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Liffré-Cormier Communauté

Liffré-Cormier Communauté est une intercommunalité française, située dans le département d'Ille-et-Vilaine et la région Bretagne.

Liffré-Cormier Communauté
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bretagne
Département Ille-et-Vilaine
Forme Communauté de communes
Siège Liffré
Communes 9
Président Stéphane Piquet (DVG)
Date de création 2000
Code SIREN 243500774
Démographie
Population 26 740 hab. (2019)
Densité 106 hab./km2
Géographie
Superficie 252,30 km2
Localisation
Localisation de
Localisation en Ille-et-Vilaine.
Liens
Site web https://www.liffre-cormier.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Créée en 2000 sous le nom de Pays de Liffré, elle succède au SIVOM du secteur de Liffré créé en 1972. Elle prend le nom de « Liffré-Cormier Communauté » en 2017 à la suite de l'extension de son périmètre[1].

    Histoire

    La communauté de communes a pour origine le SIVOM du secteur de Liffré. Créé en 1972, le SIVOM est composé de huit communes (Chasné-sur-Illet, Dourdain, Ercé-près-Liffré, La Bouëxière, Liffré, Livré-sur-Changeon, Saint-Sulpice-la-Forêt et Thorigné-sur-Vilaine) et a pour objet principal la construction du collège public de Liffré[2]. La première délibération du SIVOM date du sous la présidence de Jean Pavy, maire de La Bouëxière.

    En 1991, Thorigné-Fouillard quitte le SIVOM. En 1993, c'est au tour de Livré-sur-Changeon puis de Saint-Sulpice-la-Forêt de se retirer du SIVOM[2].

    La communauté de communes du Pays de Liffré est créée le par les communes de Liffré, Dourdain, Chasné-sur-Illet et Ercé-près-Liffré[3].

    La Bouëxière, qui n'a pas intégré le Pays de Liffré en , fait le choix de rejoindre la communauté de communes le .

    À la suite de la loi NOTRe de , les communes de Gosné, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon et Saint-Aubin-du-Cormier délibèrent et expriment unanimement le choix de rejoindre Liffré. Ces quatre communes représentent ensemble 65 % de la population de la COM'Onze. Les sept autres communes de la communauté de communes COM'Onze, représentant 35 % de la population, expriment le choix de rejoindre Fougères.

    Devant cette situation et retenant le principe de ne pas couper le territoire, le préfet propose le sa carte à la Commission départementale de coopération intercommunale, en intégrant l'ensemble de la Com'Onze au sein de Fougères Agglomération[4].

    Le Jérôme Bégasse, maire de Saint-Aubin-du-Cormier, démissionne avec son équipe municipale[5], provoquant de nouvelles élections municipales. Il sollicite le renouvellement de la confiance de sa population, tout en affirmant sa position vis-à-vis de l'intercommunalité.

    Les élections municipales de à Saint-Aubin-du-Cormier sont l'occasion d'un débat et d'un vote de la population sur l'intercommunalité, les deux listes opposées ayant des positions divergentes sur ce sujet. Dans les 8 autres communes volontaires pour constituer ensemble une communauté de communes est organisée en une votation citoyenne. Avec 36 % du corps électoral mobilisé, soit 5 406 votants, et 93,2 % de oui, le soutien au projet porté par les équipes municipales est massif[6].

    Le la liste conduite par Jérôme Bégasse emporte 56,86 % des voix, après une campagne municipale centrée sur le sujet de l'intercommunalité[7].

    Le , la Commission départementale de coopération intercommunale, composée d'élus du département, est de nouveau réunie par le préfet. Un amendement modifiant la carte proposée par le préfet recueille 33 voix sur les 47 membres de la CDCI, soit plus de 70 %, et permet aux neuf communes de constituer ensemble une communauté de communes[8] - [9].

    Au les communes de Gosné, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon et Saint-Aubin-du-Cormier rejoignent le Pays de Liffré qui prend le nom de Liffré-Cormier Communauté.

    Territoire communautaire

    Géographie

    Située dans le centre du département d'Ille-et-Vilaine, l'intercommunalité Liffré-Cormier Communauté regroupe 9 communes et s'étend sur 252,3 km2[10].

    Carte de l'intercommunalité ciffré-Cormier Communauté au .

    Composition

    Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de l'intercommunalité Liffré-Cormier Communauté. Composition en communes au [11].

