Vendée-Grand-Littoral
Vendée-Grand-Littoral[alpha 1], sous-titré « Talmont-Moutiers-Communauté », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire.
| Vendée-Grand-Littoral | |
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 Les dolmens de Savatole, au Bernard, caractéristiques du territoire, surnommé le « Carnac Vendéen ». | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
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| RĂ©gion | Pays de la Loire |
| Département | Vendée |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Zone industrielle du Pâtis 35, impasse du Luthier 85440 Talmont-Saint-Hilaire |
| Communes | 20 |
| Président | Maxence de Rugy (LR) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200071900 |
| DĂ©mographie | |
| Population | 34 408 hab. (2019) |
| Densité | 68 hab./km2 |
| GĂ©ographie | |
| Superficie | 504,60 km2 |
| Localisation | |
 La communauté de communes dans la Vendée. | |
| Liens | |
| Site web | Site officiel de la communauté de communes |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Créée le , elle résulte de la fusion de la communauté de communes du Pays-Moutierrois et de celle du Talmondais.
Histoire
Dans le cadre de la loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre), le Gouvernement élève à 15 000 habitants le seuil des intercommunalités à fiscalité propre dans le but d’obtenir des territoires plus cohérents, adaptés aux « bassins de vie » et dotés d’une capacité de mutualisation plus importante.
La communauté de communes du Pays-Moutierrois, dotée de 12 362 habitants au recensement de 2013, était contrainte à s’associer avec une communauté de communes voisine. En conséquence, le schéma départemental de coopération intercommunale de la Vendée, proposé par le préfet en , propose une fusion du Pays-Moutierrois avec le Talmondais[4].
La communauté de communes est créée par un arrêté préfectoral pris le , avec effet au [3]. Son nom, communauté de communes Moutierrois-Talmondais, est soumis à approbation puis validé entre en [5]. Cette dénomination provisoire pourrait être modifiée à la suite des premiers conseils communautaires de la nouvelle collectivité[6].
Par arrêté préfectoral du avec effet au , la communauté de communes change son nom en « Vendée-Grand-Littoral »[7].
Toponymie
La dénomination de la communauté de communes, communauté de communes Moutierrois-Talmondais, est proposée par le préfet de la Vendée à défaut d’accord entre les élus communautaires des communautés de communes devant fusionner.
Sur proposition d’un cabinet d’études, le comité de pilotage adopte en la dénomination de Vendée-Grand-Littoral, Talmont-Moutiers-Communauté[8].
Territoire communautaire
GĂ©ographie
Située au sud-ouest du département de la Vendée, dans un territoire marqué du point de vue paysager par le Bas-Bocage et par le Marais poitevin, l'intercommunalité Vendée-Grand-Littoral regroupe 20 communes et s'étend sur 504,6 km2[9].
Composition
La communauté de communes est composée des 20 communes suivantes :
Instances administratives
Dépendant administrativement de l’arrondissement des Sables-d’Olonne, les communes de l’intercommunalité appartiennent aux cantons de Mareuil-sur-Lay-Dissais et de Talmont-Saint-Hilaire depuis le .
Administration
Siège
Le siège de Vendée-Grand-Littoral se confond avec celui de la communauté de communes du Talmondais[11], situé au 35, impasse du Luthier, à Talmont-Saint-Hilaire[12].
Conseil communautaire
Selon l’arrêté préfectoral portant établissement du nombre et répartition des délégués du [13], le conseil communautaire comprend par commune :
| Nombre de délégués |
Communes |
|---|---|
| 10 | Talmont-Saint-Hilaire |
| 3 | Angles, Grosbreuil, Jard-sur-Mer et Longeville-sur-Mer |
| 2 | Le Champ-Saint-Père et Moutiers-les-Mauxfaits |
| 1 | Autres communes (13 sièges) |
| Conseil communautaire : 39 membres. | |
Présidence
RĂ©gime fiscal et budget
Identité visuelle
La communauté de communes se dote d’un logotype provisoire à compter du (présenté à la fin de l’été 2016).
Logotype provisoire (2017). Logotype (depuis 2018).
Notes et références
Notes
- Initialement connue sous le nom de communauté de communes Moutierrois-Talmondais, elle est officiellement désignée en tant que « CC Vendée Grand Littoral » (par la Base nationale sur l’intercommunalité[1]) et « EPCI de CC Moutierrois Talmondais » (par le Code officiel géographique[2]), tandis que l’arrêté préfectoral portant création de la structure lui prête le nom de « communauté de communes Moutierrois Talmondais »[3].
Références
- « CC Moutierrois-Talmondais », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité mise à jour le [lire en ligne].
- Code officiel géographique, « EPCI de CC Moutierrois-Talmondais (200071900) », Géographie administrative et d’étude, mis à jour le sur le site de l’Institut national de la statistique et des études économiques [lire en ligne].
- « Arrêté no 2016-DRCTAJ/3-637 portant création de la communauté de communes Moutierrois-Talmondais », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 77,‎ (lire en ligne [PDF]).
- Commission départementale de la coopération intercommunale de la Vendée, Schéma départemental de coopération intercommunale en Vendée, La Roche-sur-Yon, , 74 p. (lire en ligne [PDF]), p. 53.
- Michel Chadéneau, « La fin de l’année 2016 au Pays-Moutierrois », Com’com Info, no 30,‎ , p. 1 (lire en ligne).
- [PDF] Compte rendu du conseil municipal d’Angles, , p. 1 [lire en ligne].
- « Arrêté no 2017-DRCTAJ/3-818 approuvant les statuts de la communauté de communes Moutierrois-Talmondais et son changement de nom en communauté de communes Vendée-Grand-Littoral », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 74,‎ (lire en ligne [PDF]).
- « Le dernier conseil communautaire fait réagir », Ouest-France,‎ .
- « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
- Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
- « Fusion avec le Pays-Moutierrois en 2017 », , sur le site de la communauté de communes du Talmondais [lire en ligne].
- « Communauté de communes du Talmondais », fiche signalétique de la Base nationale sur l’intercommunalité (Banatic), mise à jour le .
- « Arrêté no 2016-DRCTAJ/3-604 portant établissement du nombre et répartition des délégués des communes membres de la communauté de communes Moutierrois-Talmondais du Pays-Moutierrois et du Talmondais », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vendée, no 73,‎ (lire en ligne [PDF]).
- « Un président pour le Moutierrois-Talmondais », Ouest-France,‎ .