Ambulancier

Ambulances privées lyonnaises.

On distingue deux catégories : les auxiliaires ambulanciers et les ambulanciers diplômés d'État.

Jusqu'en 2006, on parlait d'ambulancier catégorie 1. Le terme a été changé en auxiliaire ambulancier par un arrêté[3] qui rend obligatoire à compter du 1^er janvier 2008 une formation initiale de 91 h dispensée dans un institut de formation ambulancier. Après l'application de ce décret, deux classes d'ambulanciers professionnels apparaissent :

• Ambulancier catégorie A : 70 h de formation dont l'AFGSU (niveau 1 et 2)
• Ambulancier catégorie B : CCA (certificat de capacité d'ambulancier) qui obtient l'équivalence DEA par arrêté ministériel ou DEA (diplôme d'État d'ambulancier).

L'auxiliaire ambulancier peut conduire un véhicule sanitaire léger, carrosserie blanche portant trois croix bleues, sans avertisseur spéciaux, pouvant transporter simultanément jusqu'à troix patients autonomes ou demandant une assistance au déplacement. Il est également le second membre d’une équipe constituée de deux professionnels dont au moins un détenant le DEA dans l’ambulance de type A, B ou C suivant la nouvelle norme NF EN 1789 2007 (véhicule sanitaire spécialement aménagé pour le transport de malades, blessés ou parturientes en position allongée, assise ou semi-assise).

Attestation de conducteur B pour la conduite des véhicules ambulances.

L’auxiliaire ambulancier doit disposer :

• d’un permis de conduire conforme à la réglementation en vigueur et en état de validité (pas de suspension en cours, nombre de points suffisants) ;
• de l’attestation préfectorale d’aptitude à la conduite de véhicule sanitaires (ambulance, VSL) après examen médical effectué dans les conditions définies à l’article R. 221-10 du code de la route ;
• d’un certificat médical de vaccinations conforme à la réglementation en vigueur fixant les conditions d’immunisation des professionnels de santé en France.
• d'un attestation médicale de non-contre indication à la profession d'ambulancier délivrée par un médecin figurant sur la liste départementale des médecins agréés par la préfecture.
• de l'AFGSU niveau 1 et 2 (Attestation de Formation aux Gestes et Soins d'Urgence) ou d’une formation équivalente reconnue par le ministère chargé de la santé, pour tous les postulants à l’exception de ceux ayant déjà assuré de telles fonctions avant le 1^er janvier 2010.
• d’une attestation de formation de 70 h avec évaluation des compétences acquises. Cette formation porte sur l’hygiène, la déontologie, les gestes de manutention, les règles du transport sanitaire et sur les gestes d’urgence en vue de l’obtention de l’AFGSU niveau 2 ou d’une formation équivalente reconnue par le ministère chargé de la santé. Cette formation est délivrée par les instituts de formation autorisés pour la formation au diplôme d’ambulancier.

Après une formation de 18 semaines dont 5 semaines en stage et la validation des 8 modules et des compétences, le diplôme est délivré par la DRJSCS (préfet de région).

Depuis le 2 septembre 2007, le certificat de capacité ambulancier (CCA) et le diplôme d'ambulancier sont devenus le diplôme d'État d'ambulancier (DEA), selon le décret 2007-1301, avec effet rétroactif (les détenteurs diplômés antérieurs sont détenteurs du DEA par équivalence).

La formation est effectuée dans un Institut de formation d'ambulancier (IFA). La détention du BAC ou certains niveaux de formation des carrières de santé permettent d'être exonéré de la partie écrite des épreuves (arithmétiques et français) d'admission. Ensuite deux possibilités s'offrent à vous, soit vous avez déjà travaillé 1 an dans une entreprise de transport sanitaire et vous n'avez pas le stage de 140 heures à effectuer, soit vous n'avez jamais travaillé dans ce domaine et vous devez faire le stage. Il faut se renseigner auprès de son IFA pour en connaître les modalités.

Le diplôme d'auxiliaire ambulancier n'est pas un prérequis à l'inscription en IFA ni l'AFGSU qui est inclus dans le temps de formation du DEA et de l'auxiliaire ambulancier.

