Quad (véhicule)

En Europe, la réglementation européenne a été successivement définies par la directive 2002/24/CE qui a été en vigueur jusqu'au 31 décembre 2015 et par le Règlement (UE) n ° 168/2013 du 15 janvier 2013.

Le règlement européen prévoit une classification des quadricycles, pour les deux catégories principales : Quadricycle léger (L6e) et Quadricycle lourd (L7e) :

• L6e : Quadricycle léger composé de quatre roues et mode de propulsion, d'une vitesse maximale inférieure à 45 km/h, d'une masse en ordre de marche inférieure à 425 kg, et d'au plus deux places assises.
  • L6e-B : Quadricycle léger, composé d'un habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés d'une puissance inférieure à 6 kW, sous classé en deux sous-sous catégories : la L6e-BP pour le transport de personnes, et la L6e-BU pour le transport de marchandises
  • L6e-A : Quad routier léger, d'une puissance inférieure à 4 kW, et n'étant pas un Quadricycle léger (L6eb)

• L7e : Quadricycle lourd composé quatre roues et mode de propulsion d'une masse en ordre de marche inférieure à 450 kg pour le transport de passagers, et à 600 kg pour le transport de marchandises.
  • L7e-A : Quad routier lourd, conçu exclusivement pour le transport de passagers, et d'une puissance inférieure à 15 kW
  • L7e-B : Quad tout-terrain lourd, ayant une garde au sol supérieure à 180 millimètres
  • L7e-C Quadrimobile lourd, puissance nominale ou nette continue maximale inférieure à 15 kW, et vitesse maximale de construction inférieure à 90 km/h, et habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés[2].

La masse en ordre de marche est la masse à vide, y compris liquides, équipements, carburant, carrosserie, et vitrages, mais non compris, occupants, chargement, batteries hybrides, réservoirs de carburants gazeux, ou d'air comprimé.

En pratique, on considère comme voiturette un quad doté d'un habitacle fermé accessible par au maximum trois côtés, correspondant donc aux catégories L6e-B (Quadricycle léger) et L7e-C (Quadrimobile lourd).

La directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 relative au permis de conduire définit des catégories, définitions et âges minimums de permis de conduire pour les quadricycles.

Le permis cyclomoteur (AM) peut être utilisé pour la conduite des quadricycles légers tels que définis dans l'ancienne directive 2002/24/CE. Il n'est reconnu au niveau européen que pour les majeurs de 16 ans.

Le permis de catégorie B1 est spécifique aux quadricycles, définis dans la directive 2002/24/CE. Il n'est reconnu au niveau européen que pour les majeurs de 16 ans. Dans les États où le permis B1 n'existe pas, un permis B est nécessaire[3].

En Espagne, les quads de moins de 50 cm³ peuvent être conduits avec un permis de conduire pour cyclomoteur à partir de 14 ans. Les quads lourds peuvent être conduit avec un permis B, permis automobile. En Espagne, le port du casque est obligatoire. A Majorque l'usage de quads lourds (400–750 cm³) augmente.

En Suisse, les quads sont immatriculés comme véhicules à petit moteur, lorsque leur masse totale (en ordre de marche) ne dépasse pas 400 kilogrammes et que leur puissance ne dépasse pas 15 kW . Le permis nécessaire est au minimum un permis de conduire B1. D'autres permis permettent d'utiliser un quad: permis B (automobile), permis A (motos de plus de 11 kW de puissance) ou A1 (motos jusqu'à et avec 125 cm3 et 11 kW de puissance).

Depuis le 1^er février 2006, le port du casque est obligatoire.

En Autriche, les quads motorisés de moins de 50 cm³ peuvent être conduits avec un permis de cyclomoteur dès 15 ans, avec une plaque d'immatriculation rouge et avec une carte d'enregistrement du cyclomoteur.

Les quads lourds nécessitent soit un permis A (moto) jusqu'à une masse de 400 kilogrammes soit un permis de conduire (permis B).

Ils peuvent donc être enregistrés avec des plaques d'immatriculation interchangeables avec voiture, camion et tracteur.

S'il s'agit d'un permis de conduire de classe « F » qui a été approuvé et qu'il doit être conduit à partir de 16 ans, il ne doit pas être plus rapide que 50 km/h.

En Allemagne, les quads jusqu'à 50 cm³ ne sont pas soumis à autorisation et ne portent qu'une étiquette d'assurance.

