Banque nationale de Belgique

La Banque nationale de Belgique (BNB) (en néerlandais : Nationale Bank van België (NBB) ; en allemand : Belgische Nationalbank) est la banque centrale de la Belgique depuis sa création en 1850. Elle exerce des missions d’intérêt général axées sur la stabilité monétaire. Les organes de la Banque sont le gouverneur, le Comité de direction (composé de six membres), le Conseil de régence (le gouverneur, les directeurs et quatorze régents), la Commission des sanctions et le Collège de résolution[1].

Banque nationale de Belgique (nl) Nationale Bank van België (de) Belgische Nationalbank


Siège	Bld de Berlaimont 14 1000 Bruxelles
Création	5 mai 1850
Gouverneur	Pierre Wunsch (gouverneur)
Zone monétaire	Zone euro
Devise	Une banque centrale moderne au service de la société, au cœur de l'Eurosystème.
Site officiel	www.nbb.be

La façade.

Détail de la façade.

Depuis l’introduction de l’euro, la Banque nationale de Belgique est membre de l’Eurosystème, qui s’articule autour de la Banque centrale européenne, située à Francfort.

Le siège de la BNB se trouve boulevard de Berlaimont à Bruxelles.

Victor Hugo a été un important actionnaire de la Banque nationale de Belgique grâce aux revenus de son roman Les Misérables[2]. Certains gouverneurs sont très célèbres, tels que Maurice Frère. Depuis le 2 janvier 2019, le gouverneur de la Banque nationale de Belgique est Pierre Wunsch[3] - [4]. Il a succédé à Jan Smets[5].

Missions

En vertu du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, le principal objectif de l’Eurosystème est de maintenir la stabilité des prix. En tant que membre de l’Eurosystème, la BNB participe à la définition et à la mise en œuvre de la politique monétaire.
La BNB doit veiller à la stabilité financière et surveiller le système financier belge (banques, compagnies d’assurances, sociétés de bourse et établissements de paiement).
La BNB doit assurer la sécurité des billets et l’efficacité des systèmes de paiement.
La BNB collecte et fournit des données et des analyses économiques et financières.

Outre les missions qui lui sont confiées en sa qualité de membre de l’Eurosystème, la Banque nationale exerce de nombreuses autres activités au niveau international :

La BNB participe activement à la coopération internationale (notamment dans le cadre du Fonds monétaire international, de la Banque des règlements internationaux, de l’Organisation de coopération et de développement économiques, de l’Union européenne et de l’Organisation mondiale du commerce).
La BNB fournit des services de gestion des réserves à d’autres banques centrales ou autorités monétaires, à des pays et à des organisations internationales.
En sa qualité de banque centrale, la BNB propose des services au secteur financier (par exemple aux établissements de crédit). Ces services incluent entre autres le système de liquidation de titres NBB-SSS et les services TARGET, qui garantissent la libre circulation de la monnaie, des titres et des gages à travers l’Europe.

La BNB a un certain nombre d'activités pour l’État belge:

La BNB rend des services à l’État. Elle joue notamment le rôle de caissier de l’État, qui consiste à centraliser les recettes et les dépenses de l’État fédéral sur le compte que le Trésor belge détient auprès d’elle.
La BNB gère également la Centrale des bilans, qui collecte et publie les comptes annuels déposés par les personnes morales.
La BNB est chargée par les pouvoirs publics d’enregistrer tous les crédits contractés en Belgique. Cette mission est assurée par la Centrale des crédits aux particuliers et par la Centrale des crédits aux entreprises, qui consignent tous les prêts accordés et les défauts de paiement éventuels.

La BNB fournit également un éventail de services au grand public. La population peut ainsi échanger à ses guichets des espèces (billets et pièces) anciennes ou endommagées, consulter le fonds documentaire spécialisé (anciennement appelé « Bibliothèque de la Banque nationale ») ou visiter son Musée. La BNB assure en outre le paiement à l’échéance de tous les coupons et titres échus de la dette publique.

Publications

La Banque nationale joue un rôle important dans la collecte, la production, l’analyse et la diffusion d’informations économiques et financières. Elle s’efforce de diffuser ses statistiques et ses études le plus rapidement et le plus largement possible, notamment par le biais de la Revue économique et du Bulletin statistique. La Revue économique, dont la première édition remonte à juin 1926, est publiée en anglais depuis 2019. Un résumé des articles est disponible en néerlandais et en français. Elle peut être téléchargée gratuitement[6].

