscalité propre (TPU) dès que la loi le lui permet en 2002.

Elle crée les premiers services communs entre ville et communauté urbaine dès 1998 avec la Direction de l'informatique et des télécommunications. Suivront ensuite la direction des ressources humaines, les régies bâtiments, la direction des finances et des marchés, et en 2002, les secrétariats généraux de la ville centre et de la communauté urbaine fusionnent.

Le 8 novembre 2004, elle décide de changer de nom pour devenir Brest métropole océane^[2] (BMO), le terme métropole, en absence de définition légale, est alors l'expression d'une ambition et non un statut juridique.

En 2008, est mise en place la Gestion unifiée du personnel (GUP) : tous les personnels de la ville de Brest sont transférés à BMO et sont ensuite mis à disposition et facturés par BMO à la ville.

Brest métropole océane se définissant alors comme « l'intercommunalité la plus intégrée de France »^[3], et ayant déjà mutualisé l'ensemble des compétences requises, met tout en œuvre pour pouvoir accéder au statut de métropole malgré une population nettement inférieure aux critères démographiques (500 000 habitants initialement envisagés)^[4]^,^[5].

Après consultation formelle de chacun des huit conseils municipaux concernés, la communauté urbaine Brest métropole océane se transforme le 1^er janvier 2015 en métropole et prend le nom de « Brest Métropole » ^[6].

François Cuillandre, son président, ainsi que des élus des communes potentiellement concernées, militent en 2018 pour l'élargissement de la métropole, la moins peuplée de France, aux intercommunalités voisines^[7]^,^[8], malgré les réticences de certaines communautés de communes concernées^[9]^,^[10].

Fin 2018, des discussions en vue d'une intégration de la Communauté de communes Presqu'île de Crozon-Aulne maritime ont eu lieu^[11]. Le 18 décembre, le conseil communautaire a rejeté cette fusion, annulant de fait le projet^[12]. Si l'opération s'était concrétisée, la métropole aurait gagné plus de 23 000 habitants.

Dans un second temps, une étude sera menée en vue d'une éventuelle intégration de la Communauté de communes du pays des Abers. L'objectif reste de donner à la métropole brestoise la taille critique pour constituer un contrepoids dans l'ouest breton "dans un souci d'équilibre avec le développement de Rennes et de Nantes"^[13].

Territoire communautaire

Géographie

Carte de l'intercommunalité Brest Métropole au 1^er janvier 2019.

Brest Métropole se situe à l'ouest de la Bretagne, au nord-ouest du Finistère et est constituée de huit communes^[14] :

Brest : sous-préfecture du Finistère, cette ville portuaire est située à l'embouchure de la Penfeld ;
Bohars : cette commune est située au nord de la métropole, entre Brest et Guilers, et comporte de nombreux espaces naturels ;
Gouesnou : également située au nord de l'agglomération, cette commune est traversée par la Penfeld ;
Guilers : cette commune est située en campagne, au nord-ouest de la métropole. On y trouve le bois de Keroual et le fort de Penfeld ;
Guipavas : connectée à la mer par la plage de Pen-An-Traon, cette commune possède aussi des espaces verts tels que les vallons du Costour et du Stang-Alar ainsi que la vallée du Cam ;
Le Relecq-Kerhuon : cette commune se trouve au niveau de l'entrée sud de la métropole. Elle fait état d'une grande diversité de paysages (ville, campagne, littoral) ;
Plougastel-Daoulas : cette presqu'île est située au sud-est de Brest, dont elle est séparée par l'embouchure de la rivière Élorn. Cette commune est aussi urbaine que rurale ;
Plouzané : cette commune se trouve à l’ouest de Brest métropole et fait aussi état de paysages variés (ville, campagne et littoral).

Composition

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Brest Métropole^[15]. Composition en communes au 1^er janvier 2019.

Brest Métropole regroupe huit communes du Finistère depuis 1973. Depuis cette date, aucune autre commune n'a rejoint l'intercommunalité.

La métropole est composée des 8 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Gentilé	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Brest (siège)	Brestois	‍ (2018)	2 820
Bohars	Boharsiens	‍ (2018)	484
Gouesnou	Gouesnousiens	‍ (2018)	510
Guilers	Guilériens	‍ (2018)	421
Guipavas	Guipavasiens	‍ (2018)	336
Plougastel-Daoulas	Plougastels	‍ (2018)	285
Plouzané	Plouzanéens	‍ (2018)	392
Le Relecq-Kerhuon	Relecquois ou Kerhorre	‍ (2018)	1 808

Démographie

Évolution démographique du territoire métropolitain
tel qu'existant au 1^er janvier 2021
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2018
183 595	206 668	207 831	208 265	213 545	208 386	207 210	210 047

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2021.
(Source : INSEE RGP 2018^[16])

Organisation

Ancien logo de la communauté urbaine de Brest.

