Petite ou moyenne entreprise

Le 6 mai 2003, l'Union européenne a adopté la recommandation 2003/361/CE[3] fixant les définitions des entreprises en fonction de leur taille et de la nature des relations qu'elles entretiennent avec d'autres entreprises. Les définitions sont entrées en vigueur le 1^er janvier 2005, en remplacement de celles de la recommandation 96/280/CE. Ces définitions utilisent les concepts d'entreprises autonomes, d'entreprises partenaires et d'entreprises liées afin de séparer les PME faisant partie d'un groupe des PME autonomes[4].

• « La catégorie des micro, petites et moyennes entreprises (PME) est constituée des entreprises qui occupent moins de 250 personnes et dont le chiffre d'affaires annuel n'excède pas 50 millions d'euros ou dont le total du bilan annuel n'excède pas 43 millions d'euros[5]. »
• « Dans la catégorie des PME, une petite entreprise est définie comme une entreprise qui occupe moins de 50 personnes et dont le chiffre d'affaires annuel ou le total du bilan annuel n'excède pas 10 millions d'euros. »
• « Dans la catégorie des PME, une microentreprise est définie comme une entreprise qui occupe moins de dix personnes et dont le chiffre d'affaires annuel ou le total du bilan annuel n'excède pas 2 millions d'euros. »

La recommandation précise que « l'effectif correspond au nombre d'unités de travail par année (UTA), c'est-à-dire au nombre de personnes ayant travaillé dans l'entreprise considérée ou pour le compte de cette entreprise à temps plein pendant toute l'année considérée. Le travail des personnes n'ayant pas travaillé toute l'année, ou ayant travaillé à temps partiel, quelle que soit sa durée, ou le travail saisonnier, est compté comme fractions d'UTA[5]. »

Avantage : organisation hiérarchique plus simple, circuits de décision plus rapide, plus de réactivité plus de dynamisme, compétence du directeur

Inconvénients : manque de moyens techniques pour répondre aux gros marchés, moins de ressources humaines, matériels, peu de capitaux propres ⇒ manque de garanties et problèmes de financement auprès des banques, moins de soutien des banques et organismes financiers, des difficultés à monter les dossiers pour obtenir des aides et subventions, salariés moins protégés, compétence du directeur

L'article 51[1] de la loi de modernisation de l'économie « pour les besoins de l'analyse statistique et économique » donne une définition des PME. La catégorie des PME est constituée des entreprises qui d'une part, occupent moins de 250 personnes et, d'autre part, ont un chiffre d'affaires annuel n'excédant pas 50 millions d'euros ou un total du bilan n'excédant pas 43 millions d'euros. Les entreprises de moins de 5 000 salariés qui ne sont pas des PME sont des ETI.

La catégorie des microentreprises est incluse dans la catégorie des PME. Elle est constituée des entreprises de moins de 10 personnes avec un chiffre d'affaires annuel ou un total du bilan n'excédant pas 2 millions d'euros maximum, le régime fiscal le plus favorable fixant ce maximum.

En 2012, seulement 16 % des achats nationaux des grandes entreprises françaises étaient effectués auprès de PME[6].

Le décret n° 2008-1354 du 18 décembre 2008 relatif aux critères permettant de déterminer la catégorie d'appartenance d'une entreprise pour les besoins de l'analyse statistique et économique dispose :

Les données retenues pour déterminer la catégorie d'entreprise au sein de laquelle une entreprise doit être affectée pour les besoins de l'analyse statistique et économique sont celles afférentes au dernier exercice comptable clôturé et sont calculées sur une base annuelle. Elles sont prises en compte à partir de la date de clôture des comptes et se conforment aux définitions suivantes :

• l'effectif correspond au nombre d'unités de travail par année (UTA), c'est-à-dire au nombre de personnes ayant travaillé dans l'entreprise considérée ou pour le compte de cette entreprise à temps plein pendant toute l'année considérée. Le travail des personnes n'ayant pas travaillé toute l'année, ou ayant travaillé à temps partiel, quelle que soit sa durée, ou le travail saisonnier, est compté comme fractions d'UTA ;
• le chiffre d'affaires retenu est calculé hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et hors autres droits ou taxes indirects, pour le montant des facturations effectuées à l'endroit de personnes physiques et de personnes morales extérieures au périmètre de définition de l'entreprise, au sens de l'article 1^er du présent décret ;
• le total de bilan est considéré pour sa valeur consolidée au sein du périmètre de définition de l'entreprise, au sens de l'article 1^er du décret du 18 décembre 2008.

En Allemagne, 99 % des entreprises sont des PME qui fournissent près de 60 % des emplois et environ 82 % des apprentis y sont formés. En outre les PME allemande contribuent pour 35,5 % du chiffre d'affaires réalisé dans le pays[7].

