Liste des anciennes communes de la Haute-Loire

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Haute-Loire : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

En 1800, le territoire du département de la Haute-Loire comportait 277 communes. Très tôt la vague de fusions imposées aux toutes petites communes au début du XIX^e siècle va en faire décroître le nombre : en 1850, on relevait 255 communes dans le département. Une vague de créations en fait alors remonter le nombre, en lien avec le plein démographique, permettant à un certain nombre de hameaux de s'affranchir. Le nombre est quasi identique actuellement : 257 (au 1^er janvier 2023). Les lois favorables aux regroupements n'auront eu que peu de prises ici.

Évolution du nombre de communes du département de la Haute-Loire depuis 1800 (au 1^er janvier de chaque année)

Fusions


Nom de la nouvelle commune	Communes réunies	Régime	Décision	Date d'effet
Saint-Privat-d'Allier	Saint-Privat-d'Allier	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 27 septembre 2016[Off. 1]	1^er janvier 2017
Saint-Privat-d'Allier	Saint-Didier-d'Allier	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 27 septembre 2016[Off. 1]	1^er janvier 2017
Esplantas-Vazeilles	Esplantas	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 18 décembre 2015[Off. 2]	1^er janvier 2016
Esplantas-Vazeilles	Vazeilles-près-Saugues	commune nouvelle (avec communes déléguées)	Arrêté préfectoral du 18 décembre 2015[Off. 2]	1^er janvier 2016
Thoras	Thoras	commune nouvelle (SANS* communes déléguées)*[C.O.G. 1]	Arrêté préfectoral du 18 décembre 2015[Off. 3]	1^er janvier 2016
Thoras	Croisances	commune nouvelle (SANS* communes déléguées)*[C.O.G. 1]	Arrêté préfectoral du 18 décembre 2015[Off. 3]	1^er janvier 2016
Siaugues-Sainte-Marie	Siaugues-Saint-Romain	fusion association (fusion simple depuis le 1-1-1997)[C.O.G. 2]	Arrêté préfectoral du 31 octobre 1974[Off. 4]	1^er janvier 1975
Siaugues-Sainte-Marie	Sainte-Marie-des-Chazes		Arrêté préfectoral du 31 octobre 1974[Off. 4]	1^er janvier 1975
Mazeyrat-d'Allier	Mazeyrat-Crispinhac	fusion association (fusion simple depuis le 1-7-1990)[C.O.G. 2]	Arrêté préfectoral du 31 décembre 1972[Off. 5]	1^er janvier 1973
	Reilhac
	Saint-Eble
Vissac-Auteyrac	Auteyrac	fusion association (fusion simple depuis le 1-1-1983)[C.O.G. 2]	Arrêté préfectoral du 2 août 1972[Off. 6]	1^er septembre 1972
Vissac-Auteyrac	Vissac		Arrêté préfectoral du 2 août 1972[Off. 6]	1^er septembre 1972
Alleyras	Alleyras	fusion	Arrêté préfectoral du 28 décembre 1965[Off. 7]	1^er janvier 1966
Alleyras	Vabres	fusion	Arrêté préfectoral du 28 décembre 1965[Off. 7]	1^er janvier 1966
Landos	Landos	fusion	Arrêté préfectoral du 28 décembre 1965[Off. 7]	1^er janvier 1966
Landos	La Sauvetat	fusion	Arrêté préfectoral du 28 décembre 1965[Off. 7]	1^er janvier 1966
Le Puy	Le Puy	fusion	Arrêté préfectoral du 24 février 1965[Off. 8]	25 février 1965
	Ours-Mons		Arrêté préfectoral du 24 février 1965[Off. 8]	25 février 1965
	Taulhac-près-le-Puy		Arrêté préfectoral du 5 février 1965[Off. 9]	20 février 1965
Saint-Quentin-Chaspinhac	Saint-Quentin	fusion	Décret du 22 décembre 1866[Off. 10]
Saint-Quentin-Chaspinhac	Chaspinhac	fusion	Décret du 22 décembre 1866[Off. 10]
Pébrac	Pébrac	fusion	Loi du 31 janvier 1850[Off. 11]
Pébrac	Digons	fusion	Loi du 31 janvier 1850[Off. 11]
Croisances	Croisances	fusion	Loi du 3 juillet 1846[Off. 12]
