Accueil🇫🇷Chercher

Communauté de communes Seulles Terre et Mer

La communauté de communes Seulles Terre et Mer est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados, en région Normandie.

Communauté de communes Seulles Terre et Mer
Blason de Communauté de communes Seulles Terre et Mer
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Normandie
DĂ©partement Calvados
Forme Communauté de communes
Siège Creully sur Seulles
Communes 28
Président Thierry Ozenne
Date de création
Code SIREN 200069516
DĂ©mographie
Population 17 208 hab. (2019)
DensitĂ© 88 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 195,90 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Seulles Terre et Mer
Localisation dans le Calvados.
Liens
Site web seulles-terre-mer.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Elle est créée le par la fusion des communautés de communes de Bessin, Seulles et Mer, d'Orival et du Val de Seulles[1].

    À la même date, les communes de Coulombs, Cully, Martragny et Rucqueville fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Moulins-en-Bessin[2] et les communes d'Amblie, de Lantheuil et de Tierceville fusionnent également pour constituer Ponts sur Seulles[3]. De même, Creully, Saint-Gabriel-Brécy et Villiers-le-Sec fusionnent pour constituer Creully sur Seulles[4]

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie

    SituĂ©e dans le nord du dĂ©partement du Calvados, la communautĂ© de communes Seulles Terre et Mer regroupe 28 communes et s'Ă©tend sur 195,9 km2[5].

    Carte de la communauté de communes Seulles Terre et Mer au .

    Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes

    Composition

    La communauté de communes est composée des 28 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Creully sur Seulles
    (siège)
    14200 18,71 2 260 (2020) 121
    Asnelles 14022 Asnellois 2,52 603 (2020) 239
    Audrieu 14026 AldĂ©riens 11,31 1 125 (2020) 99
    Banville 14038 Banvillais 4,68 792 (2020) 169
    Bazenville 14049 Bazenvillais 4,07 141 (2020) 35
    BĂ©ny-sur-Mer 14062 BĂ©nitiens 6,65 444 (2020) 67
    Bucéels 14111 Bucéelois 4,84 437 (2020) 90
    Carcagny 14135 Carcois 4,15 281 (2020) 68
    Colombiers-sur-Seulles 14169 3,29 157 (2020) 48
    Crépon 14196 Créponais 5,42 212 (2020) 39
    Cristot 14205 3,92 218 (2020) 56
    Ducy-Sainte-Marguerite 14232 3,61 172 (2020) 48
    Fontaine-Henry 14275 Fontenois 5,81 494 (2020) 85
    Fontenay-le-Pesnel 14278 Fontenassiens 10,07 1 197 (2020) 119
    Graye-sur-Mer 14318 Grayens 6,54 731 (2020) 112
    Hottot-les-Bagues 14336 Hottotais 8,39 473 (2020) 56
    Juvigny-sur-Seulles 14348 Juvignais 3,53 82 (2020) 23
    Lingèvres 14364 14,46 466 (2020) 32
    Loucelles 14380 Loucellois 3,07 186 (2020) 61
    Meuvaines 14430 Meuvainois 7,36 136 (2020) 18
    Moulins-en-Bessin 14406 17,3 1 088 (2020) 63
    Ponts sur Seulles 14355 12,86 1 217 (2020) 95
    Saint-Vaast-sur-Seulles 14661 Vasdastins 4,25 157 (2020) 37
    Sainte-Croix-sur-Mer 14569 Saint-Cruciens 2,08 239 (2020) 115
    Tessel 14684 Tessellois 5,54 249 (2020) 45
    Tilly-sur-Seulles 14692 Tillois 8,98 1 766 (2020) 197
    Vendes 14734 Vendois 3,47 332 (2020) 96
    Ver-sur-Mer 14739 VĂ©rois 9,01 1 648 (2020) 183

    DĂ©mographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2018
    10 22510 00911 83413 76714 30815 62716 62817 138
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[6])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Creully sur Seulles[7].

    Les Ă©lus

    Le conseil communautaire de la communauté de communes Seulles Terre et Mer se compose de 44 conseillers[8] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[8] :

    Nombre de déléguésCommunes
    5Creully sur Seulles
    4Tilly-sur-Seulles, Ver-sur-Mer
    3Fontenay-le-Pesnel
    2Audrieu, Banville, Moulins-en-Bessin, Ponts sur Seulles,
    1
    (+ 1 suppléant)
    les 20 autres communes

    Présidence

    Liste des présidents
    Période Identité Étiquette Qualité
    janvier 2017 juillet 2020 Jean-Louis de Mourgues[9] LR Maire de Courseulles-sur-Mer,
    puis adjoint au maire de Crépon
    juillet 2020[10] En cours Thierry Ozenne SE Maire de Creully sur Seulles

    RĂ©gime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[7].

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes

    1. Les communes de Lingèvres et Trungy (Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom) se touchent en un point.

    Références

    1. « Arrêté portant création de la communauté de communes Seulles Terre et Mer », sur Préfecture du Calvados, p. 45-55
    2. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Moulins en Bessin », sur Préfecture du Calvados, (consulté le ), p. 36-38.
    3. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Ponts sur Seulles », sur Préfecture du Calvados, (consulté le ), p. 32-34.
    4. « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Creully sur Seulles », sur Préfecture du Calvados, (consulté le ), p. 28-30.
    5. « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
    6. « Population en historique depuis 1968 - CC Seulles Terre et Mer (200069516) », sur Insee, (consulté le )
    7. « Fiche signalétique - CC Seulles Terre et Mer (N° SIREN : 200069516). », sur Banatic, (consulté le )
    8. « Arrêté préfectoral fixant le nombre et la répartition des conseillers communautaires de la communauté de communes Seulles Terre et Mer... » [PDF], sur Préfecture du Calvados, (consulté le ), p. 19-21
    9. « Jean-Louis de Mourgues, élu président de Seulles, Terre et Mer », sur Ouest France,
    10. « Creully-sur-Seulles. La gouvernance de Seulles Terre et Mer bascule », sur ouest-france.fr, Ouest-France (consulté le )
    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.