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Communauté de communes du Sud Brionnais

ancienne intercommunalité française

Communauté de communes du Sud Brionnais
Blason de Communauté de communes du Sud Brionnais
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Saône-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Chauffailles
Communes 11
Président Jean-Luc Chanut
Date de création 28 décembre 1992
Date de disparition 31 décembre 2016
Code SIREN 247100498
Démographie
Population 8 295 hab. (2012)
Densité 78 hab./km2
Géographie
Superficie 105,84 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Sud Brionnais
Situation dans le département.
Liens
Site web cc-canton-chauffailles.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes Sud Brionnais (anciennement « communauté de communes du canton de Chauffailles ») est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Sommaire

  • Historique
  • Composition
  • Administration
    • Conseil communautaire
    • PrĂ©sidence
  • CompĂ©tences
  • Notes et rĂ©fĂ©rences
  • Voir aussi
    • Article connexe
    • Lien externe
    • Sources

Historique

Le 1er janvier 2017, avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes fusionne avec la communauté de communes du Pays Clayettois pour former la communauté de communes La Clayette Chauffailles en Brionnais.

Composition

Cet ÉPCI est composée des onze communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Chauffailles
(siège)
Chauffaillons ‍ (2014) 164


Anglure-sous-Dun Anglurons ‍ (2014) 24
Chassigny-sous-Dun Chassignons ‍ (2014) 43
Châteauneuf ‍ (2014) 84
Coublanc ‍ (2014) 99
Mussy-sous-Dun Mussiats ‍ (2014) 34
Saint-Edmond ‍ (2014) 35
Saint-Igny-de-Roche Saintignions ‍ (2014) 94
Saint-Martin-de-Lixy ‍ (2014) 21
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf Castelnovimauriciens ‍ (2014) 54
Tancon ‍ (2014) 59

Administration

Le siège de la communauté de communes est situé à Chauffailles.

Conseil communautaire

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 31 délégués issus de chacune des communes membres, à raison d'un délégué par commune auquel s'ajoute un délégué par tranche de 500 habitants[1].

Les délégués sont ainsi répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
10 Chauffailles
2 Anglure-sous-Dun, Chassigny-sous-Dun, Châteauneuf, Mussy-sous-Dun, Saint-Edmond, Saint-Igny-de-Roche, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Maurice-lès-Châteauneuf, Tancon
3 Coublanc

Présidence

Le dernier président avant la fusion était Jean-Luc Chanut.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2008 2014 Lionnel Martelin   Premier adjoint du maire de Chauffailles
2014 2016 Jean-Luc Chanut   Maire de Saint-Maurice-les-Châteauneuf

Compétences

Notes et références

  1. Le conseil de communauté sur le site de la communauté de communes.

Voir aussi

Article connexe

  • CommunautĂ© de communes La Clayette Chauffailles en Brionnais
  • Liste des intercommunalitĂ©s de SaĂ´ne-et-Loire

Lien externe

  • Site officiel

Sources

  • Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
  • La base ASPIC