Croisances	Verreyrolles	fusion	Loi du 3 juillet 1846[Off. 12]
Blesle	Blesle	fusion	Ordonnance royale du 14 juin 1845[Off. 13]
Blesle	Bousselargues	fusion	Ordonnance royale du 14 juin 1845[Off. 13]
Agnat	Agnat	fusion	Loi du 4 juin 1845[Off. 14]
Agnat	Labrousse (1 partie)	fusion
Chaniat	Chaniat	fusion
Chaniat	Labrousse (1 partie)	fusion
Vieille-Brioude	Vieille-Brioude	fusion	Loi du 4 juin 1845[Off. 14]
Vieille-Brioude	Védrines	fusion	Loi du 4 juin 1845[Off. 14]
Aubazat	Aubazat	fusion	Ordonnance royale du 25 mai 1843[Off. 15]
Aubazat	Peyrusse	fusion	Ordonnance royale du 25 mai 1843[Off. 15]
Sembadel	Sembadel	fusion	Ordonnance royale du 25 mai 1843[Off. 15]
Sembadel	Saint-Léger	fusion	Ordonnance royale du 25 mai 1843[Off. 15]
Chaniat	Chaniat	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Chaniat	Larochette	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Lamothe	Lamothe	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Lamothe	Cougeat	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Paulhaguet	Paulhaguet	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Paulhaguet	Censac-Lavaux	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Saint-Georges-d'Aurac	Saint-Georges-d'Aurac	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Saint-Georges-d'Aurac	Flageac	fusion	Ordonnance royale du 11 décembre 1842[Off. 16]
Bournoncle-la-Roche	Bournoncle	fusion	Ordonnance royale du 18 avril 1842[Off. 17]
Bournoncle-la-Roche	La Roche	fusion	Ordonnance royale du 18 avril 1842[Off. 17]
Lavaudieu	Lavaudieu	fusion	Ordonnance royale du 24 février 1842[Off. 18]
Lavaudieu	Lugeac	fusion	Ordonnance royale du 24 février 1842[Off. 18]
Brives-Charensac	Brives	fusion	Ordonnance royale du 20 mai 1839[Off. 19]
Brives-Charensac	Charensac	fusion	Ordonnance royale du 20 mai 1839[Off. 19]
Ferrussac	Ferrussac	fusion	Ordonnance royale du 28 août 1834
Ferrussac	Notre-Dame-du-Cros	fusion	Ordonnance royale du 28 août 1834
Blesle	Blesle	fusion	Ordonnance royale du 8 janvier 1834[Off. 20]
Blesle	La Chapelle-Allagnon	fusion	Ordonnance royale du 8 janvier 1834[Off. 20]
Saint-Julien-du-Pinet	Saint-Julien-du-Pinet	fusion	Ordonnance royale du 23 décembre 1832
Saint-Julien-du-Pinet	Glavenas	fusion	Ordonnance royale du 23 décembre 1832
Rauret	Rauret	fusion	Ordonnance royale du 27 novembre 1832[Note 1]
	Jagonas
	Jonchères
Pradelles	Pradelles	fusion	Ordonnance royale du 28 octobre 1832[Note 2]
Pradelles	Saint-Clément	fusion	Ordonnance royale du 28 octobre 1832[Note 2]
Langeac	Langeac	fusion	Ordonnance royale du 19 décembre 1827
Langeac	Langeac-Plat-Pays	fusion	Ordonnance royale du 19 décembre 1827
Allègre	Allègre	fusion	Ordonnance royale du 1^er septembre 1825
Allègre	Foraine-d'Allègre	fusion	Ordonnance royale du 1^er septembre 1825
Cayres	Cayres	fusion	Ordonnance royale du 26 juin 1821[Note 3]
Cayres	Chacornac	fusion	Ordonnance royale du 26 juin 1821[Note 3]
Bas	Bas	fusion	1806
Bas	Sainte-Paule	fusion	1806
Saint-Julien-Molhesabate	Saint-Julien	fusion	1806
Saint-Julien-Molhesabate	Molhesabate	fusion	1806
Yssingeaux	Yssingeaux	fusion	1806
Yssingeaux	Belcombe	fusion	1806
Mazerat-Aurouze	Mazeyrat	fusion	1798
Mazerat-Aurouze	Aurouze	fusion	1798
Saint-Georges-d'Aurac	Saint-Georges-d'Aurac	fusion	Entre 1790 et 1794
Saint-Georges-d'Aurac	Chavagnat	fusion	Entre 1790 et 1794
Saint-Julien-Chapteuil	Saint-Julien	fusion	Entre 1790 et 1794
Saint-Julien-Chapteuil	Chapteuil	fusion	Entre 1790 et 1794