Selon l'économiste allemand Hans H. Bass, « la recherche empirique sur les PME ainsi que les politiques de promotion des PME ont une longue tradition dans [Ouest] Allemagne, remontant au XIX^e siècle. Jusqu'au milieu du XX^e siècle la plupart des chercheurs réfléchit PME comme un obstacle à la poursuite du développement économique et des politiques PME ont donc été conçues dans le cadre des politiques sociales. Seuls les l'école ordolibéraliste, les pères fondateurs de l'Allemagne économie sociale de marché, ont découvert leurs forces, considérées comme des PME comme une solution aux problèmes économiques milieu du XX^e siècle (le chômage de masse, abus de pouvoir économique), et jeté les bases de politiques industrielles (fonctionnelles) non sélectifs pour promouvoir les PME »[8].

Au Canada, une petite ou moyenne entreprise (PME) ne doit généralement pas employer plus de 500 personnes, ne doit pas avoir un actif supérieur à 25 millions de dollars et ne doit pas être détenue à plus de 25 % de son capital par une entreprise de plus grande importance[9].

Selon la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, les PME se répartissent de la façon suivante : les petites entreprises sont celles qui regroupent de 5 à 50 salariés ; les moyennes entreprises se définissent de façon variable suivant le pays et le secteur d'activité, avec un maximum généralement fixé à 500 salariés.

En Côte d'Ivoire, avant janvier 2012, il n’existait pas de texte juridique clair définissant la notion de PME. Désormais, la loi en Côte d’Ivoire subdivise et définit les PME en trois groupes :

• la microentreprise est définie comme une entreprise qui emploie en permanence moins de 10 personnes ou qui réalise un chiffre d’affaires annuel hors taxes inférieur ou égal à 30 millions de francs CFA ;
• les petites entreprises, définies comme une entreprise qui emploie en permanence moins de 50 personnes ou qui réalise un chiffre d’affaires annuel hors taxes supérieur à 30 millions de francs CFA et inférieur ou égal à 150 millions de francs CFA ;
• les moyennes entreprises, définies comme une entreprise qui emploie en permanence moins de 200 personnes, ou bien réalisant un chiffre d’affaires annuel hors taxes supérieur à 150 millions de francs CFA et inférieur ou égal à 1 milliard de francs CFA.

Dans le cas des PME, les salariés pris en compte doivent être engagés à temps plein, être bénéficiaires d’un contrat de travail et déclarés à la caisse nationale de prévoyance sociale[10]. Les PME ivoiriennes bénéficient depuis 2011 d'allègements de charges de la part de l’État et d'aides à l'accès au crédit. En Côte d'Ivoire, les PME représentent plus de 98 % des entreprises recensées, et contribuent à hauteur de 18 % au produit intérieur brut[11].

Au Maroc, il n'y a pas non plus de définition légale et officielle de la PME. À l’instar des institutions internationales, la sous-commission chargée de la PME dans le cadre du Plan de Développement Économique et Social 2000-2004, a retenu les critères suivants pour la définition de celle-ci :

• Moins de 200 personnes comme effectif employé ;
• Un chiffre d'affaires inférieur à 4 millions de DH en phase de création, à 20 millions de DH pour la phase de croissance et à 50 millions de DH pour la phase de maturité.

En Suisse, l'Office fédéral de la statistique définit les petites et moyennes entreprises comme des entreprises de moins de 250 employés[12]. Les catégories sont les suivantes[12] :

• Microentreprises : 1 à 9 employés.
• Petites entreprises : 10 à 49 employés.
• Moyennes entreprises : 50 à 249 employés.
• Grandes entreprises : 250 employés ou plus.

Il n'existe pas de définition unique de la PME en Tunisie. Les critères retenus diffèrent selon les textes législatifs ou réglementaires instituant les dispositifs d'aides à la PME[13].

Le Répertoire National des Entreprises (RNE) tenu par l'institut national de la statistique (INS), a adopté, pour les besoins statistiques, la définition suivante[14] :

• Micro Entreprises : ce sont les unités employant moins de 6 salariés.
• Petite Entreprise : ce sont les unités employant entre 6 et 49 salariés.
• Moyenne Entreprise : ce sont les unités employant entre 50 et 199 salariés.
• Grande Entreprise : ce sont les unités employant plus que 200 salariés.

