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Mohammed Bedjaoui

Mohammed Bedjaoui (en arabe : Ù…Ű­Ù…ŰŻ ŰšŰŹŰ§ÙˆÙŠ), nĂ© le Ă  Sidi-Bel-AbbĂšs, est un juriste, haut fonctionnaire, diplomate et homme politique algĂ©rien.

Mohammed Bedjaoui
Illustration.
Fonctions
Ministre d’État
Ministre des Affaires Ă©trangĂšres
–
(2 ans, 1 mois et 3 jours)
Président Abdelaziz Bouteflika
Chef du gouvernement Abdelaziz Belkhadem
Gouvernement Gouvernement Belkhadem I
Prédécesseur Abdelaziz Belkhadem
Successeur Mourad Medelci
Président du Conseil constitutionnel
–
(3 ans)
Prédécesseur Saïd Bouchair
Successeur Boualem Bessaih
Ministre de la Justice, Garde des sceaux
–
(5 ans et 11 jours)
Gouvernement BoumédiÚne II
PrĂ©dĂ©cesseur Lui-mĂȘme
Successeur Boualem Benhamouda
–
(6 mois et 17 jours)
Président Ahmed Ben Bella
Gouvernement Gouvernement Ben Bella III
Prédécesseur Mohamed El Hadi Hadj Smain
Successeur Lui-mĂȘme
Secrétaire général du gouvernement
–
Biographie
Titre complet doctorat
Date de naissance
Lieu de naissance Sidi-Bel-AbbÚs (Algérie)
Nationalité Algérienne
Enfants Amal Bedjaoui
DiplÎmé de Sciences Po Grenoble, Université de Grenoble
Profession juriste, diplomate, homme politique
Religion islam
Ministres algériens des Affaires étrangÚres

Il est ministre de la Justice, de 1965 à 1970 et Ministre des Affaires étrangÚres de 2005 à 2007. Il a également occupé la fonction de président du Conseil constitutionnel de 2002 à 2005.

Il est également une figure importante du droit international public, ayant signé des ouvrages dans cette discipline et officié au sein de la Cour Internationale de justice en tant que juge et président.

Il est diplÎmé de l'Institut d'études politiques de Grenoble en 1952 et docteur en droit de l'université de Grenoble en 1956[1].

Biographie

NĂ© dans une famille modeste en 1929[2], Mohammed Bejaoui a vu le jour Ă  Sidi-Bel-AbbĂšs, Ă  l’Ouest du pays. Orphelin Ă  quatre ans, il n’a pas eu la chance de connaĂźtre son pĂšre dĂ©cĂ©dĂ© en 1933. Il grandira dans la grande banlieue de Tlemcen aprĂšs que son oncle maternel l'ait recueilli. Il rencontre son Ă©pouse, feue LeĂŻla Francis, avec qui il se marie en 1962. L'oncle de son Ă©pouse, Ahmed Francis, n’est autre que l’ancien premier ministre des Finances de l'AlgĂ©rie indĂ©pendante.

Il est le pÚre de la réalisatrice de cinéma Amal Bedjaoui.

Avant de commencer sa carriĂšre, il fut connu comme l'un des requĂ©rants communistes exclus du concours d'accĂšs Ă  l'ENA (Ă©cole nationale d'administration). Cette discrimination a Ă©tĂ© sanctionnĂ©e dans le cĂ©lĂšbre arrĂȘt Barel du Conseil d'État ().

Durant la guerre d'AlgĂ©rie, M. Bedjaoui a Ă©tĂ© conseiller juridique du FLN et du Gouvernement provisoire de la RĂ©publique algĂ©rienne (GPRA). Il figurait aussi parmi la dĂ©lĂ©gation algĂ©rienne lors des nĂ©gociations d’Evian.

Il a occupĂ© un poste ministĂ©riel durant la pĂ©riode 1964-1971. Il Ă©tait ministre de la Justice, garde des Sceaux. En tant que ministre de la Justice, il s'est notamment manifestĂ© pour avoir refusĂ© la grĂące de M. DesirĂ© Drai, français de confession juive qui avait Ă©tĂ© condamnĂ© Ă  mort pour faux monnaye, et ce, alors qu'elle avait Ă©tĂ© accordĂ©e aux deux autres condamnĂ©s Ă  mort dans la mĂȘme affaire (Giovanni Corti, Ă©galement français, et l'AlgĂ©rien Ahmed Bouharid)[3]. Il a notamment dans cette affaire tenu personnellement Ă  dĂ©clarer que "un tel verdict rĂ©pond au vƓu profond du peuple algĂ©rien et jette la lumiĂšre crue sur l'originalitĂ© de l'expĂ©rience algĂ©rienne de rĂ©pression des infractions Ă©conomiques portant atteinte grave aux intĂ©rĂȘts de l'Ă©conomie nationale"[4]. Outre le traitement diffĂ©renciĂ© appliquĂ© Ă  M. Desire Drai par rapport aux deux autres condamnĂ©s, la sentence apparaissait d'autant plus dure qu'il ne s'agissait que d'une tentative (les personnes ayant Ă©tĂ© arrĂȘtĂ©s avant toute diffusion des faux billet) mais surtout car il s'agissait d'un cas d'application rĂ©troactive de la loi pĂ©nale, la peine de mort n'Ă©tant pas prĂ©vu en droit algĂ©rien pour l'Ă©mission et la diffusion de fausse monnaie Ă  l'Ă©poque du dĂ©lit [3].

Il prĂ©side le Conseil constitutionnel depuis 2002[5], Mohammed Bejaoui[6] a Ă©tĂ© prĂ©sident de la Cour internationale de justice en 1993 et prĂ©sident de la Commission de Surveillance de l’élection prĂ©sidentielle du . Il est nommĂ© ministre des Affaires Ă©trangĂšres du au . Il a demandĂ© Ă  ĂȘtre dĂ©chargĂ© de ses fonctions pour des raisons personnelles et sa requĂȘte a Ă©tĂ© acceptĂ©e.