    La communauté de communes est composée des 9 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Liffré
    (siège)
    35152 Liffréens 66,86 8 129 (2020) 122
    La Bouëxière 35031 Bouexièrais 49,68 4 546 (2020) 92
    Chasné-sur-Illet 35067 Chasnéens 9,47 1 628 (2020) 172
    Dourdain 35101 Dourdanais 13,8 1 212 (2020) 88
    Ercé-près-Liffré 35107 Ercéens 15,78 1 965 (2020) 125
    Gosné 35121 Gosnéens 18,14 2 025 (2020) 112
    Livré-sur-Changeon 35154 Livréens 26,37 1 723 (2020) 65
    Mézières-sur-Couesnon 35178 Mézièrais 24,74 1 778 (2020) 72
    Saint-Aubin-du-Cormier 35253 Saint-Aubinais 27,41 4 052 (2020) 148

    Liffré-Cormier Communauté est un des EPCI adhérent au Pays de Rennes.

    Démographie

    Évolution démographique
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018 2019
    10 81311 87414 46516 43419 25122 81924 43726 23626 740
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[12])


    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est à Liffré, 24 rue La Fontaine[3].

    Tendances politiques

    Maires de l'intercommunalité (au 25 mars 2022)
    CommuneMaireÉtiquette
    Chasné-sur-IlletBenoît MichotSE
    DourdainIsabelle CourtignéPS
    Ercé-près-LiffréBertrand ChevestrierSE
    GosnéJean DupireDVG
    La BouëxièreStéphane PiquetDVG
    LiffréGuillaume BéguéPS
    Livré-sur-ChangeonEmmanuel FraudSE
    Mézières-sur-CouesnonOlivier BarbetteDVD
    Saint-Aubin-du-CormierJérôme BégasseDVG

    Conseil communautaire

    Les 37 conseillers titulaires de Liffré-Cormier Communauté sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit[13] :

    Élus

    La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 37 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

    À la suite des élections municipales de 2020 en Ille-et-Vilaine, le conseil communautaire du a élu son président, Stéphane Piquet, maire de La Bouëxière, ainsi que ses 11 vice-présidents.

    Liste des vice-présidents 2020-2026[14]
    Attributions Identité Qualité
    1er Économie, emploi, formation et agriculture Guillaume Bégué Maire de Liffré
    2e Sport, santé, bien-être et tourisme Jérôme Bégasse Maire de Saint-Aubin-du-Cormier
    3e Petite enfance, CIAS et gens du voyage Anne-Laure Ouled-Sghaïer Adjointe au maire de Liffré
    4e Finances et contractualisation, conseil de développement Yves Le Roux Adjoint au maire de Saint-Aubin-du-Cormier
    5e Transitions écologiques, PCAET et plan alimentaire territorial Sylvie Prétot-Tillmann Conseillère municipale de La Bouëxière
    6e Enfance et jeunesse Emmanuel Fraud Maire de Livré-sur-Changeon
    7e Suivi du PLH, habitat, ADS, PLU et guichet unique Claire Bridel 1re adjointe au maire de Liffré
    8e Transports et mobilité David Veillaux 1er adjoint au maire de Gosné
    9e Moyens généraux des bâtiments intercommunaux, mutualisation et informatique Ronan Salaün Conseiller municipal de Liffré
    10e Culture, communication, écoles de musique et réseau des médiathèques Sarah Chyra Adjointe au maire de Mézières-sur-Couesnon
    11e Aménagement et entretien des zones d’activités, fibre Benoît Michot Maire de Chasné-sur-Illet
    CCD Ruralité, chemins de randonnée et espèces invasives Cédric Denoual 1er adjoint au maire de Dourdain

    Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.

    Liste des présidents

    Loïg Chesnais-Girard, président de Liffré-Cormier Communauté entre 2008 et 2020.
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Syndicat intercommunal à vocation multiple
    Jean Pavy Ind. Maire de La Bouëxière
    Conseiller général de Liffré (1965 → 1979)
    Louis Lorant DVD Maire de Liffré (1971 → 1983)
    Marcel Cudelou Maire d'Ercé-près-Liffré (1966 → 1995)
    Clément Théaudin PS Député d'Ille-et-Vilaine (1981 → 1988)
    Conseiller général de Liffré (1979 → 1992 et 1998 → 2015)
    Maire de Liffré (1983 → 2008)
    Francis Havard UDF Conseiller général de Liffré (1992 → 1998)
    Adjoint au maire de La Bouëxière
    Démissionnaire
    [15] Clément Théaudin PS Député d'Ille-et-Vilaine (1981 → 1988)
    Conseiller général de Liffré (1979 → 1992 et 1998 → 2015)
    Maire de Liffré (1983 → 2008)
    Communauté de communes
    Clément Théaudin PS Député d'Ille-et-Vilaine (1981 → 1988)
    Conseiller général de Liffré (1979 → 1992 et 1998 → 2015)
    Maire de Liffré (1983 → 2008)
    Loïg Chesnais-Girard[16] PS Conseiller régional de Bretagne (depuis 2010)
    Président du conseil régional (depuis 2017)
    Maire de Liffré (2008 → 2017)
    En cours Stéphane Piquet[17] DVG Maire de La Bouëxière (depuis 2008)

