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Risque à effet différé

Dans le domaine des risques, on appelle « risques à effets différés » (RED) la catégorie de risques dont les effets sont (souvent ou toujours) différés dans l’espace et/ou dans le temps.
Dans le domaine de la santé, il s'agit par exemple de l'exposition aux CMR (agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques).

L'étude et la gestion de ces risques nécessitent une approche pluridisciplinaire et portant sur le court, moyen et long terme.

Pour être géré et pour que des actions adéquates de prévention soient possibles, il faut préalablement évaluer (c'est-à-dire identifier, caractériser et hiérarchiser) ces risques[1].
Une difficulté est que parmi les « risques à effets différés » figurent aussi des risques émergents. C'est notamment le cas dans le domaine de la santé humaine et de l'environnement où un effet domino est souvent possible ; ainsi l’évaluation des risques induits par la dissémination volontaire l'OGM ou la mise sur le marché d'OGM sur l'environnement et la santé est précisée par la directive 2001/18/CE [2], comme devant être une « évaluation des risques, directs ou indirects, immédiats ou différés », en veillant « à ce que soit effectuée, cas par cas, une évaluation précise des effets néfastes potentiels, directs ou indirects »[3].

Typologie des risques

  • risques économiques (ex : emprunts toxique, défaut assuranciel… ) ;
  • risques liés à certaines phénomènes démographiques (ex baby boom induisant à long terme un pic de population âgée, et donc de pathologies à anticiper, cancers, maladie de Parkingson, ostéoporose[4], etc.) ;
  • défauts de construction ou de sécurité (ex. : dans le bâtiment ou les infrastructures matérielles…), non prise en compte de normes anti-sismiques, du risque tsunami ou de risques multiples et synergiques de type Genpatsu-shinsai (terme désignant en japonais un accident majeur résultant – comme à Fukushima - de la conjonction dans l'espace et le temps d'un accident nucléaire grave (impliquant potentiellement ou effectivement une fusion du cœur d'un réacteur) et un tremblement de terre1 qui l'a déclenché, ce type d’accident étant redouté pour la quantité d’effets différés qu’il peut générer) ;
  • défauts de conception matérielle ou logiciel (ex. : dans les infrastructures immatérielles du domaine des NTIC…) ;
  • risques de sensibilisation à certains produits allergisants
  • risques liés à des conduites addictives ou à risques (ex : tabagisme, alcoolisme, autres drogues, prise de médicaments, tabagisme passif[6] dont les effets cumulés déclencheront après un certain temps des pathologies ou des accidents ;
  • risques dans le domaine sanitaire et environnemental : Il s’agit encore de l’exposition à certains polluants et produits chimiques (exposition souvent difficile à tracer[7]) à toxicité chronique (agents cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques), à des perturbateurs endocriniens, à certains microbes (de nombreuses maladies mettent des années ou décennies avant de développer des symptômes cliniques et éventuellement provoquer un handicap ou la mort), ou à des rayonnements (rayons X, ultraviolets solaires ou UV utilisés pour le bronzage artificiel, rayonnement du Radon ou accidentellement ou chroniquement libéré par les retombées des essais nucléaires puis par l’industrie nucléaire, etc.) ;

Enjeux

Le fait que ces risques soient « potentiels », « émergents » ou « futurs » peut faire qu’on leur accorde moins d’attention, bien qu'ils puissent avoir des conséquences pour toute la vie et parfois des conséquences graves pour des siècles ou millénaires à venir.
C’est le cas de l'exposition directes ou indirecte à de nombreuses pollutions chroniques et plus encore d'effets globaux effets climatiques et sanitaires des émissions de gaz à effet de serre. La reconnaissance des pathologies induites par l’exposition aux fibres d’amiante ou au mercure, au plomb (saturnisme), de certaines formes d'asthme, du risque prion pathogène, etc. a pris des décennies, de même que pour le risque prion ; Pendant que l'on commence à traiter ces risques, de nouveaux risques apparaissent ou sont fortement suspectés (perturbateurs endocriniens, risques liés aux OGM et aux pesticides[8]) probablement régulièrement, probablement de plus en plus en raison de la mondialisation des échanges. Mieux détecter et traiter par la prévention ces risques émergents est un enjeu important, économique, sanitaire, social, environnemental. Dans ce domaine, plusieurs enjeux sont souvent évoqués :