Cependant, d’autres définitions sont prévues dans différents cadres juridiques, tels que :

1. Loi d'investissement : Le décret n° 2017-389 relatif aux incitations financières au profit des investissements réalisés dans le cadre de la loi de l’investissement, où les PME sont définies comme toute entreprise dont le volume d’investissement ne dépasse pas 15 millions de dinars soit environ 5,1 millions USD (y compris les investissements d’expansion et les fonds de roulement)[15].
2. Marché Financier : Le Conseil du Marché Financier a proposé une définition des PME à travers son communiqué n° 2588 du mercredi 03 mai 2006[16]. Cette définition se repose sur deux critères qui sont les actifs immobilisés nets et l'effectif de l'entreprise. Dans le cadre de cette définition, le terme « actifs immobilisés nets » englobe les immobilisations incorporelles, les immobilisations corporelles et les immobilisations financières. Selon ce communiqué, sont considérées comme petites et moyennes entreprises les entreprises qui vérifient à la fois les deux conditions suivantes : (1) Les actifs immobilisés nets ne dépassent pas les quatre millions de dinars ; (2) L'effectif total de l'entreprise est en dessous de 200 personnes.
3. Marchés Publics :Le décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014, portant réglementation des marchés publics (DMP)[17], prévoit dans son article 20 une définition spécifique des petites entreprises, basée sur le chiffre d’affaires et le volume d’investissement de l’entreprise, en fonction de son secteur d’activité. Cette définition s’applique aux entreprises dont le capital n’est pas détenu à plus de 25 % par des sociétés qui ne sont pas des petites entreprises. La définition des moyennes entreprises est prévue dans un autre article (article 94) relatif aux avances. Les deux définitions ne couvrent pas exactement les mêmes catégories en lien avec l’objet du marché.
4. Le bénéfice de la dotation de soutien à la restructuration financière des PME : Le Décret gouvernemental n° 2018-324 du 29 mars 2018[18], précise que les PME peuvent bénéficier d'une dotation de soutien à la restructuration financière en application de l'article 14 de la loi n° 2017-66 du 18 décembre 2017, portant loi de finances pour l'année 2018 . Peut bénéficier de cette dotation toute petite et moyenne entreprise dont la valeur des actifs immobilisés bruts varie entre 100 mille dinars et 15 millions de dinars à l'exception des entreprises exerçant dans le secteur du commerce, le secteur de la promotion immobilière, le secteur financier et le secteur des hydrocarbures.

Les PME ont des caractéristiques spécifiques :

• petite taille ;
• centralisation et personnalisation de la gestion autour du propriétaire-dirigeant ;
• stratégie intuitive ou peu formalisée ;
• forte proximité des acteurs(agent économique) dans un réseau régional ;
• système d'information interne simple et peu formalisé ;
• système d'information externe simple basé sur les contacts directs (contacts humains, nécessité de développer les qualités humaines)
• capacité d'innover rapidement pour s'adapter au marché.
• proximité entre patron et employés ;
• faible formalisation ;
• recours à l’écrit non primordial, du fait de l’importance de l’ajustement mutuel ;
• structure plate ;
• pas de niveaux hiérarchiques, ou très peu ;
• organisation en réseaux : une PME se structure avec d’autres PME. Une répartition des tâches s’opère (recherche, production, commercialisation…).

Les PME jouent un rôle primordial dans la création d'emplois dans de nombreux pays : D'après l'OCDE les PME représentent, suivant les pays, entre 95 % et 99 % des entreprises et entre 60 % et 70 % des créations nettes d'emploi[19]. (99 % des entreprises françaises sont des PME : 92 % des TPE, 7 % des PE et des ME. Elles vont représenter plus des deux tiers de l’emploi en France)[20].

Au moment où les PME ont à relever des défis plus exigeants que jamais, leurs propriétaires-dirigeants devraient être plus nombreux à faire appel à un conseil consultatif ou à un conseil d’administration pour les appuyer dans leur prise de décision et assurer le plein développement de leur entreprise. Cependant, contrairement aux grandes entreprises, les PME font moins appel aux ressources externes pour les appuyer dans leur développement. La gouvernance doit être adaptée aux PME afin de ne pas alourdir leur fonctionnement et ralentir indûment leur prise de décision. Le défi consiste donc à développer une gouvernance adaptée aux PME. Il est important que les dirigeants de PME puissent considérer la gouvernance comme un outil de création de valeur plutôt qu’un processus bureaucratique.

Certains mécanismes favorisent les entreprises de grande taille :

• les économies d’échelle (capacité de production) ;
• les économies de champ (notoriété et diversification).
• l'importance des besoins capitalistiques pour certaines activités (moyens de production, frais d'étude…)

Ainsi une partie des PME grandissent et deviennent des entreprises intermédiaires, voire des grandes entreprises.