AprĂšs avoir quittĂ© le gouvernement, il est dĂ©signĂ© ambassadeur en France, auprĂšs de l'Unesco et de l’ONU (1971-1979). Il fut nommĂ© ambassadeur, reprĂ©sentant permanent de l’AlgĂ©rie auprĂšs des Nations unies Ă  New York jusqu’à 1982. Durant cette pĂ©riode, outre celui d’ĂȘtre vice-prĂ©sident du Conseil des Nations unies pour la Namibie et prĂ©sident du Groupe de contact pour Chypre, Mohmamed Bejaoui a Ă©tĂ© coprĂ©sident de la Commission d’enquĂȘte des Nations unies en Iran pour la libĂ©ration des diplomates amĂ©ricains retenus en otages Ă  TĂ©hĂ©ran (1980). Titulaire de plusieurs diplĂŽmes, M. Bejaoui a Ă©tĂ© juge Ă  la Cour internationale de justice de La Haye pendant prĂšs de vingt ans (1982-2001), puis prĂ©sident de Chambre (1984-1986) et prĂ©sident de la Cour (1994-1997).

Bedjaoui est l’auteur d’une dizaine d’ouvrages qui font autoritĂ© en droit international, dont La RĂ©volution algĂ©rienne et le Droit, TraitĂ©s de conventions de l’AlgĂ©rie, Non-alignement et droit international, Terra nullius, droit historique et autodĂ©termination et Pour un nouvel ordre Ă©conomique international. Il a donnĂ© trois cours Ă  l’AcadĂ©mie de droit international de La Haye, dont le cours gĂ©nĂ©ral de droit public en 2006. Il a rĂ©digĂ© prĂšs de 300 articles portant sur les matiĂšres de droit international public, contribuant Ă  amĂ©liorer le droit constitutionnel, le droit d’arbitrage commercial international et les sciences politiques.

En , Mohammed Bedjaoui admet avoir introduit Pierre Falcone auprĂšs des autoritĂ©s algĂ©riennes pour appuyer un consortium rĂ©pondant Ă  l'appel d'offres pour la construction de l'autoroute Est-Ouest, consortium qui a remportĂ© le marchĂ©. Ce comportement est dĂ©noncĂ© par Djilali Hadjadj, porte parole de l'Association algĂ©rienne de lutte contre la corruption qui y voit un abus de droit, l'intĂ©ressĂ© Ă©tant alors prĂ©sident du Conseil constitutionnel[7]. En septembre 2020, dans le cadre de la lutte contre la corruption engagĂ©e envers d'anciens ministres ou hauts fonctionnaires, son nom apparaĂźt dans la liste de personnalitĂ©s susceptibles d'ĂȘtre inquiĂ©tĂ©es[8].

En mars 2021, l'hebdomadaire Jeune Afrique indique que Mohammed Bedjaoui occupe jusqu'Ă  une pĂ©riode rĂ©cente, un poste de conseiller diplomatique Ă  l'ambassade d'AlgĂ©rie Ă  Paris, touchant un salaire de 9 000 euros par mois sans exercer d'activitĂ© diplomatique. L'hebdomadaire prĂ©cise que « l’ambassadeur Antar Daoud a (...) dĂ©cidĂ© de procĂ©der au retrait de ses cartes diplomatique et d’immatriculation »», et prĂ©cise que « Mohamed Bedjaoui n’exerçait aucune activitĂ© diplomatique en Ă©change de ce poste, qui lui avait Ă©tĂ© accordĂ© lorsque Bouteflika Ă©tait au pouvoir »[9].

Condamnation

En janvier 2023, il est condamnĂ© Ă  une peine de cinq ans de prison, assortie d'un mandat d'arrĂȘt international, pour des faits relatifs Ă  la corruption dont « dilapidation de deniers publics lors de la conclusion de marchĂ©s avec des entreprises Ă©trangĂšres ». Cette peine est confirmĂ©e en appel en avril 2023[10] - [11].