La BNB produit par ailleurs un rapport annuel en deux tomes. Le premier est traditionnellement publié en février. Il traite des évolutions économiques et financières en Belgique et au niveau international. Le second paraît au printemps, au moment de l’Assemblée générale des actionnaires. Il porte sur les comptes annuels et les activités de la Banque. Chaque année, en février et en mars, la BNB présente le premier tome de son rapport annuel lors d’une tournée d’événements organisés à différents endroits du pays[7].

Enfin, en tant qu’autorité de surveillance du secteur financier, la BNB publie généralement au mois de juin le Financial Stability Report. Ce rapport donne une vue d’ensemble des défis et des risques potentiels pour ce secteur[8].

Histoire

La Banque nationale est une institution d’intérêt public. Elle a été créée par le ministre Walthère Frère-Orban en 1850, vingt ans après la naissance du Royaume de Belgique, et a pris la forme d’une société anonyme. Elle n’a toutefois pas pour objectif principal de créer de la valeur pour ses actionnaires, mais exerce des missions d’intérêt général qui lui sont confiées par la loi. La BNB jouit par conséquent d’un statut spécifique et unique, qui est consacré dans une loi organique et qui lui garantit l’indépendance nécessaire. Elle se distingue donc des autres sociétés anonymes et des entreprises publiques classiques par sa forme juridique, ses organes et ses règles de fonctionnement spécifiques.

Au fil du temps, les missions de la Banque nationale ont évolué à plusieurs reprises. Alors qu’elle était auparavant une banque d’émission et d’escompte, elle compte maintenant parmi les membres fondateurs de l’Eurosystème. Depuis le 1^er janvier 1999, la BNB fait aussi partie du Système européen de banques centrales (SEBC). Ses missions, qui relèvent de l’intérêt général, lui ont été confiées par le législateur, tant en Belgique qu’au niveau européen.

La crise financière de 2007-2008 a montré la nécessité d’améliorer la façon dont la surveillance du secteur financier était organisée. À la suite des réformes qui en ont découlé, la BNB s’est vu confier le contrôle des établissements financiers individuels, qu’on appelle contrôle microprudentiel, ainsi que le contrôle macroprudentiel, qui consiste à veiller au bon fonctionnement du système financier dans son ensemble. La BCE assure quant à elle le contrôle des banques les plus importantes en Europe dans le cadre du mécanisme de surveillance unique (MSU) créé en 2014.

L’imprimerie de la Banque nationale a fermé ses portes en août 2020. Depuis lors, la BNB n’imprime plus elle-même de billets en euros. Après le démantèlement de cette activité, le bâtiment de l’imprimerie a été vendu.

La BNB est aussi membre de l’Economic Risk Management Group (ERMG), chargé d’épingler et de combattre les conséquences économiques de la pandémie de coronavirus en Belgique[9].

Fin 2020, la Banque comptait 1 680 travailleurs à équivalents-temps plein. Ces dernières années, les nombreux départs à la retraite et le recrutement de nouveaux collaborateurs ont fait baisser l’âge moyen du personnel.

Depuis plusieurs années, la BNB s’efforce également de se profiler comme une organisation inclusive et sociétalement responsable. Elle a ainsi consacré pour la première fois un chapitre de son Rapport d’entreprise 2020 à la responsabilité sociétale des entreprises (RSE). Elle y décrit en détail les mesures qu’elle a mises en place dans les domaines de la durabilité et du climat[10].

La Société Générale et la Banque de Belgique

De 1830, année de la naissance de l'État belge, à 1850, c'est la Société générale de Belgique qui assure la fonction de banque centrale. Elle fut fondée à Bruxelles par Guillaume I^er[11], roi du Royaume-Uni des Pays-Bas[12], dans le but de financer la dette publique. La banque sert alors de levier à l'industrialisation. De plus, elle joue le rôle de caissier de l'État étant donné que, à l'époque, de grandes sommes étaient utilisées pour des opérations de crédit[11]. Elle pouvait alors, à ce moment, être qualifiée de banque mixte[13]. La Société Générale détenait le droit d'émission des billets[14], c'est-à-dire qu'elle mettait en circulation des billets de banque en échange de crédits à court terme ou de métaux précieux[15]. Après la Révolution de 1830-1831, Meeûs fut nommé gouverneur de la banque. Il poursuivra la politique de Guillaume I^er mais donnera aussi à la banque un rôle central dans le processus de l'industrialisation de la Belgique[14].