Toutefois, de nombreuses raisons expliquent l'existence de PME et le fait que ce soit la forme majoritaire des entreprises[20] :

• motivation d'une personne (un entrepreneur) à mener de manière autonome une activité économique ;
• occupation de segments de marché par des PME créées pour l'occasion lorsque les entreprises existantes ne sont pas assez réactives ;
• réactivité industrielle et flexibilité du travail sont plus fortes dans les PME que dans les grandes entreprises ;
• volonté de l'entrepreneur de limiter la croissance de son entreprise afin de ne pas perdre le pouvoir ;
• les grandes entreprises peuvent favoriser l'existence d’un réseau d’entreprises de petite dimension qui seront des sous-traitantes (exemple de l'organisation de Toyota ou de Benetton) et assumeront une partie des chocs conjoncturels ;
• les PME échappent à de multiples contraintes étatiques pénalisantes (par exemple en France, le nombre de règlementations à respecter augmentent fortement lorsque les seuils de 20 et 50 salariés sont dépassés).

Aux États-Unis, les PME bénéficient de mesures de protectionnisme, via un accès facilité aux marchés publics, depuis le Small Business Act de 1953.

Il n'existe pas de mesure similaire dans l'Union européenne, en raison de la volonté de ne pas fausser la concurrence en france[21].

En France, la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) est le principal syndicat des PME.

La Banque publique d'investissement est un groupe public français au service du financement et du développement des entreprises, qui oriente en priorité son action vers les très petites entreprises, les petites et moyennes entreprises et les entreprises de taille intermédiaire, en particulier celles du secteur industriel. Il est issu du rapprochement en 2012 entre Oséo, CDC Entreprises, le Fonds stratégique d'investissement et FSI Régions.

Les PME peuvent également chercher des fonds via d'autres canaux comme le financement participatif. Selon leurs besoins, elles peuvent s'adresser à des plateformes de financement participatif en don ou en actions. Alors que les plateformes de financement en dons et en prêt sont celles qui financent le plus grand nombre de projets, celles de financement participatif par titres (equity crowdfunding) ont pour avantage de raccourcir le délai de la levée de fonds. Il n'est pas rare qu'elles soient terminées en un ou deux mois.

En France, les pôles de compétitivité rassemblent PME, grands comptes et laboratoires de recherche au sein d'un même territoire, avec un triple objectif de croissance économique des entreprises du pôle - dont les PME -, d'innovation collaborative et de développement des compétences.

L'association Pacte PME vise pour sa part à faciliter les relations entre PME et grands comptes publics ou privés.

Ces initiatives, ainsi que d'autres, sont soutenues par les pouvoirs publics qui y voient des outils efficaces pour stimuler la compétitivité des entreprises.

En France, la politique publique d'intelligence économique a mis l'accent sur les petites et moyennes entreprises, qui sont le plus souvent appuyées par le réseau des chambres de commerce et d'industrie (CCI), avec l'ACFCI et la CCIP (à Paris). Le réseau des CCI a mis en place un portail sur l'information réglementaire[22].

• Alain Cortat et Jean-Marc Olivier (éds.), Le profit dans les PME, perspectives historiques, XIX^e-XX^e siècles, Neuchâtel, Alphil - Presses universitaires suisses, 2014, 220 p.
• Cédric Perrin (dir.), « Petites entreprises dans l’histoire industrielle »,  Marché et Organisations,  n°30,  2017.
• Maryse Salles, Stratégie des PME et intelligence économique, une méthode d'analyse du besoin, Economica, 2003.
• Jean-Louis Levet, Les pratiques de l'intelligence économique, Huit cas d'entreprise. Chapitre 2 consacré aux pratiques de l'intelligence économique dans les PME-PMI. Economica. 2002.
• Pierre-André Julien et Michel Marchesnay, La Petite Entreprise, 1998, Vuibert.
• Pierre-André Julien (2004), Entrepreneuriat et économie de la connaissance, une Théorie du dynamisme régional endogène par les PME : La métaphore des romans policiers. Presse universitaire du Québec, Sainte-Foy Québec
• Pierre-André Julien (2000), L’entrepreneuriat au Québec : Pour une révolution tranquille entrepreneuriale 1980-2005, Les éditions Transcontinental inc., Les éditions de la fondation de l’entrepreneurship, Montréal, Québec, Canada
• Pierre-André Julien, R. Lachance et M. Morin (2004), « Signaux forts et signaux faibles : une enquête sur le lien réticulaire dans les PME dynamiques », Géographie, économie et société, vol. 6 n°2, 2004
• Pierre-André Julien et al. (1997), « Information, stratégie et pratique de veille technologique dans les PMI », Système d’information et Management no 2, Vol. 2, Paris, France
• Michel Marchesnay et Karim Messeghem (2003), Cas de stratégie de PME, Paris, EMS.
• Colette Fourcade et Michel Marchesnay, éds, (1997), Gestion de la PME/PMI, Paris, Nathan
• Olivier Torrès (1999), Les PME, Flammarion, coll. Dominos, 128 p.

• Négociation annuelle obligatoire
• Le COSME, programme européen visant à promouvoir l'entrepreneuriat et améliorer l'environnement des PME.
• Société privée

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