Siège

Le siège de la métropole est situé à Brest, 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826-29 238 Brest Cedex 2^[1].

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Brest Métropole est administrée par son conseil de la métropole, composé, en 2014, de 70 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

Ville	Bohars		Brest		Gouesnou		Guilers		Guipavas		Plougastel- Daoulas		Plouzané		Le Relecq- Kerhuon		Total^[17]
Nombre de sièges 2008 - 2014	2		54		3		3		5		5		5		5		82
Répartition par groupe politique		2	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"	"
Nombre de sièges en 2014^[18]	2		35		3		4		7		7		6		6		70
Répartition par groupe politique^[19]	0	2	27	8	1	2	1	3	6	1	1	6	5	1	5	1	45	1	24^{[n 1]}
Conseiller(s) faisant partie du groupe de : = la majorité - = divers - = l'opposition

Á la suite des élections municipales de 2014 Le conseil communautaire de BMO du 11 avril 2014 avait réélu François Cuillandre, maire de Brest et désigné les 20 vice-présidents de la communauté^[21].

Alain Masson ayant démisssionné de son mandate de 1^er vice-président en novembre 2018^[22], le conseil métropolitain du 21 décembre 2018 a modifié la liste des vice-présidents, qui sont les suivants jusqu'à la fin de la mandature 2014-2020^[23] :

Bernadette Abiven, maire-adjointe de Brest, chargée des relations à l’usager et des ressources humaines ;
Yohann Nédélec, maire du Relecq-Kerhuon, chargé des déplacements, des grands projets et de la rade ;
Michel Gourtay, conseiller municipal de Brest, chargé de l'économie et de l'urbanisme réglementaire ;
Dominique Cap, maire de Plougastel-Daoulas, chargé de l'international et du pays de Brest ;
Thierry Fayret, premier maire-adjoint de Brest, chargé des finances ;
Tifenn Quiguer, conseillère municipale de Brest, chargée de l'urbanisme et de l'habitat ;
Pierre Ogor, maire de Guilers, chargé des services à la population et de la proximité territoriale Nord ;
Francis Grosjean, conseiller municipal de Plouzané, chargé de l'eau, de l'assainissement, des espaces sensibles, ainsi que de la proximité territoriale Ouest ;
Éric Guellec, maire-adjoint de Brest, chargé de la proximité territoriale Est et du patrimoine ;
Frédérique Bonnard-Le Floc’h, conseillère municipale de Brest, chargée des politiques européennes et contractuelles ;
Yann Guével, maire-adjoint de Brest, chargé de l'énergie et du plan climat ;
Rébecca Fagot-Oukkache, conseillère municipale de Brest, chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
Roselyne Filipe, conseillère municipale de Brest, chargée de la gestion durable des déchets ;
Armel Gourvil, maire de Bohars, chargé du tourisme ;
Fabrice Jacob, maire de Guipavast, chargé de l'urbanisme commercial, du commerce et de l'artisanat ;
Patricia Salaün-Kerhornou, maire-adjointe de Brest, chargée de la propreté ;
Isabelle Montanari, conseillère municipale de Brest, chargée de l'emploi et de l'insertion ;
Ronan Pichon, conseiller municipal de Brest, numérique, économie sociale et solidaire,développement durable
Sylvie Jestin, maire-adjointe de Brest, chargée du logement ;
Stéphane Roudaut, maire de Gouesnou, chargé des grands équipements.

Liste des présidents

Liste des présidents successifs de la communauté urbaine (jusqu’en 2014)
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 1974	mai 1977	Georges Lombard	CDP	Avocat, maire de Brest, député du Finistère, sénateur, conseiller régional
mai 1977	octobre 1981	Joseph Gourmelon	PS	Député
octobre 1981	juin 1982	Francis Le Blé	PS	Chef de travaux à l'arsenal de Brest, maire de Brest
juillet 1982	mai 1983	Pierre Maille	PS	Professeur, maire de Brest, conseiller général du Finistère
juin 1983	mai 1989	Georges Lombard^[24]	UDF
mai 1989	avril 2001	Pierre Maille	PS	maire de Brest
avril 2001	décembre 2014	François Cuillandre	PS	Professeur de droit public, maire de Brest, député du Finistère Réélu pour le mandat de 2014 de la communauté urbaine^[21]

Liste des présidents successifs de la métropole (à partir de 2015)
Période		Identité	Étiquette	Qualité
janvier 2015	En cours	François Cuillandre	PS	Maire de Brest Réélu pour le mandat 2020-2026^[25]

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été tranférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Compétences de la communauté urbaine

En 2011, les compétences de BMO comprenaient les champs suivants^[26] :

Développement économique, culturel et social
Aménagement de l'espace communautaire
Habitat
Gestion des grands services d'intérêt collectif, de protection et de mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie
- dont les transports urbains, avec le réseau Bibus, le téléphérique et le tramway

Compétences de la métropole

La métropole est, en droit français, une structure exerçant, aux termes de la loi, de très nombreuses compétences issues des communes, qui en font la structure la plus intégrée des diverses formes d'intercommunalité françaises.

