Conseil départemental du Territoire de Belfort
Le conseil départemental du Territoire de Belfort est l'assemblée délibérante du département français du Territoire de Belfort, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Belfort, place de la Révolution française.
| Pays |
 France |
|---|---|
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| DĂ©partement | Territoire de Belfort |
| Siège | Belfort |
| Président | Florian Bouquet (LR) |
|---|
12 / 18 | |
6 / 18 |
| Budget total | 181 659 002 € |
|---|---|
| Budget d'investissement | 46 885 257 € |
| Budget de fonctionnement | 134 773 745 € |
| Site internet | http://www.territoiredebelfort.fr/ |
Le Conseil départemental du Territoire de Belfort est présidé par Florian Bouquet (LR) depuis 2015.
Historique
Histoire du département
La grande majorité des départements français datent de la période révolutionnaire. Lors de leur création en 1790, l’actuel Territoire de Belfort fait partie du département du Haut-Rhin. Plus tard, des suites de la guerre franco-prussienne de 1870, l’Alsace et une partie de la Moselle sont annexées par Bismarck, sauf Belfort et ses environs, grâce à la résistance de sa garnison pendant le Siège de Belfort. Le département du Territoire du Belfort ne sera officiellement créé qu’en 1922. Il a fêté son Centenaire en 2022.
Le Conseil général du Territoire de Belfort devient en 2015 le Conseil départemental du Territoire de Belfort.
De 1973 à 2014, le département est découpé en 15 cantons. Le nombre de ces derniers se réduira au nombre de 9 à partir de 2014 des suites de la réforme de la carte électorale intervenue en 2013.
Liste des présidents de 1871 à nos jours
| Période | Identité | Étiquette | ||
|---|---|---|---|---|
| Présidents du conseil général | ||||
| 1871 | 1887 | Juvénal Viellard-Migeon | NC | |
| 1887 | 1888 | Adolphe Japy | NC | |
| 1888 | 1889 | Emile Keller | UD | |
| 1889 | 1891 | Edmond Warnod | NC | |
| 1891 | 1894 | François Grisez | RAD | |
| 1894 | 1901 | Gaston Erhard | NC | |
| 1901 | 1914 | Charles Schneider | RAD | |
| 1915 | 1927 | Laurent Thiery | RAD | |
| 1930 | 1940 | Christophe Klopfenstein | RAD | |
| 1943 | 1945 | Émile Lardier | FR | |
| 1945 | 1951 | Christophe Klopfenstein | RAD | |
| 1955 | 1958 | Paul Robert | MRP | |
| 1965 | 1967 | Xavier Bauer | DVD | |
| 1970 | 1976 | Jean-Marie Bailly | UDR | |
| 1977 | 1982 | Denis Maire | PS | |
| 1982 | 1993 | Christian Proust | PS | |
| 1993 | 2002 | MDC | ||
| 2002 | 2004 | MRC | ||
| 2004 | 2015 | Yves Ackermann | PS | |
| Président du conseil départemental | ||||
| 2015 | 2021 | Florian Bouquet | LR | |
| 2021 | En cours | LR | ||
Composition
Le Conseil départemental du Territoire de Belfort est composé de 18 conseillers départementaux élus. 1 binôme partiaire est élu dans chaque canton. Le Conseil département est présidé par le Président élu parmi les membres du conseil.
Président en exercice
Florian Bouquet est le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort depuis 2015.
Biographie du Président
Né le 15 août 1977 à Montbéliard dans le département du Doubs, il passe son enfance et grandit dans la commune Terrifortaine de Châtenois-les-Forges aux côtés de ses frères et sœurs et de sa famille qui est installée dans la commune depuis 300 ans. Il est diplômé en ingénierie technico-commerciale à l’Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires - ESTA de Belfort. En 2002, il devient assistant parlementaire de Damien Meslot alors nouvellement élu député du Territoire de Belfort.
Très jeune, il affiche son engagement en adhérant dès ses 17 ans – en 1994 - au Rassemblement Pour la République (RPR), dirigé à l’époque par Jacques Chirac. Florian Bouquet décide de s’investir davantage en politique en participant à ses premières élections locales. C’est dans sa commune de cœur de Chatenois-les-Forges qu’il débute sa carrière comme conseiller municipal en 2008, sous la bannière de l’UMP. Son investissement lui vaut d’être ensuite élu maire de la commune en 2014. En parallèle, Florian Bouquet s’investit à l’échelle du Territoire de Belfort et se présente avec succès sur son canton de Châtenois-les-Forges aux élections départementales : il est élu conseiller général en 2011 puis conseiller départemental en 2015.