Cependant, à la suite d'un conflit concernant la fonction de caissier de la Société Générale, est créée une institution concurrente : la Banque de Belgique[14]. À ce moment, le roi des Belges est Léopold I^er et c’est Charles De Brouckère qui va prendre la tête des opérations[16]. Les deux institutions vont alors entrer dans une certaine concurrence étant donné qu’elles sont les deux principales banques émettrices[17].

En 1838 survient alors une crise économique. Une menace de guerre est à nouveau présente, la vie économique baisse et la Banque de Belgique se porte mal. À la fin de l'année 1838, elle est obligée de suspendre ses activités. Elle décide alors de ne s’occuper plus que de la gestion d’épargne. Elle en vient à « prêter » généreusement des personnes ayant déjà des dettes dans la Société Générale. La banque est alors aidée par les Rothschild qui vont aller représenter la banque à Paris. Le ministre des finances aide alors financièrement la banque afin qu'elle puisse reprendre ses activités. Une période de reconstruction de la Banque suivra[18].

Vers 1848 il s’ensuit une période de crises successives, internes et externes bouleversant le paysage politique, social et économique. Cette crise économique est générale mais elle est plus frappante dans quelques régions[19]. Par ces crises ont été révélés plusieurs problèmes[20].

Création de la Banque Nationale et ses suites

C'est Walthère Frère-Orban qui est à l'origine de la création de la Banque nationale de Belgique. Il crée aussi une caisse de retraite pour les ouvriers, qui connaît un succès mitigé.

Après de nombreuses négociations, Frère-Orban a signé avec la Société Générale et la Banque de Belgique deux conventions. Selon le prescrit de ces deux conventions, la Société, d’une part, et la Banque, d’autre part, s’uniraient afin de participer à la formation du capital d’une banque nouvelle, nommée la Banque Nationale de Belgique. Néanmoins, ces deux institutions n’ont point été supprimées. Elles ont subsisté comme établissements industriels[20]. Peu de temps après, un projet de loi instituant « la Banque Nationale » fut introduit par le Parlement. Ainsi, par la loi du 5 mai 1850, la Banque Nationale de Belgique[21] voyait le jour.

Cette institution avait diverses missions. Tout d’abord, il s’agissait de séparer des affaires industrielles, l’escompte et l’émission. Ensuite, un second but était d’installer l’unité dans la circulation des billets de banque et de pouvoir le plus vite possible convertir ces billets[20]. Enfin, un autre rôle capital était de contribuer à la centralisation et à l’affermissement de la gestion des finances publiques. Le privilège d’émission, ou en d’autres termes le monopole de création des billets, fut attribué à la Banque Nationale par le législateur[15].

À la suite de plusieurs mesures comme l’octroiement du cours légal au billet de la Banque Nationale, la confiance dans le billet de banque ne fait qu’augmenter durant les années suivantes jusqu’en 1914. De ce fait, les monnaies métalliques seront de moins en moins utilisées. Il est même pertinent de parler de prééminence du billet sur les pièces de monnaie métalliques[15].

La Première Guerre mondiale

Peu avant l'éclatement de la Première Guerre mondiale, le 26 août 1914, le ministre des Finances de l'époque, Michel Levie, ordonne à la Banque Nationale d'expédier les avoirs de l'État belge ainsi que le matériel servant à la production de billets de banque à Londres[22]. C'est la raison pour laquelle l'occupant allemand lui retire son privilège d'émission, par un arrêté du 20 décembre 1914, afin de le confier à la Société Générale. Néanmoins, les billets de banque seront tout de même imprimés grâce aux presses de la Banque Nationale sous le contrôle d'un département de la Société Générale[23]. Une fois la guerre terminée, la Banque Nationale recouvra son privilège d'émission.

L'entre-deux-guerres

Avec la crise économique de 1929 marquée par une forte inflation, la Banque nationale de Belgique va être amenée à imprimer des billets de valeurs de plus en plus importante jusqu'à atteindre un record historique avec un billet de 10 000 francs[22]. Toujours durant l'entre-deux-guerres, la Banque Nationale de Belgique va émettre pour la première fois de son histoire des billets de banque à l’effigie du couple royal[22].

