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Communauté de communes du Pays de Conches

La communauté de communes du Pays de Conches est une communauté de communes française qui regroupe 25 communes autour de Conches-en-Ouche, dans le sud-ouest du département de l'Eure, la région du Pays d'Ouche et la vallée de l'Iton.

Communauté de communes du Pays de Conches
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Normandie
DĂ©partement Eure
Forme Communauté de communes
Siège Conches-en-Ouche
Communes 25
Président Jerôme Pasco (SE)
Date de création
Code SIREN 242700276
DĂ©mographie
Population 18 539 hab. (2019)
DensitĂ© 71 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 259,90 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie physique

    SituĂ©e dans le centre du dĂ©partement de l'Eure, la communautĂ© de communes du Pays de Conches regroupe 25 communes et s'Ă©tend sur 259,9 km2[1].

    Carte de la communauté de communes du Pays de Conches au .

    Composition

    Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes du Pays de Conches. Composition en communes au [2].

    La communauté de communes est composée des 25 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Conches-en-Ouche
    (siège)
    27165 Conchois 16,72 4 950 (2020) 296
    Aulnay-sur-Iton 27023 Aulnaysiens 1,53 706 (2020) 461
    Beaubray 27047 Beaubraysiens 15,43 336 (2020) 22
    La Bonneville-sur-Iton 27082 Bonnevillois 4 2 047 (2020) 512
    Burey 27120 Bureyois 5,4 405 (2020) 75
    Champ-Dolent 27141 Champ-Dolentais 2,28 63 (2020) 28
    Claville 27161 Clavillais 17,66 1 080 (2020) 61
    Collandres-Quincarnon 27162 Collandrais 7,98 242 (2020) 30
    La Croisille 27189 Croisillais 5,4 425 (2020) 79
    Faverolles-la-Campagne 27235 Faverollais 4,71 166 (2020) 35
    La Ferrière-sur-Risle 27240 Ferrislois 0,24 222 (2020) 925
    Ferrières-Haut-Clocher 27238 FerriĂ©rois 11,38 1 162 (2020) 102
    Le Fidelaire 27242 Fidelairiens 33,55 1 013 (2020) 30
    Gaudreville-la-Rivière 27281 Gaudrevillais 6,73 222 (2020) 33
    Glisolles 27287 Glisollois 10,92 864 (2020) 79
    Louversey 27374 Louverseyens 10,73 522 (2020) 49
    Nagel-SĂ©ez-Mesnil 27424 Nagelois 11,72 329 (2020) 28
    Nogent-le-Sec 27436 Nogentais 10,11 441 (2020) 44
    Ormes 27446 Ormais 14,1 479 (2020) 34
    Portes 27472 Portésiens 9,44 271 (2020) 29
    Saint-Élier 27535 Éliérois 2,32 427 (2020) 184
    Sainte-Marthe 27568 Saint-Marthois 17,5 496 (2020) 28
    Sébécourt 27618 14,8 465 (2020) 31
    Tilleul-Dame-Agnès 27640 Tillolais 5,12 190 (2020) 37
    Le Val-Doré 27447 20,17 888 (2020) 44

    DĂ©mographie

    Évolution démographique
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2019
    10 23711 04512 52514 85016 04518 32118 75818 539
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[3])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est à Conches-en-Ouche, à la mairie[4].