Postes occupés

  • Avocat prĂšs la Cour d’appel de Grenoble (1951-1953)
  • AttachĂ© de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS, Paris, 1953-1956)
  • Conseiller juridique du F.L.N., puis du Gouvernement provisoire de la RĂ©publique algĂ©rienne (GPRA), 1956-1962
  • Expert de la dĂ©lĂ©gation algĂ©rienne aux nĂ©gociations d’Evian et de Lugrin pour l’indĂ©pendance de l’AlgĂ©rie (1961-1962)
  • Directeur de cabinet du prĂ©sident de l’AssemblĂ©e nationale constituante Ă  Alger (1962)
  • SecrĂ©taire gĂ©nĂ©ral du gouvernement (Alger 1962-1964)
  • Ministre de la Justice, garde des Sceaux (Alger 1964-1970)
  • Doyen de la FacultĂ© de droit d’Alger (1964-1965)
  • Ambassadeur d'AlgĂ©rie en France (1970-1979)
  • DĂ©lĂ©guĂ© permanent de l’AlgĂ©rie auprĂšs de l’UNESCO (1971-1979)
  • Ambassadeur, ReprĂ©sentant permanent de l’AlgĂ©rie auprĂšs des Nations unies Ă  New York (1979-1982)
  • PrĂ©sident du Groupe des 77 Ă  New York (1981–1982)
  • Vice-PrĂ©sident du Conseil des Nations unies pour la Namibie (1979-1982)
  • PrĂ©sident du Groupe de contact pour Chypre (1979-1982)
  • CoprĂ©sident de la commission d’enquĂȘte des Nations unies en Iran pour la libĂ©ration des diplomates amĂ©ricains retenus en otages Ă  TĂ©hĂ©ran (1980)
  • Membre de la Commission du droit international, Nations unies, (1965-1982) et rapporteur spĂ©cial sur « la succession d’États dans les matiĂšres autres que les traitĂ©s » (13 rapports de 1967 Ă  1981)
  • Membre de l’Institut de droit international depuis 1977 et 1er vice-prĂ©sident de l’Institut (Strasbourg 1997 – Berlin 1999)
  • Expert juridique des Nations unies Ă  la confĂ©rence des plĂ©nipotentiaires Ă  Vienne sur la convention sur la succession d’États en matiĂšre de biens, dettes et archives d’État, 1983
  • Juge Ă  la Cour internationale de justice de La Haye pendant prĂšs de vingt ans (-) : prĂ©sident de Chambre (1984-1986) ; prĂ©sident de la Cour (1994-1997)
  • Membre du ComitĂ© international de bioĂ©thique (CIB) de l’Unesco (1993-2000) ;
  • Membre du Conseil exĂ©cutif de l’UNESCO (2001 -2005)
  • PrĂ©sident de la Commission juridique de la ConfĂ©rence gĂ©nĂ©rale de l’UNESCO (2003)
  • PrĂ©sident de la Commission financiĂšre et administrative de l’UNESCO (2004)
  • PrĂ©sident du Groupe d’experts de l’UNESCO pour l’élaboration d’une convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatĂ©riel (2001-2003)
  • PrĂ©sident du Conseil constitutionnel d’AlgĂ©rie (2002 -2005)
  • Ministre d’État, ministre des Affaires Ă©trangĂšres d’AlgĂ©rie (2005 -2007)

Il est membre du comité de parrainage du Tribunal Russell sur la Palestine dont les travaux ont commencé le .

Prix et distinctions

  • LaurĂ©at de la FacultĂ© de droit de Grenoble (premier prix de droit commercial, 1951) ;
  • LaurĂ©at de la Carnegie Endowment for International Peace, premier prix sur l’Organisation internationale dĂ©cernĂ© par la Dotation Carnegie pour la paix internationale (1956) ;
  • LaurĂ©at de l’Association des Amis de l’universitĂ© de Grenoble (« prix de thĂšse » 1957) ;
  • Prix de l’amitiĂ© franco-arabe, dĂ©cernĂ© par l’Association de solidaritĂ© avec le monde arabe. Paris, 1979 ;
  • World Diplomat Award, E.W. Thurston Junior High School, Westwood, Mass. , 1981;
  • Membre de plusieurs AcadĂ©mies et sociĂ©tĂ©s savantes ;
  • Membre du jury du « prix international FĂ©lix HouphouĂ«t-Boigny pour la paix », Unesco, depuis sa crĂ©ation en 1991 ;
  • Docteur honoris causa des universitĂ©s d’Aix-en-Provence (France), de KuweĂŻt City (KoweĂŻt), de Madrid Complutense (Espagne), de Madrid Carlos III (Espagne), de Hyderabad (Inde), de Bruxelles (ULB, Belgique), de Bucarest (Roumanie), de Sidi-Bel-AbbĂšs (AlgĂ©rie) et de SĂ©oul (RĂ©publique de CorĂ©e, universitĂ© Sung-Kyun Kwan) ;
  • Titulaire du « prix maghrĂ©bin de la culture » dĂ©cernĂ© par le prĂ©sident de la RĂ©publique de Tunisie, le ;
  • Gold Medal Award of the Foundation of International Studies of University of Malta ();
  • DiplĂŽme honoris causa de l’AcadĂ©mie de Roumanie () ;
  • Grand-croix de l'ordre de l'Étoile de Roumanie (dĂ©cret prĂ©sidentiel no 109 du ) ;
  • Commandeur de la LĂ©gion d'honneur, Paris (dĂ©cret prĂ©sidentiel du ), puis grand officier (dĂ©cret prĂ©sidentiel de ) ;
  • Grand-croix de l'ordre du MĂ©rite du Niger (dĂ©cret prĂ©sidentiel du ) ;
  • Prix MĂ©diterraneo de Naples, 2006 ;
  • Titulaire d’autres dĂ©corations dont ordre du Ouissam alaouite du Royaume du Maroc (1963), Ordre de la RĂ©publique d’Égypte (1963), Ordre de la RĂ©sistance d’AlgĂ©rie (1984 et 2004), Ordre national du Mali (1987).

RĂ©alisations et publications

Mohammed Bedjaoui est l’auteur de plus de 300 articles portant sur des matiĂšres de droit international, de droit constitutionnel, de droit de l’arbitrage commercial international, de sciences politiques, de bio-Ă©thique, etc. et d’une dizaine d’ouvrages, dont :