Créations


Nom de la commune créée	Commune affectée	Mode de création	Décision
Costaros	Cayres	Démembrement	Loi du 20 juin 1937[Off. 21]
Arsac-en-Velay	Coubon	Démembrement	Loi du 20 décembre 1927[Off. 22]
Saint-Didier-en-Velay	Saint-Didier-la-Séauve	Démembrement et suppression	Loi du 5 avril 1925[Off. 23]
La Séauve-sur-Semène	Saint-Didier-la-Séauve	Démembrement et suppression	Loi du 5 avril 1925[Off. 23]
Blavozy	Saint-Germain-Laprade	Démembrement	Loi du 6 mars 1895[Off. 24]
Chavagnac	Saint-Georges-d'Aurac	Démembrement	Décret du 31 décembre 1880[Off. 25]
Chenereilles	Tence	Démembrement	Décret du 31 mai 1876[Off. 26]
Chenereilles	Saint-Jeures	Démembrement	Décret du 31 mai 1876[Off. 26]
Le Mas-de-Tence	Tence	Démembrement	Décret du 11 mars 1872[Off. 27]
Pont-Salomon	Aurec	Démembrement	Loi du 12 juillet 1865[Off. 28]
	Saint-Didier
	Saint-Ferréol-d'Auroure
Malrevers	Chaspinhac	Démembrement	Loi du 27 mai 1865[Off. 29]
Malrevers	Rosières	Démembrement	Loi du 27 mai 1865[Off. 29]
Les Villettes	Grazac	Démembrement	Loi du 9 mai 1860[Off. 30]
	Monistrol
	Sainte-Sigolène
Ouides	Alleyras	Démembrement	Loi du 18 mai 1858[Off. 31]
Ouides	Saint-Jean-Lachalm	Démembrement	Loi du 18 mai 1858[Off. 31]
Moudeyres	Laussonne	Démembrement	Loi du 31 mars 1855[Off. 32]
	Les Estables
	Freycenet-la-Tour
Le Pertuis	Saint-Hostien	Démembrement	Loi du 11 juin 1852[Off. 33]
Malvalette	Bas	Démembrement	Loi du 28 novembre 1850[Off. 34]
Valprivas	Bas	Démembrement	Loi du 28 novembre 1850[Off. 34]
Beaux	Retournac	Démembrement	Loi du 4 juin 1845[Off. 14]
Beaux	Yssingeaux	Démembrement	Loi du 4 juin 1845[Off. 14]
Villeneuve-d'Allier	Saint-Ilpize	Démembrement	Ordonnance royale du 30 décembre 1844[Off. 35]
Alleyrac	Salettes	Démembrement	Ordonnance royale du 18 août 1835[Note 4]