L'auxiliaire ambulancier a droit au salaire minimum. Il peut bénéficier de primes de panier repas, primes exceptionnelles, primes de réunions, de rapatriement et d'autres, ce qui lui permet de bénéficier d'un salaire net d'environ 1 500 euros. (Cette moyenne est une moyenne au niveau de la France et il se peut donc que certaines sociétés paient moins le salarié. L'ambulancier D.E bénéficie des mêmes primes en plus d'un salaire un peu au dessus du SMIC, entre 50 centimes et 1 euro de plus par heure.

Les heures de travail dans ce métier sont particulières, exemple : Le salarié qui travaillera 10 h pendant la journée sera payé 10h. La nuit, Dimanche et jour férié, celui-ci ne sera payé que 80 % de son temps de travail.

Les entreprises de transports sanitaires sont agréées par le préfet (ARS DT) pour effectuer les transports sanitaires urgents et non urgents. Elles emploient du personnel de santé (auxiliaires ambulanciers, DEA), du personnel administratif et du personnel technique (entretien, maintenance). Elles assurent le transport sanitaire allongé, semi-allongé, assis avec surveillance ou sans surveillance, à l'aide de véhicules spécialement aménagés, des personnes malades, blessées ou parturientes (femme qui va accoucher) du lieu où elles séjournent vers une structure de soin, et/ou inversement, en cas d'urgence (agrément n^o 1) ou en cas de soins, traitement ou diagnostic sur prescription médicale (agrément n^o 2) cela inclut les consultations, hospitalisations médicales ou chirurgicales (entrée/sortie), les soins itératifs nécessitant une hospitalisation partielle dite « de jour » (dialyse, chimiothérapie, radiothérapie) et les traitements itératifs. Les transports sanitaires sont remboursés sous conditions médico-administratives par l'Assurance maladie suivant la législation et la réglementation en vigueur.

Les ambulanciers privés se chargent aussi des transports entre les structures de soins ou plateaux médico-techniques (transports dits secondaires ou transferts inter-hospitaliers).

Dans le cadre de l'agrément n^o 1, les entreprises d'ambulances privées sont tenues de participer dans la mesure de leurs moyens techniques et humains à l'Aide Médicale Urgente et la Permanence Des Soins (AMU-PDS). Chaque entreprise, à tour de rôle, doit ainsi mettre journellement un ou plusieurs équipages à la disposition du SAMU qui les missionnent pour des transports sanitaires primaires médicalisés ou non vers les services d'urgence des centres hospitaliers publics ou privés. Au regard de la législation le lieu d'intervention n'est pas exclusif, les ambulanciers privés sont donc amenés à effectuer des missions de secours à personne aussi bien dans un lieu privé que sur la voie publique. Néanmoins, ils n'ont pas la capacité technique du dégagement de victimes incarcérées ou enfouies. En cas de carence d'ambulances privées (absence de moyen), le SAMU peut missionner un véhicule de secours et d'assistance aux victimes des sapeurs-pompiers mais ceux-ci n'ont pas vocation à effectuer des transports sanitaires et ce type d'intervention doit rester exceptionnel.

En outre, la participation à la garde départementale dans le cadre de l'Aide Médicale Urgente et de la Permanence des Soins (AMU-PDS) est obligatoire suivant leurs moyens techniques et humains pour toutes les entreprises privées de transports sanitaires (sauf dérogation préfectorale). Cette garde est organisée dans chaque département par l'Association départementale des transports sanitaires Urgents (ATSU, statuts-type publiés au JO), regroupant les entreprises d'ambulances privées. L'équilibre financier de l'entreprise de permanence est assuré par le paiement des transports effectués (réduit de 60 % du tarif SS), ainsi que le paiement par l'Assurance Maladie d'un forfait de 346 € par permanence pour compenser la mise à disposition de l'équipage ambulancier pendant 12 heures d'amplitude journalière. Pour répondre à ces permanences départementales organisées par secteurs géographiques, l'entreprise place l'équipage ambulancier et le véhicule ambulance (au moins type B) sous les ordres et à la disposition du SAMU/centre 15. Au cours de cette période, l'équipage (deux professionnels, dont un au moins possédant le DEA) est rémunéré par son entreprise pour 12 heures qui entrent dans son amplitude hebdomadaire de travail. Depuis la mise en place de l'accord cadre, les ambulanciers et auxiliaires sont rémunérés à 75% de l'amplitude de nuit, et 90% le jour. En contrepartie, ils obtiennent des IDAJ (Indemnités de Dépassement de l'Amplitude Journalière) au-delà de 12 heures de travail consécutives.