  • "Jurisprudence comparĂ©e des tribunaux administratifs internationaux en matiĂšre d'excĂšs de pouvoir", Annuaire français de droit international, Paris, 1956, p. 482 - 496;
  • "Fonction publique internationale et influences nationales", Dotation Carnegie pour la paix internationale, Londres, Stevens and Sons; New York, Praeger; Paris, Pedone, 1958, 674 p. ;
  • "Les Tribunaux administratifs internationaux", Juris-classeur de droit international, 1958, fascicules 230 (39 p.) et 231 (31 p.)
  • La RĂ©volution algĂ©rienne et le droit, Bruxelles, 1961, Ă©dition française (262 p.), et anglaise (260 p.), par l'Association internationale des juristes dĂ©mocrates; Ă©dition arabe (415 p.), 1963, Damas, ministĂšre de la Culture;
  • "TraitĂ©s et conventions de l'AlgĂ©rie" sous la direction de Mohammed Bedjaoui, SecrĂ©taire gĂ©nĂ©ral du Gouvernement, PrĂ©sidence de la RĂ©publique,
    • Vol. 1, "Accords algĂ©ro-français", , 319 p.
    • Vol. 2, "Pays arabes", , 242 p.
    • Vol. 3, "Organisations internationales", , 390 p.
  • "L'Ă©volution institutionnelle de l'AlgĂ©rie depuis l'indĂ©pendance". Union acadĂ©mique internationale pour un corpus constitutionnel, tome I, fascicule I, E.J. Brill Ă©diteur, Leyde, Pays-Bas, 1968, p. 163-201;
  • La Question palestinienne, Ă©dition française originale, Alger, Imprimerie du ministĂšre de la Justice, 1968, et SNED, 237 p.; Ă©dition anglaise : The Palestine Question, Beyrouth, The Institute for Palestine Studies, 1968, 203 p.; Ă©dition arabe : Al-Qadia Al-Falistinia, Beyrouth, The Institute for Palestine Studies, 1968 Ă©dition allemande : Die PalĂ€stina-Frage, 1969, 189 p., Imprimerie Seidl, 5302 Beuel, Postfach 104; Ă©dition espagnole, Buenos Aires, 1969;
  • "L'Ă©volution institutionnelle de l'AlgĂ©rie depuis l'indĂ©pendance", deuxiĂšme partie, Union acadĂ©mique internationale pour un corpus constitutionnel, tome 1, fascicule 2, E.J. Brill Ă©diteur, Leiden, Pays-Bas, 1975 ;
  • "Terra nullius, 'droits' historiques et autodĂ©termination", La Haye, Sijthoff, 1975, 87 p.;
  • "Pour un nouvel ordre Ă©conomique international", Paris, UNESCO, 1978, 295 p., ouvrage ouvrant une collection de l'UNESCO intitulĂ©e : "Nouveaux dĂ©fis au droit international". Traduction anglaise : "Towards a New International Economic Order", Paris, UNESCO et New York et Londres chez Holmes and Meier Publishers, 1979, 287 p. Traduction espagnole sous le titre "Hacia un nuevo orden economico internacional", Ediciones Sigueme, 1979, 221 p.; traduction portugaise sous le titre "Para uma nova ordem economica international", Editorial Presença, Portugal et Libraria Martins Fontes, BrĂ©sil, 284 p. Traduction arabe : "Min ajl nidhĂąm iqtiçùdi dawli jadĂźd", Alger; SNED, 1981, 390p. et Damas, 1984, 415p., publications du MinistĂšre de la culture et de l'orientation nationale de Syrie; Ă©dition indonĂ©sienne sous le titre "Menuju tata economi dunia baru", Ă©ditions Gunung Agung, Jakarta, MCMLXXXIII, 319 p.; Ă©dition chinoise, PĂ©kin, 279 p.;
  • "LumiĂšre de la Saoura", Paris, Ă©ditions Delroisse, Vilo, 1980, 118 p.;
  • PrĂ©face (p. 7-14) donnĂ©e au livre de Roger Garaudy : Promesses de l'Islam, Paris, Ă©ditions du Seuil, 1981, 180 p.;
  • "SouverainetĂ© permanente sur les ressources et inĂ©gale rĂ©partition gĂ©ographique des richesses du Globe", avant-propos au livre de Dominique Rosenberg : Le Principe de souverainetĂ© des États sur les ressources naturelles, 1983, Paris, LGDJ, BibliothĂšque de droit international;
  • "L'interpellation permanente", prĂ©face au livre du prĂ©sident de la RĂ©publique de Madagascar, S.E. Didier Ratsiraka : StratĂ©gies pour l'an 2000. Du Tiers-monde Ă  la troisiĂšme puissance mondiale. Éditions Afrique-Asie-AmĂ©rique latine, Paris, 1983, p. 23-39;
  • "Les NĂ©gociations globales", in Droits et libertĂ©s Ă  la fin du XXe siĂšcle : influence des donnĂ©es Ă©conomiques et technologiques. Études offertes Ă  Claude-Albert Colliard, Paris, Pedone, 1984, p. 45-62;
  • "L'admission d'un nouveau Membre Ă  l'Organisation de l'UnitĂ© africaine", in Le droit des peuples Ă  disposer d'eux-mĂȘmes. MĂ©thodes d'analyse du droit international; MĂ©langes offerts en l'honneur de Charles Chaumont, Ă©ditions Pedone, Paris, 1984, p. 35-58;
  • "Are the World's Food Resources the Common Heritage of Mankind ?", The Indian Journal of International Law, Vol. 24, October-December 1984, no 4, p. 459-467;
  • "La victoire diplomatique et politique de l'AlgĂ©rie du (Petite et grande histoire de l'adhĂ©sion de l'AlgĂ©rie combattante aux Conventions de GenĂšve de 1949 sur le droit humanitaire)", Revue algĂ©rienne des sciences juridiques, Ă©conomiques et politiques, Alger, vol. 21, no 4, , p. 779 - 798;