  • La responsabilité de l'employeur ; Dans la plupart des pays, ce dernier est garant devant la loi de la sécurité et de la santé des salariés, et il doit prendre toutes les mesures nécessaires et efficaces pour ce faire, en s'appuyant sur une évaluation des risques dont les résultats sont transcrits dans un document unique. Un grand nombre de salariés sont concernés par des risques à effets différés. Par exemple en France, selon l’étude SUMER (surveillance médicale des expositions aux risques [9]) du service statistiques du ministère du Travail a évalué à 2 370 000 le nombre d'employés exposés à au moins un produit cancérogène (13,5 % du total des salariés, surtout ouvriers qualifiés des secteurs du commerce et de la réparation automobile, de la métallurgie et de l’industrie des produits minéraux), mais bien d'autres métiers sont concernés et d'autres risques sont aussi à prendre en compte ;
  • Il existe en outre des inégalités écologiques, sociales et de santé qui aggravent ces risques pour certaines catégories de la population. De plus la mobilité géographique et professionnelle [10] tout au long de la vie rend difficile le suivi épidémiologique ou écoépidémiologique de personnes ou familles exposées à un risque à effet différé[11] - [12] - [13] - [14] - [15].
  • Un risque à effet différé peut ne pas toucher l’adulte même très exposé à l’agent en cause, mais s’exprimer, même à faible voire très faible dose (dans le cas des effets hormonaux) quand c’est le fœtus ou l’embryon qui est concerné, in utero. De même pour le jeune enfant à des stades critiques de la croissance quand il est exposé à des perturbateurs encocriniens (le jeune garçon aux moments de maturation du testicule par exemple, s’il est exposé à des molécules féminisantes).
  • Quand il y a mutation des cellules reproductrices (gamètes), le risque est alors aussi reporté vers la descendance. L’exemple du Distilbène montre des effets adverses parfois graves sur au moins trois générations, de mère en fille.
  • Outre leur caractère différé, ces risques peuvent aussi être indirects, ce qui les rend encore plus difficile à appréhender ou modéliser. De plus, quand un risque se traduit par des effets retardés et/ou indirects, l'observation de ces effets est elle-même susceptibles d'être différée, et il est alors souvent dans un premier temps difficile d’apporter la preuve d’un lien de cause à effet entre un effet et une cause suspectée.

En cas de risque grave et en attendant la conclusion d’études solides, le principe de précaution peut être invoqué.

  • Un des enjeux est donc de mieux comprendre et maîtriser ces risques pour les mieux prévenir, et mettre en place des dispositifs de veille et de « traçabilité du risque »[16] pour détecter les nouveaux risques ou des effets jusqu’ici non repérés parce que différés. En raison d’effets de faibles doses chez l’embryon ou le fœtus ou à d’autres stades critiques du développement, et/ou en raison de possibles effets synergiques, sur la base de données épidémiologiques, certains seuils dits de toxicité chronique ou de toxicité aiguë nécessitent peut-être aussi d’être reconsidérés[17]
  • Quand la prévention des risques et le principe de précaution n’ont pas pu empêcher de tels risques de s’exprimer, un autre enjeu est de planifier et coordonner la gestion future des problèmes, ce qui implique de se projeter dans le temps et d’envisager des réponses concernant un territoire qui peut être différent de celui qui est à l’origine du problème.
  • Les risques a effet différés ont une grande importance dans les domaines de l’écologie., de l’écotoxicologie, de la radioécotoxicologie, de la toxicologie et de la santé environnementale et en épidémiologie.
    Les épidémiologistes savent qu’un risque d’effet différé (« carry-over-effects ») peut être une cause discrète ou cachée de maladies, mais aussi qu’il est source de possibles biais d’interprétation. De même doivent-ils être pris en compte dans les protocoles d’essais (en laboratoire sur les animaux de laboratoire, et lors des études cliniques utilisant des sujets humains volontaires, et ces sujets ne devraient jamais participer à plusieurs études cliniques en même temps, ni l'une à la suite de l'autre sans disposer d'une période sans traitement, assez longue pour garantir l'innocuité de traitements antérieurs et pour éliminer tant que possible les risques d'effets différés).
  • Dans le domaine des « faibles doses », l'importance voire l’existence de risques différés est discutée, par exemple pour l'exposition chronique à de faibles doses d'uranium via l'alimentation ou la boisson [18].

