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Communauté de communes La Clayette Chauffailles en Brionnais

Brionnais Sud Bourgogne est une communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement SaĂ´ne-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Chauffailles
Communes 29
Président Stéphane Huet
Date de création
Code SIREN 200070548
DĂ©mographie
Population 15 055 hab. (2019)
DensitĂ© 52 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 290,90 km2
Liens
Site web https://brionnaissudbourgogne.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes est créée par arrêté préfectoral du avec effet au par fusion des communautés de communes du Pays Clayettois et du Sud Brionnais.

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes est composée des 29 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Chauffailles
    (siège)
    71120 Chauffaillons 22,63 3 688 (2020) 163
    Amanzé 71006 Yaudes 11,29 190 (2020) 17
    Anglure-sous-Dun 71008 Anglurons 7 150 (2020) 21
    Baudemont 71022 Baudemontois 7,97 624 (2020) 78
    Bois-Sainte-Marie 71041 Boscomariens 2,69 189 (2020) 70
    La Chapelle-sous-Dun 71095 8,51 432 (2020) 51
    Chassigny-sous-Dun 71110 Chassignons 13,28 556 (2020) 42
    Châteauneuf 71113 1,34 93 (2020) 69
    Châtenay 71116 8,07 171 (2020) 21
    La Clayette 71133 Clayettois 3,12 1 639 (2020) 525
    Colombier-en-Brionnais 71141 Colombigeois 13,37 314 (2020) 23
    Coublanc 71148 8,76 847 (2020) 97
    Curbigny 71160 Curbignois 9,64 306 (2020) 32
    Dyo 71185 Dyotois 15,8 328 (2020) 21
    Gibles 71218 Giblotins 19,66 577 (2020) 29
    Mussy-sous-Dun 71327 Mussiats 10 339 (2020) 34
    Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie 71335 Oratoriens 4,8 65 (2020) 14
    Saint-Edmond 71408 10,38 432 (2020) 42
    Saint-Germain-en-Brionnais 71421 Saint-Germinois 5,96 186 (2020) 31
    Saint-Igny-de-Roche 71428 Saintignions 7,94 763 (2020) 96
    Saint-Laurent-en-Brionnais 71437 Saint-Laurentins 12,98 322 (2020) 25
    Saint-Martin-de-Lixy 71451 4,19 93 (2020) 22
    Saint-Maurice-lès-Châteauneuf 71463 Castelnovimauriciens 10,84 570 (2020) 53
    Saint-Racho 71473 Saint-Rachois 10,57 149 (2020) 14
    Saint-Symphorien-des-Bois 71483 Sensfrinois 10,65 418 (2020) 39
    Tancon 71533 9,48 525 (2020) 55
    Vareilles 71553 8,62 276 (2020) 32
    Varennes-sous-Dun 71559 17,76 533 (2020) 30
    Vauban 71561 Vaubanais 13,63 227 (2020) 17

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Chauffailles.

    Les Ă©lus

    La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 47 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit :

    Nombre de déléguésCommunes
    12Chauffailles
    5La Clayette
    2Coublan
    2Saint-Igny de Roche
    2Baudemont
    1Gibles
    1Varennes-sous-Dun
    1Saint-Maurice-les-Châteauneuf
    2Chassigny-sous-Dun
    2Tancon
    1Saint-Symphorien-des-Bois
    1La Chapelle-sous-Dun
    1Saint-Edmond
    1Mussy-sous-Dun
    1Dyo
    1Saint-Laurent-en-Brionnais
    1Curbigny
    1Colombier-en-Brionnais
    1Vareilles
    1Vauban
    1Bois-Sainte-Marie
    1Saint-Germain-en-Brionnais
    1Saint-Racho
    1Anglure-sous-Dun
    1Amanzé
    1Châtenay
    1Chateauneuf
    1Saint-Martin-de-Lixy
    1Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie


    Présidence

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    janvier 2017 juillet 2020 Marie-Christine Bignon LR Maire de Chauffailles (2001-2020)
    juillet 2020 En cours Stéphane Huet DVD Maire de Châtenay

    Compétences

    L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.

    Compétences obligatoires

    Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ; schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur ; plan local d’urbanisme.

    Actions de développement économique ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; promotion du tourisme.

    Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage.

    Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.

    Compétences optionnelles

    B / Compétences optionnelles Protection et mise en valeur de l’environnement,

    Politique du logement et du cadre de vie.

    Création, aménagement et entretien de la voirie. Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire.

    Action sociale d’intérêt communautaire.

    Principales compétences supplémentaires

    Aménagement et gestion des équipements touristiques suivants : aire de loisirs de Mussy-sous-Dun, aires de services pour camping-cars de Chauffailles et de Châteauneuf. Participation aux concours de fleurissement

    Aménagement et entretien des sentiers de randonnée

    Gestion des ponts bascule.

    Construction, aménagement, entretien, gestion et animation des équipements sportifs : structures multisports d’Anglure-sous-Dun, Chassigny-sous-Dun, Coublanc, Mussy-sous-Dun, Saint-Edmond, Saint-Igny-de-Roche, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Maurice-les-Châteauneuf, Tancon et tout nouvel équipement multisports.

    Dans le domaine numérique : établissement et exploitation des infrastructures et réseaux de communications électroniques, prise en charge de la mise à disposition du matériel informatique aux écoles du territoire intercommunal, réalisation d’actions d’animation et de promotion des technologies de l’information et de la communication.


    Notes et références

    Notes

      Références

        Voir aussi

        Articles connexes

        Liens externes

        Sources

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