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Communauté de communes de Valcèzard

ancienne intercommunalité française

Communauté de communes de Valcèzard
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Languedoc-Roussillon
DĂ©partement Gard
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Paulet-de-Caisson
Communes 16
Président Christophe Serre
Date de création 26 décembre 2001
Code SIREN 243000635
DĂ©mographie
Population 8 419 hab. (2007)
Liens
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La Communauté de communes de Valcèzard est une communauté de communes française, située dans le département du Gard et la région Languedoc-Roussillon.

Composition

Elle regroupe 16 communes :

Histoire

La Communauté de communes a été créé le 26 décembre 2001 par l'arrêté préfectoral n° 2001-360-5. La présidence de la communauté de communes était assurée par Christophe SERRE, Maire de Saint-Paulet-de-Caisson (PS). Valcèzard a fusionné le 1er janvier 2013 avec 4 autres communautés de communes (Rhône Cèze Languedoc, Garrigues actives, Cèze Sud et Val de Tave) et 3 communes : Issirac (issu de la Communauté de communes Grands sites des Gorges de l'Ardèche), Lirac (issu de la Communauté de communes de la Côte du Rhône Gardoise) et Tavel (précédemment sans intercommunalité) pour devenir la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien.

Ses compétences

À sa création, elle avait les compétences suivantes :

Compétences obligatoires

  • En matière d’amĂ©nagement de l’espace
  • En matière de dĂ©veloppement Ă©conomique
    • AmĂ©nagement, gestion et entretien de zones d’activitĂ©s industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales, portuaires ou aĂ©roportuaires, touristiques d’intĂ©rĂŞt communautaire. Sont d’intĂ©rĂŞt communautaire, les zones Ă  crĂ©er.
    • DĂ©velopper et promouvoir le secteur touristique,
    • Faciliter l’hĂ©bergement touristique par la crĂ©ation et la rĂ©habilitation de bâtiments.

Compétences optionnelles

  • En matière de protection et de mise en valeur de l’environnement
    • PrĂ©server les espaces naturels sensibles,
    • Assainissement : contrĂ´le des assainissements autonomes,
    • Mise en valeur du patrimoine classĂ© ou non classé : mise en lumière

Le 16 octobre 2003 création de la compétence "Culturelle".

Le 16 décembre 2003 extension de la compétence "protection et mise en valeur de l’environnement".

GĂ©ographie

La communauté de communes de ValCezArd était située sur la partie basse des bassins versants de la Cèze et de l'Ardèche (rivière) autour du massif forestier de la Valbonne.

Voir aussi

Liens externes