Communauté de communes des Deux Coteaux
La communauté de communes des Deux Coteaux est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
| Ancienne communauté de communes des Deux Coteaux | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| RĂ©gion | Champagne-Ardenne |
| DĂ©partement | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Hermonville |
| Communes | 3 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245100649 |
| DĂ©mographie | |
| Population | 2 637 hab. (1999) |
| Densité | 89 hab./km2 |
| GĂ©ographie | |
| Superficie | 29,75 km2 |
| Liens | |
| Site web | cc2c.free.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
Elle a été supprimée le 1er janvier 2014, et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.
Historique
Un district des deux coteaux a été créé le 29 décembre 1992 entre les communes de Thil et d'Hermonville, que rejoignit le 9 novembre 1994 la commune de Courcy[1].
Ce district a été transformée en communauté de communes par un arrêté préfectoral du 22 janvier 2001[2].
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[3], quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la communauté de communes du Massif ;
ont fusionné le 1er janvier 2014 pour créer la communauté de communes du Nord Champenois[4].
Territoire communautaire
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes était en mairie de Hermonville, 2 place Truchon.
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux, à raison de cinq délégués par commune, dont un président et 3 vice-présidents (un par commune)[5].
Liste des présidents
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 19.
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Il s'agissait de :
- Aménagement de l'espace communautaire ;
- Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté ;
- Protection et mise en valeur de l'environnement / Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ;
- Équipements culturels et sportifs / équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire ;
- Création, aménagement et entretien de la voirie.
- Actions socio-Ă©ducatives ;
- Prise en charge du contingent aide sociale ;
- Gestion des services de lutte contre l'incendie ;
- Éclairage public d'intérêt communautaire ;
- Prestation de services et maîtrise d'ouvrage déléguée[7].
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Le site de la communauté de communes des Deux Coteaux
- Agence d'urbanisme de la région de Reims, « Communauté de Communes « des Deux Côteaux » » [PDF], Annuaire des communautés, (consulté le ).
Notes et références
- « 1992/1995 », Historique, sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).
- Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
- « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la Colline, de la Communauté de communes de la Petite Montagne, de la Communauté de communes des Deux Coteaux et de la Communauté de communes du Massif », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 ter,‎ , p. 18-21 (lire en ligne).
- « Présentation », sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).
- « Historique », sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).
- « Compétences », sur http://cc2c.free.fr (consulté le ).