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Transfert de technologie

Le transfert technologique est le processus désignant le transfert formel à l’industrie de découvertes résultant de la recherche universitaire ou privée dans le but de les commercialiser sous la forme de nouveaux produits et/ou services[1].

Lorsque le concepteur est un laboratoire de recherche, c'est une activité de valorisation de la recherche. Le transfert peut donner lieu à une transaction financière, et se matérialiser de différentes façons (achat de brevet, coopération, recrutement ou méthodes « hostiles »).

Les deux partenaires principaux sont généralement des organismes, sociétés commerciales ou organisations publiques. Mais l'on peut également considérer que ce sont deux domaines d'application distincts ; dans ce cas le transfert de technologie s'apparente à la transposition d'un concept, d'une idée, depuis son application typique vers un domaine comportant des similitudes, mais pour lequel cette mise en œuvre constitue une nouveauté.

Dans tous les cas la technologie constitue une innovation pour l'acquéreur, le propriétaire la maîtrisant déjà.

Pour des raisons normatives et politiques, ce sont encore souvent et uniquement les nouvelles technologies qui sont transférées[2]. En effet, sachant que le transfert technologique s'est largement institutionnalisé pendant les années 1980-1990, il faut comprendre cette sphère d'activité dans le cadre des politiques d'innovation et du Manuel d'Oslo de l'OCDE permettant de mesurer cette dernière. Dans ce cadre, l'accent est fortement mis sur l'importance de la technologie et de l'entreprise comme unique moteur de l'économie et donc de la compétitivité. Benoît Godin a énormément travaillé sur ce sujet, notamment sur le lien existant entre ces politiques et leur impact au niveau des relations tissées entre université et industrie.

On ne considère généralement pas que l'enseignement ou l'apprentissage d'un métier consiste en un transfert de technologie. On parle alors de formation professionnelle.

« La diffusion et le transfert des technologies est[3] un pilier majeur qui soutient la raison d’être du système des brevets ». Cette citation tirée d'un texte de l'OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle)[4], précise l'importance que revêt le lien entre brevets et transferts de technologie. Les expressions de licence de technologie, de licensing, de contrat de transfert, expriment les diverses formes que peut revêtir le transfert de technologie, plus spécialement dans le domaine des affaires, du commerce et de l'industrie marchande.

Si l'on prend en considération les significations du mot « technologie », il est très simplificateur de ne comprendre par transfert de technologie qu'accord commercial entre le propriétaire d'un brevet (ou de tout autre source de propriété de droit commercial) et un acquéreur de tout ou partie de ce brevet (ou de droits d'usage).

Le transfert de technologie depuis la recherche académique

Pour la recherche académique, le transfert de technologie est une opération qui consiste à

  • transmettre les connaissances issues d'une recherche, formalisĂ©es ou non sous forme de brevet(s) ou de droits de propriĂ©tĂ© dĂ©posĂ©s, Ă  un autre centre de recherche, public ou privĂ©, destinĂ© Ă  les poursuivre Ă  des fins de dĂ©veloppement industriel ; ou
  • transformer la recherche en innovation industrielle, en cĂ©dant ses dĂ©couvertes Ă  une sociĂ©tĂ© de droit public ou privĂ©.

En général, une étape de recherche technologique est nécessaire avant d'exploiter la technologie en question.

Le transfert de technologie constitue une source de financement pour la recherche scientifique. Il constitue une partie de la valorisation de la recherche.

Le transfert de technologie dans l'industrie

Dans l'industrie, un transfert de technologie consiste à vendre, par contrat, à un acquéreur, les droits d'utilisation d'une technique, d'un procédé, d'un produit (bien marchand) dont on est propriétaire, ainsi que le savoir-faire nécessaire à sa production industrielle. Dans le cadre du commerce international, il fait partie du commerce de compensation.

Le propriétaire de la technologie reste donc propriétaire, et l'acquéreur est contractuellement limité à un marché (limites géographiques, type de clientèle, volumes, par exemple) et soumis à des contraintes de diffusion (l'acquéreur ne peut pas lui-même transférer la technologie).

L'acquéreur de la technologie est donc le plus souvent soumis à des contraintes de concurrence. Les produits concernés sont rarement des biens publics purs (voir l’article bien public, et les définitions de non-exclusion et non-rivalité).

On ne doit pas confondre un transfert de technologie avec une cession de licence (formule en usage, même si la terminologie et le droit varient suivant les nations). Le transfert de technologie comporte un volet important : la communication d'un savoir faire adapté au contexte de l'acquéreur.