  • "Europeans and Arabs: Helps and Hindrances to dialogue. Cultural interchange or dispossession ?", in Europeans and Arabs in a Dialogue, The LutfĂŻa Rabbani Foundation, La Haye, 1985, p. 47-59;
  • "Les aspects institutionnels et juridiques de la crĂ©ation d'une CommunautĂ© Ă©conomique africaine", communication au Colloque tenu par l'Organisation de l'UnitĂ© africaine sur la crĂ©ation d'une CommunautĂ© Ă©conomique africaine, Arusha, Tanzanie, 4-, et doc. de l'OUA, Addis-Abeba, Éthiopie, OAU/COLL/AEC (I), doc. 9; OAU/COLL/AEC (I) Rapt. et EDECO/EC/26/1969.85;
  • "Dimensions politiques et socio-Ă©conomiques de la CommunautĂ© Ă©conomique africaine", communication au Colloque tenu par l'Organisation de l'UnitĂ© africaine, sur la crĂ©ation d'une CommunautĂ© Ă©conomique africaine, Éthiopie, OAU/COLL/AEC (I), doc. 14; OAU/COLL/AEC (I) Rapt. et EDECO/EC/26/1969.85;
  • "ActualitĂ© et avenir du jugement de Nuremberg", in ConfĂ©rence internationale pour la cĂ©lĂ©bration du 40e anniversaire de l'ouverture du procĂšs de Nuremberg, Nuremberg, 23 - ;
  • "The non-aligned States", in Encyclopaedia of Public International Law, Max Planck Instruite, Heidelberg, 1985, vol. 9, p. 270 - 276;
  • "Le prince souverain dans la CitĂ© associative sous l'empire de la solidaritĂ© universelle", International Transnational Associations/Associations transnationales internationales, Bruxelles, 1985, no 2, p. 68 - 76 et no 3, p. 137 - 142;
  • "Quelques remarques sur les dimensions nouvelles de la criminalitĂ© et de la prĂ©vention du crime dans le contexte du dĂ©veloppement : problĂšmes pour l'avenir", deux communications Ă  la "RĂ©union inter-rĂ©gionale de personnalitĂ©s Ă©minentes pour la prĂ©paration du VIIIe CongrĂšs des Nations unies pour la prĂ©vention du crime et le traitement des dĂ©linquants", New Delhi, 22-;
  • "Paix, dĂ©sarmement, dĂ©veloppement", adresse faite Ă  l'Indian Society of International Law et Ă  l'Indian Council for Cultural Relations, Ă  l'occasion du 40e anniversaire des Nations unies, New-Delhi, ;
  • ″ Commentaire gĂ©nĂ©ral de l'article 1 (buts et principes) de la Charte des Nations unies", in La Charte des Nations unies, sous la direction de Jean-Pierre Cot et Alain Pellet, Ă©d. Economica (Paris) et Bruylant (Bruxelles), 1985, p. 22-30 (et traductions anglaise et japonaise);
  • ″Commentaire de l'article 73", ibid., p. 1061-1075 (et traduction anglaise et japonaise);
  • "Les ressources alimentaires essentielles en tant que 'patrimoine commun de l'humanitĂ©'", Revue algĂ©rienne des relations internationales, no 1, premier trimestre 1986, p. 15-35 (Office des publications universitaires, Alger);
  • La Famine. Mieux comprendre, mieux aider. Rapport Ă  la Commission indĂ©pendante sur les questions humanitaires internationales, prĂ©face de LĂ©opold SĂ©dar-Senghor; (contribution de M. Bedjaoui Ă  l'Ă©tablissement du rapport), Paris, Berger-Levrault, Collection Mondes en devenir, 1986, 166 p ; Ă©dition japonaise, 1986, 157 p ; Ă©dition italienne, prĂ©face de Mme Suzanna Agnelli, 1985, 164 p ; Ă©dition anglaise, prĂ©face The Rt Hon. Dr. David Owen M.P., 1985, 160 p ; Ă©dition amĂ©ricaine, prĂ©face Robert McNamara, 1985, 160 p ; Ă©dition portugaise, Petropolis, Brazil, 1986, 200 p ; Ă©dition espagnole, prĂ©face de S.M. Juan Carlos I, Roi d'Espagne, Madrid, 1986, 172 p ; Ă©dition serbo-croate, prĂ©face du prĂ©sident Lazar Mojsov, 1986, 176 p ; Ă©dition arabe, prĂ©face de S.A. l'Ă©mir Talal bin Abdelaziz, Le Caire, 1986, 167 p. ;
  • ″La dĂ©sertification. Rapport Ă  la Commission indĂ©pendante sur les questions humanitaires internationales″, prĂ©face du Prince Hassan Bin Talal, (contribution de M. Bedjaoui Ă  l'Ă©tablissement du rapport), Paris, Berger-Levrault, Collection Mondes en devenir, 1986, 148p.;
  • La dĂ©forestation. Aspects humanitaires. Rapport Ă  la Commission indĂ©pendante sur les questions humanitaires internationales, prĂ©face du prince Sadruddin Aga Khan; (contribution de M. Bedjaoui Ă  l'Ă©tablissement du rapport), Paris, Berger-Levrault, Collection Mondes en devenir, 1986, 102 p.;
  • ″Les denrĂ©es alimentaires de base, patrimoine commun de l'humanité″, communication au deuxiĂšme colloque international pour la rĂ©alisation du Manifeste des prix Nobel : pour des dĂ©cisions immĂ©diates contre la faim et le sous-dĂ©veloppement et pour l'affirmation du droit Ă  la vie et Ă  la libertĂ©, Rome, Italie, Chambre des dĂ©putĂ©s, 14 - ;
  • "Le rĂŽle des Nations Unies dans l'Ă©laboration du droit international Ă©conomique", intervention au Colloque de la SociĂ©tĂ© française pour le droit international, Nice, France, -, in Les Nations unies et le droit international Ă©conomique, Paris, Pedone, 1986, p. 251-258;
