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Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable

communauté de communes française

Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable
Blason de Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
DĂ©partement Loire
Forme Communauté de communes
Siège Saint-Germain-Laval
Communes 12
Président Georges Bernat (DVG-LREM)
Date de création
Code SIREN 244200614
DĂ©mographie
Population 6 023 hab. (2015)
Densité 31 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 196,3 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable
Localisation dans la Loire.
Liens
Site web ccvalsaixisable.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes des Vals d'Aix et Isable[note 1] est une communauté de communes française, située dans le département de la Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique

Elle est créée le .

Le , Amions, Dancé et Saint-Paul-de-Vézelin fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Vézelin-sur-Loire[1].

Territoire communautaire

GĂ©ographie

Composition

Elle est composée des 12 communes suivantes[2],[note 2] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Saint-Germain-Laval
(siège)
Saint-Germanois (2018) 95
Bully Bullylois (2018) 21
Grézolles Grézelaires (2018) 46
Luré Lurélois (2018) 23
Nollieux (2018) 28
Pommiers-en-Forez (2018) 15
Saint-Georges-de-Baroille (2018) 28
Saint-Julien-d'Oddes Juliénois (2018) 27
Saint-Martin-la-Sauveté (2018) 31
Saint-Polgues Saint-Polguais (2018) 45
Souternon Souternois (2018) 17
VĂ©zelin-sur-Loire (2018) 20

DĂ©mographie

Évolution démographique du territoire
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015
6 1325 7055 5045 2775 2525 9116 023
Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 01/01/2017.
(Source : Insee[3])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Germain-Laval.

Les Ă©lus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 22 délégués[4] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Présidence

Le président de la communauté de communes est Georges Bernat, maire d'Amions puis de Vézelin-sur-Loire[4].

Compétences

Les compétences de la communauté de communes ont été redéfinies par l'arrêté n°4/SPR/2017 du [5].

RĂ©gime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

Notes

  1. Le nom de la communauté fait référence aux deux rivières la traversant, l'Aix et l'Isable.
  2. Ce nombre était de 14 avant la création de la commune nouvelle de Vézelin-sur-Loire.

Références

  1. Arrêté N°110/SPR portant création de la commune de Vézelin-sur-Loire, sur Préfecture de la Loire p 13-19
  2. Composition de la CC des Vals d'Aix et Isable (244200614)., sur le site de l'Insee (consulté le 9 août 2018)
  3. Séries historiques sur la population et le logement en 2015 - CC des Vals d'Aix et Isable (244200614), sur le site de l'Insee (consulté le 9 août 2018).
  4. Les élus communautaires., sur le site de la communauté de communes (consulté le 9 août 2018).
  5. RecueilL des actes administratifs spécial n°42-2017-003, Préfecture de la Loire, p 54-61 (consulté le 9 août 2018)