Communauté de communes Champagne Boischauts

La communauté de communes se trouve dans le nord et l'est du département et dispose d'une superficie de 710,70 km²[3].

Elle s'étend sur 30[2] - [4] - [5] communes, dont 14 dans le canton de Levroux, 8 dans le canton de La Châtre, 4 dans le canton de Levroux, dans le canton d'Ardentes et dans le canton d'Issoudun.

Carte de la communauté de communes Champagne Boischauts au 1^er janvier 2019.

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Champagne Boischauts. Composition en communes au 1^er janvier 2019[Note 1].

La communauté de communes est composée des 30 communes suivantes :

Le siège de la communauté de communes est à Vatan, 24 rue de la République[2] - [8].

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 105[9] membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Le conseil communautaire du 17 janvier 2017[10] a élu son président, Pierre Rousseau et désigné ses onze vice-présidents qui sont :

1. Clarisse Pépion (commission économique) ;
2. Serge Bouquin (commission fiscalité et finance) ;
3. Michel Chevallet (commission tourisme et culture) ;
4. Yves Prévot (commission aménagement de l'espace) ;
5. Magalie Boursier (commission enfance) ;
6. Jacques Fonbaustier (commission petite enfance) ;
7. Guy Nugier (commission voirie) ;
8. Olivier Pierrel (commission bâtiment) ;
9. Jean-Marc Brunaud (commission communication) ;
10. Bernard Allouis (commission habitat) ;
11. Daniel Thenot (commission action sociale).

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2017-2020[9].

L'intercommunalité exerce les compétences[2] - [11] qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales, comme :

• la collecte des déchets des ménages et déchets assimilés ;
• le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
• la création, suppression, extension, translation des cimetières et sites funéraires ;
• la construction, aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs ;
• les établissements scolaires ;
• les activités péri-scolaires ;
• les actions de soutien à l'enseignement supérieur ;
• les activités sportives ;
• le schéma de cohérence territoriale (SCOT) ;
• le schéma de secteur ;
• les plans locaux d’urbanisme ;
• la création et réalisation de zone d’aménagement concertée (ZAC) ;
• la constitution de réserves foncières ;
• l'organisation des transports urbains ;
• l'organisation des transports non urbains ;
• la prise en considération d’un programme d’aménagement d’ensemble et détermination des secteurs d’aménagement au sens du code de l’urbanisme ;
• la délivrance des autorisations d'occupation du sol (Permis de construire...) ;
• la politique du logement non social ;
• la politique du logement étudiant ;
• l'amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ;
• la préparation et réalisation des enquêtes de recensement de la population ;
• le NTIC (Internet, câble…) ;
• les archives.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Elle est sous le régime de la fiscalité professionnelle unique[2].

L'établissement perçoit la dotation globale de fonctionnement[2] (DGF). En revanche elle ne perçoit pas la dotation de solidarité communautaire [2] (DSC), la redevance d'enlèvement des ordures ménagères[2] (REOM) et la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM).

Logos successifs de la communauté de communes.

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  Le logo depuis 2017.

• Liste des intercommunalités de l'Indre
• Intercommunalité en France

• Site officiel
• Intercommunalité-Métropole de CC Champagne Boischauts (200068880) « Dossier complet » sur le site de l'Insee
• Intercommunalité-Métropole de CC Champagne Boischauts (200068880) « Séries historiques sur la population et le logement en 2015 » sur le site de l'Insee