Dans ce cas, l'équipage est obligatoirement de repos 11 heures avant et 11 heures après sa permanence (Conférer: Convention Collective Nationale des transports routiers, section transports sanitaires).Selon les départements (cahier des charges de la garde ambulancière AMU-PDS) et les conventions entre le SAMU/C15 et L'ATSU départementale, les entreprises d'ambulances peuvent mettre un personnel appelé Coordinateur Ambulancier à disposition au Centre de Réception et de Régulation des Appels (CRRA) du SAMU/C15 afin de réguler les demandes de transports sanitaires dans le cadre de la garde départementale. Ceci permet de dégager le PARM (permanencier du CRRA) de cette tâche.

Dans les Services mobile d'urgence et de réanimation (SMUR), l'équipage d'une Unité mobile hospitalière (UMH) comprend un ambulancier titulaire du diplôme d'État d'ambulancier et de la Formation d'adaptation à l'emploi (FAE) d'ambulancier de SMUR de la fonction publique hospitalière, ainsi que du permis C ou/et D et un stage de conduite d'urgence (arrêté du 26 avril 1999 JO Numéro 113 du 18 mai 1999 page 7295).

Cette formation d'adaptation à l'emploi est validée par une attestation de suivi de formation délivrée par le centre d'enseignement des soins d'urgence.

Les Conducteurs Ambulanciers Hospitaliers sont des agents de la fonction publique hospitalière.

Les ambulances privées sont des véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage lorsqu'elles utilisent leurs avertisseurs spéciaux consistant en des feux à éclats de couleur bleue et d'avertisseurs sonores dits « 3 temps » -Do Mi Do-. Les usagers de la route ont donc l'obligation de leur faciliter le passage dans la mesure où ils ne se mettent pas en danger.

Les ambulances privées deviennent véhicule d'intérêt général prioritaire lorsqu'elles participent à l'Aide médicale urgente (AMU-PDS, Mission de Service Public, Agrément n^o 1). Mandatées par le SAMU elles utilisent alors des avertisseurs sonores spécifiques (dits « 2 tons ») ainsi que des feux à éclats de couleur bleue, et les usagers ont obligation de leur céder le passage, toujours dans la mesure évidente où ils ne se mettent pas en danger eux-mêmes, sous peine d'être verbalisable.

Certaines ambulances privées peuvent être réservées exclusivement à l'usage du SAMU-SMUR, dans ce cas l'équipage ambulancier est complété d'une équipe médicale (médecin, infirmier). Ces véhicules d'intervention deviennent des ambulances SMUR/UMH (Service Médical d'Urgence et de Réanimation, Unité Mobile Hospitalière), elles sont équipées de feux bleus à éclats et d'avertisseurs sonore spécifiques (dits « 2 tons »). Elles possèdent en plus des inscriptions sur la carrosserie qui indiquent leur appartenance au SAMU-SMUR.

Classification des ambulances.

Il y a trois types d'ambulances routières équipées d'un poste d'oxygénothérapie, suivant la nouvelle norme NF EN 1789 2007 transcrite en droit français :

• La catégorie C type A, décliné en deux sous-types :

1. A1, véhicule sanitaire conçu et équipé pour le transport d'un patient unique dont l'état de santé ne laisse pas présager qu'il puisse devenir un patient en détresse ;
2. A2, véhicule sanitaire conçu et équipé pour le transport d'un ou plusieurs patients, sur un (des) brancard(s) et/ou fauteuil(s), dont l'état de santé ne laisse pas présager qu'il(s) puisse(nt) devenir un(des) patient(s) en détresse.

• La catégorie A type B (ambulance de soins d'urgence), véhicule sanitaire conçu et équipé pour le transport, les premiers soins et la surveillance de patients. Cette ambulance peut ponctuellement être utilisée comme UMSI à condition d'être aménagée et équipée en conséquence.
• La catégorie A type C (Unité Mobile de Soins Intensifs), véhicule sanitaire conçu et équipé pour le transport, les soins intensifs et la surveillance de patients.

Les ambulances routières possèdent réglementairement (législation), suivant leur type, le même équipement. Hormis le type C, elles ne sont pas équipées de matériel médical spécifique, sauf lorsqu'un cahier des charges local le précise (Aide Médicale Urgente, SMUR/UMH, Permanence Sanitaire). Dans ce cas soit l'équipage ambulancier a reçu la formation nécessaire à la mise en œuvre de ce matériel médical, soit il est accompagné d'un médecin et/ou d'un infirmier qualifié.