Pour illustrer cette remarque, on pourra consulter les archives de documents de la FAO (Food and Agriculture Organization of the United Nations), département des forêts, concernant le transfert de technologie[5]. Il en ressort bien pourquoi les conditions de transfert sont différentes entre pays développés et pays en développement, de celles qui sont effectuées entre entreprises de pays développés. En effet des éléments non techniques sont à transférer avec la technologie (gestion, organisation), sous peine d'échec ou de retard important de mise en exploitation rentable.

Les organismes intervenant dans les transferts de technologie

Au Canada

  • Centres collĂ©giaux de transfert de technologie (CCTT)
  • les Partenaires fĂ©dĂ©raux en transfert de technologie (PFTT)[6]
  • BTT, Bureau de transfert de technologie. « Le BTT, c’est une passerelle entre les entreprises privĂ©es et les laboratoires du CRC afin de commercialiser des technologies »[7].
  • Univalor[8]a pour mission de commercialiser les rĂ©sultats de la recherche Ă©manant des chercheurs de l'UniversitĂ© de MontrĂ©al, de l'École Polytechnique de MontrĂ©al, du CHUM, de HEC MontrĂ©al, du CHU Sainte-Justine, le centre hospitalier universitaire mère-enfant, de l'HĂ´pital Maisonneuve-Rosemont, de l'HĂ´pital du SacrĂ©-CĹ“ur de MontrĂ©al, de l'Institut de recherches cliniques de MontrĂ©al et de l'Institut universitaire de gĂ©riatrie de MontrĂ©al.
  • SOCPRA[9]a pour mission d'accĂ©lĂ©rer le processus d'introduction, sur le marchĂ©, des technologies Ă©mergeant de l'UniversitĂ© de Sherbrooke.
  • Sovar[10]a pour mission de commercialiser les rĂ©sultats de la recherche Ă©manant des chercheurs de l'UniversitĂ© Laval, le Centre hospitalier universitaire de QuĂ©bec (CHUQ) et l'Institut universitaire en santĂ© mentale de QuĂ©bec.
  • Aligo Innovation, s.e.c.[11] est une sociĂ©tĂ© de valorisation de la recherche universitaire qui a pour mission de valoriser les rĂ©sultats de la recherche effectuĂ©e par les chercheurs de 10 universitĂ©s du QuĂ©bec ainsi que leurs hĂ´pitaux, centres de recherche et groupes de transfert technologique affiliĂ©s, soit l'UniversitĂ© du QuĂ©bec Ă  MontrĂ©al (UQAM), l'École de Technologie SupĂ©rieure (ÉTS), l'UniversitĂ© du QuĂ©bec Ă  Rimouski (UQAR), l'UniversitĂ© du QuĂ©bec en Abitibi TĂ©miscamingue (UQAT), l'UniversitĂ© du QuĂ©bec en Outaouais (UQO), l'UniversitĂ© du QuĂ©bec Ă  Trois-Rivières (UQTR), l’UniversitĂ© Concordia, l'universitĂ© McGill, l'universitĂ© de Sherbrooke, et l'UniversitĂ© Bishop's. Aligo a Ă©tĂ© crĂ©Ă©e en 2014, Ă  la suite de l'intĂ©gration des activitĂ©s des sociĂ©tĂ©s Gestion Valeo, s.e.c. et MSBi Valorisation.
  • eValorix[12] a pour mission de diffuser, mettre en valeur et rendre disponibles les outils numĂ©riques issus de la recherche universitaire et collĂ©giale. CrĂ©Ă©e par Univalor et partenaires stratĂ©giques de Gestion Valeo, Sovar et de MSBi Valorisation, eValorix compte parmi ses partenaires de recherche HEC MontrĂ©al, l'Institut universitaire de gĂ©riatrie de MontrĂ©al, l'UniversitĂ© Laval, l'UniversitĂ© de MontrĂ©al ou encore Polytechnique MontrĂ©al.
  • L'INO (Institut National d'Optique)[13], organisation Ă  but non lucratif dont l'objectif est de dĂ©velopper des technologies basĂ©es sur l'optique et la photonique et de les transfĂ©rer Ă  l'industrie, contribuant ainsi Ă  son dynamisme et Ă  sa compĂ©titivitĂ©.

