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Communauté de communes du Sud Pévélois

La communauté de communes du Sud Pévèlois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Lille.

Communauté de communes du Sud Pévèlois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nord-Pas-de-Calais
Département Nord
Siège Thumeries
Communes 3
Président Monsieur Robert Anselin
Budget (2006)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 245901202
Démographie
Population 11 495 hab. (1999)
Densité 566 hab./km2
Géographie
Superficie 20,32 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Régime fiscal

    Taxe professionnelle unique (dél. du 11/01/2001). Éligible à la DGF bonifiée à compter du 01/01/2002.

    Composition

    • Liste des communes membres.
    Code INSEECommuneMairePopulationSuperficieDensitéDélégués
    59452OstricourtRobert Anselin5 412 hab.760 ha712 hab./km²nc
    59592ThumeriesArmand Masquelez3 394 hab.703 ha482 hab./km²nc
    59630WahagniesJean-Marie Ruant2 689 hab.569 ha472 hab./km²nc
    Totaux 3 communes11 495 hab.2 032 ha566 hab./km²30

    Présidents

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 En cours Robert Anselin PS maire d'Ostricourt

    Fusion

    Le préfet Dominique Bur a confirmé le la fusion de la communauté d'agglomération dans celle de la communauté de communes Pévèle-Carembault née dans le cadre de la réforme territoriale[1]. Le , la communauté de communes est donc dissoute.

    Voir aussi

    Notes et références

    1. L'observateur du Douaisis - Bruno Place _ le 20 janvier 2013 -
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