Communauté de communes du Massif
La Communauté de communes du Massif est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
| Ancienne communauté de communes du Massif | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| RĂ©gion | Champagne-Ardenne |
| DĂ©partement | Marne |
| Siège | Saint-Thierry |
| Communes | 2 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245100995 |
| DĂ©mographie | |
| Population | 1 593 hab. |
| Densité | 111 hab./km2 |
| GĂ©ographie | |
| Superficie | 14,3 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
Elle a été supprimée le 1er janvier 2014, et son territoire intégré dans la nouvelle communauté de communes du Nord Champenois.
Historique
L'intercommunalité a été créée par un arrêté préfectoral du 27 juin 2000[1].
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[2],
- Chenay, membre de la CA du Massif, qui devait rejoindre Reims Métropole, a finalement intégré la communauté de communes Champagne Vesle le 31 décembre 2012[3].
- quatre petites intercommunalités de la Marne :
- la Communauté de communes de la Colline ;
- la Communauté de communes de la Petite Montagne ;
- la communauté de communes des Deux Coteaux ;
- la Communauté de communes du Massif (hors Chenay);
ont fusionné le 1er janvier 2014 pour créer la communauté de communes du Nord Champenois[4] - [5].
Territoire communautaire
Composition
L'intercommunalité était composée de 3 communes avant le départ de Chenay pour la communauté de communes Champagne Vesle en 2013 :
Administration
Siège
La communauté de communes avait son siège en mairie de Saint-Thierry, 13 rue du Général-Leclerc .
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 18.
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
RĂ©gime fiscal et budget
L'intercommunalité bénéficiait d'une fiscalité additionnelle sans fiscalité professionnelle de zone (FPZ) et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes (FPE)[7].
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Agence d'urbanisme de la région de Reims, « Communauté de Communes « du Massif » » [PDF], Annuaire des communautés, (consulté le ).
Notes et références
- Arrêté mentionné dans l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la Communauté de communes du Nord Champenois, décrit ci-dessous.
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
- « Arrêté préfectoral du 19 novembre 2012 portant modification de périmètre de la Communauté de communes de Champagne Vesle », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 11 bis,‎ , p. 35-36 (lire en ligne).
- « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la Colline, de la Communauté de communes de la Petite Montagne, de la Communauté de communes des Deux Coteaux et de la Communauté de communes du Massif », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 ter,‎ , p. 18-21 (lire en ligne).
- « Avant la fusion des communautés Les derniers vœux de la Colline », L'Union,‎ (lire en ligne).
- Agence d'urbanisme de la Région de Reims, annuaire des communautés, page mentionnée en liens externes.
- « Communauté de communes du Massif », Annuaire Mairie (consulté le ).