Outils de gestion et prise en compte

On peut citer :

  • la prévention des risques en amont et des outils tels que les opérations de promotion de la santé[19], qui se fait souvent par branches professionnelles [20] ;
  • les « bilans de santé » ou les « bilans de santé des carrières d'ouvriers »[21] ou de métiers pénibles[22] ;
  • les systèmes publics de sécurité sociale et d’assurance-santé, de médecine du travail et médecine préventive, ergonomie au travail, présence de psychologues du travail et de services sociaux…) ;
  • les systèmes biosurveillance[23], d’enquêtes de la médecine du travail[24], et de pharmacovigilance, par exemple dans le domaine des effets différés et parfois indésirables de la vaccination qui présente des bénéfices individuels « différés» avec quelques risques rares mais immédiats[25], les études épidémiologiques prospective[26], les registres du cancer et la reconstitution a posteriori des parcours professionnels chez les victimes de cancers[27], etc. ;
  • les systèmes privés d’assurance, de mutuelles, qui contribuent à mutualiser le financement des conséquences de l’exposition à ces risques ;
  • certaines obligations de « provisionnement pour risques » .

Ces outils ne limitent pas tous le risque mais visent à diminuer la gravité des conséquences potentielles, et par leurs coûts, ils peuvent aussi parfois inciter à limiter le risque en amont.

Dans certains domaines cadrés par la loi, des systèmes de compensations différées (Deferred compensation pour les anglophones) existent parfois ou sont envisageables.

Éléments de définition

À titre d’exemple, l’Europe dans le cadre de la gestion des risques liés à l'ingestion de transgènes et à la diffusion de transgènes dans l'environnement a produit les définitions suivantes [28]

  • « effets différés » : « se réfère aux effets sur la santé humaine ou sur l'environnement qui ne sont pas observables au cours de la période de dissémination des OGM, mais qui deviennent apparents, en tant qu'effets directs ou indirects, soit à un stade ultérieur soit après la fin de la dissémination (par exemple, OGM qui s'installe ou qui devient envahissant plusieurs générations après la dissémination volontaire, ce qui est très important si l'OGM a une longue durée de vie, comme par exemple les espèces d'arbres génétiquement modifiées, ou bien hybrides de proches parents d'une culture transgénique, devenant envahissants dans les écosystèmes naturels) »[28] ;
  • « effets indirects » : « se réfère aux effets sur la santé humaine ou sur l'environnement dus à un enchaînement d'événements, par le biais de mécanismes tels que les interactions avec d'autres organismes, le transfert de matériel génétique ou des modifications dans l'utilisation ou la gestion. Les observations des effets indirects sont susceptibles d'être différées (par exemple, lorsqu'une diminution de la population des insectes-cibles a des incidences sur la population d'autres insectes, ou lorsque le développement d'une résistance multiple ou l'apparition d'effets systémiques nécessite l'évaluation des interactions à long terme; toutefois, certains effets indirects tels que la diminution de l'usage des pesticides pourraient être immédiats) »[28] ;
  • « effets immédiats » : « se réfère aux effets sur la santé humaine ou sur l'environnement qui sont observés au cours de la période de dissémination de l'OGM. Les effets immédiats peuvent être directs ou indirects (par exemple, mort d'insectes butinant des plantes transgéniques qui possèdent des caractères de résistance aux insectes nuisibles, ou apparition d'allergies chez des personnes prédisposées, résultant d'une exposition à un OGM particulier) »[28].