Modifications de nom officiel


Ancien nom	Nouveau nom	Décision
Lempdes	Lempdes-sur-Allagnon	Décret du 7 août 1996[Off. 36]
Mazeyrat-Aurouze	Mazerat-Aurouze	Décret du 7 août 1996[Off. 36]
Le Puy	Le Puy-en-Velay	Décret du 10 mars 1988[Off. 37]
Cussac	Cussac-sur-Loire	Décret du 29 août 1969[Off. 38]
Le Monastier	Le Monastier-sur-Gazeille	Décret du 22 janvier 1962[Off. 39]
Bournoncle-la-Roche	Bournoncle-Saint-Pierre	Décret du 25 juillet 1961[Off. 40]
Aurec	Aurec-sur-Loire	Décret du 17 décembre 1958[Off. 41]
Bas	Bas-en-Basset
Le Bouchet	Le Bouchet-Saint-Nicolas
Champagnac	Champagnac-le-Vieux
Montfaucon	Montfaucon-en-Velay
Saint-Pal-de-Murs	Saint-Pal-de-Senouire	Décret du 29 mai 1946[Off. 42]
Beaune	Beaune-sur-Arzon	Décret du 11 mai 1937[Off. 43]
Taulhac	Taulhac-près-le-Puy	Décret du 11 mai 1937[Off. 43]
Laval	Laval-sur-Doulon	Décret du 11 avril 1937[Off. 44]
Saint-Étienne-près-Allègre	Sainte-Marguerite	Décret du 18 juillet 1929[Off. 45]
Le Chambon-de-Tence	Le Chambon-sur-Lignon	Décret du 9 août 1923[Off. 46]
Fay-le-Froid	Fay-sur-Lignon	Décret du 3 juillet 1922[Off. 47]
Saint-Quentin-Chaspinhac	Chaspinhac	Décret du 24 décembre 1921[Off. 48]
Chamalières	Chamalières-sur-Loire	Décret du 25 août 1903[Off. 49]
Nozeyrolles	Auvers	Décret du 1^er novembre 1900[Off. 50]
Craponne	Craponne-sur-Arzon	Décret du 15 mars 1897[Off. 51]
Saint-Just-près-Chomelix	Bellevue-la-Montagne	Décret du 10 août 1896[Off. 52]
Saint-Voy	Mazet-Saint-Voy	Décret du 7 juillet 1894[Off. 53]
Le Chambon	Le Chambon-de-Tence	Décret du 23 novembre 1893[Off. 54]
Saint-Ferréol-de-Cohade	Cohade	Décret du 20 novembre 1884[Off. 55]
Chavagnac	Chavaniac-Lafayette	Décret du 3 juillet 1884[Off. 56]
Villeneuve	Sainte-Eugénie-de-Villeneuve	Décret du 18 février 1860[Off. 57]
Fix-Villeneuve	Villeneuve	Loi du 21 mai 1858[Off. 58]
Saint-Rémy	Vergezac	Ordonnance royale du 13 mai 1818[Note 5]