Outre les compétences ainsi rendues obligatoires par l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, la métropole a reçu des communes les compétences suivantes déjà précédemment exercées par la communauté urbaine^[27] :

actions de soutien à la recherche, à l'enseignement supérieur, à la formation professionnelle et à la vie étudiante ;
participation aux actions et aux dispositifs d'insertion économique et, en particulier, soutien à la maison de l'emploi et de la formation professionnelle, créée à l'échelle du pôle métropolitain du pays de Brest, à la mission locale et au plan local pour l'insertion et l'emploi ;
soutien aux projets pédagogiques dans les collèges et les lycées ;
lycées et collèges dans les conditions fixées au titre I^er du livre II et au chapitre I^er du titre II du livre IV ainsi qu'à l'article L. 521-3 du code de l'éducation ;
soutien des pratiques touristiques contemporaines au sein des équipements d'agglomération et de l'association Passerelle, de l'organisation des manifestations nautiques et des fêtes maritimes, de l'organisation de congrès ou de salons professionnels ayant trait à ses compétences, du sport professionnel ;
fourniture des services de communication ;
création, aménagement, gestion et entretien des espaces verts publics à l'exception de ceux accessoires à un équipement ou à un établissement communal ou situés à l'intérieur de ceux-ci ;
éclairage public ;
nettoiement des espaces publics, comprenant celui des plages ; installation d'équipements sanitaires à proximité immédiate de celles-ci ; soutien aux plans de gestion municipaux des plages ;
participation au financement de la production et de la réhabilitation du logement privé ;
capture et mise en fourrière des animaux errants ;
entretien et gestion des espaces naturels sensibles identifiés par le conseil de la communauté dans le cadre du plan local d'urbanisme, des chemins appartenant aux communes et des sentiers de randonnées ayant fait l'objet d'une convention ;
entretien et gestion de la servitude littorale, sous réserve qu'elle ait été approuvée par l'État et que la convention ait été passée avec lui ;
actions d'expertise et d'analyse dans le domaine sanitaire et environnemental ;
actions d'accompagnement de la politique de résorption du caravanage sauvage.

Fiscalité et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La métropole est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les métropoles, la fiscalité professionnelle unique^[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et la redevance spéciale ordures ménagères^[1], qui financent ce service public, ainsi que la taxe de séjour^[1] perçue sur les touristes.

Projets et réalisations

Le 22 décembre 2011, Brest Métropole présente son projet de téléphérique qui relie, à partir du 19 novembre 2016, les deux rives de la ville^[28].

Le 23 juin 2012, Brest Métropole met en service sa première ligne de tramway^[29].

Notes et références

Notes

Cet ensemble est divisé en deux groupes distincts : l'opposition brestoise, groupe composé de huit membres élus de Brest, et l'opposition composée de seize membres regroupés au sein du Groupement intercommunal des communes associées (GICA)^[20].