Notes et références

  1. Directions régionale et départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle du Languedoc-Roussillon (2009), Les risques à effet différés : De l'évaluation à la prévention Bulletin d’information des services de prévention à l’attention des employeurs, des délégués du personnel et des CHSCT ; N°1 janvier 2009 ? PDF, 4 pp
  2. (l'article 2, point 8 de la directive 2001/18/CE)
  3. Conformément à l'annexe II de la directive 2001/18/CEE, une évaluation des risques pour l'environnement vise à identifier et d'évaluer, cas par cas, les effets négatifs potentiels des OGM, qu'ils soient directs ou indirects, immédiats ou différés, que la dissémination volontaire ou la mise sur le marché d'OGM pourraient avoir sur la santé humaine et l'environnement. L'un des objectifs de l'évaluation des risques pour l'environnement devrait être de déterminer s'il est nécessaire de mettre en place une gestion des risques et, dans l'affirmative, quelles sont les méthodes les plus appropriées pour ce faire, pagge 2/12 de la directive
  4. F. Trémollieres, J.-M. Pouilles, C. Ribot (2009), Proposition d’une stratégie de prévention du risque fracturaire en début de ménopause ; Gynécologie Obstétrique & Fertilité, Volume 37, Issue 1, janvier 2009, pages 50-56
  5. ANACT Présentation d'Agnès Aublet-Cuvelier sur l'état de la recherche sur les liens existants entre les troubles musculosquelettiques (TMS) et les risques psychosociaux (RPS), à l'occasion de la 7e semaine de la qualité de vie au travail (SQVT), organisée en 2010 sur le thème des TMS
  6. Zmirou, D., Blatier, J. F., ANDER, E., Ferley, J. P., Balducci, F., TOSSUM, F., & Delormas, P. (1990). Tabagisme passif et risque respiratoire: une synthèse de la littérature. Revue des maladies respiratoires, 7(4), 361-371. (résumé Inist-CNRS)
  7. « Devenir de la surveillance des risques chimiques dans le contexte de la mobilité professionnelle » ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, volume 67, n° 2, mai 2006, page 142
  8. F. Testud, J-P. Grillet, C. Nisse (2007), Effets à long terme des produits phytosanitaires : le point sur les données épidémiologiques récentes ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Vol. 68, n°4, sept. 2007, pp 394-401
  9. étude "SUMER" ; faite sous l'égide du service statistiques du ministère du Travail en 1994, puis en 2002-2003 suivie d'une Enquête Sumer 2010 , publié 2013-10-02
  10. S. Fantoni (2006), Regard du médecin du travail sur l’évolution des mobilités et des risques chimiques : implications en matière de suivi médical ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, vol 67, n°2, mai 2006, pp 142-143 (résumé)
  11. S. Fantoni-Quinton, P. Frimat (2011) La traçabilité des expositions professionnelles : enjeux et responsabilités des acteurs ;Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Vol 72, n°5, oct 2011, Pages 464-472
  12. C. Paris, M. Gonzalez (2010), Épidémiologie et traçabilité des expositions professionnelles à des substances chimiques cancérogènes ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Vol 71, n° 3, juin 2010, pp 242-247
  13. N. Broessel (2010), Support d’information et traçabilité des expositions professionnelles aux produits ou substances cancérogènes ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Vol 71, n°3, Juin 2010, Pages 248-253 (http://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S1775878510000834 [résumé])
  14. M. Guillemin (2010), Exposition professionnelle aux agents cancérogènes – traçabilité des expositions. Qu’est-ce qui, dans la métrologie, sert à la traçabilité ? ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 71, Issue 3, juin 2010, pages 227-232
