Syndicat mixte de l'Escaut
Le Syndicat mixte de l'Escaut (ou Syndicat mixte du SAGE de l'Escaut) est un syndicat mixte destiné à porter l'élaboration du SAGE de l'Escaut, créé le [1].
| Syndicat mixte de l'Escaut | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| RĂ©gion | Hauts-de-France |
| DĂ©partement | Nord, Pas-de-Calais, Aisne |
| Forme | Syndicat mixte fermé |
| Siège | Valenciennes |
| Communes | 199 |
| Président | Georges Flamengt (PS) |
| Date de création | 5 mars 2014 |
| Code SIREN | 200046191 |
| Liens | |
| Site web | http://www.sm-escaut.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Adhérents
Il regroupe une commune et onze communautés de communes et d'agglomération[1] réparties sur trois départements :
- la commune d'Émerchicourt,
- la Communauté d'agglomération de Cambrai,
- la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut,
- la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre,
- la Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole,
- la Communauté de communes de la Thiérache d'Aumale,
- la Communauté de communes de la Vacquerie,
- la Communauté de communes Osartis Marquion,
- la Communauté de communes du Sud Artois,
- la Communauté de communes du Caudrésis - Catésis,
- la Communauté de communes du Pays solesmois,
- la Communauté de communes du Pays du Vermandois.
Instances
Les instances décisionnelles
- Le comité syndical, composé de 55 membres.
- Le bureau du comité syndical composé du Président, des 6 Vice-présidents et du secrétaire.
Les instances consultatives
- la commission relation avec les Commissions locales de l'eau,
- la commission finances,
- la commission coordination territoriale,
- la commission urbanisme,
- la commission Directive Inondation,
- la commission communication et relation transfrontalière.
Compétences
Les compétences du Syndicat mixte de l'Escaut sont[2] :
- le portage de l'Ă©laboration est de la mise en Ĺ“uvre du SAGE de l'Escaut,
- la coordination des actions sur le bassin versant et conseil auprès des intercommunalités et des communes,
- la maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'aménagement et de gestion des eaux relevant de la solidarité de bassin,
- la coopération inter-SAGE,
- la coopération transfrontalière.
Notes et références
Lien externe
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