Modifications de limites communales


La commune de ...	... cède du territoire à la commune de ...	Précisions	Décision
Polignac	Blanzac	5 habitants Superficie de 4 ha 94 a 61 ca	Décret du 28 janvier 2015[Off. 59]
La Chapelle-d'Aurec	Pont-Salomon	Superficie de 18 a 91 ca	Décret du 26 mars 2001[Off. 60]
Pont-Salomon	La Chapelle-d'Aurec	Superficie de 49 a 77 ca	Décret du 26 mars 2001[Off. 60]
Pébrac	Venteuges	33 habitants Superficie de 107 ha 20 a 25 ca	Décret du 10 septembre 1968[Off. 61]
Sainte-Marie-des-Chazes	Saint-Julien-des-Chazes	Hameau de Pradel 8 habitants	Arrêté préfectoral du 24 juin 1959[Off. 62]
Vieille-Brioude	Fontannes		Décret du 21 février 1936[Off. 63]
Lempdes Vergonghéon	Bournoncle-la-Roche	Portions de l'agglomération d'Arvant, Arvant étant intégralement regroupé sur la commune de Bournoncle	Loi du 5 avril 1929[Off. 64]
Saint-Georges-d'Aurac	Sainte-Eugénie-de-Villeneuve		Décret du 10 août 1905[Off. 65]
Aiguilhe	Le Puy	Section des Ricols	Décret du 11 avril 1902[Off. 66]
Saint-Front	Fay-le-Froid		Décret du 29 mai 1880[Off. 67]
Aurec	La Chapelle-d'Aurec	Village de la Pérouse	Loi du 13 mars 1872[Off. 68]
Saint-Pierre-du-Champ	Chomelix	Hameau d'Arzon	Loi du 17 avril 1867[Off. 69]
Saint-Martin-de-Fugères	Alleyrac	Section de Malhac	Loi du 6 juillet 1862[Off. 70]
Fix-Villeneuve	Fix-Saint-Geneys	Villages de Fix-Bas, Vayrac, Labastide et Aubaron	Loi du 21 mai 1858[Off. 58]
Retournac	Saint-Julien-du-Pinet		Loi du 22 juillet 1851[Off. 71]
Bournoncle	Lempdes	limite fixée par le ruisseau le Pont-Penit	Loi du 13 avril 1850[Off. 72]
Mazeyrat-Aurouze	Jax	Villages de Mandaix, le Mont et Louberat	Loi du 2 février 1850[Off. 73]
Siaugues-Saint-Romain	Sainte-Marie-des-Chazes	Section de Vergonzac	Loi du 30 juillet 1847[Off. 74]
Les Vastres	Saint-Julien-Boutières (Ardèche)		Loi du 28 juin 1847[Off. 75]
Le Bouchet-Saint-Nicolas	Saint-Haon		Loi du 12 mai 1847[Off. 76]
Ferrussac	Arlet		Loi du 19 juillet 1845[Off. 77]
Saint-Ilpize	Saint-Privat-du-Dragon		Loi du 12 juin 1845[Off. 78]
Saint-Julien-Chapteuil	Queyrières	Section du Monedeyres	Loi du 24 juillet 1843[Off. 79]
Lempdes	Bournoncle-Saint-Pierre	Village de Peyssanges	Loi du 22 juillet 1843[Off. 80]
Aubazat	Férussac	Village de Chassignoles	Loi du 25 juillet 1839[Off. 81]
Grenier-Montgon	Massiac (Cantal)	Enclave	Loi du 12 juillet 1837[Off. 82]
Saint-Pal-en-Chalençon	Usson (Loire)	Parcelles de Brandy-Haut et enclave de Roche	Loi du 28 mars 1832[Off. 83]
Usson (Loire)	Saint-Pal-en-Chalençon	Village d'Espinassolle	Loi du 28 mars 1832[Off. 83]
Pinols Clavière (Cantal)	Clavière (Cantal) Pinols	Limite fixée au chemin allant du village de Chanteloube à Saint-Flour	Décret impérial du 17 prairial an XIII (6 juin 1805)[Off. 84]
Saint-Symphorien (Lozère) Saint-Vénérand	Saint-Vénérand Saint-Symphorien (Lozère)		Arrêté du 17 nivôse an XII (8 janvier 1804)[Off. 85]
Saint-Symphorien (Lozère) Saint-Christophe	Saint-Christophe Saint-Symphorien (Lozère)
Saint-Symphorien (Lozère) Croisance	Croisance Saint-Symphorien (Lozère)