  15. I. Sari-Minodier, A. Maitre, F. Pillière, F. Conso, C. Paris (2010), Réflexions pour la surveillance biologique des expositions à des substances chimiques cancérogènes et la traçabilité des expositions en milieu professionnel ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 71, Issue 3, juin 2010, Pages 233-241
  16. M. Druet-Cabanac, N. Renaudie, C. Paris (2010), Les outils réglementaires du médecin du travail pour la traçabilité du risque CMR en milieu professionnel ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, vol. 71, n° 3, juin 2010, pages 222-226
  17. S. Tissot, D. Lafon (2006), Seuils de toxicité aiguë utilisés lors d’émissions atmosphériques accidentelles de produits chimiques ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, vol 67, n° 6, déc 2006, Pages 870-876 (résumé)
  18. IRSN, Volet sanitaire du programme ENVIRHOM (voir page 3), consultée 2014-01-27
  19. J. Bernon (2012), « L’enjeu de la promotion de la santé » ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 73, Issue 3, juin 2012, Pages 292-295 (résumé)
  20. ex : Travail collectif : protégez vous des risques professionnels à effets différés brochure PDF, 6 pp
  21. Bourget-Devouassoux, J., & Volkoff, S. (1991). Bilans de santé des carrières d'ouvriers. Économie et statistique, 242(1), 83-93.
  22. Lasfargues, G., Molinie, A. F., & Volkoff, S. (2005). Départs en retraite et «travaux pénibles». L’usage des connaissances scientifiques sur le travail et ses risques à long terme pour la santé, Rapport de recherches, (19), 39
  23. G. Salines (2012), Biosurveillance humaine, biomarqueurs et biosurveillance environnementale ; Annales Pharmaceutiques Françaises, Volume 70, Issue 4, juillet 2012, pages 199-203
  24. T. Coutrot, A.F. Molinié (2006) Des grandes enquêtes vers les indicateurs de santé en entreprise : les « grandes enquêtes » et les médecins du travail ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, volume 67, Issue 2, mai 2006, Pages 323-327 (résumé)
  25. Autret-Leca, E., Bensouda-Grimaldi, L., Jonville-Béra, A. P., & Beau-Salinas, F. (2006). Pharmacovigilance des vaccins. Archives de pédiatrie, 13(2), 175-180 (résumé).
  26. Ex : M Jafari, F Pattou, B Soudan, M Devos, S Truant, T Mohiedine, G Taillier, E Cœugniet, J.L Wemeau, B Carnaille, A Boersma, C Proye (2008), Étude prospective des facteurs prédictifs précoces de la survenue d’hypocalcémie définitive après thyroïdectomie bilatérale ; Annales de chirurgie, volume 127, n° 8, oct 2002, Pages 612-618
  27. A. Thébaud-Mony (3008), Reconstituer les parcours professionnels de femmes et hommes atteints de cancer en vue d’identifier des expositions professionnelles ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 69, Issue 2, mai 2008, pages 231-234 (résumé)
  28. voir p 3/12

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

  • (fr) Fiche Risques à effets différés (synthèse d'une journée consacrée à la prévention des risques professionnels, rédigée par ARACT Languedoc-Roussillon (2009-01-27), mise en ligne par l'Anact (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail), PDF, 2pp

Bibliographie

  • Dab W. (2011), Dix ans après : l’évaluation des risques, utile ou futile ?] ; Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 72, Issue 6, déc. 2011, pages 577-580 (résumé/extrait)
  • Fontaine B. (2006), Une analyse critique des pratiques de surveillance médicale face au risque chimique

Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 67, Issue 2, , pages 151-153 (lien vers l'article (payant)

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