La Seconde Guerre mondiale

Au début de la Seconde guerre mondiale, la Banque Nationale de Belgique va s'enfuir en France ce qui va bloquer le mécanisme monétaire[24]. En juin 1940, les réserves d'or et de devises de la Banque Nationale sont abritées quelques semaines à la Banque de France de Poitiers, avant de partir pour Londres via Bordeaux[25].En suivant la logique de la doctrine Galopin, le comité qui porte le même nom (à savoir "Comité Galopin") va obtenir le droit d'émettre des billets de banque via une nouvelle institution qui est la Banque d'émission[24]. À la suite du retour de la Banque Nationale en Belgique quelques semaines plus tard, l'émission des billets de banque est reprise par la Banque Nationale.

L'entrée dans l'euro

Avec le Traité de Maastricht, signé le 7 février 1992, il y a un chemin qui est fait vers l'unification monétaire pour les pays de la zone euro. Cela passe tout d'abord par la création de la Banque centrale européenne le 1^er janvier 1999. La Banque Nationale de Belgique va lui transférer certaines compétences en matières monétaires[26]. Actuellement, la Banque Nationale de Belgique détient 2,48 % du capital de la Banque Central européenne.

Le 1^er janvier 2002 est marqué par le passage à l'euro dans la lignée de l'unification monétaire décidée par le Traité de Maastricht. C'est donc à partir de cette date que la Banque Nationale de Belgique va émettre des billets et des pièces en euro[27].

Organes de la Banque nationale de Belgique[28]

Réunion du Conseil d'Administration de la Banque nationale, 1918

Le Gouverneur[29]

Le gouverneur est désigné par le Roi. Son mandat est quinquennal et renouvelable. Le gouverneur a de multiples fonctions, il gère la banque nationale, il commande également le Comité de direction, le Conseil de régence ainsi que les assemblées générales. Par ailleurs, il est membre du Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne. En dépit de sa nomination, il peut être démis de ses fonctions en cas de faute grave ou dans le cas où il ne répond plus aux conditions.

Le gouverneur actuel est Pierre Wunsch.

Le Comité de direction[30]

Le comité a pour mission de gérer et d’administrer, il oriente sa politique. Il a pour compétence la nomination ainsi que la révocation du personnel. Le Comité de direction est composé du gouverneur et de cinq directeurs au maximum. Jean Hilgers, Vincent Magnée, Tom Dechaene, Tim Hermans et Steven Vanackere sont directeurs. Quant à Jean Hilgers il est directeur-trésorier, Tim Hermans est directeur–secrétaire et Steven Vanackere est vice-gouverneur.

Le Conseil de régence[31]

Le conseil de régence de la Banque nationale s’occupe des questions générales, de la politique monétaire ainsi que de la situation économique tant bien de la Belgique que de la communauté européenne. Il est également compétent pour déterminer les règles comptables, approuver les comptes annuels, rapports annuels ainsi que le budget des dépenses.

La Commission des sanctions[32]

La Banque nationale contrôlant des établissements, la commission des sanctions a pour but d’infliger des amendes administratives telles que prévues par des lois applicables.

Le Collège de résolution[33]

Le collège de résolution de la banque nationale de Belgique a pour mission d’exécuter les pouvoirs de résolutions et d’apposer les instruments de résolution.

Liste des gouverneurs de la Banque nationale de Belgique depuis 1850

François-Philippe de Haussy (1850-1869)
Eugène Prévinaire (1870-1877)
André-Eugène Pirson (1877-1881)
Alexandre Jamar (1882-1888)
Eugène Anspach (1888-1890)
Victor Van Hoegaerden (1891-1905)
Théophile de Lantsheere (1905-1918)
Léon Van der Rest (1918-1923)
Fernand Hautain (1923-1926)
Louis Franck (1926-1937)
Georges Janssen (en) (1938-1941)
Albert Goffin (16 juillet - 27 novembre 1941)
Georges Theunis (1941-1944)
Maurice Frère (1944-1957)
Hubert Ansiaux (1957-1971)
Robert Vandeputte (1971-1975)
Cecil de Strycker (1975-1982)
Jean Godeaux (1982-1989)
Fons Verplaetse (1989-1999)
Guy Quaden (1999-2011)
Luc Coene (2011-2015)
Jan Smets (2015-2019)
Pierre Wunsch (2019-...)