  • "La dimension politique de la diplomatie : nĂ©gociation et rĂšglement pacifique des diffĂ©rends", in SĂ©minaire sur l'analyse et la planification de la politique Ă©trangĂšre pour les conseillers diplomatiques des Gouvernements africains, Libreville, Gabon, , publications de l'UNITAR, New York;
  • "Remarques sur la crĂ©ation de Chambres ad hoc au sein de la Cour internationale de Justice", Colloque de la SociĂ©tĂ© française pour le droit international sur "La juridiction internationale permanente", Lyon, 29-, p. 73-78;
  • ″Le poids des quarante ans des Nations unies et le nouvel ordre Ă©conomique international″, Colloque pour le quarantiĂšme anniversaire de l'ONU, 13 - , ministĂšre des Affaires Ă©trangĂšres de l'Uruguay, publications de l'Institut pour les relations internationales, Montevideo, 1986;
  • ″Le discours sur les droits de l'homme : universalitĂ© et diversité″, ConfĂ©rence Ă  l'Institut culturel français de La Haye, publications de l'Institut, La Haye, Pays-Bas, 1986;
  • "Paix et dĂ©veloppement", communication faite au SĂ©minaire international sur la paix, Maputo, Mozambique, 8 - ;
  • ″Les apports de la jurisprudence rĂ©cente de la Cour internationale de Justice″, cours en 20 leçons donnĂ© aux Ă©tudiants de doctorat Ă  Paris XIII, universitĂ© de Nanterre, 1986;
  • "Droit au dĂ©veloppement et jus cogens", in Annuaire de l'AAA - Yearbook of the AAA, «Ressources naturelles en droit international », 1984 – 85 – 86, vol. 54 – 55 – 56, p. 275 - 299;
  • "Un possible 'patrimoine commun de l'humanitĂ©' : les denrĂ©es alimentaires de base", in Survie, journal de Food and Desarmament International, bimestriel d'information sur la campagne du Manifeste des Prix Nobel, , no 6, p. 21-22;
  • "Le projet de crĂ©ation d'une communautĂ© Ă©conomique africaine : problĂšmes institutionnels et juridiques", Revue algĂ©rienne des relations internationales, no 3, troisiĂšme trimestre 1986, Office des publications universitaires, Alger, p. 35-51;
  • ″Al-mawĂąred al-ghida'iya al-assĂąssya min haĂźth hiya melk muchtarak lil-inssĂąniya", Al-madjalla al-djazaĂŻriya lil-alĂąqĂąt ad-dawliya, Alger, no 2, 1986, p. 11-33;
  • "Die Arbeit der Völkerrechtskomission zur Weiterentwicklung der NĂŒrnberger Prinzipien", in Martin Hirsch, Norman Paech, Gerhard Stuby (Hrsg.) : Politik als Verbrechen, 40 Jahre NĂŒrnbergerProzesse, VSA-Verlag, Hamburg, 1986, p. 103-107;
  • "Malta and the Mediterranean Quest for Peace", in The Mediterranean in the New Law of the Sea, The Mediterranean Institute, Foundation for International Studies, Malta, 1987, p. 135-138;
  • "La guerre aujourd'hui. DĂ©fi humanitaire", rapport Ă  la Commission indĂ©pendante sur les questions humanitaires internationales, prĂ©sentĂ© par Mohammed Bedjaoui "Le droit humanitaire Ă  l'Ăšre des ruptures des consensus nationaux et internationaux", prĂ©face du PrĂ©sident Pierre Graber, collection "Mondes en devenir", Paris, Berger-Levrault, 1986, p. 15-69 (traduction dans de nombreuses langues);
  • "Modern War - The Humanitarian Challenge", A report for the Independent Commission on International Humanitarian Issues, submitted by Mohammed Bedjaoui, Forward by President Pierre Graber, London and New Jersey, Zed Books Ltd, 1986, p. 1-50;
  • "Propos libres sur le droit au dĂ©veloppement", in « Etudes en l’honneur de Roberto Ago. Le droit international Ă  l'heure de sa codification », vol. II, Milan, GiuffrĂ©, 1987, p. 15-44 ;
  • "Some Unorthodox Reflections on the Right to Development", in International Law of Development: Comparative Perspectives, Ă©ditĂ© par Francis Snyder & Peter Slinn, Professional Books 1987, Abingdon, p. 87-116;
  • "Les aspects rĂ©cents de l'immunitĂ© de juridiction et d'exĂ©cution des États", observations sur l'exposĂ© prĂ©liminaire de Ian Brownlie Ă  la QuatorziĂšme Commission de l'Institut de droit international, Annuaire de l'Institut de Droit international, vol. 62- II, session du Caire, 1987, p. 105-124;
  • "Menschenrechte und Dritte Welt", in Dialektik 13, BeitrĂ€ge zu Philosophie und Wissenschaften, Die Rechte der Menschen, Studien zur Dialektik, Pahl-Rugenstein Verlag GmbH, Cologne, 1987, p. 123-135;
  • "L'attitude des pays arabes Ă  l'Ă©gard des conventions internationales sur l'arbitrage ", in Actes du Premier Colloque Euro-arabe sur l'Arbitrage, Port El Kantaoui - Tunisie, 24-, Lloyd's of London Press Ltd., 1987, Londres, New York, Hambourg, Hong Kong, p. 51-53;
  • "Les voies de recours et l'exĂ©cution des sentences arbitrales Ă©trangĂšres dans les États arabes sous l'empire de la premiĂšre, puis de la seconde convention de la Ligue arabe", communication faite au SĂ©minaire organisĂ© par l'Institut de droit et de la pratique du commerce international, de la Chambre de commerce internationale, Paris, 13-;
  • "Hommage Ă  Guy Ladreit de LacharriĂšre", in Guy Ladreit de LacharriĂšre et la politique juridique extĂ©rieure de la France, Paris, Ă©ditions Masson, 1989, p. XVII Ă  XXI;