    Tendances politiques

    Maires de l'intercommunalité (au 31 octobre 2020)
    CommuneMaireÉtiquette
    Aulnay-sur-ItonDanielle JeanneMoDem
    BeaubrayDenis CavelierSE
    BureySerge BourlierSE
    Champ-DolentPhilippe LefortLR
    ClavilleGérard ThébaudPS
    Collandres-QuincarnonBruno FrichotDVD
    Conches-en-OucheJĂ©rĂ´me PascoSE (ex-LREM)
    Faverolles-la-CampagneChristophe DuflotSE
    Ferrières-Haut-ClocherJean-Daniel GuittonSE
    Gaudreville-la-RivièreGhislain HomoSE
    GlisollesBruno LevĂŞqueSE
    La Bonneville-sur-ItonOlivier RioultPS
    La CroisilleHubert LamyUDI
    La Ferrière-sur-RisleMarc GarreaudSE
    Le FidelaireJean-Claude DufosseySE
    Le Val-DoréJeannick LapeyronnieSE
    LouverseyChristophe CapelleSE
    Nagel-SĂ©ez-MesnilThierry LothonDVD
    Nogent-le-SecDidier BagotSE
    OrmesJacques FauvelSE
    PortesMarcel SapowiczDVD
    Saint-ÉlierJacques HapdeySE
    Sainte-MartheMax RongraisSE
    SébécourtDany BouvetDVD
    Tilleul-Dame-AgnèsStéphane GuerinSE

    Conseil communautaire

    Les 44 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit :

    Nombre de déléguésCommunes
    12Conches-en-Ouche
    5La Bonneville-sur-Iton
    2Claville, Ferrières-Haut-Clocher, Le Fidelaire
    1Les autres communes

    Élus

    La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 44 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

    À la suite des élections municipales de 2020 dans l'Eure, le conseil communautaire du a élu son président, Jérôme Pasco, maire de Conches-en-Ouche, ainsi que ses 9 vice-présidents. À cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :

    Liste des vice-présidents 2020-2026[5]
    Attributions Identité Qualité
    1er Eau, assainissement et aménagement du territoire Marcel Sapowicz Maire de Portes
    2e Petite enfance et jeunesse Danielle Jeanne Maire d'Aulnay-sur-Iton
    3e Administration générale, travaux et ordures ménagères Gérard Thébaud Maire de Claville
    4e Action sociale et troisième âge Laurence Cléret Maire-adjointe de La Bonneville-sur-Iton
    5e Voirie et numérique Max Rongrais Maire de Sainte-Marthe
    6e Associations, sport et tourisme Dany Bouvet Maire de Sébécourt
    7e Environnement et développement durable Jean-Claude Dufossey Maire du Fidelaire
    8e Mobilité et équipements Olivier Rioult Maire de La Bonneville-sur-Iton
    9e Finances Hubert Lamy Maire de La Croisille

    Les maires de Beaubray, Faverolles-la-Campagne, Louversey, Ormes et Saint-Élier sont les autres membres du bureau.

    Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.

    Liste des présidents

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1er janvier 1993 10 juillet 2020 Alfred Recours PS puis LREM Maire de Conches-en-Ouche (1984 → 2020)
    Député (1988 → 1993 puis 1997 → 2002)
    Conseiller général (1992 → 2001 puis 2012 → 2015)
    10 juillet 2020 En cours Jérôme Pasco SE (ex-LREM) Maire de Conches-en-Ouche (2020 → )

    Compétences

    L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales[4]. Ces compétences ont évolué à plusieurs reprises.

    Comme toutes les communautés de communes, elle exerce désormais de plein droit les compétences suivantes[6] :

    • amĂ©nagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intĂ©rĂŞt communautaire ;
    • actions de dĂ©veloppement Ă©conomique ;
    • gestion des milieux aquatiques et prĂ©vention des inondations (GEMAPI) ;
    • crĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs ;
    • collecte et traitement des dĂ©chets des mĂ©nages ;
    • assainissement des eaux usĂ©es ;
    • eau.

    Elle exerce également des compétences optionnelles[7] dont :

    • action sociale ;
    • protection et mise en valeur de l'environnement.

    Notes et références

    1. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
    2. Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
    3. « Population en historique depuis 1968 - CC du Pays de Conches (242700276). », sur Insee, (consulté le )
    4. « CC du Pays de Conches (N° SIREN : 242700276) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
    5. « Le Bureau », sur conches-en-ouche.fr (consulté le ).
    6. « Qu'est-ce qu'une communauté de communes ? », sur www.vie-publique.fr (consulté le )
    7. « Rapport de présentation du PLU de Conches-en-Ouche » [PDF], sur Géoportail de l'urbanisme (consulté le )

    Voir aussi

    Article connexe

    Liens externes

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