Les principaux textes applicables aux ambulanciers des entreprises privées de transport sanitaire sont :

• le code du travail, à l'exception des articles D. 3171-9, D. 3171-12, D. 3171-15 et L. 3131-1,
• le décret 2003-1242 du 22 décembre 2003 relatif à la durée du travail du travail dans les entreprises de transport routier de personnes[4],
• le décret n° 2009-32 du 9 janvier 2009 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire,
• l'accord cadre du 4 mai 2000 (aménagement et réduction du temps de travail du personnel des entreprises de transport sanitaire),
• l'arrêté du 19 décembre 2001 concernant l'horaire de service dans le transport sanitaire[5],
• le code des transports,
• la convention collective nationale des transports routiers des activités auxiliaires de transport[6].

La durée du travail du personnel ambulanciers à temps complet des entreprises de transport sanitaire est basée sur un système d'équivalence[7]. L'application d'un coefficient d'équivalence, dans la profession ambulancière, vient simplement du fait que les temps d'inactivité ne peuvent être identifiés de manière précise puisque le poste de travail se déplace en permanence et continuellement à l'extérieur du local de l'entreprise donc hors de tout contrôle. La durée de travail effectif d'un salarié ambulancier se définit de la façon suivante : « cumul hebdomadaire de leurs amplitudes journalières d'activité, telles que définies à l'article 2, prises en compte pour 75 % de leur durée pendant les services de permanence tels que définis par accord collectif ». Le coefficient de pondération pour les périodes hors permanences est fixé à 90 % depuis 2012[7].

• Code de la santé publique, articles L.51-1 à L.51-5
• Décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l'agrément des transports sanitaires terrestres (NOR : ASEP8701205D) modifié par les décrets n^o 94-1208 du 29 décembre 1994, n^o 96-176 du 4 mars 1996, n^o 97-1186 du 24 décembre 1997, n^o 2001-532 du 20 juin 2001 et n^o 2003-674 du 23 juillet 2003
• Arrêté du 21 mars 1989 relatif à l'enseignement, aux épreuves et à la délivrance du certificat de capacité d'ambulancier modifié par l'arrêté du 4 juin 2002
• Décret n^o 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers du personnel ouvrier, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et du personnel d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière bifp.fonction-publique.gouv.fr
• Arrêté du 10 janvier 1996 relatif à l'exercice de l'activité d'ambulancier des ressortissants des États membres de l'Union européenne et des autres États parties à l'accord sur l'Espace économique européen (NOR : TASP9 620 191 A)
• Arrêté du 23 juillet 2003 fixant les périodes de la garde départementale assurant la permanence du transport sanitaire (NOR : SANH0 322 762 A)
• Circulaire DHOS/O1 n° 2003-204 du 23 avril 2003 relative à l'organisation de la garde ambulancière
• Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier (NOR: SANP0 620 487 A)
• Décret n^o 2007-786 du 10 mai 2007 modifiant l'article R.311-1 du code la route relatif à la liste des véhicules d'intérêt général prioritaires (NOR : EQUS0752455D)
• Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport, n^o 3085.

Voir la page législation de l'Unah

Le métier de technicien ambulancier est en constante évolution au Québec. Le titre d'emploi technicien ambulancier a été modifié pour celui de technicien ambulancier/paramédic en mars 2008 à la suite de la signature d'un nouveau contrat de travail entre les différents syndicats de techniciens ambulanciers/paramédics, les entreprises privées ou coopératives de services préhospitaliers, la Corporation d'urgences-santé et le gouvernement du Québec. Toutefois, le terme largement utilisé pour désigner le technicien ambulancier/paramédic au Québec est tout simplement celui de PARAMÉDIC et cela, à l'image de ce qui se fait dans une grande partie de la communauté internationale pour désigner ces professionnels des soins médicaux d'urgence. Les tâches du paramédic québécois ont beaucoup évolué depuis plus ou moins 15 ans, mais davantage depuis 8 ans avec l'arrivée des 5 médicaments administrés par ceux-ci (nitroglycérine, acide acétylsalicylique (AAS), Salbutamol, épinéphrine et glucagon). Précédemment à l'arrivée des 5 médicaments, la défibrillation, la ventilation par Combitube (marque déposée) (appareil fabriqué pour les soins préhospitaliers) et l'implantation d'un moniteur défibrillateur semi-automatique (MDSA) plus performant ont été autant d'actes médicaux délégués au paramédic, à la fois par le Collège des médecins et par le ministère de la Santé et des Services Sociaux. Tous les protocoles de soins primaires pratiqués par les paramédics au Québec sont sous la supervision du directeur médical régional et autorisés par une table de coordonnateurs médicaux composée de médecins.