En France

  • Valorisation de la recherche
    • Les SATT, SociĂ©tĂ© d'accĂ©lĂ©ration du transfert de technologies
    • Inserm Transfert filiale de valorisation des innovations biomĂ©dicales de l'INSERM
    • CNRS Innovation https://www.cnrsinnovation.com/ filiale de valorisation du CNRS
    • DVPI de l'Institut Curie : Direction de la Valorisation et des Partenariats Industriels [14]
    • Bretagne Valorisation[15] : service mutualisĂ© de valorisation de la recherche publique en Bretagne
    • Floralis[16] : filiale de valorisation et de transfert de technologie de l'UniversitĂ© Joseph Fourier de Grenoble
    • AVAMIP[17] : dispositif mutualisĂ© de valorisation de la recherche publique en Midi-PyrĂ©nĂ©es
    • Valorpaca[18] : dispositif mutualisĂ© de valorisation de la recherche universitaire en PACA (Provence Alpes CĂ´te d'Azur)
    • OSEO ou OSEO-ANVAR[19] devenu BPIfrance
    • Linksium, SATT de Grenoble Alpes
    • SATT Conectus Alsace[20] : rĂ©seau fĂ©dĂ©rant l’ensemble des acteurs alsaciens de la recherche publique
    • Auvergne valorisation[21] : cellule de valorisation du PRES Clermont universitĂ©
    • l'OTT&PI : Office du Transfert de Technologie et des Partenariats Industriels de l'AP-HP[22]
    • les Consortia de Valorisation ThĂ©matique (CVT)[23]
  • Centres rĂ©gionaux de transfert de technologie
  • Organisations compĂ©tentes

Elles sont constituées d'associations à but non lucratif, et de cabinets de conseils pouvant proposer les compétences de consultants, tant sur le plan de l'analyse financière, de l'industrialisation que sur la connaissance des procédés mis en œuvre dans le domaine concerné par le transfert de technologie.

En Belgique

  • Valorisation de la recherche
    • Leuven Research & Development (LRD)[28]: bureau de valorisation et de transfert de technologie du Katholieke Universiteit Leuven.
    • Interface Entreprises-UniversitĂ© de Liège[29] : service de transfert de technologie de l'UniversitĂ© de Liège.
    • Administration et Valorisation de la Recherche de l'UniversitĂ© de Mons [30]

En Espagne

  • Fondation Tecnalia[31] : centre de recherche appliquĂ© et de dĂ©veloppement technologique basĂ© au Pays Basque, dont les principaux domaines d'actions sont la fabrication intelligente, la transformation numĂ©rique, la transition Ă©nergĂ©tique, la mobilitĂ© durable, la santĂ© personnalisĂ©e et l'Ă©cosystème urbain. A pour mission de dĂ©velopper et transfĂ©rer la recherche technologique issue de laboratoire de recherche pour amĂ©liorer la compĂ©titivitĂ©, la qualitĂ© de vie des personnes et assurer une croissance durable des entreprises. Le conseil rĂ©gional de Nouvelle-Aquitaine a votĂ© en 2018 la signature d'une convention cadre de collaboration avec la fondation Tecnalia pour son implantation en France[32].

Les méthodes douces de transfert de technologie

La coopération bénévole

Un transfert de technologie en coopération bénévole n'est pas forcément réussi. Un certain nombre de conditions sont requises.

  • Un effort mutuel

La coopération est destinée à obtenir un résultat pratique de l'action coordonnée des partenaires. Pour le transfert de technologie, un effort mutuel d'adaptation aux savoirs, aux besoins et aux contraintes des coopérants est une condition essentielle de la réussite d'un projet.

  • Le dĂ©sintĂ©ressement financier du propriĂ©taire de la technologie

La coopération ne peut aboutir à un véritable transfert de technologie que dans la mesure où celui qui transmet le savoir-faire le fait sans attendre de retour financier ou de retombée économique en sa faveur. Il n'attend (lui-même ou ce qu'il représente), que la satisfaction d'avoir effectivement rendu service. Ce désintéressement vis-à-vis des gains financiers garantit la bonne fin de la démarche.

  • Le rĂ©el besoin de l'acquĂ©reur de la technologie

« Acquéreur » doit être compris au sens de celui qui s'« approprie » le savoir-faire, et non pas « acheteur ».

Le propriétaire de la technologie est seul juge du bien-fondé du transfert. S'il le fait, c'est parce qu'il décide que c'est une bonne acquisition pour le partenaire. Sa décision engage généralement les autorités dont il dépend. L'acquéreur est convaincu que la technologie qu'il veut maîtriser est utile pour lui, c’est-à-dire pour lui-même et les autorités dont il dépend.

