Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
La communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud[1] est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de la Côte-d'Or et de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.
Beaune Côte et Sud | |
Siège de la C.A. | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Bourgogne-Franche-Comté |
Département | Côte-d'Or, Saône-et-Loire |
Forme | Communauté d'agglomération |
Siège | Beaune |
Communes | 53 |
Président | Alain Suguenot (LR) |
Date de création | |
Code SIREN | 200006682 |
Démographie | |
Population | 51 207 hab. (2019) |
Densité | 92 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 558,50 km2 |
Localisation | |
Localisation en Côte-d'Or avec les communes de Saône-et-Loire en marron. | |
Liens | |
Site web | beaunecoteetsud.com |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Historique
Elle est créée le . Le , avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale en Saône-et-Loire, la communauté d'agglomération intègre la commune de Change, ancienne commune isolée.
Territoire communautaire
Composition
La communauté d'agglomération est composée des 53 communes suivantes :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Beaune[3].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud se compose de 90 conseillers[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit :
Nombre de conseillers | Communes |
---|---|
30 | Beaune |
7 | Chagny |
2 | Ladoix-Serrigny, Nolay |
1 (+1 suppléant) | Les 49 autres communes |
Présidence
Le président actuel est Alain Suguenot. Il est assisté au sein du bureau communautaire de 12 vice-présidents et 8 autres membres[5].
Compétences
Ses compétences obligatoires sont l’aménagement de l’espace, le développement économique, l’équilibre social et une politique de ville d’intérêt communautaire.
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[3].
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Notes
Références
- La dénomination exacte selon les statuts est Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay : « Les statuts »
- « Population en historique depuis 1968 - CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay (200006682). », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CA Beaune, Côte et Sud (N° SIREN : 200006682). », sur Banatic, (consulté le )
- « Le Conseil Communautaire. », sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
- Bureau de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.