Régime seigneurial de la Nouvelle-France

Une seigneurie typique[2]

Les seigneuries étaient concédées selon le statut social. Les seigneurs provenaient de la noblesse ou de la haute bourgeoisie. La plupart étaient principalement des officiers militaires, des clergés ou des administrateurs coloniaux.

Le régime seigneurial était principalement établi dans la vallée du Saint-Laurent. Les seigneuries ont été créées dans le but de défricher les terres de la Nouvelle-France et de peupler la région. En offrant des terres gratuites, cela incitait les Français à quitter l’Europe pour aller s’installer dans les colonies en Amérique. Le seigneur divisait ses terres entre les censitaires (ou colons, ou même encore habitants), qui pouvaient dès lors les défricher et les exploiter, ainsi qu'y construire des bâtiments. Les habitants devaient au seigneur le paiement de redevances (cens et rentes) ainsi qu'une participation de quelques jours par an aux corvées.

Les seigneuries étaient subdivisées en terrains d'importance (et qualité) variable : une zone commune près du rivage, derrière laquelle se trouvait la meilleure terre et très souvent la réserve du seigneur ; derrière encore, des terres agricoles données aux habitants. Les censives étaient divisées en forme de rectangle afin d’assurer qu’un plus grand nombre de terrains soient situés au bord du fleuve et d’en faciliter l’accès.

À la différence du système en vigueur en Métropole, le seigneur n'avait pas le pouvoir d'imposer amendes et pénalités, qui restaient du domaine de compétence de l'intendant du roi. De la même manière, autant le système en place en France gardait les marques de pratiques issues du Moyen Âge, autant en Nouvelle-France il s'agissait de favoriser l'établissement de colonies. Les seigneurs n'y étaient pas forcément d'ascendance noble : certains étaient issus de l'armée, d'autres seigneuries appartenaient directement au clergé catholique, quelques-unes même à des groupements d'habitants. Si les nobles immigraient en Nouvelle-France, ils recevaient une seigneurie. En 1663, la moitié des seigneuries de Nouvelle-France étaient gérées par des femmes, celles-ci pouvant hériter des terres de leur époux à son décès..

L’intendant était le représentant du roi ; Jean Talon fut le premier d’entre eux à fouler le sol de l'Amérique du Nord. Il imposa aux seigneurs d’habiter sur les terres dont ils avaient la charge, ce qui permettait d’autre part, un meilleur contrôle des colons par l’autorité royale.

Un exemple est la seigneurie Hertel de Rouville cédée au major Thomas Edmund Campbell en 1844 qui en exerça toutes les charges et devoirs avec son épouse Henriette-Julie Juchereau Duchesnay.

Dans le système féodal, le seigneur avait plusieurs devoirs et responsabilités. Après avoir juré allégeance à sa majesté le roi de France, il se devait de toujours résider sur la seigneurie dans une résidence appelée manoir. Le seigneur était responsable du développement des infrastructures de la seigneurie tels que la construction de chemins pour y circuler ainsi que la construction du moulin à farine. Il devait aussi distribuer les censives et s'assurer de pouvoir gérer les conflits adéquatement entre les censitaires grâce à une cour de justice. Également, il devait informer les autorités de la population ainsi que des récoltes et s’il décidait de vendre la seigneurie, le cinquième de la valeur était remise au roi de France. En revanche, les censitaires qui résidaient sur la seigneurie et exploitaient la terre étaient responsables de l'entretien des chemins. Ce sont eux qui utilisaient le moulin de farine en plus de partager une partie de leurs récoltes avec le seigneur.

Selon Dickinson et Young (2003), les historiens qui ont étudié le régime seigneurial en Nouvelle-France ne s'entendent pas sur l'importance à y accorder. Par exemple, Marcel Trudel (1956) le considère comme un « système social d'assistance mutuelle, établi pour faciliter le peuplement ». Les travaux de Louise Dechêne ont exploré les implications du régime seigneurial pour les habitants des villes et des campagnes à compter du XVII^e siècle alors que des études plus récentes, comme celles de Greer (1985) et de Dépatie, Lalancette et Dessureault 1987 jugent que cette forme d'organisation de manière beaucoup plus sévère, estimant qu'il s'assignait plutôt d'une source d'inégalité sociale. Ils soulignent aussi « le pouvoir des seigneurs de s'approprier les surplus agricoles[3]. »

Selon Grenier 2012, les deux grands pôles d'interprétation de la seigneurie au Québec se résument en deux dichotomies :

« Les rapports inégalitaires et hiérarchisés caractéristiques des sociétés européennes se sont-ils transformés sur les rives du fleuve Saint-Laurent ? Telle est la question qui a retenu l'attention d'une pléiade d'historiens depuis le XIX^e siècle. Le régime seigneurial québécois s'est-il adapté, assoupli, dans ce terroir « neuf » ? A-t-il, au contraire, été appliqué avec rigueur ? A-t-il réellement constitué un outil de peuplement et, par conséquent, un facteur favorable à l'évolution de la colonie ? A-t-il plutôt été un élément nuisible et un fardeau pour les habitants de la Nouvelle-France puis du Bas-Canada ? [...] Différente ou semblable du modèle français? Souple ou contraignante ? Utile ou parasitaire ? »