    Compétences déléguées

    - Actions de développement économique

    • Création, aménagement et gestion des zones d'activités d'intérêt communautaire
    • Action de développement économique d'intérêt communautaire
    • Promotion économique de Liffré-Cormier Communauté
    • Soutien aux manifestations économiques d'intérêt communautaire
    • Développement des actions visant à soutenir et à favoriser l'emploi en concertation avec les structures et partenaires, notamment l'ANPE et la mission Locale.

    - Aménagement de l'espace

    • Adhésion au Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Rennes (SCoT du Pays de Rennes).
    • Déclinaison du SCoT du Pays de Rennes par l'élaboration, l'approbation, le suivi et la révision d'un schéma de secteur sur le périmètre de la communauté de communes.
    • Consultation de la Communauté de Communes lors de l'élaboration des PLU des communes membres.
    • Commercialisation du Parc d'Activités de Sévailles, 16 ha le long de l'A 84.

    - Protection et mise en valeur de l'environnement

    • Mise en place d'un service à caractère industriel et commercial chargé du contrôle de conception, réalisation et contrôle du bon fonctionnement des systèmes d'assainissement non collectif.
    • Collecte et traitement des ordures ménagères (gestion confiée au SMICTOM des Forêts).

    - Politique de logement et du cadre de vie

    • Élaboration du PLH
    • Création, aménagement et gestion d'un terrain d'accueil pour les gens du voyages, situé sur la commune de Liffré conformément au schéma départemental d'accueil des gens du voyage d'Ille-et-Vilaine.

    - Action sociale d'intérêt communautaire via le CIAS (Centre Intercommunal d'Action Sociale du Liffré-Cormier Communauté)

    - Petite enfance (0 - 3 ans)

    • RIPAME.
    • Crèches et micro-crèches.
    • Soutien aux haltes-garderies associatives.

    - Personnes âgées

    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile.
    • Suivi des dossiers APA.
    • Coordination et organisation d'animations d'intérêt communautaire en direction des personnes âgées.

    Le CIAS anime par ailleurs le Conseil intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance.

    - Action culturelle d'intérêt communautaire

    • École de Musique
    • Mise en réseau des bibliothèques et médiathèques municipales par un logiciel ad hoc.

    - Compétence Sport et Culture

    • Actions en faveur du développement du sport
    • Piscine intercommunale [18]

    - Compétence Tourisme

    • Actions en faveur de la promotion du territoire communautaire.

    Régime fiscal et budget

    Liffré-Cormier Communauté est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

    Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

    Jusqu'en 2012, la communauté de communes du Pays de Liffré percevait la CFE de zone sur les zones d'activités d'intérêt intercommunale et taxes additionnelles.

    Endettement

    Endettement de la communauté 2007-2014

    20072008200920102011201220132014
    Encours de la dette
    en milliers d'euros
    9204928598051 052979
    annuité
    en milliers d'euros
    10821042787297
    Encours de la dette
    par habitant en euros
    1003357536964
    annuité
    par habitant en euros
    11013556
    Sources des données : Ministère des finances[19]

    Charges de personnel

    Charges de personnel de 2007-2014

    20072008200920102011201220132014
    Charges de personnel
    en milliers d'euros
    333376460543683766803993
    Charges de personnel
    par habitant en euros
    3226313645515365

    Projets et réalisations

    Développement économique

    Liffré-Cormier Communauté bénéficie d'une dynamique économique forte, résultant de dizaines d'années d'efforts en matière d'aménagement et de politique foncière. La volonté des élus est de poursuivre cette politique qui, par l'accueil d'activités économiques, permet d'assurer un développement harmonieux du territoire et d'offrir des emplois de proximité à sa population.

    En 2007, le Pays de Liffré comptait six emplois pour dix actifs (4 216 emplois pour 6 881 actifs).

