Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
La communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) est une communauté d'agglomération située dans le département de l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes et regroupant 74 communes.
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
Département | Ain |
Forme | Communauté d'agglomération |
Siège | Bourg-en-Bresse |
Communes | 74 |
Président | Jean-François Debat (PS) |
Date de création | |
Code SIREN | 200071751 |
Démographie | |
Population | 133 120 hab. (2019) |
Densité | 108 hab./km2 |
Géographie | |
Coordonnées | 46° 15′ 00″ nord, 5° 15′ 00″ est |
Superficie | 1 236,80 km2 |
Localisation | |
Situation dans le département au . | |
Liens | |
Site web | grandbourg.fr |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Historique
Elle est créée le par la fusion de sept intercommunalités : la communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse et les communautés de communes de Bresse Dombes Sud Revermont, du canton de Coligny, du canton de Saint-Trivier-de-Courtes, de Montrevel-en-Bresse, de Treffort-en-Revermont et de La Vallière[1].
Le , Bresse Vallons est créée par regroupement de Cras-sur-Reyssouze et Étrez, ce qui porte le nombre de communes à 74.
Territoire communautaire
Géographie
Le territoire de la communauté d'agglomération du grand bassin de Bourg-en-Bresse est constitué de plusieurs entités géographiques.
Composition
La communauté d'agglomération est composée des 74 communes suivantes :
Démographie
Identité
- Logo de 2015 à 2021.
- Logo dpuis 2021.
Administration
Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Bourg-en-Bresse.
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse se compose de 115 membres[3] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[3] :
Nombre de délégués | Communes |
---|---|
31 | Bourg-en-Bresse |
4 | Péronnas, Saint-Denis-lès-Bourg, Viriat |
2 | Attignat, Ceyzériat |
1 | les autres communes |
Présidence
Jean-François Debat[4] est président de la communauté d'agglomération depuis le .
Budget et régime fiscal
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est celui de la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes
Références
- « Arrêté portant fusion de la communauté d'agglomération Bourg-en-Bresse Agglomération et des communautés de communes Bresse-Dombes sud Revermont, du canton de Coligny, de Montrevel-en-Bresse, du canton de Saint-Trivier-de-Courtes, de Treffort-en-Revermont et de la Vallière » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
- « Population en historique depuis 1968 - CA du Bassin de Bourg-en-Bresse (200071751). », sur Insee, (consulté le )
- « Arrêté n° 01-2016-12-26-002 constatant la composition du conseil de la CA du bassin de Bourg-en-Bresse », sur Préfecture de l'Ain, p 7-11, (consulté le ).
- « Jean-François Debat élu président de la nouvelle communauté d’agglomération de Bourg-en-Bresse », sur leprogres.fr, (consulté le )
- « Jean-François Debat réélu président de l'agglomération de Bourg-en-Bresse », sur Le Progrès, (consulté le )