Pout l'assurance des quads soumis à immatriculation, quatre catégories d'assurances existent :

• Quad avec immatriculation de voiture
• Quad immatriculé VKP (véhicule à quatre roues pour le transport de passagers)
• Quad avec l'approbation de LOF - avec la plaque d'immatriculation noire
• Quad avec l'approbation LOF - avec plaque d'immatriculation verte pour utilisation agricole.

Bien que la majorité des assureurs n'assurent que les quads des types d'immatriculation 1/2/3 via wkZ 031 (quad), il y a aussi des assureurs qui assurent ces véhicules en vertu de la WKZ 003 (moto).

Cela peut entraîner des différences importantes dans les coûts d'assurance. Certains quads sont assurés en tant que voitures avec le WKZ 112 ce qui augmente le coût de l'assurance.

Le quad assuré selon le WKZ 031 permet avec certains assurances, d'associer l'assurance du quad à l'assurance de la voiture principale, en tant que second véhicule.

La loi britannique considère comme un «Quad» un véhicule à quatre roues dont la masse est inférieure à 550 kilogrammes, soit 1 210 livres britanniques.

La conduite d'un quad sur une voie ouverte à la circulation publique nécessite, au Royaume-Uni, un permis B1 — avant 1997[4] — ou un permis B — après 1997[4] —, le paiement d'une taxe, une assurance et aussi un enregistrement administratif.

Au Royaume-Uni, les véhicules de catégorie L6e sont considérés comme Light Quadricycle (dans la catégorie des Moped); ils ont les caractéristiques suivantes : moteur inférieur à 50 cm³, vitesse maximale de 45 km/h, puissance maximale inférieure à 4 kW, masse maximale de 350 kilogrammes.

Au Royaume-Uni, les véhicules de catégorie L7e sont considérés comme Heavy Quadricycle (dans la catégorie des Motor Tricycles (sic)); ils ont des caractéristiques supérieures: puissance inférieure à 15 kW, poids inférieur à 400 kilogrammes, sauf pour les Heavy Quadricycle destinés au transport de marchandise.

Au Royaume-Uni, la masse à vide maximum d'un Light Quadricycle est de 350 kilogrammes[5].

Au Royaume-Uni, la masse à vide maximum d'un Heavy Quadricycle est de 400 kilogrammes[5].

Au Royaume-Uni, la masse à vide maximum d'un Heavy Quadricycle, Goods est de 550 kilogrammes[5].

Au Royaume-Uni, les questions de sécurité des quads sont illustrées par le cas du G-Wiz (REVAi). Le véhicule électrique du quartier a subi un test de spécification Euro NCAP, et les résultats de ce test ont montré que les occupants du véhicule subiraient des blessures « graves ou mortelles » dans un accident survenant à une vitesse de 64 km/h. Le ministère britannique des Transports a conclu qu'il y avait de graves problèmes de sécurité lorsque le REVA s'est écrasé à 56 km/h.

Dans trois nations, Angleterre, Écosse, pays de Galles, le port du casque est recommandé mais pas obligatoire.

Dans une nation, l'Irlande du Nord, le non-port du casque est pénalisé d'une amende de 500 livres sterling[4], soit environ 550 euros.

Le nouveau règlement européen qui définit les catégories de véhicules L6e et L7e ne nécessite pas d'être transposé en loi française pour être en vigueur.

Les quads autorisés à circuler sur la voie publique peuvent avoir deux types d'homologations[6] :

• Quadricycle léger à moteur (catégorie L6e, assimilé à une voiture sans permis) :
  • cylindrée inférieure à 50 cm³ pour les moteurs à combustion interne ou de puissance de moins de 4 kW pour les autres types de moteurs
  • vitesse limitée par construction à 45 km/h
  • poids à vide de moins de 350 kg et charge utile moins de 200 kg
  • conduisible dès 14 ans avec un BSR, aucun permis n'est exigé pour les conducteurs nés avant le 1^er janvier 1988.

• Quadricycle lourd à moteur (catégorie L7e) :
  • Cylindrée supérieure à 50 cm³ ou vitesse maximum de plus de 45 km/h
  • Puissance maximale 15 kW (environ 20 ch)
  • Poids à vide de moins de 550 kg et charge utile moins de 200 kg
  • Conduisible avec le permis B, B1 ou A, A1, A2. Contrairement à la conduite de moto 125 cm³ et de tricycle type L5e (comme les piaggio mp3 LT), il n'est pas nécessaire d'attendre deux ans ni de suivre une formation pour le conduire avec un permis B ou B1.