  • "Classicisme et rĂ©volution dans l'Ă©laboration des principes et rĂšgles applicables au droit de l'Espace", in Espaces nouveaux, et droit international, sous la direction de Mohamed Abdelwahab Bekhechi, Colloque d'Oran, 11-, universitĂ© d'Oran, Office des publications universitaires, Alger, 1989, p. 55-78;
  • "Notes sur la rĂ©vision de la Charte de la Ligue des États arabes", Tunis, 1988-1989 ;
  • "Note sur les rapports de la Ligue des États arabes avec les ensembles rĂ©gionaux et sous rĂ©gionaux", Tunis, 1989 ;
  • "'Il cherchait ailleurs ce qu'il avait dĂ©jĂ  en lui' (Pour un partenariat effectif des opĂ©rateurs arabes et europĂ©ens dans l'arbitrage commercial euro-arabe)", Rapport de synthĂšse prĂ©sentĂ© Ă  la sĂ©ance de clĂŽture du TroisiĂšme congrĂšs euro-arabe d'arbitrage, Amman, 23-;
  • "Aurore, ou dĂ©jĂ  crĂ©puscule, du devoir d'assistance Ă©trangĂšre Ă  peuples en danger ?", PrĂ©face au livre de M. SaĂąd Regragui, Le devoir d'assistance Ă©trangĂšre Ă  peuples en danger, Marrakech, 1990;
  • "Islam et Occident : nĂ©cessitĂ© mais difficultĂ© du dialogue", ConfĂ©rence Ă  l'UniversitĂ© Complutense de Madrid, session d'Ă©tĂ© de l'Escorial, ;
  • "DĂ©veloppement et nouvel ordre mondial", Rapport gĂ©nĂ©ral au Colloque d'Aix-en-Provence, in Rencontres internationales de l'Institut d'Ă©tudes politiques d'Aix-en-Provence, "Aspects du systĂšme des Nations Unies dans le cadre de l'idĂ©e d'un nouvel ordre mondial", Paris, Pedone, 1992, p. 93-125;
  • "Le regard des cultures autres qu'europĂ©ennes sur la lĂ©gitimitĂ© du droit international contemporain", in L'Europe face aux dĂ©fis mondiaux, Actes des journĂ©es d'Ă©tudes de Lille, (Premier Ministre, SecrĂ©tariat gĂ©nĂ©ral de la DĂ©fense nationale, Direction de l'Ă©valuation et de la documentation stratĂ©giques), Paris, 1992, p. 89-143;
  • "L'Ă©volution des conceptions et de la pratique algĂ©riennes en matiĂšre d'arbitrage international", Actes du sĂ©minaire sur l'arbitrage commercial international, Chambre nationale de commerce d'Alger, Alger, 14- ;
  • "Le nouveau droit de l'arbitrage international en AlgĂ©rie", in Journal du droit international, Paris, 4/1993, p. 874-912 (en collaboration avec Ali Mebroukine) ;
  • "Nouveaux dĂ©fis lancĂ©s au droit international par l'Ă©mergence de l'État-nation", communication faite au Centre Reeves de droit international Ă  Williamsburg, Virginie, États-Unis, ;
  • "Les cultures mĂ©diterranĂ©ennes, germes de crĂ©ativitĂ© et de conflits", Barcelona, ;
  • "Les organisations internationales devant la Cour internationale de Justice : bilan et perspectives", communication faite par M. Mohammed Bedjaoui Ă  la SixiĂšme Commission de l'AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale des Nations unies, 16Ăšme sĂ©ance, , doc. A / C.6 / 49 / SR. 16 ;
  • PrĂ©face au livre de M. ShabtaĂŻ Rosenne "The World Court. What it is and how it works", 1995, p. xi-xii;
  • "Nuevo orden mundial y control de legalidad de los actos del Consejo de Seguridad", Prologo de Boutros Boutros-Ghali, Secretario General de la Naciones Unidas, Instituto Vasco de AdministraciĂłn PĂșblica Herri-Ardurlaritzaren Euskal Erakundea, Bilbao, 1995, 403 pages;
  • Table ronde organisĂ©e par le Professeur Theodor Meron, Nations unies, New York, , communications de M. Mohammed Bedjaoui sur "l'Ă©tat actuel du droit humanitaire", et sur "les questions d'assistance humanitaire dans la jurisprudence de la Cour internationale de Justice";
  • "La vision de las culturas no-occidentales sobre la legitimidad del derecho internacional contemporĂĄneo", in Anuario de Derecho Internacional, Vol. XI, Madrid, 1995, p. 23-62;
  • "Droit international et patrimoine gĂ©nĂ©tique humain", in Actes du ComitĂ© international de bioĂ©thique (CIB) de l'UNESCO, 1995, vol.l, p. 111-116;
  • "La Cour internationale de Justice et les diffĂ©rends internationaux en matiĂšre d'environnement", communication faite au congrĂšs de l'Association de juristes franco-britanniques, Lille, ;
  • "Quelques aspects des systĂšmes Ă©ducatifs comparĂ©s d'Europe occidentale et du monde arabe", communication faite Ă  la Lutfia Rabbani Foundation, La Haye, ;
  • Allocution Ă  l'UNESCO en l'honneur de son Directeur gĂ©nĂ©ral, Paris, ;
  • Discours Ă  l'occasion du 50e Anniversaire de l'Organisation des Nations unies, Institut de droit international, Session de Lisbonne, ;
  • "La Cour internationale de Justice : quel avenir?", dĂ©claration faite Ă  la 30e sĂ©ance plĂ©niĂšre de l'AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale des Nations unies Ă  sa 50e session le , doc. A / 50 / PV. 30;