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune	Code INSEE	Fusion-association				Transformation de l'association en fusion simple
Nom de la commune	Code INSEE	date de la décision	date d'effet	commune absorbante	nom de la commune résultant de la fusion	date de la décision	date d'effet
Vissac	43266	Arrêté préfectoral du 2 août 1972	1^er septembre 1972	Auteyrac	Vissac-Auteyrac	Arrêté préfectoral du 31 décembre 1982	1^er janvier 1983
Reilhac	43161	Arrêté préfectoral du 31 décembre 1972	1^er janvier 1973	Mazeyrat-Crispinhac	Mazeyrat-d'Allier	Arrêté préfectoral du 25 juin 1990	1^er juillet 1990
Saint-Eble	43179	Arrêté préfectoral du 31 décembre 1972	1^er janvier 1973	Mazeyrat-Crispinhac	Mazeyrat-d'Allier	Arrêté préfectoral du 25 juin 1990	1^er juillet 1990
Sainte-Marie-des-Chazes	43209	Arrêté préfectoral du 31 octobre 1974	1^er janvier 1975	Siaugues-Saint-Romain	Siaugues-Sainte-Marie	Arrêté préfectoral du 18 décembre 1996	1^er janvier 1997

Notes et références

Notes

Augustin Chassaing et Antoine Jacotin, Dictionnaire topographique du département de la Haute-Loire, 1907 (lire en ligne), p. 146 et 148
Augustin Chassaing et Antoine Jarotin, Dictionnaire topographique du département de la Haute-Loire, 1907 (lire en ligne), p. 248
Augustin Chassaing et Antoine Jacotin, Dictionnaire topographique du département de la Haute-Loire, 1907 (lire en ligne), p. 53
Augustin Chassaing et Antoine Jacotin, Dictionnaire topographique du département de la Haute-Loire, 1907 (lire en ligne), p. 4
Augustin Chassaing et Antoine Jacotin, Dictionnaire topographique du département de la Haute-Loire, 1907 (lire en ligne), p. 292