Une possibilité existe actuellement pour obtenir la formation de paramédic au Québec. Cette formation de niveau collégial est le diplôme d'études collégiales (DEC) en soins préhospitaliers d'urgence[13] d'une durée de 3 ans, dont plus de 2 000 heures de formation technique. Cette formation est dispensée dans plusieurs établissements collégiaux au Québec.

Depuis quelques années, il est possible pour le paramédic de diversifier son travail. Notamment, les soins préhospitaliers avancés sont maintenant possibles par les paramédics au Québec, comme cela se fait depuis de nombreuses années dans toutes les autres provinces canadiennes, ailleurs en Amérique du Nord et sur d'autres continents. Essentiellement, les soins avancés consistent à l'application de soins/actes médicaux jusqu'à récemment réservés aux médecins. Ces soins/actes sont encadrés par des protocoles stricts dont les normes ont été édictées par le Collège des médecins et doivent se faire sous supervision médicale directe. Actuellement, ces soins avancés ne sont dispensés qu'à Montréal et Laval, via la Corporation d'Urgences-santé, par un petit nombre de paramédics ayant suivi une formation universitaire de 2 ans à la Faculté de Médecine de l'Université de Montréal[14]. Des travaux sont actuellement en cours afin d'élaborer un programme universitaire à plus grande échelle pour le Québec.

De plus, plusieurs équipes spécialisées de paramédics ont vu le jour depuis un certain temps, notamment à Montréal. Équipes de paramédics à vélo (dans les grands centres urbains), équipes nautiques (en collaboration avec certains corps policiers), lesquelles sont appelées à intervenir à des endroits difficiles d'accès et lors d'événements majeurs tels que les festivals, les feux d'artifice ou autre, ou encore les groupes d'intervention médicale tactique (GIMT) dont le concept québécois a pris naissance à Montréal il y a un peu plus de 5 ans et dont d'autres services préhospitaliers ont depuis repris le concept pour l'implanter, peu à peu, ailleurs dans la province, particulièrement dans les grands centres urbains là où la demande le justifie. Ce dernier groupe, le GIMT, est constitué de paramédics entraînés et formés avec les services partenaires, policiers et pompiers. Le rôle du GIMT est d'intervenir lors de situations à hauts risques, notamment lors de personnes barricadées, de prise d'otage, de fusillade, de désordre social (manifestation ou émeute), d'acte ou d'incident à caractère terroriste ou lors de situation impliquant des matières dangereuses. Les membres du GIMT ne sont pas armés mais possèdent des équipements spéciaux appropriés à la situation pour laquelle ils sont appelés à intervenir. À la corporation d'urgences-santé à Montréal, les équipes spécialisées de patrouille à vélo et nautique ont réalisé 279 interventions pour l'année de référence 2008-2009, alors que le GIMT a répondu à 249 interventions à hauts risques pour la même période de référence selon le rapport annuel 2008-2009 de la Corporation d'urgences-santé. Le GIMT travaille toujours en support clinique aux partenaires policiers et pompiers.

Il existe également une équipe spécialisée à Montréal, à la Corporation d'urgences-santé, laquelle se nomme Unité de soutien technique (UST). Cette équipe composée de paramédics intervient auprès de bénéficiaires à mobilité réduite, lors de soutien technique auprès des autres équipes de paramédics, lors de support aéromédical ou lorsque l'évacuation d'un bénéficiaire est complexe et nécessite des équipements particuliers pour une évacuation sécuritaire du bénéficiaire ainsi que pour assurer des méthodes de travail sécuritaires pour les paramédics, entre autres par une évaluation de structures par les membres de l'UST. L'UST créée à Montréal a été la première unité du genre à faire son apparition au Canada. Cette équipe a réalisé 2 797 interventions pour l'année de référence 2008-2009 selon le rapport annuel de la Corporation d'urgences-santé.