La circulation sur le domaine public français requiert selon le code de la route français une assurance, une plaque d'immatriculation, une carte grise, et un permis ad hoc.

Le port du casque homologué est obligatoire dans tous les cas.

Quelle que soit l'homologation, la circulation des quads est interdite sur les autoroutes et sur les voies rapides, en France et dans de nombreux pays européens.

Il convient de distinguer les quads homologués pour la route et les quads dits « off-road ». Les premiers sont immatriculés et doivent être assurés comme tout véhicule roulant sur la voie publique. Les seconds sont strictement interdits sur le domaine public (réservés seulement à un usage dans des lieux privés) et doivent aussi être assurés comme tout véhicule thermique autoporté en France.

D'après Euro NCAP, les véhicules de la catégorie L7, dits quadricycles, n'ont pas besoin de réussir aux crash tests pour être commercialisés[7].

Une randonnée en quad.

Le quad est apparu en France durant les années 1990. Depuis lors, il n'a cessé de connaître un essor grandissant. En 2008, on estime son parc à environ 400 000 unités (dont pratiquement la moitié en catégorie homologuée). La courbe des ventes, toutes marques confondues, continue de progresser.

Quatre structures fédèrent les pratiquants et prestataires de services dans le domaine du quad :

• la Fédération française de motocyclisme (FFM) pour les compétitions nationales et internationales ;
• l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP) pour les compétitions régionales principalement ;
• Codever, commission quad, pour la randonnée de loisirs et la défense des loisirs motorisés ;
• le Syndicat national des professionnels de quad et motoneige pour les importateurs, loueurs, concessionnaires.

Un diplôme de moniteur a vu le jour sous la tutelle du Ministère de la Jeunesse et des Sports, de la Fédération française de motocyclisme et de la Fédération française du sport automobile.

La circulaire n^o DGA/SDAJ/BDEDP n^o 1 du 25 septembre 2005 déclare : « En vue d'assurer la protection des espaces naturels, l’article L. 362-1 du code de l’environnement interdit la circulation des véhicules à moteur (automobiles, motos, quads, engins spéciaux à moteur, etc.) en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'État, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur. »[8]

Des interprétations variables de la législation, source de conflits importants, persistent sur le terrain, notamment en ce qui concerne la notion de « voies ouvertes à la circulation publique »[9]. Si, pour certains, l’absence de signalisation ou de dispositif de fermeture d’une voie permet de la présumer ouverte à la circulation, les tribunaux considèrent qu’une voie doit être manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au « tout-terrain » pour que la présomption d’ouverture à la circulation existe.

• Romain Couprie : 3 titres
• Jérémie Warnia : 2 titres
• Kevin Saar : 2 titres
• Edgars Mengelis : 2 titres
• Mike Van Grinsven : 1 titre
• Paul Holmes : 1 titre
• John Mitchell : 1 titre

• Romain Couprie : 7 titres
• Pascal Rochereau : 7 titres
• Jérémie Warnia : 5 titres
• Grégory Lassaigne : 2 titres
• Franck Allart : 2 titres
• Randy Naveaux : 2 titres
• Cyril Lamet : 1 titre

• 2010 : Romain Couprie - Yamaha
• 2011 : Jan Vlaeymans – W-TEC
• 2012 : Matthieu Ternynck – Yamaha
• 2013 : Matthieu Ternynck – Yamaha
• 2014 : Keveen Rochereau – Honda
• 2015 : Jérémie Warnia – Yamaha
• 2016 : Jérémie Warnia – Yamaha
• 2017 : Jérémy Forestier – Yamaha
• 2018 : Jérémy Forestier – Yamaha
• 2019 : Antoine Cheurlin - Yamaha

• Jérémie Warnia : 2 titres
• Jeremy Forestier : 2 titres
• Matthieu Ternynck : 2 titres
• Romain Couprie : 1 titre
• Keveren Rochereau : 1 titre
• Antoine Cheurlin : 1 titre
• Jan Vlaeymans : 1 titre

• Quadcross des Nations (en)
• Véhicule tout-terrain
• Traitement de lenteur et de problèmes de coordination de mouvements avec un quad
• Voiture sans permis

• Notices d'autorité :

  • LCCN
  • Israël
• Site de la Fédératrice française de quad
• Site de la Fédération québécoise de quad
• Site de la Fédération wallonne de quad