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1760 en France

Événements

  • 3 fĂ©vrier : une dĂ©claration royale institue pour toute la France un cinquième sol pour livre en sus des droits des fermes[3].
  • 7 fĂ©vrier : une dĂ©claration royale substitue Ă  la subvention gĂ©nĂ©rale de 1759 un nouveau vingtième dont l’industrie est exemptĂ©e et supprime les cent offices de receveurs des rentes crĂ©Ă©s en 1759. Elle double la capitation des non-taillables des pays de taille personnelle et triple celle des officiers de chancellerie et de toute personne tenant des deniers publics. La cour des aides accepte d’enregistrer le troisième vingtième, par les arrĂŞts du 12 mars et du 9 juillet, Ă  la condition que les rĂ´les des vingtièmes et de la capitation soient dĂ©posĂ©s au greffe des Ă©lections et la connaissance de ces impositions restituĂ©e Ă  la justice rĂ©glĂ©e[3]. Ces deux arrĂŞts sont cassĂ©s par des arrĂŞts du Conseil des 20 aoĂ»t et 13 octobre. La cour des aides rĂ©pond Ă  cette manĹ“uvre du contrĂ´le gĂ©nĂ©ral en dĂ©crĂ©tant l’« ajournement personnel Â» des receveurs des tailles de Paris, Harvoin et Ledoux et du receveur des vingtièmes de Paris, St-Vaast et obtient par la dĂ©claration du la compĂ©tence sur la capitation taillable[4].
  • 13 mars : l’assemblĂ©e du clergĂ© accorde au roi un don gratuit ordinaire de 16 millions[6].
  • 16 mars : ouverture d’un emprunt de 30 millions de livres Ă  4,5 % remboursable en 20 ans sur la ville de Strasbourg Ă  la date du 1er mai[3].
  • Mars : droit de 2 sols 6 deniers par livre sur l’amidon et la poudre Ă  poudrer[3].
  • Avril : MĂ©moire concernant les Ă©vocations et commissions extraordinaires prĂ©sentĂ© par les gens du Roi de la Cour des aides de Paris au chancelier[3].
  • 1er mai : la première pièce de toile de Jouy est imprimĂ©e Ă  la manufacture de Jouy-en-Josas, par l’industriel bavarois Oberkampf, installĂ© Ă  Paris depuis [8].
  • Mai : Ă©mission de deux millions de rentes perpĂ©tuelles au capital de 50 millions et de 1,8 million de rentes perpĂ©tuelles avec lots sur la ferme des cuirs[3].
Bureau de poste à Paris en 1760 organisé par M. de Chamousset.


  • Emprunts : 60 millions de livres avec lots, 7 millions sur les États de Bretagne, 5 millions sur les États de Flandre, 4,5 millions sur les États de Languedoc, 2 millions sur les États de Bourgogne, 750 000 sur les États d’Artois[3].
  • François Quesnay publie « Maximes gĂ©nĂ©rales du gouvernement Ă©conomique d’un royaume agricole »[3].

Articles connexes

Notes et références

  1. Mémoires de la société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts, vol. 7, Dunkerque, Kien, (présentation en ligne)
  2. Auguste-Henri Dufour, Histoire de la guerre d'Orient, Barba, (présentation en ligne)
  3. Mireille Touzery, L’invention de l’impôt sur le revenu : La taille tarifée 1715-1789, Vincennes, Institut de la gestion publique et du développement économique, , 618 p. (ISBN 978-2-8218-2850-6, présentation en ligne)
  4. Marcel Marion, Histoire financière de la France depuis 1715, Paris, A. Rousseau, (présentation en ligne)
  5. David Hume (trad. Smollett et Adolphéus), Histoire d'Angleterre depuis 1760 jusqu'à la fin du règne de Georges III, vol. 6, Paris, (présentation en ligne), p. 137
  6. Pierre-Toussaint Durand de Maillane, Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France, vol. 2, J. Duplain, (présentation en ligne)
  7. Joël Cornette, Histoire de la France : Absolutisme et lumières 1652-1783, Hachette Éducation, , 336 p. (ISBN 978-2-01-181284-1, présentation en ligne)
  8. Revue des deux mondes, vol. 29, Au Bureau de la Revue des deux mondes, (présentation en ligne)
  9. Benedetta Craveri, Mme du Deffand et son monde, Flammarion, , 669 p. (ISBN 978-2-08-142701-3, présentation en ligne)
  10. Remontrances du Parlement de Rouen en date du 4 juillet 1760, pour suplier sa majesté de rétablir les trente Conseillers exilés du Parlement de Besançon dans leurs fonctions, (présentation en ligne)
  11. Richard Waddington, La guerre de sept ans. Histoire diplomatique et militaire., vol. 4, Paris, Firmin Didot, (présentation en ligne)
  12. Joseph-François Perrault, Abrégé de l'histoire du Canada en quatre parties, vol. 1, Québec, P. & W. Ruthven, (présentation en ligne)
  13. Napoléon Ier, Correspondance, vol. 32, H. Plon, J. Dumaine, (présentation en ligne)
  14. François Quesnay, Œuvres économiques complètes et autres textes, vol. 1, INED, , 796 p. (ISBN 978-2-7332-1031-4, présentation en ligne)
  15. Horace Bénédict de Saussure, Voyages dans les Alpes, Paris, Joël Cherbuliez, (présentation en ligne)
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