Sources officielles

Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France

« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint-Privat-d'Allier », Journal officiel de la République française,‎ 24 décembre 2016 (lire en ligne)
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Esplantas-Vazeilles », Journal officiel de la République française,‎ 24 février 2016 (lire en ligne)
« Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Thoras », Journal officiel de la République française,‎ 24 février 2016 (lire en ligne)
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 4 décembre 1974, p. 12092 (lire en ligne )
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 16 février 1973, p. 1761 (lire en ligne )
« Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française,‎ 30 août 1972, p. 9317 (lire en ligne )
« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 2 février 1966, p. 966 (lire en ligne )
« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 11 mars 1965, p. 1957 (lire en ligne )
« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 21 février 1965, p. 1485 (lire en ligne )
« Décret impérial (n°14851) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 29,‎ 17 janvier 1867, p. 48 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 5,‎ 5 février 1850, p. 76 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 33,‎ 13 juillet 1846, p. 377 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n°12068) portant ... (7° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 31,‎ 11 juillet 1845, p. 7 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième, huitième et neuvième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 30,‎ 10 juin 1845, p. 551-552 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n°10695) portant ... (3° et 4° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. 26,‎ 9 juin 1843, p. 485 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n°10424) portant ... (3°- 4° -5° et 6° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 25,‎ 25 décembre 1842, p. 826-827 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n°9962) portant ... (3° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. tome 24,‎ 4 mai 1842, p. 268 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n° 9872) portant ... (4° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 24,‎ 7 mars 1842, p. 111 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n°7990) portant ... (5° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 18,‎ 22 juin 1839, p. 451 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n°5206) portant ... (3° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 8,‎ 1^er mars 1834, p. 111 (lire en ligne)
« Loi érigeant en commune distincte la section de Costaros dépendant actuellement de... », Journal officiel de la République française,‎ 24 juin 1937, p. 7066 (lire en ligne)
« Loi distrayant de la commune de Coubon (...) la section d'Arsac pour l'ériger en commune. », Journal officiel de la République française,‎ 22 décembre 1927, p. 12810 (lire en ligne)
« Loi divisant la commune de Saint-Didier-la-Séauve (...) en deux communes distinctes... », Journal officiel de la République française,‎ 11 avril 1925, p. 3702 (lire en ligne)
« Loi érigeant en municipalité distincte la section de Blavozy dépendant de la commune de ... », Journal officiel de la République française,‎ 7 mars 1895, p. 1233 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°10268) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 22,‎ 19 mars 1881, p. 59 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°5555) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 13,‎ 8 décembre 1876, p. 497 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°1316) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 5,‎ 16 août 1872, p. 64 (lire en ligne)
« Table alphabétique des matières (...) dans le tome 26... (article "communes") », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 26,‎ 2e semestre 1865, p. 1059 (lire en ligne)
« Loi qui distrait des portions de territoire des communes de Chaspinhac et de Rosières (...), pour en former une commune distincte (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 25,‎ 6 juin 1865, p. 638 (lire en ligne)
« Loi qui érige en commune la section des Villettes », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 15,‎ 15 mai 1860, p. 537 (lire en ligne)
« Loi qui distrait plusieurs portions de territoire des communes d'Alleyras et de Saint-Jean-Lachalm et les érige en commune distincte... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 11,‎ 26 mai 1858, p. 1034 (lire en ligne)
« Loi qui érige en commune la section de Moudeyres », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 5,‎ 9 avril 1855, p. 473 (lire en ligne)
« Loi qui érige en commune la section du Pertuis », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 9,‎ 15 juin 1852, p. 1466 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 6,‎ 5 décembre 1850, p. 683 (lire en ligne)
« Ordonnance du roi (n°11867) portant ... (10° point) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 30,‎ 21 mars 1845, p. 264 (lire en ligne)
« Décret (…) portant changement de nom de commune s », Journal officiel de la République française,‎ 10 août 1996, p. 12182 (lire en ligne )
« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 17 mars 1988, p. 3550 (lire en ligne )
« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 4 septembre 1969, p. 8894 (lire en ligne )
« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 27 janvier 1962, p. 918 (lire en ligne )
« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 29 juillet 1961, p. 6990 (lire en ligne )
« Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ 18 décembre 1958, p. 11377 (lire en ligne )
« Décret (…) portant changement de nom d'une commune », Journal officiel de la République française,‎ 2 juin 1946, p. 4821 (lire en ligne)
« Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 29 mai 1937, p. 5869 (lire en ligne)
« Ministère de l'intérieur.- Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ 21 avril 1937, p. 4483 (lire en ligne)
« Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de commune », Journal officiel de la République française,‎ 25 juillet 1929, p. 8340 (lire en ligne)