La diffusion des connaissances

La diffusion des connaissances, parfois nommée diffusion et transfert de connaissances, est une discipline pratiquée par les centres de recherche :

  • Ă  des fins d'information des organismes publics, des entreprises ou d'autres centres de recherche ;
  • afin de promouvoir leurs travaux en cours, dans l'optique de transferts de technologie.

Cette diffusion se fait de manière fermée ou ouverte ;

  • La communication fermĂ©e est confidentielle (communications directes de pair Ă  pair, ou Ă  des "cibles" (clients potentiels, financeurs, partenaires…) spĂ©cifiques, organisation de congrès fermĂ©s, contribution Ă  des revues Ă  diffusion restreinte)
  • Elle peut au contraire ĂŞtre ouverte, via des rĂ©sumĂ©s et communiquĂ©s ou dossiers de presse mis Ă  disposition des mĂ©dias et du public. Il peut aussi s'agir de participations Ă  des congrès (contributions orales, posters, dĂ©monstrations, visites de sites expĂ©rimentaux, etc.) et par des publications illustrĂ©es dans divers mĂ©dias (grand public, revues de vulgarisation, revues spĂ©cialisĂ©es Ă  comitĂ© de lecture…) et de plus en plus - via l'Internet. D'autres moyens de diffusion des innovations et de diffusion des connaissances existent, via par exemple la publication de livres, la participation Ă  des cours universitaires ou en grandes Ă©coles, Ă  des tables rondes, des confĂ©rences, des Ă©missions de radio ou de tĂ©lĂ©vision, la rĂ©daction de manuels techniques, manuels scolaires ou universitaires et/ou d'articles dans des encyclopĂ©dies (EncyclopĂ©dies imprimĂ©es ou numĂ©riques, Ă©ventuellement en ligne, et collaborative comme dans le cas de WikipĂ©dia…
  • Tous les intermĂ©diaires entre les situations Ă©voquĂ©es ci-dessus existent.

Dans tous les cas, lors de transferts de technologies faits d'un pays vers un autre et de langue différente, et en particulier lorsque le transfert a lieu vers des communautés isolées, immigrées ou autochtones, des difficultés de traduction peuvent se poser, faute de système de référence ou culturel commun. Et la population cible peut en outre être illettrée ou ne pas parler la langue officielle du pays, et le contexte colonial ou post-colonial peut être source d’ambiguïtés supplémentaires[33]. Les traducteurs peuvent dans ces cas parfois s'appuyer sur des métaphores, des quasi-équivalences ou sur des exemples pratiques réalisés (in situ ou ex-situ avec la population-cible.

La traduction de sources d'information est souvent nécessaire à la veille technologique et aux transferts de technologies.

La veille technologique

La veille technologique permet de surveiller l'évolution des connaissances, du savoir-faire, de la faisabilité et des inventions dans un domaine et ses environnements de développement. En résumé, suivre et noter l'état de l'art d'une technologie.

La veille technologique n'est pas un transfert de technologie. Elle peut :

  • Ă©viter un transfert de technologie,
    • de la part d'un acquĂ©reur Ă©ventuel, car il considère que lui-mĂŞme ou les propriĂ©taires ne sont pas prĂŞts,
    • de la part d'un propriĂ©taire, car il peut juger de l'Ă©tat d'un marchĂ©, sur le plan financier ou celui de son niveau de compĂ©tences,
  • dĂ©clencher un transfert de technologie dans des conditions satisfaisantes.

Autres méthodes de transfert de technologie

Le siphonnage technologique

Le « siphonnage technologique » est une des dernières méthodes pratiquées dans le domaine du transfert de technologie. Elle consiste :

  • Ă  dĂ©terrer les projets somnolents dans les laboratoires de recherche, les universitĂ©s, qui n'ont pas trouvĂ© de dĂ©bouchĂ©s industriels, pour les promouvoir Ă  fin de crĂ©ations d'entreprises.
  • Ă  rĂ©cupĂ©rer, de la part du fournisseur de la technologie, du savoir-faire depuis un acquĂ©reur de cette technologie, pour le rĂ©utiliser pour lui-mĂŞme ou pour le rĂ©installer plus commodĂ©ment ailleurs[34].

Si l'expression a une connotation de siphonnage de réservoirs d'automobiles, elle est parfois employée sciemment pour attirer l'attention, médiatiser la création de structures de valorisation de la recherche, dont l'honnête fonctionnement ne consiste pas à « pomper » les idées de laboratoires universitaires avant qu'elles ne soient brevetées, mais à promouvoir leur application industrielle.