  • "Le jurisconsulte du ministĂšre des affaires Ă©trangĂšres : un rouage essentiel du rĂšglement judiciaire international", dĂ©claration faite Ă  la 6e rĂ©union informelle des Conseillers juridiques des MinistĂšres des affaires Ă©trangĂšres, Nations unies, New York, ;
  • "L'Afrique et l'Asie face Ă  la Cour internationale de Justice", in Annuaire africain de droit international, volume 4, 1996, p. 251 - 256; dĂ©claration faite au ComitĂ© consultatif juridique afro-asiatique, Nations unies, New York, ;
  • "The Quality of Education - Co-operation and Exchange between Europe and the Middle East", Opening Address to the Euro-Arab Dialogue Forum VI, Lutfia Rabbani Foundation, La Haye, le ;
  • Discours d'ouverture de la dixiĂšme confĂ©rence annuelle de la SociĂ©tĂ© africaine de droit international et comparĂ©, Addis Abeba, , Revue africaine de droit international et comparĂ©;
  • "Le CinquantiĂšme anniversaire de la DĂ©claration des droits de l'homme", Paris, UNESCO, Conseil exĂ©cutif, intervention sous la prĂ©sidence de M. Pal Pataki (Hongrie), PrĂ©sident du Conseil exĂ©cutif, ;
  • "La conciliation de la diversitĂ© culturelle et de l'universalitĂ© des droits de l'homme", Paris, confĂ©rence internationale des ONG, ;
  • "Hommage au SecrĂ©taire gĂ©nĂ©ral Boutros-Ghali", cĂ©rĂ©monie de remise des MĂ©langes Boutros-Ghali, UNESCO, Paris;
  • ″Govor Mohammeda Bedjaouija, predsednika Ustavnega sveta AlĆŸirije, predsednikom ustavnih sodiơč in
, ″ (en langue slovĂšne) ;
  • "Demain, quelle Ă©thique pour quelle sociĂ©tĂ© ?", intervention lors de l'AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale de Ahl El-Andalous", UNESCO, samedi , Ahl El-Andalous, bulletin no 1, ;
  • "La Cour internationale de Justice, pour quoi faire ?", ConfĂ©rence Ă  l'UniversitĂ© de LiĂšge, , publiĂ©e Ă  l'UniversitĂ© de LiĂšge, 1999;
  • "Il Ă©tait une fois la crue du Nil... (PiĂšges et sĂ©ductions du droit comparĂ© pour l'arbitre international)", in MĂ©langes de procĂ©dure civile et d'arbitrage en l'honneur du professeur Jean-François Poudret, 1999;
  • "MimĂ©tisme ou autochtonie juridique ? Le cas singulier du QuĂ©bec", Forum international des juristes francophones, universitĂ© Laval, QuĂ©bec, 5-;
  • "Les nouveaux dĂ©fis lancĂ©s au droit par les progrĂšs de la gĂ©nĂ©tique", discours prononcĂ© le Ă  l'UniversitĂ© Complutense de Madrid lors de la cĂ©rĂ©monie d'obtention d'un Doctorat honoris causa;
  • "L'AlgĂ©rie dans le Maghreb et la MĂ©diterranĂ©e", sĂ©minaire de Tlemcen, ;
  • "Ma lecture d'ancien colonisĂ©, de l'Ɠuvre de Francisco de Vitoria", CĂ©rĂ©monie de remise du doctorat honoris causa Ă  l'universitĂ© Carlos III de Madrid, ;
  • "Ecrire l'histoire de l'AlgĂ©rie combattante", intervention de M. Bedjaoui au Colloque de la Fondation Tayebi Larbi, Sidi Bel- AbbĂ©s, 5-6- ;
  • Discours de clĂŽture de M. Mohammed Bedjaoui Ă  l'Association "ComitĂ© national AlgĂ©rie" de la Chambre de Commerce Internationale, ConfĂ©rence des -, Alger ;
  • "L'opportunitĂ© dans les dĂ©cisions de la Cour internationale de Justice", MĂ©langes, Georges Abi-Saab, Martinus Mijhoff Publishers, La Haye/Londres/Boston, 2001, p. 563-589 ;
  • "L'arbitrage commercial international en droit marocain", par Mohammed Bedjaoui et Driss El-Karkouri, Journal du droit international, vol. 128, no 1, janvier – fĂ©vrier – , p. 71-79 ;
  • Actes du premier Colloque algĂ©rien sur le droit international humanitaire, trois contributions de M. Mohammed Bedjaoui : "Discipliner les rapports conflictuels entre les hommes" (discours d’ouverture du Colloque) ; "Un certain (AdhĂ©sion de l’AlgĂ©rie combattante aux Conventions de GenĂšve de 1949)" ; "Conclusion : oĂč va le droit international humanitaire ? ", (discours de clĂŽture du Colloque), respectivement p. 15-20, p. 139-154 ; et p. 205-211, Colloque d’Alger, 19-, organisĂ© par le Croissant rouge algĂ©rien et le CICR ;
  • « Commentaire de l’article 73 de la Charte’’, in Jean-Pierre Cot et Alain Pellet : « Commentaire de la Charte des Nations unies, article par article », Paris, Economica et Bruxelles, Bruylant, 3e Ă©dition 2005, tome II;
  • ‘‘La jonction d’une exception au fond dans le procĂšs international. Nouvel Ă©tat des lieux’’;
  • ‘’L’égalitĂ© des États dans le procĂšs international : un mythe ? ’’, Liber amicorum Jean-Pierre Cot, 2009 ;
  • ‘‘Famine et pauvretĂ© aux assises du droit international’’, in Études offertes en hommage au professeur Madjid Benchikh, Paris, 2009 ;
  • ‘‘L’article VI du TraitĂ© de non prolifĂ©ration nuclĂ©aire’’, in Études offertes en hommage au Juge Santiago TorrĂšs-Bernardez, Madrid, 2009 ;
  • ‘’L’humanitĂ© en quĂȘte de paix et de dĂ©veloppement’’, Recueil des cours de l’AcadĂ©mie de droit international, 2 volumes, tomes 324 et 325, 1.080 pages ;

Sources et références

Liens externes


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