« Le Président de la République française (...) décrète... », Journal officiel de la République française,‎ 19 août 1923, p. 8240 (lire en ligne)
« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 20 août 1922, p. 8682 (lire en ligne)
« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 1^er janvier 1922, p. 112 (lire en ligne)
« Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 6 septembre 1903, p. 5617 (lire en ligne)
« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 8 novembre 1900, p. 7386 (lire en ligne)
« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 20 mars 1897, p. 1686 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°31949) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 53,‎ 25 février 1897, p. 1504 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°28487) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 49,‎ 23 novembre 1894, p. 427 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°27604) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 48,‎ 7 avril 1894, p. 128 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°15154) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 30,‎ 19 mars 1885, p. 320 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°14549) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 29,‎ 20 septembre 1884, p. 250 (lire en ligne)
« Décret impérial (n°7483) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 15,‎ 1^er avril 1860, p. 282 (lire en ligne)
« Loi qui distrait 4 villages de la commune de Fix-Villeneuve (...) et les réunit à la commune de ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 11,‎ 29 mai 1858, p. 1120 (lire en ligne)
« Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ 31 janvier 2015 (lire en ligne)
« Décret (...) portant modifications des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ 28 mars 2001, p. 4823 (lire en ligne )
« Décret (...) portant modifications des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ 17 septembre 1968, p. 8823 (lire en ligne )
« Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ 14 novembre 1959, p. 10776 (lire en ligne )
« Ministère de l'intérieur.- Communes », Journal officiel de la République française,‎ 26 mars 1936, p. 3420 (lire en ligne)
« Loi rattachant à la commune de Bournoncle (...) les portions de territoires de l'agglomération d'Arvant situées sur le territoire des communes de ... », Journal officiel de la République française,‎ 7 avril 1929, p. 4138 (lire en ligne)
« Le Président de la République française (...) décrète... », Journal officiel de la République française,‎ 15 septembre 1905, p. 5549 (lire en ligne)
« Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ 18 avril 1902, p. 2814 (lire en ligne)
« Décret du Président de la République française (n°9593) », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 21,‎ 15 septembre 1880, p. 220 (lire en ligne)
« Loi qui distrait des territoires de la commune d'Aurec et les réunit à la commune de la Chapelle-d'Aurec », Bulletin des lois de la République française, 12^e série, vol. Tome 4,‎ 19 avril 1872, p. 247 (lire en ligne)
« Loi qui distrait le hameau d'Arzon de la commune de Saint-Pierre-du-Champ (...) et le réunit à... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 29,‎ 26 avril 1867, p. 483 (lire en ligne)
« Loi qui distrait la section de Malhac de la commune de Saint-Martin-de-Fugères et la réunit à ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11^e série, vol. Tome 20,‎ 14 juillet 1862, p. 233 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (seconde loi) », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 8,‎ 1^er août 1851, p. 167 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 5,‎ 22 avril 1850, p. 418 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois de la République française, 10^e série, vol. Tome 5,‎ 8 février 1850, p. 84 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 35,‎ 21 août 1847, p. 576 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (deuxième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 34,‎ 3 juillet 1847, p. 625 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 34,‎ 18 mai 1847, p. 409 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (huitième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 31,‎ 25 juillet 1845, p. 312 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 30,‎ 19 juin 1845, p. 585 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 27,‎ 1^er août 1843, p. 140 (lire en ligne)
« Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 27,‎ 25 juillet 1843, p. 68 (lire en ligne)
« Lois relatives à divers changements de circonscriptions territoriales (sixième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 19,‎ 31 juillet 1839, p. 61 (lire en ligne)
« Lois qui modifient la circonscription (...) des départements de Haute-Loire et du Cantal », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 15,‎ 15 juillet 1837, p. 64 (lire en ligne)
« Lois qui changent la circonscription de plusieurs départements ou arrondissements (Cinquième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9^e série, vol. Tome 4,‎ 30 mars 1832, p. 135 (lire en ligne)
« Décret impérial (n°955) portant que ... », Bulletin des lois de l’empire français, 4^e série, vol. Tome 3,‎ 23 fructidor an xiii, p. 571 (lire en ligne)
« Loi qui fixe les limites administratives du territoire de la commune de Saint-Symphorien (...) relativement aux communes de (...) », Bulletin des lois de la République française, 3^e série, vol. Tome 9,‎ 25 nivôse an xii, p. 253 (lire en ligne)

Sources référencées « Préf. » dans le texte : Recueil des actes administratifs, sur haute-loire.gouv.fr

Autres références

Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr

« Géographie administrative et d'étude.- Commune de Croisances », sur insee.fr
« Historique des communes », sur insee.fr

Voir aussi

: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Bibliographie

Roger Nicolas, Communes dissoutes de l’arrondissement du Puy : in Cahiers de la Haute-Loire 1996, Le Puy-en-Velay, Cahiers de la Haute-Loire, 1996 (lire en ligne)

Liens externes

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