Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, l'organisation territoriale ecclésiastique du culte catholique en France s'appuie sur des paroisses, rattachées elles-mêmes à un diocèse, au sein d'une paroisse ecclésiastique.
Le décret de l'Assemblée nationale du décrète « il y aura une municipalité dans chaque ville, bourg, paroisse ou communauté de campagne ». Ce décret ne crée pas encore les communes, mais les municipalités, témoignant et entretenant une confusion entre l'institution et le territoire et ouvrant la porte à un nombre considérable de municipalités[1]. Par le décret du , l'Assemblée nationale se décharge sur les administrations départementales pour faire établir les limites de ces municipalités. Une première définition de la commune, au sens actuel, est faite avec l'article 8 de la constitution du qui dispose que « les citoyens français, considérés sous le rapport des relations locales qui naissent de leur réunion dans les villes et dans certains arrondissements du territoire des campagnes, forment des communes »[2]. Enfin le terme « commune », au sens de l’administration territoriale actuelle, est imposé par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II () : « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre, décrète que toutes les dénominations de ville, bourg ou village sont supprimées et que celle de commune leur est substituée »[2].
Ainsi devrait-il être relativement rare qu'une commune ne dispose pas d'église, à savoir de bâtiment où la communauté catholique se réunit. Cette catégorie liste les communes de ce type : celles qui n'ont pas d'église depuis leur création et celles dont le bâtiment a été détruit.
Références
- Motte 2003, p. 24
- Motte 2003, p. 23
- Claude Motte, Isabelle Séguy et Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui - Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut national d'études démographiques, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4) .
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