Liste des directeurs de la Banque nationale de Belgique depuis 1850

Steven Vanackere

Musée

Le musée de la Banque nationale de Belgique, rue Montagne aux Herbes Potagères 57, 1000 Bruxelles.

Le musée de la Banque nationale de Belgique se situe depuis janvier 2018 à la Rue Montagne aux Herbes Potagères n^o 57 au centre de Bruxelles.

Implanté dans un ancien bâtiment bancaire datant du XIX^e siècle, le musée de la Banque nationale de Belgique vous propose de découvrir l’histoire de l’argent et les activités d’une banque centrale aujourd’hui. Le musée, qui se veut interactif et didactique, offre des visites guidées à tous les groupes d’âges et son entrée est gratuite[34].

Fonds documentaire

Le Fonds documentaire de la Banque nationale reprend l’ensemble des références de sa Bibliothèque qui a fermé ses portes en 2016. Il est spécialisé en économie, finances et politique monétaire et constitue l’une des collections historiques les plus complètes du pays. Ce fonds comprend près de 100 000 ouvrages et quelque 1 300 revues. La consultation de ses ouvrages se fait exclusivement par le biais du prêt entre bibliothèques via le catalogue du réseau LIBIS.

Bibliographie

P. Kauch, La banque nationale de Belgique, 1850-1918, (tome 1 seul paru), Bruxelles, 1950.
Erik Buyst (dir.), Walter Pluym, Ivo Maes et Marianne Danneel, La Banque nationale de Belgique, du franc belge à l'euro : un siècle et demi d'histoire, Belgique, éditions Racine, 2005, 296 p. (ISBN 978-2-87386-443-9 et 2-87386-443-5, LCCN 2007353460)
Michel Dumoulin, L'entrée dans le XX^e siècle, Bruxelles, Le Cri, 2010, pp. 1-188.
Xavier Mabille, « La Société générale de Belgique. Éléments pour une histoire de la Banque mixte 1822-1934 », Courrier hebdomadaire du CRISP 1993/29 (n^o 1414-1415), p. 1-67.
Yves Delvaux, « La préparation de la Belgique à l'Union économique et monétaire », Courrier hebdomadaire du CRISP 1996/31 (n^o 1536-1537), p. 1-55.
Roger Picard, La Vienne dans la guerre 1939/1945 : la vie quotidienne sous l’Occupation, Lyon : Horvath, 1993. 264 pages.
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E. Gubin et J.-P. Nandrin, La Belgique libérale et bourgeoise : nouvelle histoire de Belgique 1846-1878, Le cri édition, 2010.
Paul Hymans, Frère-Orban, Bruxelles : Lebègue, 1905.
Baronne Els Witte, « La construction de la Belgique », Nouvelle histoire de la Belgique 1828-1847, E. Witte et al., Le cri édition, 2010.
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Références

« Gouvernance d'entreprise et calendriers », sur www.nbb.be (consulté le 21 février 2022)
« La première action de la Banque nationale de Belgique », sur NBB Museum (consulté le 26 août 2021)
« Qui est ce Pierre Wunsch qui va devenir le gouverneur de la Banque nationale ? », sur lesoir.be (consulté le 27 février 2017)
« Pierre Wunsch devient le 23^e gouverneur de la Banque nationale | nbb.be », sur www.nbb.be (consulté le 10 janvier 2019)
« BNB: Curriculum du gouverneur Jan Smets », sur bnb.be (consulté le 16 mars 2015)
« Revue économique », sur www.nbb.be (consulté le 21 février 2022)
« Rapports annuels », sur www.nbb.be (consulté le 21 février 2022)
« Financial Stability Report », sur www.nbb.be (consulté le 21 février 2022)
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Anne Vincent et Charles-Xavier Tulkens, « La Société générale de Belgique et la Générale de banque. Intégration dans deux groupes distincts », Courrier hebdomadaire du CRISP,‎ 1998, p. 3 (ISSN 0008-9664, lire en ligne)
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« Collège de résolution », sur www.nbb.be (consulté le 31 décembre 2021)
« Informations pratiques », sur www.nbbmuseum.be (consulté le 1^er juillet 2019)

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