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Communauté de communes entre Cure et Yonne

La communauté de communes entre Cure et Yonne est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne.

Communauté de communes entre Cure et Yonne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement Yonne
Forme Communauté de communes
Siège Vermenton
Communes 15
Président Dominique Charlot
Budget 2 416 000[1] â‚¬ (2008)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 248900813
DĂ©mographie
Population 5 659 hab. (2011[2])
DensitĂ© 24 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 239,97 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes entre Cure et Yonne
Situation dans le département au .
Liens
Site web http://www.coeurdelyonne.com
Fiche Banatic Données en ligne

    Histoire

    La communauté de communes entre Cure et Yonne a été créée le .

    Elle s'est substituée au SIVOM de Vermenton, qui existait depuis 1984 et gérait les transports scolaires, le ramassage des ordures ménagères et les travaux de voirie.

    Elle est dissoute le pour former la communauté de communes Chablis, Villages et Terroirs par fusion avec la communauté de communes du Pays chablisien. Les communes de Bois-d'Arcy et Arcy-sur-Cure rejoignent de leur côté la communauté de communes Avallon - Vézelay - Morvan.

    Composition

    Elle était composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Accolay89001Accolois9,27409 (2014)44
    Arcy-sur-Cure89015Arcyats26,33490 (2014)19
    Bazarnes89030Bazarnais19,39416 (2014)21
    Bessy-sur-Cure89040Bessyats10,53187 (2014)18
    Bois-d'Arcy890493,4825 (2014)7,2
    Cravant89130Cravantais22,54854 (2014)38
    Lucy-sur-Cure89233Lucyats10,58222 (2014)21
    Mailly-la-Ville89237Maillyvillageois23,79516 (2014)22
    Mailly-le-Château89238Mailly-Castellois37,28576 (2014)15
    Prégilbert893146,80197 (2014)29
    Sacy8933027,70189 (2013)6,8
    Sainte-Pallaye89363Palladiens4,07120 (2014)29
    Sery893944,26106 (2014)25
    Trucy-sur-Yonne894248,31143 (2014)17
    Vermenton89441Vermentonnais53,341 363 (2014)26

    Administration

    Le siège de la communauté de communes est situé à Vermenton.

    Conseil communautaire

    L'intercommunalitĂ© est gĂ©rĂ©e par un conseil communautaire composĂ© de dĂ©lĂ©guĂ©s issus de chacune des communes membres et Ă©lus pour une durĂ©e de six ans, coĂŻncidant ainsi avec les Ă©chĂ©ances des scrutins municipaux. Ă€ compter des Ă©lections municipales de 2014, ils sont rĂ©partis selon la population des communes, de un Ă  quatre dĂ©lĂ©guĂ©s, selon que la commune comptât moins de 50, moins de 500, moins de 1 000 ou moins de 1 500 habitants[3].

    Les délégués sont depuis lors répartis comme suit :

    Nombre de déléguésCommunes
    4Vermenton
    3Arcy-sur-Cure, Cravant, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Château
    2Accolay, Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sacy, Sainte-Pallaye, Sery, Trucy-sur-Yonne
    1Bois-d’Arcy

    Présidence

    Le conseil communautaire élit un président. Son président actuel est Dominique Charlot.

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    2014 Yves Depouhon
    14 avril 2014[4] 31 décembre 2016 Dominique Charlot

    Autres adhésions

    • Syndicat mixte de la vallĂ©e nord de la Cure
    • Syndicat Intercommunal d'Ă©tude pour la mise en valeur du Canal du Nivernais de la rivière Yonne

    Le pays avallonnais regroupe :

    Références

    1. Compte rendu du 10 avril 2008
    2. Chiffre de population paru en 2014.
    3. Statuts annexés à l'arrêté préfectoral n°2013/0326 du 30 juillet 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°8.
    4. « Daminique Charlot Ă©lu entre Cure et Yonne », 16 avril 2014, sur le site de L'Yonne rĂ©publicaine. ConsultĂ© le 17 mai 2014.

    Voir aussi

    Article connexe

    Sources

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