En 2015, après avoir été présidé pendant près de 40 ans par la gauche, le Conseil départemental bascule à droite et Florian Bouquet est élu président de la collectivité à seulement 38 ans. Réélu en 2021 dans son canton de Châtenois-les-Forges dès le premier tour avec plus de 77% des voix, il est reconduit dans sa fonction de président du département le 1er juillet 2021.
Florian Bouquet est marié et père de deux enfants.
Il est Président du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) depuis avril 2015 et Premier adjoint à Châtenois-les-Forges.
Assemblée délibérante
Le conseil départemental du Territoire de Belfort est composé de 18 conseillers départementaux issus des 9 cantons du Territoire de Belfort.
 | ||||
| Président du Conseil départemental | ||||
| Florian Bouquet (LR) | ||||
| Parti | Sigle | Élus | Groupes | |
|---|---|---|---|---|
| Majorité (12 sièges) | ||||
| Les Républicains | LR | 12 | Majorité départementale | |
| Opposition (6 sièges) | ||||
| Divers gauche | DVG | 4 | Union républicaine | |
| Gauche républicaine et socialiste | GRS | 2 | ||
Élus Les Républicains (groupe majoritaire) – « Territoire au Cœur »
1ère Vice-présidente en charge des personnes âgées et handicapées : Marie-Hélène Ivol - Canton de Belfort 2 ;
2ème Vice-président en charge des routes, des mobilités douces, de l’environnement, de l’agriculture et des forêts : Didier Vallverdu - Canton de Giromagny ;
3ème Vice-présidente en charge de l’insertion, du logement et de l’administration : Loubna Ketfi-Charif- Canton de Belfort 3 ;
4ème Vice-président en charge de l’aménagement et du développement du territoire, de l’habitat et des projets urbains : Pierre Carles - Canton de Valdoie ;
5ème Vice-présidente en charge de l’éducation, des collèges, de l’enseignement supérieur, de culture et des Archives: Anaïs Monnier Von Aesch - Canton de Delle ;
Conseillère départementale déléguée à l’action sociale territoriale, à l’enfance et à la famille et à la santé publique : Marie-France Cefis - Canton de Valdoie ;
Conseiller départemental délégué à la vie associative et à la commande publique : Sébastien Vivot - Canton de Belfort 2 ;
Conseillère départementale déléguée au tourisme, à l’aménagement et à la valorisation des sites départementaux, à la coopération décentralisée et aux grands événements : Maryline Morallet - Canton de Châtenois-les-Forges;
Conseiller départemental : Ian Boucard – Canton de Belfort 3 ;
Conseillère départementale : Françoise Meyniel - Canton de Giromagny ;
Conseiller départemental : Cédric Perrin - Canton de Delle ;
Elus « Rassemblement gauche écologique et sociale » (groupe minoritaire)
Conseillère départementale : Samia Jaber - Canton de Belfort 1 ;
Conseiller départemental : Bastien Faudot - Canton de Belfort 1 ;
Conseillère départementale : Marie-Dominique Beluche - Canton de Bavilliers ;
Conseiller départemental : Emmanuel Formet - Canton de Bavilliers ;
Conseillère départementale : Isabelle Mougin - Canton de Grandvillars ;
Conseiller départemental : Christian Rayot - Canton de Grandvillars ;
Siège du Conseil départemental
Situé sur la place de la Révolution française à Belfort, le bâtiment de l’Hôtel du département du Territoire de Belfort est une ancienne caserne d’artillerie (Caserne Vauban). Le bâtiment se trouve au pied du Lion de Bartholdi, emblème de la ville de Belfort et du Territoire.
Budget
Pour l’année 2023, le budget du Conseil départemental du Territoire de Belfort s’élève à 179,8 millions d’euros.
La priorité est donnée à l’enfance et plus particulièrement au Foyer de l’enfance, avec 1 472 807 millions d’euros inscrits au budget annexe. Ce montant permettra notamment de financer la construction d’une nouvelle MECS et de la pouponnière.