Références

« Brest Métropole (N° SIREN : 242900314) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er janvier 2020 (consulté le 9 février 2020).
Xavier Debontride, « La communauté urbaine de Brest rebaptisée Brest Métropole Océane », La Gazette des communes,‎ 5 novembre 2004 (lire en ligne, consulté le 8 octobre 2014) .
« C'est l'histoire de BMO, la petite souris qui a fait son trou... », Ouest-France,‎ 8 février 2014 (lire en ligne, consulté le 8 octobre 2014) .
« Brest peut devenir une métropole », Ouest-France,‎ 25 janvier 2014 (lire en ligne, consulté le 8 octobre 2014) .
« À Brest, la communauté urbaine veut devenir métropole », Ouest-France,‎ 10 février 2014 (lire en ligne, consulté le 8 octobre 2014) .
Décret n° 2014-1079 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Brest Métropole », sur Légifrance.
« Métropole de Brest. L'élargissement comme horizon », Le Télégramme,‎ 3 février 2018 (lire en ligne, consulté le 2 juin 2018) .
« Brest métropole, c'est l'avenir », Le Télégramme,‎ 16 avril 2018 (lire en ligne, consulté le 2 juin 2018) .
« Élargissement de Brest métropole. « Pas d'impérialisme brestois », Le Télégramme,‎ 28 février 2018 (lire en ligne, consulté le 2 juin 2018) .
« Fusion avec Brest Métropole. Un « non » unanime au Pays d'Iroise : Le bureau des maires de Pays d'Iroise Communauté (PIC) s'est réuni mercredi soir. À l'unanimité, les 19 maires ont rejeté l'idée d'une fusion avec Brest métropole. Pourquoi ? Les explications d'André Talarmin, le président de la communauté de communes », Le Télégramme,‎ 16 février 2018 (lire en ligne, consulté le 2 juin 2018) .
« Métropole. L'élargissement comme horizon », Le Télégramme,‎ 3 février 2018 (lire en ligne, consulté le 22 avril 2018) .
« La fusion avec Brest métropole rejetée par les élus de la presqu'île de Crozon », sur ouest-france.fr, 18 décembre 2018 (consulté le 18 décembre 2018)
« Sillage 213, octobre 2018, le magazine de Brest métropole et de la ville de Brest », sur www.brest.fr (consulté le 14 octobre 2018)
« Découvrir Brest Métropole », sur https://www.brest.fr (consulté le 9 février 2020).
Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe
INSEE, Recensement général de la population 2018, Document mentionné en liens externes.
Conseil de BMO : la stabilité c'est maintenant, letelegramme.fr, consulté le 1^er avril 2014
« Répartition des communes au sein des conseils communautaires » [PDF], Aménagement du territoire, structures intercommunales et collectivités locales, Préfecture du Finistère, 25 novembre 2013 (consulté le 8 octobre 2014), p. 2.
suivant l'étiquette politique déclarée par la liste à l'élection municipale
BMO : la nouvelle équipe est en place, letelegramme.fr, consulté le 15 avril 2014
« Brest. François Cuillandre réélu à la présidence de BMO », Le Télégramme,‎ 11 avril 2014 (lire en ligne, consulté le 7 octobre 2014) .
Valérie Le Nigen, « Alain Masson démissionne après les révélations sur ses indemnités à Brest : Alain Masson, 1^er vice-président de Brest Métropole a présenté sa démission à la suite des révélations du Télégramme, confirmé par France Bleu. Dans son audition, Alain Masson reconnaissait avoir perçu des sommes non déclarées aux impôts en plus de ses indemnités d'élu. », France Bleu Armorique,‎ 21 novembre 2018 (lire en ligne, consulté le 9 février 2020) .
« Conseil de Brest métropole : les vice-présidentes et vice-présidents élus : Après l'élection des adjointes et adjoints au maire au conseil municipal de Brest mercredi 19 décembre 2018, la métropole a élu ses vice-présidentes et vice-présidents vendredi 21. », Côté Brest,‎ 21 décembre 2018 (lire en ligne, consulté le 9 février 2020) .
« Georges Lombard. Hommages unanimes : Au lendemain de la disparition de Georges Lombard, les hommages ont afflué, hier, pour saluer la mémoire et l'oeuvre de l'ancien maire de Brest. Hommages unanimes dans sa famille politique, comme parmi ses opposants d'antan », Le Télégramme,‎ 15 septembre 2010 (lire en ligne, consulté le 9 février 2020) .
Mickaël Louédec, « Brest. François Cuillandre de nouveau à la tête de la Métropole, Stéphane Roudaut premier vice-président », Ouest-France,‎ 10 juillet 2020 (lire en ligne)
« Les compétences », L'administration de BMO, sur http://www.mairie-brest.fr, 13 janvier 2009 (consulté le 24 février 2011)
Article 4 du Décret n° 2014-1079 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Brest Métropole », sur Légifrance
« Un téléphérique urbain à Brest d'ici 2015 », sur Le Figaro, 22 décembre 2011.
« Inauguration du tramway brestois », Le Figaro,‎ 23 juin 2012 (lire en ligne) .

Annexes

Bibliographie

ADEUPa et INSEE, Julie Bargain, Timothée Douy, Maryse Larpent (ADEUPa) ; Nadine Blot-Geoffroy, Sylvain Dajoux, Jean-François Portier (INSEE), « Brest métropole océane, un nouveau regard sur la ville : Les lieux d'habitat influencés par l'Histoire », Dossier d'Octant, INSEE, juillet 2010 (consulté le 7 octobre 2014)
Sacha Dordevic, « Création des métropoles de Nantes, Toulouse et Brest », La Gazette des communes,‎ 25 septembre 2014 (lire en ligne, consulté le 7 octobre 2014)

Liens externes

Site officiel
Décret n° 2014-1079 du 22 septembre 2014 portant création de la métropole dénommée « Brest Métropole »
« Intercommunalité-Métropole de Brest Métropole (242900314) », Évolution et structure de la population en 2018, INSEE - RGP 2018, 30 juin 2021 (consulté le 20 septembre 2021).
« Intercommunalité-Métropole de Brest Métropole (242900314) », Dossier complet, INSEE - RGP 2018, 30 juin 2021 (consulté le 20 septembre 2021).