Le recrutement de chercheurs

Une des méthodes employées par l'industrie pour accéder aux innovations des laboratoires est d'embaucher des chercheurs, notamment à l'issue de leur thèse, ou de cofinancer un travail de thèse.

Transfert partiel de technologie

La licence de production accordée à l'acquéreur exclut certaines technologies. Ces dispositions peuvent être prises pour diverses raisons dont la principale est généralement la protection du secret d'un savoir-faire. Le coût du transfert de certaines technologies peut aussi être un argument. Exemple :

  • Le sous-marin Classe Scorpene fait l'objet, entre ses concepteurs et l'Inde, d'un transfert partiel de technologie. En effet, si les chantiers indiens Mazagon Dock Limited construisent les sous-marins, les Ă©quipements les plus critiques, comme le système de combat et les senseurs, entre autres, sont fabriquĂ©s en Europe[35].

Notes et références

  1. Association of University Technology Managers, 2004 cité dans Conseil de la science et de la technologie du Québec, Chaînes de valorisation de résultats de la recherche universitaire recelant un potentiel d’utilisation par une entreprise ou par un autre milieu, 2006, p. 7
  2. David Melviez, La valorisation: une étude de cas internationale (Thèse/mémoire), Université de Montréal, , 105 p. (OCLC 647915025), p. 31-33
  3. Le singulier signifie sans doute que diffusion et transfert ne font qu'un (comme dans le texte en anglais)
  4. « Concession de licences et transfert de technologie »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur wipo.int
  5. « Unasylva - No. 122 - Le transfert de technologie », sur fao.org (consulté le )
  6. (en) « National Research Council Canada », sur nrc.canada.ca, (consulté le )
  7. « Centre de recherches sur les communications »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur crc.ca
  8. « Gestion Univalor, société en commandite (« Univalor ») », sur univalor.ca
  9. « Gestion SOCPRA, société en commandite (« SOCPRA ») »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur socpra.com
  10. « Sovar », sur sovar.com (consulté le )
  11. « Aligo Innovation », sur Aligo
  12. « Site web d'eValorix », sur evalorix.com
  13. « Les transferts technologiques à l'INO », sur ino.ca
  14. « Gouvernance Institut Curie », sur curie.fr, (consulté le )
  15. « Bretagne Valorisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur bretagne-valorisation.fr
  16. « Floralis », sur floralis.fr (consulté le )
  17. « AVAMIP »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur avamip.fr
  18. « Valorpaca »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur valorpaca.fr
  19. OSEO-ANVAR
  20. « SATT Conectus I Transfert de technologies et collaborations public-privé de recherche alsaciens », sur conectus.fr (consulté le )
  21. « Université Clermont Auvergne & associés », sur clermont-universite.fr (consulté le )
  22. « Office du Transfert de Technologie & des Partenariats Industriels de l’AP-HP », sur ottpi.aphp.fr (consulté le )
  23. « Direction de l'innovation et des relations avec les entreprises du CNRS », sur cnrs.fr (consulté le )
  24. « Institut Pierre Vernier », sur institut-vernier.fr (consulté le )
  25. « Ministère de la Recherche »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur enseignementsup-recherche.gouv.fr
  26. « CRITT spécialisés pour répondre à vos besoins », sur Inter CRITT (consulté le )
  27. « ARITT Centre - l'Innovation en région Centre-Val de Loire », sur arittcentre.fr (consulté le )
  28. (nl) « KU Leuven Research & Development - Technology Transfer Office », sur lrd.kuleuven.be (consulté le )
  29. « Portail Recherche & Innovation - Entreprise », sur recherche.uliege.be (consulté le )
  30. « Recherche », sur Université de Mons (consulté le )
  31. « Centre de recherche | Développement technologique », sur Tecnalia (consulté le )
  32. « Délibération du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine - Séance plénière du 22 octobre 2018 » [PDF], sur deliberations.nouvelle-aquitaine.fr, (consulté le )
  33. H Buzelin, « La traductologie, l'ethnographie et la production des connaissances », META -MONTREAL-, vol. 49, no 4,‎ , p. 729–746 (ISSN 0026-0452) (Mis en ligne avec erudit.org)
  34. « POLARISATION ET INTERNATIONALISATION DES ACTIVITÉS D'INNOVATION... »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], sur regionetdeveloppement.u-3mrs.fr
  35. « les chantiers construisant les Scorpènes »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur meretmarine.com

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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