Parmi les grandes masses budgétaires figurent notamment :
- La politique de solidarité : 92,7 millions d’euros
- Les moyens de la collectivité : 53,2 millions d’euros
- Les solidarités territoriales : 20 millions d’euros
- Le développement humain : 8,4 millions d’euros
En détails :
- La politique de solidarité : 92,7 millions d’euros
- La politique d’insertion : 28 254 225 €
- Les actions sociales : 64 452 157 € -
- La protection maternelle et infantile : 457 150 €
- La protection de l’enfance : 21 342 569 €
- L’autonomie et le compensation (APA/PCH) : 41 519 032 €
- Le logement : 1 065 406 €
- Les moyens de la collectivité : 53,2 millions d’euros
- L’informatique : 3 738 532 €
- La masse salariale : 37 842 362 €
- La logistique et l’entretien : 3 400 500€
- Le Service Départemental d’Incendie et de Secours : 5 432 463 €
- Les solidarités territoriales : 20 millions d’euros
- L’aménagement du territoire : 5 030 022 €
- L’agriculture et l’environnement : 2 159 842 €
- Le tourisme : 925 870 €
- Les partenariats et projets avec les communes et intercommunalités : 1 924 310 €
- Le patrimoine départemental : 7 027 671 €
- Le réseau routier et les transports : 7 883 310 €
- Le réseau cyclable : 1 453 000 €
- Les routes départementales : 6 271 310 €
- Le développement humain : 8,4 millions d’euros
- L’éducation, l’enseignement supérieur et la recherche : 3 900 565 €
- Les collèges : 3 655 565 €
- La culture : 2 601 505 €
- La jeunesse, le sport et la vie associative : 1 854 230 €
Grands projets en cours ou portés par la majorité départementale
Depuis 2015, le Conseil départemental a porté de nombreux projets. Aujourd'hui, le développement de certains projets se poursuit tandis que d’autres sont en cours de réalisation.
- Renforcement du rôle du Département en tant que chef de file des solidarités sociales. Une charte des droits et des devoirs des bénéficiaires du RSA est approuvée et l’accompagnement au retour à l’emploi devient une priorité. Une rénovation complète de l’EHPAD public « Le Chênois » à Bavilliers a été impulsée et un EHPAD de nouvelle génération va voir le jour à Valdoie. Une nouvelle Maison d’Enfants à Caractère Social ainsi qu’une pouponnière sont en projet à Belfort.
- Faire du Territoire de Belfort un département pilote dans le dispositif « 100 % territoire inclusif », devenu « Communauté 360 », afin de simplifier le quotidien des personnes en situation de handicap et de favoriser leur inclusion sociale. Un programme engagé dès 2018 avec de nombreuses mesures concrètes.
- Près de 7 millions d’euros sont investis pour soutenir et accompagner les communes du Territoire désireuses d’entreprendre des travaux, permettant la réalisation de 500 projets pour un montant total de 42 millions d’euros de commandes publiques. Cet effort est accru puisque sur la mandature 2021-2028, 10 millions d’euros sont réservés dans ce cadre.
- Création d’une véritable émulation autour du massif du Ballon d’Alsace, site majeur du département. Le Département souhaite en faire un espace naturel de renom, un atout attractif et touristique. Une ligne de conduite qui mène à l’opération Grand Site de France, en vue d’une labellisation qui ferait du Ballon d’Alsace le premier site de moyenne montagne à rejoindre ce réseau. A l’automne 2022, le dossier de candidature a reçu un avis favorable.
- Le Territoire de Belfort devient le 1er département à signer en 2017 une convention avec un opérateur (Orange) pour le déploiement du Très Haut Débit sur l’ensemble de ses communes, sans coût pour la collectivité.   
- Un Conseil départemental des jeunes (CDJ) créé en 2016 permet d'initier les jeunes à la chose publique.
Coopération décentralisée
Au-delà de ses attributions classiques, le Conseil départemental a la possibilité de mener des actions de coopération avec des collectivités étrangères afin de mener des actions conjointes dans divers domaines comme la culture, l’environnement ou encore le développement humain. Ainsi, dans le cadre de cette coopération décentralisée, le département du Territoire de Belfort a conclu des partenariats avec plusieurs collectivités de l'étranger :
En Allemagne, depuis 2007, le Landkreis du Harz et le Département du Territoire de Belfort mènent un partenariat axé sur la culture, la promotion des territoires, et les échanges entre jeunes.
Également présent au Burkina Fasso, le Territoire de Belfort coopère depuis 35 ans avec les communes de Tanghin-Dassouri et Komki-Ipala.
Enfin, le Département est investi au Liban : débutée en 2005, la coopération avec la commune de Kab Elias vise notamment à aider la municipalité à mener des politiques publiques notamment dans le domaine de la culture et de la préservation de l’environnement.
Identité visuelle (logotype)
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Communication
Site internet de la collectivité : https://www.territoiredebelfort.fr/  
Bimestriel en format papier qui relate l'actualité et les actions menées par le département : Vivre le Territoire
Chaine YouTube récemment créée par la collectivité. Le département publie régulièrement des vidéos, reportages, portraits, interview, etc. à destination des Terrifortains : https://www.youtube.com/@territoiredebelfort
Aussi, le département est présent sur les réseaux sociaux suivant : Facebook, Twitter, LinkedIn