Province de Québec (1763-1791)

Carte de la province britannique de Québec.

Par le traité de Paris (1763), le roi de France cédait à la Couronne britannique le Canada (l'est du Québec actuel), l'Acadie (à l'est du fleuve Saint-Laurent), les territoires des Grands Lacs et du Haut Mississippi.

Le roi de France Louis XV et ses conseillers choisirent de conserver leurs possessions des Antilles dont la production de sucre et autres leur semblait plus précieuse plutôt que de récupérer les territoires conquis par les Britanniques en Nouvelle-France dans les « provinces » françaises d'Acadie et du Canada. Les autorités britanniques prévoyaient qu'une immigration massive d'anglophones ainsi que l'assimilation de la population d'origine allaient progressivement donner un caractère anglo-saxon à la nouvelle colonie. Cependant, cela n'allait pas se produire ainsi.

Montréal, en 1784.

En 1774, le parlement britannique adopta l'Acte de Québec (Quebec Act) qui permit de maintenir en vigueur la Coutume de Paris (le droit civil français) et autorisa la liberté de religion, ce qui permit à l'Église catholique de retrouver son influence. En permettant cet acte, les autorités britanniques espéraient fidéliser les francophones au roi de Grande-Bretagne pendant la révolution américaine, en leur allouant des privilèges. Cet acte redéfinit également les frontières de la colonie pour y inclure le territoire de l'Ohio et celui de l'Illinois, délimités par les Appalaches à l'est, la rivière Ohio au sud, le Mississippi à l'ouest, et la limite sud des terres de la Compagnie de la Baie d'Hudson (appelées Terre de Rupert) au nord.

La couronne britannique conserva grâce à la Province de Québec un accès aux territoires de l'Ohio et de l'Illinois même après que le traité de Paris de 1783 donnait aux États-Unis la possession de ces territoires. Par les routes militaires et commerciales passant par les Grands Lacs, les Britanniques furent en mesure d'approvisionner leurs troupes ainsi que leurs alliés amérindiens à partir de Détroit, Fort Niagara ou Fort Michilimackinac par exemple, jusqu'à ce que ces places fortes soient rendues aux États-Unis par le traité de Londres de 1795.

À partir de 1783, les limites de la province correspondent donc à la partie sud des provinces actuelles du Québec et de l'Ontario.

Reception of the American Loyalists by Great Britain in the Year 1783 par H. Moses.

La province conserva le régime seigneurial d'avant la conquête. Cependant, un afflux de réfugiés loyalistes fuyant la révolution américaine et de colons britanniques commença à faire bouger la composition démographique de la colonie, y introduisant un élément anglophone, l'Anglicanisme ainsi que d'autres courants du Protestantisme. Ces immigrants s'établirent principalement dans les Cantons de l'Est, à Montréal et dans ce qui était alors connu comme les pays d'en haut, à l'ouest de l'Outaouais.

En 1791, l'Acte constitutionnel (Constitutional Act 1791) mit fin à l'existence légale de la Province de Québec en la divisant en deux colonies. Le territoire du cours supérieur du fleuve Saint-Laurent, à l'ouest de la rivière Outaouais, prit le nom de Haut-Canada, avec une population presque entièrement anglophone et protestante. Le territoire de la partie inférieure du fleuve, à l'est de la rivière Outaouais, majoritairement peuplée de francophones catholiques fut appelée Bas-Canada.

Guy Carleton

Après la capitulation de Montréal en 1760, la Nouvelle-France fut placée sous administration militaire. Le gouvernement civil fut institué en 1764.

• Jeffery Amherst, 1^er baron Amherst (1760-1763)
• Thomas Gage (1763-1764)
• James Murray (1764-1768)
• Guy Carleton, 1^er baron Dorchester (1768-1778)
• Sir Frederick Haldimand (1778-1786)
• Guy Carleton, 1^er baron Dorchester (1786-1796)

La province de Québec n'avait pas d'assemblée élue et était dirigé par un gouverneur et ses conseillers. Ceux-ci formaient un Conseil, aidant le gouverneur (James Murray à l'époque) pour toutes les affaires de l'État, créé en 1764. En 1774, l'Acte de Québec a créé un Conseil, consultatif, auprès du gouverneur, pour les affaires législatives de la province. Le Conseil Législatif a servi de comité consultatif au gouverneur jusqu'à ce qu'une assemblée législative ait été établie après 1791.

Les personnes que James Murray appela au conseil de 1764 à 1766 :

Liste de conseillers sous Carleton à partir de 1766 à 1774 :

En 1774, le parlement britannique adopta l'Acte de Québec. Le Conseil pour les affaires de la province de Québec, communément appelé Conseil législatif de Québec, est un corps législatif créé par l'article XII de l'Acte de Québec de 1774. Avec le représentant de la couronne britannique, c'est-à-dire le gouverneur, le lieutenant-gouverneur ou l'administrateur temporaire de la province, il constitue la législature de la grande Province de Québec.