    Une enquête réalisée par les services de Liffré-Cormier Communauté début 2017 sur 20 % des emplois privés du territoire montre sa forte attractivité. En effet sur environ 1 000 salariés nous observons que 35 % habitent le territoire de Liffré-Cormier Communauté, 16,6 % habitent Rennes Métropole, 16 % habitent la CC du Val d’Ille-Aubigné, 9 % habitent Fougères Agglomération, 6 % habitent Vitré Agglomération et le reste se répartit sur l’ensemble du territoire départemental et marginalement au-delà.

    Liffré-Cormier Communauté perçoit l'ensemble de la fiscalité des entreprises depuis le . Une redistribution de la croissance des recettes fiscales depuis 2013 est opérée entre le Pays de Liffré et ses communes membres, avec un double objectif : financer les projets et actions du Pays de Liffré d'une part et réduire les écarts de richesse entre les communes d'autre part.

    Les deux parcs d'activités en cours de commercialisation par Liffré-Cormier Communauté sont Sévailles à Liffré et La Mottais à Saint Aubin du Cormier, en plus des zones artisanales gérées par les communes.

    Tourisme

    La forêt domaniale de Liffré.

    Liffré-Cormier Communauté offre un territoire riche de 7 000 ha de forêts domaniales (Forêt domaniale de Rennes, forêt domaniale de Liffré et Forêt de Haute-Sève), de nombreux étangs et d'un paysage de bocage riche grâce à son patrimoine de haies encore très présentes. Liffré-Cormier Communauté s'appuie sur plusieurs sites principaux que sont l'étang de Chevré, le château de Saint-Aubin-du-Cormier, la Mi-Forêt (forêt et accrobranche) et le Relais des Cultures (centre de culture gallèse).

    Les ruines du château de Saint-Aubin-du-Cormier.

    Centres équestres, sites de randonnées, circuits de VTT et de promenades, parcours sportif et parcours écologique en forêt, piscine.

    Transport

    Liffré-Cormier Communauté bénéficie du passage de l'A84 sur son territoire, et est desservi par trois échangeurs. Le territoire est desservi par les cars BreizhGo, gérés par le Conseil régional de Bretagne. Initié en un service d'été de transport intracommunautaire permet d'offrir une solution de mobilité pour les habitants du Pays de Liffré entre chacune des communes (commerces, services, piscine...) et vers la ligne BreizhGo 9a Fougères - Cesson viasilva(Rennes). Ce service fonctionne pendant les vacances scolaires tout au long de l'année, vacances scolaires et week-ends inclus[20].

    Notes et références

    1. « Arrêté n° 2016-20336 portant extension du périmètre de la communauté de communes du Pays de Liffré aux communes de Gosné, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon et Saint-Aubin-du-Cormier », sur http://www.ille-et-vilaine.gouv.fr,
    2. « La Fondation de Liffré-Cormier Communauté », Le journal de la communauté de communes du Pays de Liffré, no 22,
    3. « CC Liffré-Cormier Communauté (N° SIREN : 243500774) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    4. « Le préfet maintient tout le pays de St Aubin du Cormier avec Fougères Agglomération », sur www.lachroniquerepublicaine.fr,
    5. « Le maire de Saint Aubin du Cormier démissionne », sur www.ouest-france.fr,
    6. « Un oui massif à l'union Saint Aubin Liffré », sur www.lachroniquerepublicaine.fr,
    7. « Jérôme Bégasse réélu maire de Saint Aubin du Cormier », sur www.ouest-france.fr,
    8. « Loi Notre : Saint Aubin et les communes en colère vont rejoindre Liffré », sur www.ouest-france.fr,
    9. « Réforme territoriale, les réactions après la décision de la CDCI », sur www.lachroniquerepublicaine.fr,
    10. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
    11. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
    12. « Population en historique depuis 1968 - CC Liffré-Cormier Communauté (243500774). », sur Insee, (consulté le )
    13. Le Conseil communautaire, sur liffre-cormier.fr
    14. « Les élus communautaires : Le bureau communautaire », sur liffre-cormier.fr, (consulté le ).
    15. « Clément Théaudin réélu à l’unanimité président du Sivom », Ouest-France,
    16. Réélu le 5 janvier 2017 : Benoit Fouque, « Loïg Chesnais-Girard élu président de Liffré-Cormier communauté », La Chronique républicaine, (lire en ligne, consulté le )
    17. Benoit Fouque, « Un nouveau président à Liffré-Cormier communauté », La Chronique républicaine, (lire en ligne)
    18. « La communauté de communes prend la compétence piscine », sur www.ouest-france.fr, (consulté le )
    19. « Bienvenue ! | BreizhGo », sur www.breizhgo.bzh (consulté le )

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

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